19serv01-Prestations de diagnostic sanitaire des arbres pour la Métropole Toulon Provence Méditerranée
La présente consultation concerne les prestations de diagnostic sanitaire des arbres pour la Métropole Toulon Provence Méditerranée.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert.Elle est soumise aux dispositions des artic
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation concerne les prestations de diagnostic sanitaire des arbres pour la Métropole Toulon Provence Méditerranée.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert.Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2.1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les prestations sont réparties en 3 lots :Lot no 1 Secteur Est : Antennes d'Hyères les Palmiers, Carqueiranne, Le Pradet, La Crau, La Garde, La ValetteLot no 2 Secteur Centre : Antenne de Toulon et Le RevestLot no 3 Secteur Ouest : Antennes d'Ollioules, Six-fours-les-Plages et Saint-MandrierChaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande
Attribution
- Date d'attribution
- 31/07/2019
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 180 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
Marchés similaires
L'analyse des marchés similaires est réservée aux abonnés Prescriptio.Voir les tarifs
Prochaine action
Surveiller les prochains marchés similaires
Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio.
À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.