19trav21 Accord cadre mono attributaire de travaux de débroussaillage des cours d'eau avec accessoirement enlèvement des déchets, en 3 lots
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.La présente consultation donnera lieu à l'étab
L'essentiel
Objet du marché
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un Accord Cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de Bons de commandes conformément aux articles R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique.Les prestations sont réparties en 3 lots géographiques:Lot 1 : Le secteur Centre comprenant les cours d'eau suivants:le Faveyrolles,le Las et ses affluentsLot 2 :Secteur Est:les cours d'eau concernés sont les suivants:le Roubaud,ses affluents et quelques petits cours d'eau côtiers.Lot 3 : Secteur Ouest:les cours d'eau concernés sont les suivants:Petits cours d'eau côtiers de la Presqu'ile de Sicié
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.