ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE ALSACE

Construction de routes et autoroutes à Schweighouse-sur-Moder (67)

SIREN 487541591SIRET 487 541 591 00029NAF 4211Z

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4211Z — Construction de routes et autoroutesSociété par actions simplifiée100 à 199 salariés

Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé

Permis déposés46depuis 2020

Établissements2

Dirigeants2inscrits au registre

Accords19déposés au registre

Capital social37 k€

Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE ALSACE sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 13 février 2013. Son siège est établi à Schweighouse-sur-Moder (67590). Le capital social s'élève à 37 000 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 100 à 199 salariés, et l'INSEE la range parmi les grandes entreprises.[1]

L'activité déclarée est construction de routes et autoroutes (code 4211Z), dans le département du Bas-Rhin.[1]

Le réseau compte 2 établissements et 2 dirigeants inscrits au registre.[1] Voir les établissements

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 46 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

19 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises

Dénomination: ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE ALSACE
SIRET du siège: 487 541 591 00029
SIREN: 487541591
N° TVA intracommunautaire: FR03487541591
Numéro RCS: 487 541 591 R.C.S. Strasbourg
Inscription au RCS: Inscrit; au greffe de Strasbourg, le 13 février 2013
Forme juridique: Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social: 37 000 €
Effectif: 100 à 199 salariés
Catégorie: GE
Code NAF / APE: 4211Z — Construction de routes et autoroutes
Domaine d'activité: Génie civil
Adresse du siège: ZONE INDUSTRIELLE DU RIED, 67590 SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER

Objet social

déposé au registre

La société a pour objet tant en France qu'à l'Etranger : - l'entreprise directe ou indirecte de l'exécution de tous contrats ou marchés de travaux publics ou privés avec les administrations publiques, des sociétés civiles ou commerciales ou des particuliers, - l'extraction, le dragage, le traitement, la transformation, le transport, la mise en œuvre et la commercialisation de sables, graviers, roches, alluvions et de tous matériaux, - la fabrication, le commerce et la mise en œuvre de tous produits pour la construction et le revêtement des routes, et plus spécialement des matériaux enrobés, - toutes opérations de transport par terre ou eau, de transit, de consignation ou d'affrètement, la location de tous matériels de travaux publics et de transport, - la prise de participation ou d'intérêts dans toutes sociétés, entreprises, groupements d'entreprises, associations, dans tous syndicats de garantie ou autres, par voie de fusion, apport, souscription, commandite, achat de titres ou droits sociaux, d'alliance ou d'association en participation ou de toute autre manière, - et généralement toutes opérations industrielles, commerciales, mobilières, immobilières et financières ou autres se rattachant directement ou indirectement aux objets ci-dessus précisés ou à tous autres connexes ou similaires. Le tout étant pour elle-même que pour le compte de tiers ou en participation sous quelle que forme que ce soit, notamment par voie de création de sociétés, d'apports, fusions, alliances, sociétés en participation ou groupement d'intérêt économique.

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS

18/09/2020Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 03/09/2015

18/09/2020La société était précédement immatriculée sous le n° 2005 B 07630 et sous la dénomination EUROVIA GESTION 14 au TC de Nanterre.

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

1 inscription modificative

24/05/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI

Forme d'exercice: Commerciale
Type: Personne morale
Structure: AVEC_ETABLISSEMENT
Capital: Fixe
Représentants actifs: 2
Clôture d'exercice: 31 décembre
Début d'activité: 28 novembre 2005
Fin d'existence prévue: 12 février 2112
Caractéristiques: Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI

Diffusion INSEE: Diffusible
Diffusion commerciale: Non diffusible
Dernière mise à jour: 4 juin 2026
Registres antérieurs: RNCSRNM

Direction

2 au registre

CHRISTOPHE MINIERMembre du conseil de surveillance

Personnes morales dirigeantes

PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDITCommissaire aux comptes titulaireSIREN 672006483

1 personne physique, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.

