NANTET LOCABENNES

La Lechere (73)

SIREN 379113129SIRET 379 113 129 00017NAF 3832Z

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Société par actions simplifiée100 à 199 salariés
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Permis déposés37depuis 2020
Dirigeants4inscrits au registre
Accords12déposés au registre
Capital social500 k€
Immatriculation19901er octobre 1990
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit NANTET LOCABENNES sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 1er octobre 1990. Son siège est établi à La Lechere (73260). Le capital social s'élève à 500 000 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 100 à 199 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]

Le registre enregistre 4 dirigeants.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 37 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

12 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de la Savoie, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
NANTET LOCABENNES
SIRET du siège
379 113 129 00017
SIREN
379113129
N° TVA intracommunautaire
FR43379113129
Numéro RCS
379 113 129 R.C.S. Chambéry
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Chambéry, le 1er octobre 1990
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
500 000 €
Effectif
100 à 199 salariés
Catégorie
ETI
Code NAF / APE
3832Z
Adresse du siège
353 ALL DE L ARTISANAT PETIT COEUR 73260 LA LECHERE

Objet social

déposé au registre

Transports publics, location de bennes, achat, récupération, vente de tous déchets, démolition et nettoyage de chantiers, commissionnaire de transport.

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
02/12/2021Modification de l'adresse du siège et établissement principal suite à numérotation de la voirie par la mairie.
16/09/2021Historique des observations depuis le 25/09/1990 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro 988 le 25/09/1990 --- Publicité au Journal : "LES AFFAIRES SAVOYARDES" --- Parution au Journal le 14/07/1990
16/09/2021L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance d'Albertville, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerce de Chambéry par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
16/09/2021Observations concernant l'établissement situé Petit-Coeur, La Léchère 73260 Petit Coeur : Pour le siège et établissement principal situé à AIGUEBLANCHE, il est donné la précision suivante concernant l'origine du fonds: création et fusion absorption de la société TRANSPORTS REFFET, RCS 393364831, avec prime de fusion de 179920 Francs le 19/09/2001.
27/07/2016Achat d'un fonds de commerce de traitement, transit, regroupement ou tri de déchets industriels banaux, papier, carton, plastique et bois sis à 1218 Avenue du Stade Lieudit «Communal d'Anterne" 74970 MARIGNIER au prix stipulé de 650 000 EUROS - Vendeur : GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (653 820 530 RCS Annecy) - Lieu des oppositions : pour la validité Guy Dauphin Environnement SA, 1218 Avenue du Stade 74970 MARIGNIER et pour la correspondance Cabinet de Me Franck AUCKENTHALER 6 Avenue d'Eysines 33200 BORDEAUX. - Date d'effet : 01/06/2016.

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

3 inscriptions modificatives
23/05/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
30/07/2024Autre modification concernant la personne morale
30/07/2024Autre modification concernant la personne morale

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
4
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
85 ans
Début d'activité
1er mai 1990
Fin d'existence prévue
27 septembre 2089
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCSRNM

Direction

4 au registre

La forme du réseau

42 entreprises
CGCLCGCCCCLATSGSCSAPLAEACINBSECASPSLPCECRI
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Mêmes marchés, lots distincts
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises

Groupements

2 entreprises

Mêmes chantiers

10 entreprises

Mêmes marchés, lots distincts

4 entreprises

Dirigeants communs

16 entreprises

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La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

  • Dépôts des comptesbodacc
    Dépôts des comptes — NANTET LOCABENNES

    {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}

  • Ventes et cessionsbodacc
    Ventes et cessions — NANTET LOCABENNES, SIBUET

    {"descriptif": "Acte en date du 30/06/2026 enregistré au SPFE SAVOIE le 01/07/2026 sous le numéro Dossier 2026 00031904 référence 7304P02 2026 A 01697 Adresse de l'ancien propriétaire: 670 Route de la Servaz ZA La Grande Bellavarde 73390 Chamoux-sur-Gelon", "dateCommencementActivite": "2026-07-01", "vente": {"categorieVente": "Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale", "publiciteLegale": {"titre": "mesinfos.fr", "date": "2026-07-20"}, "opposition": "Election

