23-PR-027-FOURNITURE D'OBJETS PROMOTIONNELS POUR LA VILLE DU PRADET

Objet du marché

L'accord-cadre est divisé en lots comme suit : - Lot 1 "Objets promotionnels textiles": Montant minimum de commande: 2.000,00 euro(s) HT et maximum: 20.000,00 euro(s) HT. - Lot 2 "Objets promotionnels hors textiles": Montant minimum de commande: 4.000,00 euro(s) HT et maximum 40.000,00 euro(s) HT. Les informations ci-dessous sont identiques pour chaque lot : Durée initiale du marché : 12 mois à la date de notification du marché, reconductible 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois soit 3 ans maximum toutes périodes confondues

Tranches et options

Clauses de réexamen: Ajout ou substitution de prix Clause glissante Evènement imprévisible

Précisions de l'acheteur

Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement. Conformément à l'article R. 2123-5 du code de la commande publique, l'acheteur pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Toutefois, il se réserve la possibilité d'engager des négociations . Les échantillons doivent impérativement être déposés au plus tard à la date limite de remise des offres indiquée sur la page de garde du présent Rc. Prestations similaires : En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet des présents marchés, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification du marché initial

Recours

Organe de recours

Tribunal administratif de Toulon