CONSTRUCTEL CONSTRUCTIONS TELECOMMUNICA.

Travaux d'installation électrique dans tous locaux à Portes-les-Valence (26) · Certifié RGE

SIREN 442835468SIRET 442 835 468 00087NAF 4321A

Suivre cette entreprise
4321A — Travaux d'installation électrique dans tous locauxRGE · 1 certif.2 000 à 4 999 salariés
Marchés gagnés3sur la période couverte
Permis déposés3depuis 2020
Certifications1qualifications RGE actives
Établissements82dont 38 ouverts
Dirigeants10inscrits au registre
Accords21déposés en vie sociale
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit CONSTRUCTEL CONSTRUCTIONS TELECOMMUNICA. depuis le 28 décembre 2006. Son siège est établi à Portes-les-Valence (26800). Le capital social s'élève à 4 500 000 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 2 000 à 4 999 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]

L'activité déclarée est travaux d'installation électrique dans tous locaux (code 4321A), dans le département de la Drôme. Elle relève de 3 conventions collectives.[1]

Le réseau compte 82 établissements, dont 38 ouverts et 10 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 3 attributions de marché public. 3 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

21 accords d'entreprise ont été déposés. L'entreprise porte 1 qualification RGE active, délivrée par un organisme accrédité.[1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de la Drôme, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
CONSTRUCTEL CONSTRUCTIONS TELECOMMUNICA.
SIRET du siège
442 835 468 00087
SIREN
442835468
N° TVA intracommunautaire
FR42442835468
Numéro RCS
442 835 468 R.C.S. Valence
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Valence, le 28 décembre 2006
Forme juridique
code SA (autre)
Capital social
4 500 000 €
Effectif
2 000 à 4 999 salariés
Catégorie
ETI
Code NAF / APE
4321A — Travaux d'installation électrique dans tous locaux
Domaine d'activité
Travaux de construction spécialisés
Conventions collectives
(IDCC 2420) · (IDCC 1597) · (IDCC 2609)
Adresse du siège
1 RUE JEAN BAPTISTE COROT, 26800 PORTES-LES-VALENCE

Objet social

déposé au registre

Travaux d'ingénierie civile, construction, installation et manutention de tous réseaux de téléphone mobile et fixe, électricité, maintenance et installation photovoltaïque, installation et maintenance de bornes de recharge pour véhicules électriques

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
15/05/2023Radiation du RCS de Quimper le 31/12/2022
10/05/2023RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 31-12-2022
27/04/2023RADIATION par suite de cessation complète d'activité, dans le ressort du Tribunal où la société est immatriculée à titre secondaire à compter du 31-12-2022
03/04/2023L'immatriculation est effectuée sous réserve de la validation du président de la CMA du statut d'entreprise du secteur des métiers et de l'artisanat.
29/03/2023RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 31-12-2022
24/05/2019Changement de la date d'effet de la radiation : 31/12/2018.
20/05/2019Ouverture de l'établissement secondaire situé ZAC HQE de la Tieulle 48500 La tieule à compter du 01/03/2019
19/11/2018RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, A COMPTER DU 31-12-2017
24/11/2016Ouverture de l'établissement secondaire situé 123 rue Felix Meynard - Colin Est 97170 Petit Bourg à compter du 01/08/2013
24/11/2016Transfert de l'établissement secondaire à compter du 01/10/2016 :Ancienne adresse : 123 rue Felix Meynard - Colin Est 97170 Petit BourgNouvelle adresse : Morne Vergain 97139 LES ABYMES

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

39 inscriptions modificatives
15/01/2026Ouverture d’un nouvel établissement
01/01/2026Ouverture d’un nouvel établissement
15/12/2025Fermeture d’un établissement
15/12/2025Fermeture d’un établissement
15/12/2025Fermeture d’un établissement
01/09/2025Modification des bénéficiaires effectifs
01/08/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
31/12/2024Fermeture d’un établissement
31/12/2024Fermeture d’un établissement
31/12/2024Fermeture d’un établissement
31/12/2024Fermeture d’un établissement
31/12/2024Fermeture d’un établissement
31/12/2024Fermeture d’un établissement
31/12/2024Fermeture d’un établissement
31/12/2024Fermeture d’un établissement
31/12/2024Fermeture d’un établissement
31/12/2024Fermeture d’un établissement
31/12/2024Fermeture d’un établissement
31/12/2024Autre modification concernant la personne morale
31/12/2024Autre modification concernant la personne morale
31/12/2024Autre modification concernant la personne morale
02/12/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement
01/11/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement
01/11/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement
01/11/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement
01/11/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement
01/11/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement
01/11/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement
01/11/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement
01/11/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement
01/11/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement
01/11/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement
17/10/2024Fermeture d’un établissement
17/10/2024Fermeture d’un établissement
30/09/2024Fermeture d’un établissement
30/06/2024Fermeture d’un établissement
03/06/2024Modification des principales activités de l’entreprise ou de l’objet d’un GEIE
01/06/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement
01/06/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Effectif exact
1 211 salariés
Représentants actifs
10
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
14 décembre 2004
Fin d'existence prévue
27 décembre 2105
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

10 au registre

Où sont les établissements

82 implantations · 38 ouvertes

Les 82 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

82 implantations
CommuneSIRETAdresseRôleÉtat
26800 PORTES-LES-VALENCE442 835 468 000871 RUE JEAN BAPTISTE COROTSiègeOuvert97232 LE LAMENTIN442 835 468 00160PETITE RIVIERE43.21AOuvert29200 BREST442 835 468 0021025 RUE NICEPHORE NIEPCE43.21AOuvert22170 PLERNEUF442 835 468 002363 RUE DES CRUCHETS42.22ZOuvert97139 LES ABYMES442 835 468 00269MORNE VERGAIN43.21AOuvert80080 AMIENS442 835 468 0032712 RUE LE TINTORET43.21AOuvert38360 SASSENAGE442 835 468 003359 AVENUE DE LA FALAISE43.21AOuvert35430 SAINT-GUINOUX442 835 468 00343LIEUDIT BEAULIEU42.22ZOuvert72610 SAINT-PATERNE - LE CHEVAIN442 835 468 00368LA PRAIRIE42.22ZOuvert97122 BAIE-MAHAULT442 835 468 00418LD VOIE VERTE43.21AOuvert
38980 VIRIVILLE442 835 468 0042681 RUE RENE AUGE42.22ZOuvert97232 LE LAMENTIN442 835 468 00475ENTREE BOIS CARRE42.22ZOuvert26000 VALENCE442 835 468 0050912 AVENUE MAURICE RENE SIMONET43.21AOuvert51490 BETHENIVILLE442 835 468 00525RTE DE REIMS42.22ZOuvert56690 LANDEVANT442 835 468 00533LD MANE CRAPING43.21AOuvert38980 VIRIVILLE442 835 468 00566370 RUE JOSEPH CUMIN43.21AOuvert35510 CESSON-SEVIGNE442 835 468 005825 RUE DU BAS VILLAGE43.21AOuvert38290 LA VERPILLIERE442 835 468 00608283 LE GRAND PLANOT43.21AOuvert78370 PLAISIR442 835 468 0061615 RUE PAUL LANGEVIN43.21AOuvert97354 REMIRE-MONTJOLY442 835 468 00624PARC D'ACTIVITE ECONOMIQUE42.22ZOuvert02100 ROUVROY442 835 468 00632AVENUE ABEL BARDIN ET CH BENOIT42.22ZOuvert73540 LA BATHIE442 835 468 00640VERS LES SAULES42.22ZOuvert60280 CLAIROIX442 835 468 006572 PLACE DE LA GARE42.22ZOuvert33750 BEYCHAC-ET-CAILLAU442 835 468 006654 ROUTE DE CANTELOUP42.22ZOuvert63800 COURNON-D'AUVERGNE442 835 468 0067314 RUE DE PERIGNAT43.21AOuvert06670 SAINT-MARTIN-DU-VAR442 835 468 006811883 ROUTE METROPOLITAINE 620243.21AOuvert69960 CORBAS442 835 468 0069925 AVENUE DE MONTMARTIN43.21AOuvert15100 SAINT-GEORGES442 835 468 00707CROZATIER42.22ZOuvert15000 AURILLAC442 835 468 00715RUE BLAISE PASCAL42.22ZOuvert43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE442 835 468 00723104 IMPASSE DE BOMBES42.22ZOuvert13480 CABRIES442 835 468 00749CHEMIN DE LA MEUNIERE42.22ZOuvert63800 COURNON-D'AUVERGNE442 835 468 007563 RUE DE PERIGNAT42.22ZOuvert73330 DOMESSIN442 835 468 00772100 LA SAGE61.90ZOuvert73190 SAINT-BALDOPH442 835 468 0078098 CHEMIN DE LA SAINT-MARTIN43.21AOuvert42430 SAINT-ROMAIN-D'URFE442 835 468 00798ROUTE DE NOIRETABLE42.22ZOuvert29860 KERSAINT-PLABENNEC442 835 468 00806LIEU-DIT PEN AR FOREST43.21AOuvert10800 BUCHERES442 835 468 008146 RUE DE LA GARE43.21AOuvert43410 LEMPDES-SUR-ALLAGNON442 835 468 008223 ROUTE DE BESSE43.21AOuvert62231 COQUELLES442 835 468 00830RUE DU CAP D'AGDE43.21AOuvert75014 PARIS442 835 468 0001223 RUE DU DEPART45.3AFermé75008 PARIS442 835 468 0002035 RUE DE ROME45.3AFermé26320 SAINT-MARCEL-LES-VALENCE442 835 468 00038ALLEE DE PONSOYES45.3AFermé45770 SARAN442 835 468 00046187 RUE DE LA CHENILLE43.29BFermé26000 VALENCE442 835 468 0005342 AVENUE DES LANGORIES43.21AFermé97231 LE ROBERT442 835 468 00061AUGRAIN NORD43.21AFermé45140 ORMES442 835 468 00079RUE DE MONBARY43.21AFermé22950 TREGUEUX442 835 468 000954 IMP MARCEL PAUL43.21AFermé38590 BREZINS442 835 468 0010319 LE GRAND CHEMIN43.21AFermé80080 AMIENS442 835 468 0011122 RUE LE TINTORET43.21AFermé80000 AMIENS442 835 468 001295 ALLEE ALAIN DUCAMP43.21AFermé45770 SARAN442 835 468 00137413 RUE DES SABLES DE SARY43.21AFermé01120 DAGNEUX442 835 468 00145PARC DU COLVERT LOT2A43.21AFermé29200 BREST442 835 468 0015234 RUE NICEPHORE NIEPCE43.21AFermé97170 PETIT BOURG442 835 468 00178123 RUE FELIX MEYNARD43.21AFermé97300 CAYENNE442 835 468 00186LOTISSEMENT BENEY43.21AFermé02430 GAUCHY442 835 468 001941 ROUTE DE CHAUNY43.21AFermé60170 RIBECOURT-DRESLINCOURT442 835 468 00202RUE DE DRESLINCOURT43.21AFermé73460 FRONTENEX442 835 468 0022815 RUE DE L'INDUSTRIE42.22ZFermé26230 VALAURIE442 835 468 0024410 RUE ANTOINE BECQUEREL42.22ZFermé60000 BEAUVAIS442 835 468 00251RUE DE PINCONLIEU42.22ZFermé01700 MIRIBEL442 835 468 00277PARC D ACTIVITE DES CHENES43.21AFermé29000 QUIMPER442 835 468 0028516 MENEZ PRAT42.22ZFermé97232 LE LAMENTIN442 835 468 00293PELLETIER43.21AFermé35120 DOL DE BRETAGNE442 835 468 003015 RUE MARCEL DELPLACE71.12BFermé69330 MEYZIEU442 835 468 00319355 AVENUE HENRI SCHNEIDER43.21AFermé48500 LA TIEULE442 835 468 00350ZAC HQE DE LA TIEULLE43.21AFermé59650 VILLENEUVE-D'ASCQ442 835 468 00376ALLEE DE LA BRIQUETERIE42.22ZFermé44130 BLAIN442 835 468 003847 RUE DE LA MARSOLLAIS43.21AFermé60190 REMY442 835 468 00392999 RUE DE NOYON42.22ZFermé84270 VEDENE442 835 468 00400107 CHEMIN DU BAC DE BOMPAS43.21AFermé35510 CESSON-SEVIGNE442 835 468 0043433 AVENUE DES PEUPLIERS43.21AFermé26000 VALENCE442 835 468 00442136 CHEMIN DES HUGUENOTS42.22ZFermé26000 VALENCE442 835 468 004598 ALLEE CHARLES BARON42.22ZFermé26200 MONTELIMAR442 835 468 004675 CHEMIN DE FORTUNEAU42.22ZFermé41000 BLOIS442 835 468 0048326 RUE DES GALLIERES42.22ZFermé73410 ENTRELACS442 835 468 00491ZAC DU SAUVAGE43.21AFermé73290 LA MOTTE-SERVOLEX442 835 468 00517213 RUE DE LA BRIQUERIE43.21AFermé74150 RUMILLY442 835 468 005411 ALLEE DU PRESSOIR43.21AFermé52000 SEMOUTIERS-MONTSAON442 835 468 00558ZA DE L'AUTOROUTE43.21AFermé38360 SASSENAGE442 835 468 005749 AVENUE DE LA FALAISE43.21AFermé08090 AIGLEMONT442 835 468 0059069 RUE CONDORCET43.21AFermé38530 PONTCHARRA442 835 468 007311145 RUE DES METTANIES42.22ZFermé
72 lignes masquées sur cette page

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La forme du réseau

29 au plus — plafond du moteur
EEFEOEEEECTTMEESEECCPLSOOOOFS

Chaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Les entreprises liées

ENTREPRISE 838516516Dirigeant communPAULO ALEXANDRE DUARTEENTREPRISE 901201723Dirigeant communPAULO ALEXANDRE DUARTEFORVIS MAZARSDirigeant communFREDERIC MAURELEOLIANCE RESIDENTIELDirigeant communFREDERIC MAURELOSSABOISDirigeant communFREDERIC MAURELENTREPRISE 393227343Dirigeant communFREDERIC MAURELENTREPRISE 440179505Dirigeant communFREDERIC MAURELENTREPRISE 501214647Dirigeant communFREDERIC MAURELENTREPRISE 510259815Dirigeant communFREDERIC MAURELCOMPAGNIE AGRICOLE DE LA CRAUDirigeant communFREDERIC MAURELTHUASNEDirigeant communFREDERIC MAURELTHUASNEDirigeant communFREDERIC MAURELMVRH EXPERTSDirigeant communLUIS FILIPE MONTEIRO MARQUESENTREPRISE 904482965Dirigeant communLUIS FILIPE MONTEIRO MARQUESENTREPRISE 985221605Dirigeant communLUIS FILIPE MONTEIRO MARQUESSCI CONSTRUCTELDirigeant communNUNO MIGUEL RODRIGUES TERRAS MARQUESERNST & YOUNG AUDITDirigeant communCommissaire aux comptes titulaireENTREPRISE DEMOUSELLEDirigeant communERNST & YOUNG AUDITCARRIERES KLEBER MOREAUDirigeant communERNST & YOUNG AUDITCARRIERES KLEBER MOREAUDirigeant communERNST & YOUNG AUDITPROCIVIS POITOU-CHARENTESDirigeant communERNST & YOUNG AUDITLARIVIEREDirigeant communERNST & YOUNG AUDITSOCIETE DES EAUX DE MARSEILLEDirigeant communERNST & YOUNG AUDITONET SERVICESDirigeant communERNST & YOUNG AUDITONET SERVICESDirigeant communERNST & YOUNG AUDITONET SERVICESDirigeant communERNST & YOUNG AUDITONET SERVICESDirigeant communERNST & YOUNG AUDITFORVIS MAZARSDirigeant communCommissaire aux comptes titulaireSERENDIP RETAIL CLUB 3Dirigeant communMAZARS & SEFCO

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La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2024
Chiffre d'affaires245,4 M€+10,1 % sur un an
Résultat net4,1 M€exercice 2024
Capitaux propres70,8 M€au bilan
Autonomie financière31,44 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2015 → 2024
Chiffre d'affairesRésultat net
201520162017201820192021202220232024

Comptes déposés

9 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
2024245,4 M€+10,1 %239,7 M€5,8 M€6,6 M€4,1 M€
2023222,8 M€+3,7 %218,3 M€5,4 M€6,9 M€4 M€
2022214,7 M€−10,5 %213 M€4,4 M€5,7 M€2,4 M€
2021240 M€+17,6 %240,6 M€11,4 M€12,2 M€10,4 M€
2019204,1 M€+20,3 %204,2 M€11,4 M€10,9 M€4,5 M€
2018169,5 M€+18,8 %171,6 M€9,5 M€10,5 M€11,2 M€
2017142,6 M€+14,3 %143,1 M€7,7 M€7,2 M€5,1 M€
2016124,7 M€+32,4 %124,9 M€5,2 M€4,8 M€3,2 M€
201594,1 M€94,7 M€1,9 M€1,7 M€1,4 M€

Bilan

au 31 décembre 2024

Actif

Total de l'actif225,2 M€

Passif

Capitaux propres70,8 M€
Total des dettes154,3 M€
Total du passif225,2 M€
L'actif et le passif s'équilibrent, comme l'exige le plan comptable. Besoin en fonds de roulement 22,2 M€, trésorerie nette 17 M€.

Ratios

exercice 2024
Taux de marge d'EBE2,39 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Taux de marge nette1,70 %résultat net rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière31,44 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé
Rentabilité des capitaux5,89 %résultat net rapporté aux capitaux propresdéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Comptes annuels déposés au greffe du tribunal de commerce. Les montants sont ceux de la liasse fiscale, repris sans retraitement.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Qualifications RGE

1 qualification active
Solaire PhotovoltaiquePanneaux solaires photovoltaiques43SPVRGE · qualifelecValide jusqu'au 13 novembre 2026

La mention RGE (« reconnu garant de l'environnement ») est délivrée par un organisme accrédité et conditionne l'accès des clients aux aides publiques à la rénovation. Chaque qualification a son domaine et sa date de fin de validité.

Marchés publics remportés

3 attributions

Montant cumulé des attributions listées : 339 k€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Travaux concernant la conception et la réalisation d'une centrale photovoltaïque en toiture de l'école André MunierCommune De Bourg Les Valence57 k€
2025Marché d'entretien des fourreaux Télécom de la ZAC du Puy d'Esban (15).23 k€
2022LOT 9 - AC TRAVAUX RESEAU COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES INF 150 000 €257 k€

Chantiers gagnés

Chantiers

3

Montant cumulé

339 k€

En préparation57 k€
17 mars 2026Bourg-lès-Valence

TRAVAUX CONCERNANT LA CONCEPTION ET LA REALISATION D'UNE CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE EN TOITURE DE L'ÉCOLE ANDRE MUNIER

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE BOURG LES VALENCE

En préparation23 k€
11 juin 2025Dép. 15

Marché d'entretien des fourreaux Télécom de la ZAC du Puy d'Esban (15).

AC TRAVAUX RESEAU COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES INF 150 000En préparation257 k€
6 décembre 2022Dép. 42

LOT 9 - AC TRAVAUX RESEAU COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES INF 150 000

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Vie sociale & négociation collective

Dernier accord signé le

21 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

TélétravailForfait jours

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

AVENANTForfait joursentreprise

UN AVENANT N°2 A L'ACCORD RELATIF A L 'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES DE L'ENTREPRISE

signé le 29 avril 2025IDCC 1597CGT, CFDT
Forfaits (en heures, en jours)Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
AVENANTTélétravailentreprise

UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL

signé le 4 mars 2025IDCC 1597CGT, CFDT
Télétravail
ACCORDentreprise

UN ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION RELATIF AUX FRAIS DE SANTE ET A LA PREVOYANCE

signé le 2 janvier 2025IDCC 2328CGT, CFDT
Couverture complémentaire santé - maladiePrévoyance collective, autre que santé maladie
ACCORDentreprise

UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE

signé le 11 décembre 2024IDCC 2328CGT, CFDT
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
AVENANTentreprise

UN AVENANT N° 2 A L’ACCORD DU 26 SEPTEMBRE 2024 SUR LE NOMBRE ET LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DANS LE CADRE DES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)

signé le 27 novembre 2024IDCC 2328CGT, CFDT
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
AVENANTentreprise

UN AVENANT N° 1 A L’ACCORD DU 26 SEPTEMBRE 2024 SUR LE NOMBRE ET LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DANS LE CADRE DES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)

signé le 8 novembre 2024IDCC 2328CGT, CFDT
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDentreprise

UN ACCORD SUR LE NOMBRE ET LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DANS LE CADRE DES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSEà

signé le 26 septembre 2024IDCC 1596CGT, CFDT
Droit syndical, IRP, expression des salariésAutre, précisez
ACCORDentreprise

UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PORFESSIONNELS

signé le 12 mars 2024IDCC 1597CGT, CFDT
Autre, précisez
AVENANTentreprise

UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 22 JUIN 2021 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES DE L'ENTREPRISE

signé le 29 décembre 2023IDCC 1596CGT, CFDT
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDTélétravailentreprise

UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL

signé le 20 novembre 2023CGT, CFDT
Télétravail
ACCORDentreprise

UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES

signé le 9 juin 2023IDCC 2609CGT, CFDT
Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailAutres dispositions emploiQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle+3
ACCORDentreprise

UN PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONFLIT

signé le 23 mai 2023IDCC 2609
Fin de conflitAutre, précisez
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ET A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES

signé le 12 septembre 2022CGT, CFDT
Système de prime (autre qu'évolution)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelleDroit syndical, IRP, expression des salariés+2
ACCORDentreprise

UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES DE L'ENTREPRISE

signé le 22 juin 2021IDCC 1597CGT, CFDT
Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailDispositifs don de jour et jour de solidarité+1
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES

signé le 26 mars 2021IDCC 1597CGT, CFDT
Evolution des primesIndemnités (dont kilométrique)Egalité salariale F/HQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelleDroit syndical, IRP, expression des salariés+1
ACCORDentreprise

UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INDIVIDUALISATION DU CHOMAGE PARTIEL - Covid-19

signé le 5 mai 2020IDCC 1597CGT, CFDT
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailAutre, précisez
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES

signé le 28 janvier 2020IDCC 1597CGT, CFDT
Système de prime (autre qu'évolution)Indemnités (dont kilométrique)Autres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelleDroit syndical, IRP, expression des salariés+1
ACCORDentreprise

UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’UTILISATION DU VOTE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)

signé le 17 décembre 2019IDCC 1597CGT, CFDT
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
AVENANTÉgalité F/Hentreprise

UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 18 DECEMBRE 2018 PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES

signé le 21 novembre 2019IDCC 1597CGT, CFDT
Autres dispositions Egalité professionnelle
ACCORDentreprise

UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE NOMBRE ET LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DANS LE CADRE DES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)

signé le 21 novembre 2019IDCC 1597CGT, CFDT
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

un Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire

signé le 18 décembre 2018IDCC 1597CGT, CFDT
Système de prime (autre qu'évolution)Indemnités (dont kilométrique)Egalité salariale F/HAutres dispositions Egalité professionnelleDroit à la déconnexion et outils numériques
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