INSTITUT DE SOUDURE INDUSTRIE

Analyses, essais et inspections techniques à Villepinte (93)

SIREN 414728964SIRET 414 728 964 00837NAF 7120B

Suivre cette entreprise
7120B — Analyses, essais et inspections techniquesSociété par actions simplifiée1 000 à 1 999 salariés
Marchés gagnés13sur la période couverte
Permis déposés13depuis 2020
Établissements84dont 30 ouverts
Dirigeants3inscrits au registre
Accords23déposés au registre
Capital social9,9 M€
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit INSTITUT DE SOUDURE INDUSTRIE sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 10 décembre 1997. Son siège est établi à Villepinte (93420). Le capital social s'élève à 9 943 915 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 1 000 à 1 999 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]

L'activité déclarée est analyses, essais et inspections techniques (code 7120B), dans le département de la Seine-Saint-Denis.[1]

Le réseau compte 84 établissements, dont 30 ouverts et 3 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 13 attributions de marché public. 13 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

23 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de la Seine-Saint-Denis, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
INSTITUT DE SOUDURE INDUSTRIE
SIRET du siège
414 728 964 00837
SIREN
414728964
N° TVA intracommunautaire
FR11414728964
Numéro RCS
414 728 964 R.C.S. Bobigny
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Bobigny, le 10 décembre 1997
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
9 943 915 €
Effectif
1 000 à 1 999 salariés
Catégorie
ETI
Code NAF / APE
7120B — Analyses, essais et inspections techniques
Domaine d'activité
Activités d'architecture et d'ingénierie ; contrôle et analyses techniques
Adresse du siège
45 RUE DES 3 SOEURS, 93420 VILLEPINTE

Objet social

déposé au registre

L'inspection le contrôle l'expertise le conseil la recherche et le développement la formation professionnelle dans le domaine industriel et notamment en matière d'installations et de process industriels toutes prestations de services et notamment l'inspection le contrôle l'expertise le conseil la recherche et le développement la formation professionnelle en toutes matières et notamment en matière de sécurité d'environnement et de protection de la santé, formation en alternance par contrats d'apprentissage ou de professionnalisation pour tous niveaux de compétence.

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
01/08/2023Radiation du RCS de la Rochelle le 14/04/2023
26/12/2022RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 05-08-2022
23/05/2022Radiation du RCS de Roanne le 30/04/2022
27/04/2022Radiation du RCS d'Aubenas le 15/03/2022
04/01/2022Radiation du RCS de la Rochelle le 30/06/2021
30/09/2020Radiation du RCS de Coutances le 30/09/2020 avec effet au 03/10/2020
10/03/2020RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, A COMPTER DU 25-02-2020 DISPARITION DU FONDS
23/01/2020Radiation du RCS EVRY le 23/01/2020 avec effet au 19/12/2019
06/08/2019Immatriculation principale au TC de Bobigny sous le 97 B 4419
18/07/2019A COMPTER DU 21.02.2007 : NOUVELLE DENOMINATION SOCIALE : INSTITUT DE SOUDURE INDUSTRIE.
08/07/2019Par arrêté ministériel du 29 novembre 2019 publié au journal officiel le 31 décembre 2019 madame la garde des sceaux ministre de la justice a nommé la SELARL GTC Cayenne en qualité de greffière associée à la résidence de Cayenne. Le greffier nouvellement nommé est entré en fonction lors de sa prestation de serment le 31 janvier 2020. La SELARL GTC Cayenne et ses associés déclinent toute responsabilité quant à toute mention ou inscription erronée ou omise du fait du greffe précédemment compétent.
12/06/2018Radiation par suite de cessation complète d'activité, dans le ressort du tribunal où la société est immatriculée à titre secondaire, à compter du 01/04/2018

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

14 inscriptions modificatives
01/01/2026Fermeture d’un établissement
01/10/2025Ouverture d’un nouvel établissement
29/09/2025Ouverture d’un nouvel établissement
29/09/2025Transfert du siège de l’entreprise
29/09/2025Transfert du siège de l’entreprise
01/09/2025Fermeture d’un établissement
14/03/2025Fermeture d’un établissement
19/02/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
14/01/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
30/11/2024Fermeture d’un établissement
21/06/2024Modification du capital social
15/03/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement
10/01/2024Modification de l’identification de l’établissement
21/06/2023Modification du capital social

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
INDEPENDANTE
Type
Personne morale
Capital
Fixe
Représentants actifs
3
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

3 au registre

Personnes morales dirigeantes

2 personnes physiques, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.

