19four22 Fourniture de peintures, de petits matériels pour peinture, de revêtements pour sols et murs, sur l'ensemble du territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
Fourniture de peintures, de petits matériels pour peinture, de revêtements pour sols et murs, sur l'ensemble du territoire de la Métropole Toulon Provence MéditerranéeForme de marché : Accord cadre à bons de commande. Attribution d'un march
L'essentiel
Objet du marché
Fourniture de peintures, de petits matériels pour peinture, de revêtements pour sols et murs, sur l'ensemble du territoire de la Métropole Toulon Provence MéditerranéeForme de marché : Accord cadre à bons de commande. Attribution d'un marché unique.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre, avec un minimum de 60 000.00 euro(s) H.T. par an et un maximum de 250 000.00 euro(s) H.T. par an, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.