Où sont les établissements

2 implantations · 1 ouverte

Les 2 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

2 implantations

CommuneSIRETAdresseRôleÉtat

67590 SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER487 541 591 00029ZONE INDUSTRIELLE DU RIEDSiègeOuvert 92500 RUEIL-MALMAISON487 541 591 0001118 PLACE DE L’EUROPE70.10ZFermé

La forme du réseau

16 entreprises

Chaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Les entreprises liées

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2016

Chiffre d'affaires20,4 M€exercice 2016

Résultat net−361 k€exercice 2016

Autonomie financière−62,69 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Comptes déposés

1 exercice déposé

ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net

201620,4 M€—12,3 M€−2,3 M€—−361 k€

Ratios

exercice 2016

Marge d'EBE−11,39 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé

Autonomie financière−62,69 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 30,5 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant

2026Travaux de réfection des enrobés dans la ZA KILSTETT (rue de l'Industrie)91 k€

2026LOT 1 - Voirie et Réseaux Humides / Aménagement GIRATOIRE A KURTZENHOUSE (Part 74%)403 k€

2026CC DE LA BASSE ZORN AMENAGEMENT D UN CARREFOUR GIRATOIRE SUR LA RD37 A KURTZENHOUSE / LOT 1 : VOIR184 k€

2026LOT 1 - Voirie et Réseaux Humides / Aménagement GIRATOIRE A KURTZENHOUSE (Part 26%)141 k€

2026PERIMETRE DE SCHWEIGHOUSE SUR MODER ET ENVIRONS CNE DE SCHWEIGHOUSE SUR MODER RUE GAL DE GAULLE327 k€

2026Périmètre de Schweighouse sur Moder - Commune de Schweighouse sur Moder - Rue Général de Gaulle - Renforcement du réseau d'assainissement (SDEA) et renouvelleme…768 k€

2026SCHWEIGHOUSE SUR MODER RUE GENERAL DE GAULLE RENOUVELLEMENT DU RESEAU D EAU POTABLE GROUPEMENT SDEA CAH440 k€

2026REHABILITATION DE LA RUE DE L'EGLISE, DE LA RUE DE LA SOURCE ET DU PONT RUE DE LA SOURCE214 k€

2026Réhabilitation de la rue de l'église, de la source et du pont rue de la source214 k€

2026SQ PERIMETRE DE SCHWEIGHOUSE SUR MODER CNE DE WINTERSHOUSE CHEMIN AGRICOLE A L AVAL DE LA REGULA179 k€

2026SQ PERI DE LA REGION DE SAVERNE MARMOUTIER CMME DE REUTENBOURG RENOUVELLEMENT DU RESEAU INTERC191 k€

2026VAL DE MODER: AMENAGEMENT DE LA RUE DE SAVERNE A PFAFFENHOFFEN LOT 02: ECLAIRAGE PUBLIC397 k€

2026Val-de-Moder : aménagement de la rue de Saverne à Pfaffenhoffen – Phase 2 - Voirie397 k€

2026COMMUNE VAL DE MODER RUE DE SAVERNE RENF RESEAU ASST CREATION DEVERSOIR ORAGE554 k€

2026SQ COMMUNE DE SCHWEIGHOUSE SUR MODER COTEAU DE LA PINEDE RENF ET DEVOIEMENT DU RESEAU ASST87 k€

2025Réaménagement des rues du Milieu et des Vergers à AvenheimCommune de Schnersheim (67)274 k€

2025Huttendorf - Rue de la Laiterie: réaménagement de la voirie et renouvellement du réseau d'éclairage public276 k€

2025HUTTENDORF RUE DE LA LAITERIE REAMENAGEMENT DE LA VOIRIE ET RENOUVELLMEENT DU RESEAU D ECLAIRAGE PUBLIC276 k€

2025REAMENAGEMENT BOURG CENTRE LOT 1 VOIRIE499 k€

2025ROHRWILLER : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE RUE DU RIEDCA DE HAGUENAU144 k€

2025Travaux végétalisation cour école élémentaire201 k€

2025SCHWEIGHOUSE SUR MODER RUE DU CLAUSENHOF ET CARREFOUR DU CLAUSENHOF ET SABLIERE TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DE VOIRIE ET D ECLAIRAGE PUBLIC293 k€

2025Schweighouse-sur-Moder - rue du Clausenhof et du carrefour Clausenhoff / Sablière : travaux de réaménagement de voirie et d'éclairage public293 k€

2025Val-de-Moder : aménagement de la rue de Saverne à Pfaffenhoffen – Phase 1 - Voirie634 k€

2025VAL DE MODER: AMENAGEMENT DE LA RUE DE SAVERNE A PFAFFENHOFFEN LOT 01: VOIRIE634 k€

2025AMENAGEMENT D'UN PUMPTRACK129 k€

202523 0OMMUNE DE KILSTETT RUE DE L INDUSTRIE CREATION D UN POSTE DE RELEVAGE ET EXTENSION DU RESEAU ASS264 k€

2025SQ COMMUNES DE HUTTENDORF ET MINVERSHEIM RENF RESEAUX AEP ET ASST758 k€

2025PERIMETRE EAU ARGILE ET MODER COMMUNE DRUSENHEIM LOTISSEMENT JEANNE D ARC EXTENSION RESEAU EP229 k€

2025RENOUVELLEMENT DU RESEAU INTERCOMMUNAL D EAU POTABLE OMMUNE DE MAENNOLSHEIM ET COMMUNE DE WOLSCHHEIM104 k€

2025Fourniture, fabrication, transport et mise en œuvre de matériaux enrobés sur le territoire de la Collectivité européenne d'Alsace - centres routiers de Barr et …16 M€

2024LOTISSEMENT JEANNE D'ARC LOT 1 VOIRIE PROVISOIRE ASSAINISSEMENT1,5 M€

2024LOTISSEMENT JEANNE D'ARC LOT 1 - VOIRIE - ASSAINISSEMENT1,5 M€

2024LOT1 REFECTION VOIRIES RUES DISTELDORF_MATTSTALL_HAUTE VIENNE_DE L'EST_HEIMBACH853 k€

2024ECO QUARTIER THUROT AMENAGEMENT DES ABORDS DU LOT 15 DU PASSAGE DU VERDIER ET DU LOT 14 RU ENICOLAS THUROT TRAVAUX DE TERRASSEMENT ET D AMENAGEMENT DE VOIRIE103 k€

202401 : Travaux de voirie. - Mise en œuvre du schéma directeur cyclable - Travaux de l'itinéraire Gambsheim/rond point RD94-RD502.146 k€

2024PERIM HOCHFELDEN & ENV CNE DE MOMMENHEIM RENOUVELLEMENT DU RESEAU DE DISTRI EAU POTABLE AVEC REN266 k€

2024PERIMETRE DU KOCHERSBERG SOUFFEL TRAVAUX DE RENOVATION DU RESEAU D EAU POTABLE RUE DES CORMIERS A144 k€

2024PERIMETRE DE LA REGION DE SAVERNE MARMOUTIER CNES DE FURCHHAUSEN ET WALDOLWISHEIM RD283 RENOUV267 k€

2024PERIMETRES BASSIN SOUFFEL KOCHERSBERG COMMUNE DINGSHEIM RUES BRASILIA ET BERLIN TERRES POLLUEES77 k€

37 attributions masquées sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

Voir les tarifs

Chantiers gagnés

Chantiers

Montant cumulé

33,6 M€

En préparation91 k€

16 juin 2026Kilstett

Travaux de réfection des enrobés dans la ZA KILSTETT (rue de l'Industrie)

Maître d'ouvrage : Communauté de communes du Pays Rhénan

Voirie et Réseaux Humides / Aménagement GIRATOIRE A KURTZENHOUSE (Part 26%)En préparation141 k€

12 mai 2026Dép. 67

LOT 1 - Voirie et Réseaux Humides / Aménagement GIRATOIRE A KURTZENHOUSE (Part 26%)

Voirie et Réseaux Humides / Aménagement GIRATOIRE A KURTZENHOUSE (Part 74%)En préparation403 k€

12 mai 2026Dép. 67

LOT 1 - Voirie et Réseaux Humides / Aménagement GIRATOIRE A KURTZENHOUSE (Part 74%)

En préparation184 k€

12 mai 2026Dép. 67

CC DE LA BASSE ZORN AMENAGEMENT D UN CARREFOUR GIRATOIRE SUR LA RD37 A KURTZENHOUSE / LOT 1 : VOIR

Maître d'ouvrage : Sdea Alsace Moselle

Renforcement du réseau d'assainissement (SDEA) et renouvellement du réseau d'eau potable (CAH)En préparation768 k€

1 avril 2026Dép. 67

Périmètre de Schweighouse sur Moder - Commune de Schweighouse sur Moder - Rue Général de Gaulle - Renforcement du réseau d'assainissement (SDEA) et renouvelleme

Maître d'ouvrage : Sdea Alsace Moselle

En préparation327 k€

1 avril 2026Dép. 67

PERIMETRE DE SCHWEIGHOUSE SUR MODER ET ENVIRONS CNE DE SCHWEIGHOUSE SUR MODER RUE GAL DE GAULLE

Maître d'ouvrage : Sdea Alsace Moselle

En préparation440 k€

1 avril 2026Schweighouse-sur-Moder

SCHWEIGHOUSE SUR MODER RUE GENERAL DE GAULLE RENOUVELLEMENT DU RESEAU D EAU POTABLE GROUPEMENT SDEA CAH

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération de Haguenau

En préparation214 k€

17 mars 2026Dép. 67

Réhabilitation de la rue de l'église, de la source et du pont rue de la source

Maître d'ouvrage : Mairie de Ingenheim

En préparation214 k€

17 mars 2026Dép. 67

REHABILITATION DE LA RUE DE L'EGLISE, DE LA RUE DE LA SOURCE ET DU PONT RUE DE LA SOURCE

Maître d'ouvrage : Mairie de Ingenheim

En préparation179 k€

12 mars 2026Dép. 67

SQ PERIMETRE DE SCHWEIGHOUSE SUR MODER CNE DE WINTERSHOUSE CHEMIN AGRICOLE A L AVAL DE LA REGULA

Maître d'ouvrage : Sdea Alsace Moselle

En préparation191 k€

17 février 2026Dép. 67

SQ PERI DE LA REGION DE SAVERNE MARMOUTIER CMME DE REUTENBOURG RENOUVELLEMENT DU RESEAU INTERC

Maître d'ouvrage : Sdea Alsace Moselle

LOT 01: VOIRIEEn préparation397 k€

10 février 2026Val-de-Moder

VAL DE MODER: AMENAGEMENT DE LA RUE DE SAVERNE A PFAFFENHOFFEN PHASE 2 - LOT 01: VOIRIE

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE HAGUENAU

VoirieEn préparation397 k€

10 février 2026Dép. 67

Val-de-Moder : aménagement de la rue de Saverne à Pfaffenhoffen – Phase 2 - Voirie

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE HAGUENAU

En préparation87 k€

5 février 2026Dép. 67

SQ COMMUNE DE SCHWEIGHOUSE SUR MODER COTEAU DE LA PINEDE RENF ET DEVOIEMENT DU RESEAU ASST

Maître d'ouvrage : Sdea Alsace Moselle

En préparation554 k€

5 février 2026Dép. 67

COMMUNE VAL DE MODER RUE DE SAVERNE RENF RESEAU ASST CREATION DEVERSOIR ORAGE

Maître d'ouvrage : Sdea Alsace Moselle

En préparation274 k€

8 octobre 2025Schnersheim

REAMENAGEMENT DES RUES DU MILIEU ET DES VERGERS A AVENHEIM

Maître d'ouvrage : Mairie de Schnersheim

En préparation276 k€

4 août 2025Huttendorf

HUTTENDORF RUE DE LA LAITERIE REAMENAGEMENT DE LA VOIRIE ET RENOUVELLMEENT DU RESEAU D ECLAIRAGE PUBLIC

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE HAGUENAU

Rue de la Laiterie: réaménagement de la voirie et renouvellement du réseau d'éclairage publicEn préparation276 k€

4 août 2025Dép. 67

Huttendorf - Rue de la Laiterie: réaménagement de la voirie et renouvellement du réseau d'éclairage public

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE HAGUENAU

En préparation499 k€

11 juillet 2025Dép. 67

REAMENAGEMENT BOURG CENTRE LOT 1 VOIRIE

En préparation144 k€

27 juin 2025Rohrwiller

ROHRWILLER : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE RUE DU RIED LOT 01 VOIRIE

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE HAGUENAU

En préparation201 k€

27 mai 2025Dép. 67

Travaux végétalisation cour école élémentaire

Maître d'ouvrage : Mairie de Vendenheim

rue du Clausenhof et du carrefour Clausenhoff / Sablière : travaux de réaménagement de voirie et d'éclairage publicEn préparation293 k€

16 mai 2025Dép. 67

Schweighouse-sur-Moder - rue du Clausenhof et du carrefour Clausenhoff / Sablière : travaux de réaménagement de voirie et d'éclairage public

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE HAGUENAU

En préparation293 k€

16 mai 2025Schweighouse-sur-Moder

SCHWEIGHOUSE SUR MODER RUE DU CLAUSENHOF ET CARREFOUR DU CLAUSENHOF ET SABLIERE TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DE VOIRIE ET D ECLAIRAGE PUBLIC

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE HAGUENAU

VoirieEn préparation634 k€

23 avril 2025Dép. 67

Val-de-Moder : aménagement de la rue de Saverne à Pfaffenhoffen – Phase 1 - Voirie

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE HAGUENAU

En préparation634 k€

23 avril 2025Val-de-Moder

VAL DE MODER: AMENAGEMENT DE LA RUE DE SAVERNE A PFAFFENHOFFEN LOT 01: VOIRIE

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE HAGUENAU

En préparation129 k€

17 avril 2025Dép. 67

AMENAGEMENT D'UN PUMPTRACK

Maître d'ouvrage : Mairie de Munchhausen

En préparation264 k€

10 avril 2025Dép. 67

23 0OMMUNE DE KILSTETT RUE DE L INDUSTRIE CREATION D UN POSTE DE RELEVAGE ET EXTENSION DU RESEAU ASS

Maître d'ouvrage : Sdea Alsace Moselle

En préparation758 k€

9 avril 2025Dép. 67

SQ COMMUNES DE HUTTENDORF ET MINVERSHEIM RENF RESEAUX AEP ET ASST

Maître d'ouvrage : Sdea Alsace Moselle

En préparation229 k€

20 mars 2025Dép. 67

PERIMETRE EAU ARGILE ET MODER COMMUNE DRUSENHEIM LOTISSEMENT JEANNE D ARC EXTENSION RESEAU EP

Maître d'ouvrage : Sdea Alsace Moselle

En préparation104 k€

18 mars 2025

RENOUVELLEMENT DU RESEAU INTERCOMMUNAL D EAU POTABLE OMMUNE DE MAENNOLSHEIM ET COMMUNE DE WOLSCHHEIM

Maître d'ouvrage : Sdea Alsace Moselle

centres routiers de Barr et ErsteinEn préparation16 M€

13 février 2025Dép. 674 autres entreprises

Fourniture, fabrication, transport et mise en œuvre de matériaux enrobés sur le territoire de la Collectivité européenne d'Alsace - centres autoroutiers de Sain

Maître d'ouvrage : Collectivité européenne d'Alsace

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le 11 mai 2023

19 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

AVENANTentreprise

Avenant relatif au forfait mobilités durables et aux frais de transport domicile-lieu de travail des salariés à l'accord sur la promotion de la qualité de vie au travail et la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences

signé le 11 mai 2023IDCC 1702CFDT

Indemnités (dont kilométrique)Mobilité (géographique, professionnelle - promotions)

AVENANTentreprise

Avenant à l'accord relatif à la promotion de la qualité de vie au travail et la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences

signé le 11 mai 2023IDCC 1702CFDT

GPECQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

ACCORDentreprise

NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE

signé le 6 février 2023IDCC 1702CFDT

Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primes

ACCORDentreprise

Accord portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée