AO 021 - Collecte, chargement, transport et valorisation des Archives Confidentielles (Radios, films, diapositives, dossiers patients, documents administratifs)
L'essentiel
Objet du marché
Le marché a pour objet la collecte, le chargement, le transport et la valorisation des Archives Confidentielles (radios, films, diapositives, dossiers patients, documents administratifs) pour le GHUC et pour l'Institut Godinot. Le marché n'est pas alloti. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du CCP, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du CCP. L'accord-cadre est mono-attributaire et est conclu sans minimum mais avec un maximum. Pour chacun des établissements membres du groupement de commandes, les quantités annuelles estimées sont précisées dans le tableau de recensement des besoins annexé au CCTP et dans les bordereaux de prix (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr). Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives.
Attribution
- Titulaires
- ARIEL, ELISE CHAMPAGNE
- Date d'attribution
- 24/06/2022
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.