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 33,1 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026LOCATION ET TRANSPORT DE COMPACTEURS POUR LES CARTONS - SECTEUR PLAINE300 k€
2025Travaux de rénovation thermique et extension du réfectoire de l'école de la PaixMairie Ambilly39 k€
2025Transport et traitement des sous-produits des unités de traitements des eaux de la Commune de Tignes63 k€
2025TRANSPORT ET TRAITEMENT DES SOUS-PRODUITS DES UNITES DE TRAITEMENTS DES EAUX DE LA COMMUNE DE TIGNE63 k€
2025Exploitation des déchetteries de Grand Lac7 M€
2025TRANSPORT DES DECHETS DE BELLE-PLAGNE50 k€
2025TRANSPORT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES2 M€
2025Location avec prestations associées de compacteurs de cartons400 k€
2025Prestations de transport et traitement des déchets des usines de dépollution de Grand Lac15 k€
2025Réfection de la cuisine et du restaurant scolaire à TignesCommune de Tignes12 k€
2025PRESTATION DE COLLECTE DE VERRE POUR LE COMPTE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES LES VERSANTS D'AIME384 k€
2025LOT 4 - EXPLOITATION DU BAS DE QUAI, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS ISSUS DU QUAI DE TRANSFERT DES BREVIERES A TIGNES2,7 M€
2025LOT 2 - TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS (HORS DECHETS DANGEREUX DES MENAGES) AVEC MISE A DISPOSITION DE CONTENANTS SUR LES 4 DECHETTERIES3,8 M€
2025GESTION DE LA DECHETTERIE DES COMBES - EVACUATION ET TRAITEMENT DES DECHETS149 k€
2025Restructuration de la caserne de sapeurs-pompiers d'Arc 16009 k€
2025GESTION DE LA DECHETTERIE DES COMBES - EVACUATION ET TRAITEMENT DES DECHETS/ Lot no 01 : Mise à disposition bennes de quai - Evacuation, transport, traitement d…350 k€
2024BAS DE QUAI DECHETTERIE ILE FERLAY LOT02 DECHETS DANGEREUX180 k€
2024BAS DE QUAI DECHETTERIE ILE FERLAY LOT01 DECHETS NON DANGEREUX1,8 M€
2024VALORISATION MATIERE DU PLATRE EN MELANGE99 k€
2024VALORISATION MATIERE DU PLÂTRE EN MELANGE14 k€
2024PLATEFORME VERRE SERVICE DÉCHETS80 k€
2024Réception, stockage et rechargement du verre de Grand Lac80 k€
2024PRESTATIONS DE TRANSPORT DES DECHETS ISSUS DU QUAI DE TRANSFERT DE VALEZAN POUR LE COMPTE DES VERSANTS D'AIME534 k€
2024EXPLOITATION ET GESTION DU QUAI DE TRANSFERT DES DÉCHETS254 k€
2024Démolition du chalet Sainte-Marie96 k€
2024LOCATION DE BENNES,TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES ISSUS DES BAS DE QUAI DE GRAND CHAMBERY LOT 1 : LOCATION DE BENNES ET TRANSPORT DES…1,6 M€
2024LOCATION DE BENNES,TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES ISSUS DES BAS DE QUAI DE GRAND CHAMBERY LOT 4 : LOCATION DE BENNES, TRANSPORT DES D…680 k€
2024LOCATION DE BENNES,TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES ISSUS DES BAS DE QUAI DE GRAND CHAMBERY LOT 2 : LOCATION DE BENNES, TRANSPORT ET VA…6,8 M€
2024CHALET SAINTE-MARIE - DEMOLITION LOT 296 k€
2024CCSLA/Transport OM + Collectes Sélectives1 M€
2024LOT 2 - SECTEUR DU VAL D'ARLY240 k€
2024LOT 1 - SECTEUR DU BEAUFORTAIN320 k€
2024MARCHE N° 2024 DEV D2 V (en référence au 2023 DS3 DEC) - TRANSPORT, STOCKAGE ET RECHARGEMENT DU VERRE39 k€
2024Mise à dispo bennes pour refus de tri et leur transport entre le centre de tri de Chambéry et l'UVETD214 k€
2023« Déchèterie. Transport et traitement de déchets. »18 k€
2023« Déchèterie. Transport et traitement de déchets. »1 k€
2023« Déchèterie. Transport et traitement de déchets. »66 k€
2023« Déchèterie. Transport et traitement de déchets. »1,2 M€
2023« Déchèterie. Transport et traitement de déchets. »62 k€
2023« Déchèterie. Transport et traitement de déchets. »106 k€
37 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

37

Montant cumulé

44,3 M€

SECTEUR PLAINEEn préparation300 k€
30 mars 2026Albertville

LOCATION ET TRANSPORT DE COMPACTEURS POUR LES CARTONS - SECTEUR PLAINE

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération ARLYSERE

En préparation39 k€
10 décembre 2025Annemasse10 autres entreprises

Travaux de rénovation thermique et extension du réfectoire de l'école de la Paix

Maître d'ouvrage : MAIRIE AMBILLY

Sur le même chantier

AQUATAIR

ENTREPRISE C MONTESSUIT ET FILS

ALBERT ET RATTIN

LP CHARPENTE

SAS BOUJON DENIS

GROPPI SAS

PERRUCHOT ELECTRICITE

CONFORT LOISIRS

SA BRUNO VERGORI ET FILS

AMP ETANCHEITE

En préparation63 k€
13 novembre 2025Tignes

Transport et traitement des sous-produits des unités de traitements des eaux de la Commune de Tignes

En préparation63 k€
13 novembre 2025

TRANSPORT ET TRAITEMENT DES SOUS-PRODUITS DES UNITES DE TRAITEMENTS DES EAUX DE LA COMMUNE DE TIGNE

En préparation7 M€
5 novembre 2025Aix-les-Bains1 autre entreprise

Exploitation des déchetteries de Grand Lac

Maître d'ouvrage : Grand Lac - Communauté d'Agglomération

Sur le même chantier

TRIALP

En préparation50 k€
14 octobre 2025

TRANSPORT DES DECHETS DE BELLE-PLAGNE

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE DE COMMUNES LES VERSANTS D'AIME

En préparation2 M€
26 septembre 2025Bozel

TRANSPORT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

Maître d'ouvrage : Communauté de communes Val Vanoise

En préparation400 k€
16 juillet 2025Bozel

Location avec prestations associées de compacteurs de cartons

Maître d'ouvrage : Communauté de communes Val Vanoise

En préparation15 k€
27 mai 2025Aix-les-Bains1 autre entreprise

Prestations de transport et traitement des déchets des usines de dépollution de Grand Lac

Maître d'ouvrage : Grand Lac - Communauté d'Agglomération

Sur le même chantier

SUEZ RV CENTRE EST

En préparation12 k€
13 mai 2025Tignes5 autres entreprises

Réfection de la cuisine et du restaurant scolaire à Tignes

Maître d'ouvrage : Commune de Tignes

Sur le même chantier

ETABLISSEMENTS ROUSSEY ET FILS

MSBTH

ITAXIA

C.F.C. - CHAMBARAND FAIENCE CARRELAGE

REVET 73 SARL

En préparation384 k€
2 avril 2025

PRESTATION DE COLLECTE DE VERRE POUR LE COMPTE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES LES VERSANTS D'AIME

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE DE COMMUNES LES VERSANTS D'AIME

TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS (HORS DECHETS DANGEREUX DES MENAGES) AVEC MISE A DISPOSITION DE CONTENANTS SUR LES 4En préparation3,8 M€
25 mars 2025

LOT 2 - TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS (HORS DECHETS DANGEREUX DES MENAGES) AVEC MISE A DISPOSITION DE CONTENANTS SUR LES 4 DECHETTERIES

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes de Haute Tarentaise

EXPLOITATION DU BAS DE QUAI, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS ISSUS DU QUAI DE TRANSFERT DES BREVIERES A TIGNESEn préparation2,7 M€
25 mars 2025

LOT 4 - EXPLOITATION DU BAS DE QUAI, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS ISSUS DU QUAI DE TRANSFERT DES BREVIERES A TIGNES

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes de Haute Tarentaise

Evacuation, transport, traitement des déchetsEn préparation350 k€
26 février 2025Grand-Aigueblanche

GESTION DE LA DECHETTERIE DES COMBES - EVACUATION ET TRAITEMENT DES DECHETS/ Lot no 01 : Mise à disposition bennes de quai - Evacuation, transport, traitement d

Maître d'ouvrage : CC Vallées d'Aigueblanche

En préparation9 k€
26 février 2025Saint-Alban-Leysse1 autre entreprise

Restructuration de la caserne de sapeurs-pompiers d'Arc 1600

Maître d'ouvrage : SDIS 73

Sur le même chantier

QS3D

EVACUATION ET TRAITEMENT DES DECHETSEn préparation149 k€
26 février 2025Grand-Aigueblanche

GESTION DE LA DECHETTERIE DES COMBES - EVACUATION ET TRAITEMENT DES DECHETS

Maître d'ouvrage : CC Vallées d'Aigueblanche

En préparation180 k€
23 décembre 2024Les Belleville

BAS DE QUAI DECHETTERIE ILE FERLAY LOT02 DECHETS DANGEREUX

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Cœur de Tarentaise

En préparation1,8 M€
23 décembre 2024Les Belleville

BAS DE QUAI DECHETTERIE ILE FERLAY LOT01 DECHETS NON DANGEREUX

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Cœur de Tarentaise

En préparation14 k€
21 octobre 2024Dép. 01

VALORISATION MATIERE DU PLTRE EN MELANGE

Maître d'ouvrage : ORGANOM, syndicat de traitement et de valorisation des déchets ménagers

En préparation99 k€
21 octobre 2024

VALORISATION MATIERE DU PLATRE EN MELANGE

Maître d'ouvrage : ORGANOM, syndicat de traitement et de valorisation des déchets ménagers

En préparation80 k€
30 septembre 2024Aix-les-Bains

PLATEFORME VERRE SERVICE DÉCHETS

Maître d'ouvrage : Grand Lac - Communauté d'Agglomération

En préparation80 k€
30 septembre 2024Aix-les-Bains

Réception, stockage et rechargement du verre de Grand Lac

Maître d'ouvrage : Grand Lac - Communauté d'Agglomération

En préparation534 k€
19 juillet 2024

PRESTATIONS DE TRANSPORT DES DECHETS ISSUS DU QUAI DE TRANSFERT DE VALEZAN POUR LE COMPTE DES VERSANTS D'AIME

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE DE COMMUNES LES VERSANTS D'AIME

En préparation254 k€
12 juillet 2024Courchevel

EXPLOITATION ET GESTION DU QUAI DE TRANSFERT DES DÉCHETS

Maître d'ouvrage : Communauté de communes Val Vanoise

En préparation96 k€
17 mai 2024Courchevel

Démolition du chalet Sainte-Marie

Maître d'ouvrage : Mairie de Courchevel

En préparation9 M€
16 mai 2024Chambéry1 autre entreprise

LOCATION DE BENNES,TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES ISSUS DES BAS DE QUAI DE GRAND CHAMBERY LOT 2 : LOCATION DE BENNES, TRANSPORT ET VA

Maître d'ouvrage : GRAND CHAMBERY

Sur le même chantier

SUEZ RV CENTRE EST

DEMOLITION LOT 2En préparation96 k€
15 mai 2024Courchevel

CHALET SAINTE-MARIE - DEMOLITION LOT 2

Maître d'ouvrage : Mairie de Courchevel

En préparation1 M€
3 mai 2024

CCSLA/Transport OM + Collectes Sélectives

SECTEUR DU VAL D'ARLYEn préparation240 k€
26 février 2024Albertville

LOT 2 - SECTEUR DU VAL D'ARLY

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération ARLYSERE

SECTEUR DU BEAUFORTAINEn préparation320 k€
26 février 2024Albertville

LOT 1 - SECTEUR DU BEAUFORTAIN

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération ARLYSERE

TRANSPORT, STOCKAGE ET RECHARGEMENT DU VERREEn préparation39 k€
30 janvier 2024Faverges-Seythenex

MARCHE N° 2024 DEV D2 V (en référence au 2023 DS3 DEC) - TRANSPORT, STOCKAGE ET RECHARGEMENT DU VERRE

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE de COMMUNES DES SOURCES DU LAC D'ANNECY

En préparation214 k€
10 janvier 2024Chambéry

Mise à dispo bennes pour refus de tri et leur transport entre le centre de tri de Chambéry et l'UVETD

Maître d'ouvrage : SAVOIE DECHETS - USINE D'INCINERATION DE CHAMBERY

En préparation1,7 M€
21 décembre 2023Faverges-Seythenex1 autre entreprise

« Déchèterie. Transport et traitement de déchets. »

Sur le même chantier

TRIALP

En préparation273 k€
21 janvier 2023Faverges-Seythenex

« Déchèterie. Transport et traitement de déchets. »

En préparation6,5 M€
9 septembre 2022Albertville

BAS DE QUAI DES DECHETTERIES : Transport, traitement des déchets et location de bennes

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération ARLYSERE

En préparation140 k€
22 avril 2021Albertville

EVACUATION TRAITEMENT DECHETS LOCATION BENNE

Maître d'ouvrage : Ville d'Albertville

LOCATION DE BENNES TRANSPORT ET VALORISATION DES MATERIAUX DE CONSTRUCTION ET ENCOMBRANTS VALORISABLESEn préparation3,9 M€
29 avril 2020Chambéry

LOCATION DE BENNES TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES ISSUS DES BAS DE QUAI DES DECHETTERIES DE GRAND CHAMBERY LOT 02 - LOCATION DE BENNE

Maître d'ouvrage : GRAND CHAMBERY

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus3parcelles cadastrales
Surface au sol1,5 hacumulée
Implantation2communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
73Savoie3

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

1 département masqué sur cette page

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Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

12 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Forfait jours

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDentreprise

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT

signé le 24 novembre 2020IDCC 2149
Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDentreprise

ACCORD COLLECTIF SUR LE DROIT A LA DECONNEXION

signé le 13 décembre 2018IDCC 2149
Droit à la déconnexion et outils numériques
ACCORDentreprise

ACCORD SUR LES CLASSIFICATIONS CADRES

signé le 13 décembre 2018IDCC 2149
Classifications
ACCORDentreprise

ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE DE FIN DE SEMAINE

signé le 13 décembre 2018IDCC 2149
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDentreprise

ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL, AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AUX HEURES COMPLEMENTAIRES

signé le 13 décembre 2018IDCC 2149
Heures supplémentaires (contingent, majoration)Travail à temps partielAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail