EUROVIA ALPES

Construction de routes et autoroutes à Echirolles (38)

SIREN 433888674SIRET 433 888 674 00150NAF 4211Z

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4211Z — Construction de routes et autoroutesSociété par actions simplifiée1 000 à 1 999 salariés
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Permis déposés50+au moins — le total n'est pas calculé
Établissements23dont 13 ouverts
Dirigeants2inscrits au registre
Accords28déposés au registre
Capital social2,8 M€
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit EUROVIA ALPES sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 10 mai 2001. Son siège est établi à Echirolles (38130). Le capital social s'élève à 2 811 500 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 1 000 à 1 999 salariés, et l'INSEE la range parmi les grandes entreprises.[1]

L'activité déclarée est construction de routes et autoroutes (code 4211Z), dans le département de l'Isère.[1]

Le réseau compte 23 établissements, dont 13 ouverts et 2 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 50 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

28 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de l'Isère, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
EUROVIA ALPES
SIRET du siège
433 888 674 00150
SIREN
433888674
N° TVA intracommunautaire
FR45433888674
Numéro RCS
433 888 674 R.C.S. Grenoble
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Grenoble, le 10 mai 2001
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
2 811 500 €
Effectif
1 000 à 1 999 salariés
Catégorie
GE
Code NAF / APE
4211Z — Construction de routes et autoroutes
Domaine d'activité
Génie civil
Adresse du siège
4 RUE DU DRAC, 38130 ECHIROLLES

Objet social

déposé au registre

Travaux publics et privés.

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
05/09/2024-Ancienne dénomination : ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE ALPES Sigle : EJL ALPES
05/09/2024Transfert du siège social et du principal établissement de SAINT EGREVE (38120) Rue de l'Ile Brune à ECHIROLLES (38130) 4 rue du Drac à compter du 01/04/2008.
05/09/2024Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - LOCATELLI 347 Rue de la Jacquère Zone Industrielle 73800 LES MARCHES, 305 491 086 RCS GTC Chambéry, société apporteuse avec date d'effet au 01/01/2014
05/09/2024Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : société par actions simplifiée - SOCIETE D'ETUDE ET DE REALISATION DE TRAVAUX PUBLICS ET ROUTIERS Zone Industrielle du Pont 7 Rue de l'Expansion 73460 FRONTENEX, 420 757 189 RCS GTC Chambéry, société apporteuse société par actions simplifiée - SER SEMINE 174 Rue du Sorgia ZA de la Croisée 74270 CHENE-EN-SEMINE, 811 602 176 RCS GTC Thonon, société apporteuse avec date d'effet au 01/07/2022
05/09/2024CONSTITUTION : Dépôt au Greffe de NANTERRE le 21.12.2000 JOURNAL LA LOI du 11.12.2000 TRANSFERT : LA LOI du 17.01.2001 Dépôt au Greffe de GRENOBLE le 09.05.2001 Publicité : LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINE du 19.01.2001
11/01/2019Modification d'office dans le libellé d'une ou plusieurs adresses déclarées résultant d'une décision de l'autorité administrative compétente (art. R123-126 alinéa 2 du code de commerce) concernant : Etablissement complémentaire - Ancienne adresse: 347 R de la Jacquère Zone Industrielle 73800 LES MARCHES, Nouvelle adresse: 347 R de la Jacquère Zone Industrielle LES MARCHES 73800 PORTE DE SAVOIE.
25/11/2011Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
01/01/2009Suppression d'un établissement complémentaire correction suite à une erreur effectuée par le greffe (chrono 1275 du 20.03.2003) : il n'y a en fait qu'un seul établissement secondaire situé ZI des Genevrilles - AMPHION LES BAINS - 74500 PUBLIER. Ce fonds appartenait à la SA ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE SUD-EST (RCS LYON 348155276) qui l'avait donné en location gérance à la SOCIETE EUROVIA ALPES. Puis le fonds devient la propriété de EUROVIA ALPES : aux termes d'une assemblée générale ordinaire de la SOCIETE ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE SUD-EST et d'un acte ssp du 10.10.2002, la société ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE SUD-EST a fait apport à EUROVIA ALPES de sa branche complète d'activité du fonds de commerce industriel et commercial de travaux publics et privés exploité à AMPHION LES BAINS (74500) ZI DES GENEVRILLES. La valeur nette des apports a été fixée globalement à 2.810.000 euro. les déclarations de créances devaient être effectuées au greffe du Tribunal de Commerce de THONON LES BAINS. Annonce parue dans le journal l'ECO DES PAYS DE SAVOIE du 13.12.2002. Date d'effet : 01/01/2002
01/01/2009En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Thonon-les-bains décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
LIBERALE_NON_REGLEMENTEE
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
2
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Fin d'existence prévue
9 mai 2100
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

2 au registre

Personnes morales dirigeantes

1 personne physique, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.

Où sont les établissements

23 implantations · 13 ouvertes

Les 23 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

23 implantations
CommuneSIRETAdresseRôleÉtat
38130 ECHIROLLES433 888 674 001504 RUE DU DRACSiègeOuvert74500 PUBLIER433 888 674 00036AMPHION LES BAINS42.11ZOuvert74330 POISY433 888 674 0004480 ROUTE DES ECOLES42.11ZOuvert01200 VALSERHONE433 888 674 00051AV MARECHAL LECLERC - BELLEGARDE42.11ZOuvert73800 LA CHAVANNE433 888 674 00077LA PEYROUSE42.11ZOuvert01100 ARBENT433 888 674 00093ZI D OYONNAX42.11ZOuvert38340 VOREPPE433 888 674 00135126 CHEMIN DE L'ILE DU PONT42.11ZOuvert69007 LYON433 888 674 0014363 RUE ANDRE BOLLIER41.20AOuvert01240 CERTINES433 888 674 00168CHEMIN DU CHAMP DE CHAUX42.11ZOuvert39260 CHARCHILLA433 888 674 00176ZA GOUTETTE42.11ZOuvert

La forme du réseau

19 entreprises
MCEBGSBEPENSAI3PSCB

Chaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Les entreprises liées

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2024
Chiffre d'affaires138,7 M€+0,0 % sur un an
Résultat net1,1 M€3 exercices en perte sur 8
Capitaux propres5,9 M€au bilan
Autonomie financière8,85 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2016 → 2024
Chiffre d'affairesRésultat net
020162017201920202021202220232024

Comptes déposés

8 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
2024138,7 M€+0,0 %105,2 M€−5,7 M€−5 M€1,1 M€
2023138,8 M€−8,8 %102,5 M€−7 M€−4,6 M€659 k€
2022152,3 M€+36,0 %115,6 M€−8 M€−1,5 M€4,6 M€
2021111,9 M€+5,6 %87,4 M€−4,5 M€−1,2 M€2 M€
2020105,9 M€−15,9 %81,3 M€−6 M€−5,3 M€−1,2 M€
2019126,1 M€+38,7 %96,8 M€−1,6 M€−1,6 M€1 M€
201790,8 M€−5,4 %67,6 M€−4,9 M€−3,8 M€−347 k€
201696,1 M€69 M€−4,5 M€−2,4 M€−1,7 M€

Bilan

au 31 décembre 2024

Actif

Total de l'actif67,4 M€

Passif

Capitaux propres5,9 M€
Total des dettes52,9 M€
Total du passif67,4 M€
L'actif et le passif s'équilibrent, comme l'exige le plan comptable. Besoin en fonds de roulement 5,6 M€, trésorerie nette 19,6 M€.

Ratios

exercice 2024
Taux de marge d'EBE−4,17 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Taux de marge nette0,80 %résultat net rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière8,85 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé
Rentabilité des capitaux18,71 %résultat net rapporté aux capitaux propresdéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Comptes annuels déposés au greffe du tribunal de commerce. Les montants sont ceux de la liasse fiscale, repris sans retraitement.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 117,9 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire relatif aux travaux d'entretien de voirie, de parkings, de marquage au sol et de signalisation sur le patrimoi…800 k€
2026AMENAGEMENT DU CARREFOUR A FEUX PRE RENAUD - RICHELIEU SUR LA COMMUNE DE LA RAVOIRE LOT 1 : DEMOLITION,TERRASSEMENT, GENIE CIVIL372 k€
2026AMENAGEMENT DU CARREFOUR A FEUX PRE RENAUD - RICHELIEU SUR LA COMMUNE DE LA RAVOIRE LOT 2 : REVETEMENT DE SURFACE, BORDURES, SIGNALISATION ET ESPACES VERTS449 k€
2026REVÊTEMENTS BITUMINEUX142 k€
2026Lot 8 : Renouvellement, renforcement des chaussées, entretien des voies vertes et entretien des abords des bâtiments du Département de l'Isère. Territoire Grési…11,2 M€
2026Lot 12 : Renouvellement, renforcement des chaussées, entretien des voies vertes et entretien des abords des bâtiments du Département de l'Isère. Territoire Oisa…10,3 M€
2026Lot 10 : Renouvellement, renforcement des chaussées, entretien des voies vertes et entretien des abords des bâtiments du Département de l'Isère. Territoire Triè…8,1 M€
2026Lot 11 : Renouvellement, renforcement des chaussées, entretien des voies vertes et entretien des abords des bâtiments du Département de l'Isère. Territoire Math…10,7 M€
2026VOIRIE500 k€
2026Requalification de l’Av. des Belges, avec un reprofilage de la voirie et des trottoirs pour végétaliser, ralentir la vitesse, répartir le stationnement, poser d…489 k€
2026Rd11 - Pr 5+840 à 5+900 - Aménagement du carrefour avec la Rd21 - lieu-dit l'X - Commune d'Evian Les BainsDépartement de la Haute-Savoie1,4 M€
2026Enrobes bitumineux106 k€
2026Via 5 lacs Seynod Balmont - Réalisation d'une voie verte entre Seynod et Balmont le long de la Rd1201Département de la Haute-Savoie1,5 M€
2026Libération des emprises du futur lycée et travaux d'aménagement de voirie - Commune de DOUVAINE - Quartier du Maisse - Lot 1B79 k€
2026DOUVAINE-Quartier du Maisse79 k€
2026Liberation des emprises du futur lycée et travaux d'aménagement de voirie742 k€
2026Sécurisation de la traverse du hameau de La Route106 k€
2026ST JEAN D'AULPS - CONSULTATION POUR REPRISE COUCHE DE FINITION DE LA RD90223 k€
2026Travaux de réfection et d'aménagement de voirie sur la Commune de TignesCommune de Tignes4,5 M€
2026Travaux Voie Ferrée Infra (Vfi) pour la réalisation du programme 2026-2027 de gros entretien des voies de tramwaySmmag1 M€
2026Enfouissement réseaux secs et Réfections de voiries - Impasse de la Chapelle - Commune de THOLLON-LES-MEMISES143 k€
2026Securisation De La Rd 109 - UgineCommune de Ugine707 k€
2026Aménagement d'un parking paysager avec desserte rue du port/rue de la chapelle et dépose minute écoleMairie De Publier195 k€
2026AMENAGEMENT SECTEUR 10 - PARKING PAYSAGER - RUE DU PORT-LOT 3 REVETEMENTS BETONS195 k€
2026AMENAGEMENT SECTEUR 10 - PARKING PAYSAGER - RUE DU PORT-LOT 1 VRD-BORDURES-ECLAIRAGE565 k€
2026Amenagement De La Place Du Batiment "L'Annexe" Et Du Parking Des MelezesCommune de Ugine136 k€
2026Amenagement De La Place Du Batiment "L'Annexe" Et Du Parking Des MelezesCommune de Ugine136 k€
2026Aménagement et sécurisation liaison piétonne Lully-Fessy166 k€
2026MARCHE DE TRAVAUX DE VOIRIE ET TRAVAUX ASSOCIES3,2 M€
2026MARCHE DE TRAVAUX DE VOIRIE ET TRAVAUX ASSOCIES800 k€
2026RD1508 - Travaux d'aménagement de la section 5 entre le giratoire de Chaumontet et l'échangeur de Gillon - Communes de Sillingy et Epagny-Metz-Tessy4,9 M€
2026LOT 8 REFECTION FACADES DE L ECOLE DE RANDENS CREATION RESEAU CHALEUR TERRASSEMENT47 k€
2026Complexe Serves-Requalification Revêtements154 k€
2026La procédure a pour objet des travaux d'extension de l'école maternelle de FéternesFeternes26 k€
2026Réalisation d'enrobés, travaux préparatoires et réparations ponctuelles des couches de roulements pour les besoins du Département de la Haute-Savoie3 M€
2026Travaux d'aménagement et d'entretien sur les réseaux d'eau potable, de défense incendie et de réfection définitive de tranchées des communes du territoire Greno…2,8 M€
2026Fourniture et mise en ?uvre des enrobés bitumineux à chaud sur les routes et autres éléments du patrimoine départemental Moutiers - Bozel - Les Belleville12,3 M€
2026Fourniture et mise en ?uvre des enrobés bitumineux à chaud sur les routes et autres éléments du patrimoine départemental14,6 M€
2026Fourniture et mise en ?uvre des enrobés bitumineux à chaud sur les routes et autres éléments du patrimoine départemental Aime - Bourg Saint Maurice - Haute Tare…16,2 M€
2025REFECTION ET AMENAGEMENT DES VORIES4,5 M€
37 attributions masquées sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

Voir les tarifs

Chantiers gagnés

Chantiers

50

Montant cumulé

127,4 M€

En préparation800 k€
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Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire relatif aux travaux d'entretien de voirie, de parkings, de marquage au sol et de signalisation sur le patrimoi

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Fourniture et mise en ?uvre des enrobés bitumineux à chaud sur les routes et autres éléments du patrimoine départemental Aime - Bourg Saint Maurice - Haute Tare

Maître d'ouvrage : Département de la Savoie

Sur le même chantier

COLAS FRANCE

En préparation4,5 M€
15 décembre 2025Val-d'Isère

REFECTION ET AMENAGEMENT DES VORIES

Maître d'ouvrage : commune de Val d'Isère

En préparation4,5 M€
15 décembre 2025

Travaux de réfection et d'aménagement de voirie sur la Commune de Val d'Isère

Maître d'ouvrage : commune de Val d'Isère

En préparation300 k€
12 décembre 2025Dép. 74

Travaux d'entretien de la voirie communale

Maître d'ouvrage : Mairie de Douvaine

En préparation1,1 M€
10 décembre 2025

VOIRIE ET RESEAUX

Maître d'ouvrage : Ville de Valserhône

En préparation603 k€
28 novembre 2025Dép. 74

Aménagement de la route de Promery

Maître d'ouvrage : Mairie de Cuvat

réseaux eaux pluvialesEn préparation43 k€
28 novembre 2025Dép. 74

AMENAGEMENT DE LA POUDRERIE - LOT 1B Terrassement - réseaux eaux pluviales

Maître d'ouvrage : Mairie de Doussard

Route Simon de VERTHIEREn préparation177 k€
26 novembre 2025Dép. 742 autres entreprises

Travaux de construction de réseaux de distribution publique d'électricité, éclairage public et télécommunications - Commune de DOUSSARD : Route de la Poudrerie

Maître d'ouvrage : SYANE

Sur le même chantier

NGE ENERGIES SOLUTIONS

COLAS FRANCE

En préparation133 k€
25 novembre 2025Dép. 74

DOUSSARD-Rte de la Poudrerie et Simon Verthier LOT 1A

Maître d'ouvrage : SYANE

En préparation176 k€
17 novembre 2025Dép. 74

AMENAGEMENT DE VOIRIE D38

Maître d'ouvrage : Mairie de Chapeiry

En préparation87 k€
16 novembre 2025Dép. 74

YTROTTOIRS ROUTE DE MORZIER

Maître d'ouvrage : Mairie de Brenthonne

En préparation75 k€
30 octobre 2025Dép. 74

TRAVAUX EXTENSION PARVIS MAIRIE

Maître d'ouvrage : Mairie de Alex

En préparation1 M€
24 octobre 2025Grenoble2 autres entreprises

Travaux d'entretien ponctuel des chaussées et dépendances de l'espace public métropolitain au point à temps automatique (PATA) et manuel (PATEM)

Maître d'ouvrage : GRENOBLE ALPES METROPOLE

Sur le même chantier

COLAS FRANCE

EIFFAGE ROUTE CENTRE EST

RUE DU BORGEEn préparation62 k€
20 octobre 2025Dép. 74

REFECTION VOIRIE - ENFOUISSEMENT RESEAUX SECS - RUE DU BORGE

Maître d'ouvrage : Mairie de Messery

CHEMIN CHAMPS D'AMOTEn préparation47 k€
20 octobre 2025Dép. 74

REFECTION VOIRIE - CHEMIN CHAMPS D'AMOT

Maître d'ouvrage : Mairie de Messery

En préparation97 k€
17 octobre 2025Dép. 01

Marché de travaux pour la sécurisation de l accès au hameau d ABLATRIX

Maître d'ouvrage : Mairie de Apremont

chemin des gouilles AllingesEn préparation109 k€
14 octobre 2025Dép. 74

Travaux de création d'un cheminement piéto en accompagnement des travaux mise aux normes arrêts de bus portés par Thonon Agglo - chemin des gouilles Allinges

Maître d'ouvrage : Mairie de Allinges

COMMUNE DELEGUEE DE CHATILLON EN MICHAILLEEn préparation906 k€
13 octobre 2025

TRAVAUX EAUX PLUVIALES, EAUX USEES, EAU POTABLE ET VOIRIE, SECTEUR PICOLY, COMMUNE DE VALSERHONE - COMMUNE DELEGUEE DE CHATILLON EN MICHAILLE

Maître d'ouvrage : Mairie de Valserhone

45 chantiers masqués sur cette page

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus0parcelles cadastrales
Surface au solcumulée
Locaux1bâtis recensés
Implantation1communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
01Ain0

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

1 département masqué sur cette page

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Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

28 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDentreprise

UN ACCORD RELATIF AUX INDEMNITES DE DEPLACEMENT, AUTRES PRIMES ET INDEMNITES DE METIER

signé le 11 décembre 2025IDCC 1702CGT, CFDT, CGT-FO
Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDNAOentreprise

UN ACCORD RELATIF AUX SALAIRES, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE

signé le 11 décembre 2025IDCC 1702CGT, CFDT, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDentreprise

UN ACCORD RELATIF AUX INDEMNITES DE DEPLACEMENT ET INDEMNITES DE METIER

signé le 6 décembre 2023IDCC 1702CGT, CFDT, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE

signé le 6 décembre 2023IDCC 1702CGT, CFDT, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Egalité salariale F/H
ACCORDentreprise

UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE

signé le 15 juin 2023CGT, CFDT, CGT-FO
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
AVENANTentreprise

UN AVENANT A L'ACCORD DU 30/08/18 RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE

signé le 15 juin 2023CGT, CFDT, CGT-FO
Autre, précisez
AVENANTNAOentreprise

UN AVENANT A L'ACCORD DU 14/12/22 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE

signé le 9 janvier 2023IDCC 3212CGT, CFDT, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023

signé le 14 décembre 2022IDCC 2614CGT, CFDT, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Durée collective du temps de travailAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Egalité salariale F/H
AVENANTentreprise

UN AVENANT A L'ACCORD DU 26/10/20 RELATIF A L'APLD

signé le 5 décembre 2022IDCC 1702CFDT, CGT-FO
Travail à temps partielAutre, précisez
ACCORDentreprise

UN ACCORD GPEC

signé le 3 juin 2022IDCC 2409CGT, CFDT, CGT-FO
GPEC
AVENANTentreprise

UN AVENANT A L'ACCORD DU 26/10/20 RELATIF A L'APLD

signé le 15 avril 2022IDCC 1702CFDT, CGT-FO
Travail à temps partielAutre, précisez
ACCORDentreprise

UN ACCORD RELATIF AUX INDEMNITES DE DEPLACEMENTS, AUTRES PRIMES ET INDEMNITES DE METIER

signé le 3 février 2022IDCC 2409CGT, CFDT, CGT-FO
Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE

signé le 3 février 2022IDCC 2409CGT, CFDT, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Durée collective du temps de travailAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Egalité salariale F/H
ACCORDNAOentreprise

UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021

signé le 20 janvier 2021IDCC 2614CGT, CFDT, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
ACCORDentreprise

UN ACCORD RELATIF AUX INDEMNITES DE DEPLACEMENT ET INDEMNITES DE METIER

signé le 20 janvier 2021IDCC 2614CGT, CFDT, CGT-FO
Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL

signé le 26 octobre 2020IDCC 1702CFTC, CFDT, CGT-FO
Egalité salariale F/HQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDentreprise

UN ACCORD APLD

signé le 26 octobre 2020IDCC 1702CFTC, CFDT, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDentreprise

UN ACCORD D'ADAPTATION DES REGLES DE LA NEGOCIATION

signé le 26 octobre 2020IDCC 1702CFTC, CFDT, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDentreprise

UN ACCORD RELATIF AUX INDEMNITES DE DEPLACEMENT ET AUTRES PRIMES ET INDEMNITES DE METIER

signé le 21 janvier 2020IDCC 1702CFTC, CFDT, CGT-FO
Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020

signé le 21 janvier 2020IDCC 1702CFTC, CFDT, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Durée collective du temps de travailAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Egalité salariale F/H
ACCORDentreprise

UN ACCORD RELATIF AUX INDEMNITÉS DE DÉPLACEMENT ET AUTRES PRIMES ET INDEMNITÉS DE MÉTIER

signé le 21 janvier 2019IDCC 1702CGT, CFTC, CFDT, CGT-FO
Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019

signé le 21 janvier 2019IDCC 1702CGT, CFTC, CFDT, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Durée collective du temps de travailAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Egalité salariale F/H
ACCORDentreprise

Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE

signé le 30 août 2018IDCC 1702CGT, CFDT
Autre, précisez
ACCORDentreprise

GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS

signé le 6 juin 2018IDCC 1702CGT, CFTC, CFDT, CGT-FO
GPEC
AVENANTentreprise

Avenant au protocole d'accord indemnités de déplacement et autres primes et indemnité métier

signé le 6 juin 2018IDCC 1702CFTC, CFDT, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDentreprise

PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

signé le 25 janvier 2018CGT, CFTC, CFDT, CGT-FO
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
ACCORDentreprise

PROTOCOLE D'ACCORD INDEMNITES DE DEPLACEMENTS, AUTRES PRIMES ET INDEMNITES DE METIER

signé le 12 décembre 2017CFTC, CGT-FO
Evolution des primes
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

NEGOCIATION ANNUELLE 2018 SUR LES SALAIRES LE TEMPS DE TRAVAIL LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE

signé le 12 décembre 2017IDCC 1702CFTC, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Durée collective du temps de travailAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Egalité salariale F/H
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