Où sont les établissements

84 implantations · 30 ouvertes

Les 84 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

84 implantations
CommuneSIRETAdresseRôleÉtat
93420 VILLEPINTE414 728 964 0083745 RUE DES 3 SOEURSSiègeOuvert68270 WITTENHEIM414 728 964 0010011 RUE DE LORRAINE71.20BOuvert44480 DONGES414 728 964 001595 LES MAGOUETS71.20BOuvert30200 BAGNOLS-SUR-CEZE414 728 964 00191RUE DE LA FLOURE71.20BOuvert59640 DUNKERQUE414 728 964 00225AVENUE DE LA GIRONDE85.59AOuvert59760 GRANDE-SYNTHE414 728 964 002333 RUE GIUSEPPE GARIBALDI71.20BOuvert69960 CORBAS414 728 964 0024113 RUE DU VERCORS71.20BOuvert57970 YUTZ414 728 964 003574 BOULEVARD HENRI BECQUEREL71.20BOuvert97232 LE LAMENTIN414 728 964 00431ZI LA LEZARDE71.20BOuvert97310 KOUROU414 728 964 00449CENTRE SPATIAL71.20BOuvert
57890 PORCELETTE414 728 964 00456RTE DE DIESEN71.20BOuvert50440 LA HAGUE414 728 964 00464363 RUE DE LA FOSSE YVON71.20BOuvert59553 CUINCY414 728 964 00472HAUTE RIVE71.20BOuvert76700 GONFREVILLE-L'ORCHER414 728 964 00498RUE DE BEVILLIERS71.20BOuvert67960 ENTZHEIM414 728 964 005147 RUE DES CIGOGNES71.20BOuvert13110 PORT-DE-BOUC414 728 964 0052290 BOULEVARD DE LA MERINDOLE71.20BOuvert33360 LATRESNE414 728 964 005481 AVENUE DE LA LIBERATION71.20BOuvert38100 GRENOBLE414 728 964 0056373 RUE GENERAL MANGIN71.20BOuvert50100 CHERBOURG-EN-COTENTIN414 728 964 005896 RUE LECH WALESA71.20BOuvert45570 OUZOUER-SUR-LOIRE414 728 964 00639ZA DE LA JOUANNE71.20BOuvert51520 SAINT-MARTIN-SUR-LE-PRE414 728 964 0064733 RUE DES DATS71.20BOuvert37420 AVOINE414 728 964 00654RUE GUSTAVE EIFFEL71.20BOuvert79000 NIORT414 728 964 0071223 RUE MARTIN LUTHER KING71.20BOuvert44550 MONTOIR-DE-BRETAGNE414 728 964 0073827 BOULEVARD DE CADREAN85.32ZOuvert31830 PLAISANCE-DU-TOUCH414 728 964 007534 IMPASSE ADA LOVELACE71.20BOuvert64000 PAU414 728 964 0076111 RUE ADA BYRON71.20BOuvert37550 SAINT-AVERTIN414 728 964 0077939 RUE DES GRANGES GALAND71.20BOuvert76370 MARTIN-EGLISE414 728 964 00795PARC REGIONAL D ACTIVITES85.59BOuvert60280 VENETTE414 728 964 00811RUE DES RIVES DE L'OISE71.20BOuvert93420 VILLEPINTE414 728 964 0082922 AVENUE DES NATIONS71.20BOuvert26130 SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX414 728 964 008456 ALLEE DES GONSARDS71.20BOuvert93420 VILLEPINTE414 728 964 0001990 RUE DES VANESSES71.20BFermé57365 ENNERY414 728 964 00027LES JONQUIERES74.3BFermé33130 BEGLES414 728 964 0003558 RUE DU MARECHAL FOCH74.3BFermé59500 DOUAI414 728 964 00043941 RUE CHARLES BOURSEUL74.3BFermé44600 SAINT-NAZAIRE414 728 964 000506 RUE ANTOINE DE SAINT-EXUPERY80.4CFermé50440 LA HAGUE414 728 964 00068ZA LA FOSSE YVON74.3BFermé86280 SAINT-BENOIT414 728 964 00076142 AVENUE DES HAUTS DE LA CHAUME71.20BFermé67300 SCHILTIGHEIM414 728 964 000844 AVENUE PIERRE MENDES-FRANCE71.20BFermé76700 GONFREVILLE L'ORCHER414 728 964 00092RTE INDUSTRIELLE74.3BFermé59500 DOUAI414 728 964 00118941 RUE CHARLES BOURSEUL74.3BFermé33530 BASSENS414 728 964 00126Z I DES GUERLANDES71.20BFermé31100 TOULOUSE414 728 964 0013458 CHEMIN DU CHAPITRE71.20BFermé24570 LE LARDIN-SAINT-LAZARE414 728 964 00142RTE N 8971.20BFermé64170 ARTIX414 728 964 0016780 RUE MARCEL DASSAULT71.20BFermé44300 NANTES414 728 964 001752 AVENUE DES AMETHYSTES74.3BFermé51000 CHALONS-EN-CHAMPAGNE414 728 964 0018333 CHAUSSEE DU PORT71.20BFermé59500 DOUAI414 728 964 00209685 RUE JEAN PERRIN85.59AFermé38400 SAINT-MARTIN-D'HERES414 728 964 0021718 RUE DU BOURGAMON71.20BFermé83200 TOULON414 728 964 00258CHEMIN GAETAN GASTALDO71.20BFermé78300 POISSY414 728 964 0026622 RUE GUSTAVE EIFFEL85.59AFermé57500 SAINT-AVOLD414 728 964 0027418 AVENUE GENERAL PATTON80.4CFermé59273 FRETIN414 728 964 00282RUE DES FAMARDS71.20BFermé57500 SAINT-AVOLD414 728 964 0029059 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU71.20BFermé76290 MONTIVILLIERS414 728 964 0030815 RUE DES CASTORS85.59AFermé13110 PORT-DE-BOUC414 728 964 0031639 AVENUE AUGUSTE MARIUS PEYRE85.59AFermé13110 PORT-DE-BOUC414 728 964 00324BOULEVARD DE LA MERINDOLE71.20BFermé69800 SAINT-PRIEST414 728 964 00332103 RUE DE L'INDUSTRIE85.59AFermé91000 EVRY-COURCOURONNES414 728 964 003409 BD DES COQUIBUS71.20BFermé59500 DOUAI414 728 964 00365764 BOULEVARD LAHURE71.20BFermé59300 VALENCIENNES414 728 964 003736 RUE DU 22 SEPTEMBRE74.3BFermé38550 SAINT-MAURICE-L'EXIL414 728 964 0038114 RUE NEWTON74.3BFermé59113 SECLIN414 728 964 00399207 RUE MARCEL DASSAULT74.3BFermé59261 WAHAGNIES414 728 964 00407207 RUE LEON GAMBETTA71.20BFermé76700 GONFREVILLE L ORCHER414 728 964 00415RTE DU CANAL BOSSIERE71.20BFermé13500 MARTIGUES414 728 964 004232 RUE BARTHELEMY THIMONNIER71.12BFermé33440 AMBARES-ET-LAGRAVE414 728 964 0048023 RUE DU BOUT DU PARC71.20BFermé31770 COLOMIERS414 728 964 0050616 CHEMIN DE GARRABOT71.20BFermé91090 LISSES414 728 964 0053039 RUE DU BOIS CHALAND71.20BFermé79180 CHAURAY414 728 964 0055586 RUE DU GENETEAU71.20BFermé44550 MONTOIR-DE-BRETAGNE414 728 964 00571118 RUE HENRI GAUTIER85.32ZFermé37420 AVOINE414 728 964 00597LE CLOS DUPUY71.20BFermé50160 TORIGNY-LES-VILLES414 728 964 0060517 RUE DES AULNAYS71.20BFermé44150 ANCENIS-SAINT-GEREON414 728 964 00613238 RUE DES ENTREPRENEURS71.20BFermé37300 JOUE-LES-TOURS414 728 964 006217 RUE DU FRANC PALAIS71.20BFermé17000 LA ROCHELLE414 728 964 0066215 CHAUSSEE DE CEINTURE NORD85.59BFermé76370 DIEPPE414 728 964 0067021 RUE ANDRE MARIE AMPERE85.59BFermé33820 SAINT-AUBIN-DE-BLAYE414 728 964 0068833820 SAINT-AUBIN-DE-BLAYE85.59AFermé44550 MONTOIR-DE-BRETAGNE414 728 964 00696LE PRE CADEAU85.32ZFermé50100 CHERBOURG-EN-COTENTIN414 728 964 00704161 IMP DES SORBIERS71.20BFermé42300 ROANNE414 728 964 00720233 RTE DE CHARLIEU85.59BFermé07200 LACHAPELLE-SOUS-AUBENAS414 728 964 00746555 CHEMIN DES TRAVERSES85.59BFermé63100 CLERMONT-FERRAND414 728 964 0078715 RUE DU PRE LA REINE71.20BFermé52100 SAINT-DIZIER414 728 964 0080322 AVENUE DES ETATS-UNIS71.20BFermé
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La forme du réseau

33 entreprises
CCDDRRSPSMACCGSMSOIACEFBASVCCCSGS
  • Ses acheteurs publics
  • Mêmes chantiers
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises

Mêmes chantiers

10 entreprises

Dirigeants communs

13 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2023
Chiffre d'affaires101,9 M€+12,7 % sur un an
Résultat net588 k€exercice 2023
Autonomie financière15,13 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2021 → 2023
Chiffre d'affairesRésultat net
20212023

Comptes déposés

2 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
2023101,9 M€+12,7 %96,7 M€2,9 M€588 k€
202190,4 M€85,8 M€3,2 M€1,2 M€

Ratios

exercice 2023
Marge d'EBE2,90 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière15,13 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

13 attributions

Montant cumulé des attributions listées : 802,2 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Achat de prestations de formation sur le thème « L'oxycoupage comme technique d'intervention des Services d'Incendie et de Secours » pour la délégation Hauts-de…30 k€
2026Contrôles extérieurs charpente métallique pont de Castelfranc93 k€
2025CONTRÔLE EXTÉRIEUR CHARPENTE MÉTALLIQUE - PASSERELLE GARE125 k€
2025Contrôle extérieur charpente métallique du projet de la passerelle en gare de Creil125 k€
2025Contrôle extérieur ossature métallique pour la conception-réalisation d’une passerelle modes actifs accrochée au pont F. Mitterrand Rocade de Bordeaux41 k€
2025PROGRAMME REGIONAL DE FORMATION SE FORMER POUR UN EMPLOI EN REGION (SFER)800 M€
20252024M0460 - PRF 2025 - LOT 250313498 k€
2024Marché pour la réalisation de contrôles extérieurs sur les ouvrages métalliques et les bétons du Barrage de Lavalette58 k€
2024Réalisation de formations au profit de volontaires stagiaires dans le cadre du dispositif du service militaire volontaire - SMV CeC_Métiers de l'industrie725 k€
2024La présente consultation a pour objet, la réalisation d’une campagne de mesures d’épaisseur sur les canalisations en 100 <= DN <= 400 des niveaux RDC, -1, -2 et…5 k€
2024DIAGNOSTIC DU GRAND HÉRON220 k€
2024T9 - Vaulx-en-Velin-La Soie <> Villeurbanne-Charpennes via La Doua - Marché de contrôle extérieur charpente métallique et protection anticorrosion109 k€
2023MISSIONS D'EXPERTISES DES PSP ET DES CHAUDIERES DES CENTRES DE VALORISAT° ENERGETIQUE DU SYCTOM214 k€
10 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

13

Montant cumulé

802,2 M€

En préparation93 k€
8 janvier 2026

Contrôles extérieurs charpente métallique pont de Castelfranc

Maître d'ouvrage : DEPARTEMENT DU LOT

En préparation30 k€
8 janvier 2026

Achat de prestations de formation sur le thème « L'oxycoupage comme technique d'intervention des Services d'Incendie et de Secours » pour la délégation Hauts-de

Maître d'ouvrage : CNFPT - Direction de la commande publique

PASSERELLE GAREEn préparation125 k€
27 août 2025Creil

CONTRÔLE EXTÉRIEUR CHARPENTE MÉTALLIQUE - PASSERELLE GARE

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise

En préparation125 k€
27 août 2025

Contrôle extérieur charpente métallique du projet de la passerelle en gare de Creil

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise

En préparation41 k€
21 août 2025Dép. 33

Contrôle extérieur ossature métallique pour la conception-réalisation d’une passerelle modes actifs accrochée au pont F. Mitterrand Rocade de Bordeaux

Maître d'ouvrage : Direction Régionale Environnement, Aménagement et Logement de la Nouvelle Aquitaine

En préparation800 M€
26 juillet 202520 autres entreprises

PROGRAMME REGIONAL DE FORMATION SE FORMER POUR UN EMPLOI EN REGION (SFER)

Maître d'ouvrage : Région Hauts-de-France

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AFPA ACCES A L' EMPLOI

APAVE

B2D2

CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION HAUTS-DE-FRANCE

DCF FORMATION

ELFE FORMATION BTP

GIP FORINVAL DE L'ACADEMIE D'AMIENS

et 8 autres

LOT 250313En préparation498 k€
14 janvier 2025

2024M0460 - PRF 2025 - LOT 250313

Maître d'ouvrage : Région Grand Est

En préparation58 k€
17 décembre 2024Yssingeaux

Marché pour la réalisation de contrôles extérieurs sur les ouvrages métalliques et les bétons du Barrage de Lavalette

Maître d'ouvrage : Saint-Etienne Métropole

SMV CeC_Métiers de l'industrieEn préparation725 k€
13 décembre 2024Dép. 012 autres entreprises

Réalisation de formations au profit de volontaires stagiaires dans le cadre du dispositif du service militaire volontaire - SMV_MLM Auxiliaire de vie aux famill

Maître d'ouvrage : PFC Ouest

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En préparation5 k€
13 novembre 2024Dép. 95

La présente consultation a pour objet, la réalisation d’une campagne de mesures d’épaisseur sur les canalisations en 100 <= DN <= 400 des niveaux RDC, -1, -2 et

Maître d'ouvrage : Syndicat des eaux d'Ile-de-France (SEDIF)

En préparation220 k€
28 octobre 2024Dép. 44

DIAGNOSTIC DU GRAND HÉRON

Maître d'ouvrage : Nantes Métropole

Marché de contrôle extérieur charpente métallique et protection anticorrosionEn préparation109 k€
22 juillet 2024

T9 - Vaulx-en-Velin-La Soie <> Villeurbanne-Charpennes via La Doua - Marché de contrôle extérieur charpente métallique et protection anticorrosion

Maître d'ouvrage : SYTRAL Mobilités

En préparation214 k€
27 décembre 2023Paris

MISSIONS D'EXPERTISES DES PSP ET DES CHAUDIERES DES CENTRES DE VALORISAT° ENERGETIQUE DU SYCTOM

Maître d'ouvrage : Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

23 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

TélétravailForfait jours

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDNAOetablissement

ACCORD ET PROCES VERBAL DE DESACCORD PARTIELS NEGOCATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024

signé le 3 décembre 2024IDCC 1486CFE-CGC, CGT-FO, UNSA
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDetablissement

ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DU GROUPE INSTITUT DE SOUDURE

signé le 5 novembre 2024IDCC 1486CFE-CGC, CGT-FO, UNSA
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDetablissement

ACCORD COLLECTIF CHANGEMENT DE CONVENTION COLLECTIVE

signé le 5 juillet 2024IDCC 3248CFE-CGC, UNSA
Système de rémunération (autres qu'évolution)Système de prime (autre qu'évolution)ClassificationsAutre, précisez
ACCORDTélétravailetablissement

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL

signé le 5 juillet 2024IDCC 3248CFE-CGC
Télétravail
AVENANTForfait joursetablissement

Avenant a l'accord relatif au temps de travail du 31 janvier 2001

signé le 5 juillet 2024IDCC 3248CFE-CGC, UNSA
Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Forfaits (en heures, en jours)Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDetablissement

ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION

signé le 24 avril 2024IDCC 3248CFE-CGC, CGT-FO, UNSA
Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)Autre, précisez
ACCORDÉgalité F/Hetablissement

Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

signé le 24 avril 2024IDCC 3248CFE-CGC, CGT-FO, UNSA
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDetablissement

ACCORD UNANIME DE PROROGATION DES MANDATS DU C.S.E (COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE) DE L’U.E.S INSTITUT DE SOUDURE

signé le 21 décembre 2023IDCC 54CFE-CGC, CGT-FO, UNSA
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDNAOetablissement

ACCORD ET PROCES VERBAL DE DESACCORD PARTIELS NEGOCATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023

signé le 21 décembre 2023IDCC 54CFE-CGC, UNSA
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDNAOetablissement

PROCES VERBAL DE CLOTURE DES NAO 2022

signé le 11 octobre 2022IDCC 54CFE-CGC, UNSA
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
ACCORDTélétravailetablissement

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL

signé le 21 juin 2022IDCC 54CFE-CGC, UNSA
Télétravail
ACCORDTélétravailetablissement

Accord relatif au télétravail

signé le 18 mars 2021IDCC 54CFE-CGC, UNSA
Télétravail
ACCORDues

ACCORD REMUNERATION DES SALARIES INVENTEURS OU DEVELOPPEURS DU GROUPE INSTITUT DE SOUDURE

signé le 26 janvier 2021IDCC 54CFE-CGC, UNSA
Système de rémunération (autres qu'évolution)Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDetablissement

ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DE LA MOBILITE GEOGRAPHIQUE

signé le 26 janvier 2021IDCC 54CFE-CGC, UNSA
Système de prime (autre qu'évolution)Mobilité (géographique, professionnelle - promotions)
AVENANTetablissement

Avenant n°3 à l'acccord relatif à l'indemnisation des heures chômées pendant la période d'activité partielle

signé le 4 septembre 2020IDCC 54CFE-CGC, CGT-FO, UNSA
Système de rémunération (autres qu'évolution)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailAutre, précisez
ACCORDetablissement

ACCORD RELATIF A l’INDEMNISATION DES HEURES CHOMEES PENDANT LA PERIODE D’ACTIVITE PARTIELLE ET LA PRISE DE CONGES PAYES ET RTT

signé le 16 avril 2020CFE-CGC, CGT-FO, UNSA
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Autre, précisez
ACCORDetablissement

Prolongation des mandats des Institutions Représentatives du Personnel: Délégués du personnel et Représentants du personnel au Comité D'entreprise

signé le 30 décembre 2019IDCC 54CFDT, CGT-FO
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDÉgalité F/Hetablissement

Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

signé le 31 octobre 2019IDCC 54CFDT, CGT-FO
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDetablissement

Accord de mise en place du vote par voie electronique pour l'election des représentants du personnel au Comité Social et Economique du Groupe Institu de Soudure

signé le 23 septembre 2019CFDT, CGT-FO
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDetablissement

Accord de Mise en place du Comité Social et Economique au sein de l'Unité économique et sociale du Groupe Institut de Soudure

signé le 13 septembre 2019CFDT, CGT-FO
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDetablissement

ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION

signé le 29 novembre 2018IDCC 54CFDT, CGT-FO
Droit à la déconnexion et outils numériques
ACCORDetablissement

DECISION UNANIME PROLONGATION DES MANDATS

signé le 13 novembre 2018IDCC 54CFDT, CGT-FO
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
AVENANTentreprise

UN AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 1ER JANVIER 2006 MODIFIANT LE REGIME DE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE FRAIS DE SANTE

signé le 29 novembre 2017CFDT, CGT-FO
Couverture complémentaire santé - maladie
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