SYSTEME DE SECURITE INCENDIE SERVICE

Saint-Aubin (91)

SIREN 073502981SIRET 073 502 981 00332NAF 4321A

Suivre cette entreprise
Société par actions simplifiée250 à 499 salariés
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Permis déposés38depuis 2020
Dirigeants3inscrits au registre
Accords13déposés au registre
Capital social2 M€
Immatriculation200223 janvier 2002
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit SYSTEME DE SECURITE INCENDIE SERVICE sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 23 janvier 2002. Son siège est établi à Saint-Aubin (91190). Le capital social s'élève à 2 000 500 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 250 à 499 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]

Le registre enregistre 3 dirigeants.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 38 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

13 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de l'Essonne, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
SYSTEME DE SECURITE INCENDIE SERVICE
SIRET du siège
073 502 981 00332
SIREN
073502981
N° TVA intracommunautaire
FR19073502981
Numéro RCS
073 502 981 R.C.S. Évry-Courcouronnes
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe d'Évry-Courcouronnes, le 23 janvier 2002
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
2 000 500 €
Effectif
250 à 499 salariés
Catégorie
ETI
Code NAF / APE
4321A
Domaine d'activité
Travaux de construction spécialisés
Adresse du siège
RTE DE L'ORME DES MERISIERS, 91190 SAINT-AUBIN

Observations du greffe

RCS
23/12/2022Radiation d'office sur réquisition du greffier du Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse par suite du transfert de l'établissement précédemment situé 340 Boulevard du Mercantour 06200 NICE au Allée des Taissounières 1681 Route Des Dolines 06560 VALBONNE à compter du 26/10/2022
02/11/2021Mise en harmonie des statuts avec la loi du 30.12.1981 Dépôt au greffe le 24/01/1984
02/11/2021Décret N° 88-418 du 22/04/1988 augmentation de capital par voie de fusion société ayant participé à l opération de fusion : maintenance équipements de sécurité M.e.s Rcs Évry b 322 670 983
02/11/2021Transfert du siège avec maintien de l'activité dans le ressort de l'ancien siège
25/05/2020Radiation du RCS NICE le 25/05/2020 avec effet au 01/11/2019
20/11/2018Radiation du RCS le 20/11/2018 avec effet au 31/12/2017
30/11/2016Historique : - IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUE E AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
07/03/2014Date de début d'activité dans le ressort : 1/4/2008
10/10/2001-MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 30/12/1981 Dépôt au greffe le 24.01.1984
10/10/2001Transfert du siège social et du principal établissement de VOIRON (38500) Rue Joseph Marie Jacquard ZI des Blanchisseries (RCS GRENOBLE) à LES ULIS (91940) 4 rue de la Terre de Feu Immeuble Le Pin (RCS EVRY 2002 B 0162) à compter du 23.01.2002. Le précédent ets principal reste secondaire.
10/10/2001Dépot le 26/07/1973 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 23/06/1973

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

2 inscriptions modificatives
23/02/2026Transfert d’un établissement
23/02/2026Transfert d’un établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
3
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
70 ans
Début d'activité
19 juin 1973
Fin d'existence prévue
22 janvier 2072
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

3 au registre

Personnes morales dirigeantes

2 personnes physiques, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.

La forme du réseau

36 entreprises
CCDRCCCVCDLSCDAPE3EESEEAPEBSMCFSMSCA
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises

Groupements

4 entreprises

Mêmes chantiers

5 entreprises

Dirigeants communs

17 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Santé financière

dernier exercice connu · 2022
Chiffre d'affaires38,8 M€exercice 2022
Résultat net1,8 M€exercice 2022
Capitaux propres12,4 M€au bilan
Autonomie financière46,08 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Comptes déposés

1 exercice déposé
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
202238,8 M€40,3 M€2,7 M€2,6 M€1,8 M€

Bilan

au 31 décembre 2022

Actif

Total de l'actif26,9 M€

Passif

Capitaux propres12,4 M€
Total des dettes14,1 M€
Total du passif26,9 M€
L'actif et le passif s'équilibrent, comme l'exige le plan comptable. Besoin en fonds de roulement 12,8 M€, trésorerie nette 517 k€.

Ratios

exercice 2022
Taux de marge d'EBE7,01 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Taux de marge nette4,73 %résultat net rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière46,08 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé
Rentabilité des capitaux14,82 %résultat net rapporté aux capitaux propresdéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Comptes annuels déposés au greffe du tribunal de commerce. Les montants sont ceux de la liasse fiscale, repris sans retraitement.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 35,9 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026REGIE PARKING / MAINTENANCE CURATIVE ET PREVENTIVE SSI40 k€
2026Maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie des établissements recevant du public du Département de la CharenteDépartement de la Charente80 k€
2026Marché de maintenance des systèmes et équipements de sécurité incendie du Siège et des sites de l’Assurance Maladie de l’Isère - Maintenance des systèmes de dé…12 k€
2026MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE SECURITE ET MOYENS DE SECOURS POUR LES SITES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES LOT 2 MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE INCEN…945 k€
2025MAINTENANCES DES ALARMES DE SECURITE INCENDIE ET SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE10 k€
2025Maintenance des installations de détection/extinction Incendie.189 k€
2025Accord-cadre à bons de commande relatif à la maintenance des installations de sécurité incendie51 k€
2025MAINTENANCE ET TRX MISE CONFORMITE SYSTEMES INCENDIE ET DESENFUMAGE100 k€
2025MAINTENANCE ET TRX DE MISE EN CONFORMITE SYSTEMES INCENDIE ET DESENFUMAGE100 k€
2025Maintenance et travaux de mise en conformité des systèmes de sécurité incendie et des systèmes de désenfumage: Lot 2 : Matériels CHUBB300 k€
2025Maintenance et travaux de mise en conformité des systèmes de sécurité incendie et des systèmes de désenfumage: Lot 1 : Matériels SIEMENS/Nugelec300 k€
2025Maintenance des alarmes incendie type 3 et 4 dans les bâtiments du Département de la Haute-Savoie296 k€
2025CONTRÔLE ET MAINTENANCE RÉGLEMENTAIRES DES ÉQUIPEMENTS DE SECURITE INCENDIE DES BATIMENTS COMMUNAUX: Lot 2: Contrôle périodique annuel et maintenance corrective…18 k€
2025Vérification et entretien du matériel de lutte contre l'incendie8 k€
2025Prestations d'entretien, de maintenance, de modification ou d'extension des systèmes de sécurité incendie des bâtiments du Département de la Haute-Savoie25,3 M€
2025Maintenance des installations securite incendie de la Region Grand Est. - Lot n°1 Maintenance des in115 k€
2025Maintenance des installations sécurité incendie de la Région Grand Est - Lot n°1 territoire Champagne Ardenne75 k€
2025MAINTENANCE DU SYSTEME DE SECURITE INCENDIE DES BATIMENTS CORUM & ZENITH SUD148 k€
2025LOT 2 - SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE300 k€
2025MAINTENANCE ET DEPANNAGE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE ET DE DESENFUMAGE - Lot 01 Maintenance préventive réglementaire - maintenance corrective et dépannage…4 k€
2025LOT 01 MAINTENANCE PREVENTIVE REGLEMENTAIRE - MAINTENANCE CORRECTIVE ET DEPANNAGES DES SYSTEMES DE DESENFUMAGE80 k€
2025LOT 01- MAINTENANCE PREVENTIVE REGLEMENETAIRE-MAINTENANCE CORRECTIVE ET DEPANNAGES DES SYSTEMES DE DESENFUMAGE80 k€
2024Maintenance des systèmes de sécurité incendie de catégories A et B, désenfumage et appel malade de la ville de Saint Etienne, Saint-Etienne Métropole et du CCAS…400 k€
2024Maintenance des systèmes de sécurité incendie de catégories A et B, désenfumage et appel malade de la ville de Saint Etienne, Saint-Etienne Métropole et du CCAS…600 k€
2024Maintenance des systèmes de sécurité incendie de catégories A et B, désenfumage et appel malade de la ville de Saint Etienne, Saint-Etienne Métropole et du CCAS…600 k€
2024INSTALLATION DU SYSTEME DE SECURITE INCENDIE A LA MFE73 k€
2024Travaux de désenfumage au Lubéron 134 k€
202418252 - Maintenance des Installations Techniques dans les propriétés de la ville de Nancy ; Détection incendie (référence de consultation : VDN-2023-007-NJ)500 k€
2023Maintenance préventive, corrective et travaux neufs des systèmes d'alarmes et de désenfumage et des extincteurs et RIA dans les bâtiments communaux de la ville …400 k€
2023MAINTENANCE DES ALARMES ET DESENFUMAGE96 k€
2023REMPLACEMENT DU SSI LYCEE CISSON TOULON 83215 k€
2023LOT 1 - MAINTENANCE DES ALARMES INCENDIE DE CATEGORIE A80 k€
2023LOT 2 MAINTENANCE ENTRETIEN ET TRAVAUX DANS LES BATIMENTS SCOLAIRES SOCIAUX CULTURELS SPORTIFS ET CULTUELS DE LA VILLE DE NICE2 M€
2023GJ LOT 1 PRESTATION DE MAINTENANCE ENTRETIEN ET TRAVAUX DES EQUIPEMENTS ET DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE DANS LES BATIMENTS ADMINISTRATIFS ET DIVERS DE LA M…600 k€
2022CONTROLE ET DEPANNAGE DES ALARMES INCENDIE48 k€
2022Maintenance SSI180 k€
2022MAINTENANCE, REPARATION, EXTENSION DES DISPOSITIFS D'ALARME INTRUSION, INCENDIE ET CONTROLE D'ACCES DES BATIMENTS COMMUNAUX40 k€
2021LOT 1 - Maintenance de système de sécurité incendie complexes hors établissements de sommeil1 M€
2021LOT 3 - Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie complexe des établissements de sommeil360 k€
2021Maintenance des installation des Systèmes de Sécurité Incendie (S.S.I): Lot 3 : Maintenance des SSI "autre marque"150 k€
37 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

38

Montant cumulé

36 M€

En préparation40 k€
9 juillet 2026Millau

REGIE PARKING / MAINTENANCE CURATIVE ET PREVENTIVE SSI

Maître d'ouvrage : Mairie de Millau

En préparation80 k€
10 mars 2026Angoulême

Maintenance préventive et corrective des système de sécurité incendie des établissements recevant du public du Département de la Charente

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental de la Charente

Maintenance des systèmes de détection incendie des différents sites de la CPAM de l’Isère hors siège social (lot 3)En préparation12 k€
27 janvier 2026Dép. 382 autres entreprises

Marché de maintenance des systèmes et équipements de sécurité incendie du Siège et des sites de l’Assurance Maladie de l’Isère - Maintenance du système de sécur

Maître d'ouvrage : Assurance Maladie de l'Isère

Sur le même chantier

SIEMENS S.A.S

PROTECT SECURITE

En préparation945 k€
23 janvier 2026Dép. 88

MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE SECURITE ET MOYENS DE SECOURS POUR LES SITES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES LOT 2 MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE INCEN

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental des Vosges

En préparation10 k€
18 décembre 2025Dép. 83

MAINTENANCES DES ALARMES DE SECURITE INCENDIE ET SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Coeur du Var (83)

En préparation189 k€
5 décembre 2025

Maintenance des installations de détection/extinction Incendie.

Maître d'ouvrage : Société du Canal de Provence agissant en qualité de Mandataire de la CCMPM

En préparation51 k€
19 novembre 2025Les Lilas

Accord-cadre à bons de commande relatif à la maintenance des installations de sécurité incendie

Maître d'ouvrage : MAIRIE DES LILAS

En préparation100 k€
17 septembre 2025Marcq-en-Barœul1 autre entreprise

MAINTENANCE ET TRX MISE CONFORMITE SYSTEMES INCENDIE ET DESENFUMAGE

Maître d'ouvrage : Commune de Marcq En Baroeul

Sur le même chantier

LA DETECTION ELECTRONIQUE FRANCAISE (DEF)

En préparation600 k€
17 septembre 2025Marcq-en-Barœul1 autre entreprise

Maintenance et travaux de mise en conformité des systèmes de sécurité incendie et des systèmes de désenfumage: Lot 2 : Matériels CHUBB

Maître d'ouvrage : Commune de Marcq En Baroeul

Sur le même chantier

LA DETECTION ELECTRONIQUE FRANCAISE (DEF)

En préparation100 k€
17 septembre 2025Marcq-en-Barœul

MAINTENANCE ET TRX DE MISE EN CONFORMITE SYSTEMES INCENDIE ET DESENFUMAGE

Maître d'ouvrage : Commune de Marcq En Baroeul

En préparation296 k€
12 septembre 2025

Maintenance des alarmes incendie type 3 et 4 dans les bâtiments du Département de la Haute-Savoie

Maître d'ouvrage : DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE

En préparation18 k€
18 juillet 2025Le Passage2 autres entreprises

CONTRÔLE ET MAINTENANCE RÉGLEMENTAIRES DES ÉQUIPEMENTS DE SECURITE INCENDIE DES BATIMENTS COMMUNAUX: Lot 2: Contrôle périodique annuel et maintenance corrective

Maître d'ouvrage : Le Passage d'Agen

Sur le même chantier

3 PROTECTION

EUROFEU SERVICES (PARFEU - EUROFEU TECHNOLOGIES)

En préparation8 k€
17 juillet 2025Lacanau

Vérification et entretien du matériel de lutte contre l'incendie

Maître d'ouvrage : Mairie de Lacanau

En préparation25,3 M€
15 juillet 2025

Prestations d'entretien, de maintenance, de modification ou d'extension des systèmes de sécurité incendie des bâtiments du Département de la Haute-Savoie

Maître d'ouvrage : DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE

Lot n°1 territoire Champagne ArdenneEn préparation75 k€
9 juillet 2025

Maintenance des installations sécurité incendie de la Région Grand Est - Lot n°1 territoire Champagne Ardenne

Maître d'ouvrage : Région Grand Est

Lot n°1 Maintenance des inEn préparation115 k€
9 juillet 2025Châlons-en-Champagne

Maintenance des installations securite incendie de la Region Grand Est. - Lot n°1 Maintenance des in

Maître d'ouvrage : Région Grand Est

En préparation148 k€
10 juin 2025Dép. 34

MAINTENANCE DU SYSTEME DE SECURITE INCENDIE DES BATIMENTS CORUM & ZENITH SUD

Maître d'ouvrage : SAEM MONTPELLIER EVENTS

SYSTEMES DE SECURITE INCENDIEEn préparation300 k€
5 mai 2025

LOT 2 - SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE

Maître d'ouvrage : Conseil régional de Bretagne

MAINTENANCE CORRECTIVE ET DEPANNAGES DES SYSTEMES DE DESENFUMAGEEn préparation80 k€
2 avril 2025Mont-de-Marsan

LOT 01 MAINTENANCE PREVENTIVE REGLEMENTAIRE - MAINTENANCE CORRECTIVE ET DEPANNAGES DES SYSTEMES DE DESENFUMAGE

Maître d'ouvrage : CA MONT DE MARSAN

maintenance corrective et dépannage des systèmes de désenfumageEn préparation4 k€
2 avril 2025Dép. 401 autre entreprise

MAINTENANCE ET DEPANNAGE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE ET DE DESENFUMAGE - Lot 03 Maintenance préventive réglementaire - maintenance corrective et dépannage

Maître d'ouvrage : CA MONT DE MARSAN

Sur le même chantier

ELECTRICITE INDUSTRIELLE J. P. FAUCHE

En préparation80 k€
2 avril 2025Mont-de-Marsan

LOT 01- MAINTENANCE PREVENTIVE REGLEMENETAIRE-MAINTENANCE CORRECTIVE ET DEPANNAGES DES SYSTEMES DE DESENFUMAGE

En préparation400 k€
19 décembre 2024Saint-Étienne1 autre entreprise

Maintenance des systèmes de sécurité incendie de catégories A et B, désenfumage et appel malade de la ville de Saint Etienne, Saint-Etienne Métropole et du CCAS

Maître d'ouvrage : Saint-Etienne Métropole

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ANCIENS ETABLISSEMENTS DURAND

En préparation1,2 M€
19 décembre 2024Saint-Étienne1 autre entreprise

Maintenance des systèmes de sécurité incendie de catégories A et B, désenfumage et appel malade de la ville de Saint Etienne, Saint-Etienne Métropole et du CCAS

Maître d'ouvrage : Ville de Saint Etienne

Sur le même chantier

ANCIENS ETABLISSEMENTS DURAND

En préparation73 k€
8 novembre 2024Massy

INSTALLATION DU SYSTEME DE SECURITE INCENDIE A LA MFE

Maître d'ouvrage : Mairie de Massy

En préparation34 k€
2 avril 2024

Travaux de désenfumage au Lubéron 1

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier de Montfavet

Maintenance des Installations Techniques dans les propriétés de la ville de Nancy ; Détection incendie (référence de conEn préparation500 k€
4 mars 2024

18252 - Maintenance des Installations Techniques dans les propriétés de la ville de Nancy ; Détection incendie (référence de consultation : VDN-2023-007-NJ)

Maître d'ouvrage : Ville de Nancy

En préparation400 k€
14 décembre 2023Massy

Maintenance préventive, corrective et travaux neufs des systèmes d'alarmes et de désenfumage et des extincteurs et RIA dans les bâtiments communaux de la ville

Maître d'ouvrage : Mairie de Massy

En préparation96 k€
14 décembre 2023Massy

MAINTENANCE DES ALARMES ET DESENFUMAGE

Maître d'ouvrage : Mairie de Massy

En préparation215 k€
20 juillet 2023Dép. 83

REMPLACEMENT DU SSI LYCEE CISSON TOULON 83

Maître d'ouvrage : Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

MAINTENANCE DES ALARMES INCENDIE DE CATEGORIE AEn préparation80 k€
13 juin 2023Lannion

LOT 1 - MAINTENANCE DES ALARMES INCENDIE DE CATEGORIE A

En préparation600 k€
31 mars 2023

GJ LOT 1 PRESTATION DE MAINTENANCE ENTRETIEN ET TRAVAUX DES EQUIPEMENTS ET DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE DANS LES BATIMENTS ADMINISTRATIFS ET DIVERS DE LA M

Maître d'ouvrage : Ville de Nice (06)

En préparation2 M€
31 mars 2023

LOT 2 MAINTENANCE ENTRETIEN ET TRAVAUX DANS LES BATIMENTS SCOLAIRES SOCIAUX CULTURELS SPORTIFS ET CULTUELS DE LA VILLE DE NICE

Maître d'ouvrage : VILLE DE NICE

En préparation48 k€
28 novembre 2022Biscarrosse

CONTROLE ET DEPANNAGE DES ALARMES INCENDIE

Maître d'ouvrage : Mairie de Biscarrosse

En préparation180 k€
17 novembre 2022

Maintenance SSI

Maître d'ouvrage : Centre Communal d'Action Sociale de Tours

En préparation40 k€
20 juillet 2022Bormes-les-Mimosas

MAINTENANCE, REPARATION, EXTENSION DES DISPOSITIFS D'ALARME INTRUSION, INCENDIE ET CONTROLE D'ACCES DES BATIMENTS COMMUNAUX

Maître d'ouvrage : Ville de Bormes Les Mimosas (83)

Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie complexe des établissements de sommeilEn préparation360 k€
15 décembre 2021Lyon

LOT 3 - Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie complexe des établissements de sommeil

Maître d'ouvrage : Ville de Lyon

Maintenance de système de sécurité incendie complexes hors établissements de sommeilEn préparation1 M€
15 décembre 2021Lyon

LOT 1 - Maintenance de système de sécurité incendie complexes hors établissements de sommeil

Maître d'ouvrage : Ville de Lyon

En préparation190 k€
24 août 20211 autre entreprise

Maintenance des installation des Systèmes de Sécurité Incendie (S.S.I): Lot 3 : Maintenance des SSI "autre marque"

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier de Montfavet

Sur le même chantier

CHUBB FRANCE

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

13 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Télétravail

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDentreprise

ACCORD NAO 2025

signé le 14 octobre 2025IDCC 3248CGT, CFDT
Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDentreprise

ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2022

signé le 8 décembre 2022IDCC 650CGT, CFDT
Travailleurs handicapés
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE F/H 2022

signé le 8 décembre 2022IDCC 650CGT, CFDT
Egalité salariale F/HAutres dispositions Egalité professionnelle
ACCORDentreprise

ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE AUX MODALITES D'ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR

signé le 17 octobre 2022IDCC 650CGT, CFDT
Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDentreprise

ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE

signé le 30 mars 2022IDCC 650CFDT
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique