19trav14 - Accord-cadre à bons de commande pour travaux de démolition de bâtiments et d'ouvrages divers, présents et à venir, pour le compte de la Métropole Toulon Provence Méditer
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande pour travaux de démolition de bâtiments et d'ouvrages divers, présents et à venir, pour le compte de la Métropole Toulon Provence Méditerranée.Les travaux comprennent tous
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande pour travaux de démolition de bâtiments et d'ouvrages divers, présents et à venir, pour le compte de la Métropole Toulon Provence Méditerranée.Les travaux comprennent tous les matériels, les fournitures et les moyens mis en oeuvre pour la complète exécution des travaux.La procédure de passation utilisée est : l'Aoo. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre, sans minimum ni maximum, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Chaque accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum pour la période ini
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- Berlioz, Berlioz, Berlioz
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.