18trav05 - Accord-cadre à bons de commande de Travaux de démolition de Bâtiments et d'ouvrages divers pour la Métropole Toulon Provence Méditerranée
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert.Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1° et 67 à 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.L'acc
L'essentiel
Objet du marché
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert.Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1° et 67 à 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.L'accord-cadre, conclu sans minimum ni maximum, est passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix.Il n'est pas prévu de décomposition en lots.Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à : 600 000 euro(s) Ht
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.