19trav16-Ac mono attributaire à commandes relatif travaux réparations ponctuelles, création,réhabilitation collecteurs eaux pluviales antenne de Toulon-Le Revest relance suite à dé
Le présent marché est destiné à répondre aux besoins de l'Antenne Toulon - Le Revest de la Métropole Toulon Provence Méditerranée en terme de travaux de réhabilitation de collecteurs pluviaux et de réaliser divers travaux sur le réseau publ
L'essentiel
Objet du marché
Le présent marché est destiné à répondre aux besoins de l'Antenne Toulon - Le Revest de la Métropole Toulon Provence Méditerranée en terme de travaux de réhabilitation de collecteurs pluviaux et de réaliser divers travaux sur le réseau public d'eaux pluviales sur le territoire de Toulon et du Revest.Appel d'offres ouvert : articles R. 2124-2 et R 2161-2 à 5 du Code de la commande publique.La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique, à savoir, un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence et selon les modalités prévues dans l'accord-cadre
Attribution
- Date d'attribution
- 08/04/2020
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 180 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.