BAYARD

Fabrication d'autres articles de robinetterie à Meyzieu (69)

SIREN 316222595SIRET 316 222 595 00035NAF 2814Z

Suivre cette entreprise
2814Z — Fabrication d'autres articles de robinetterieSociété par actions simplifiée200 à 249 salariés
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Permis déposés39depuis 2020
Établissements11dont 1 ouvert
Dirigeants6inscrits au registre
Accords19déposés au registre
Capital social5,2 M€
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit BAYARD sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 25 juin 1979. Son siège est établi à Meyzieu (69330). Le capital social s'élève à 5 204 240 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 200 à 249 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]

L'activité déclarée est fabrication d'autres articles de robinetterie (code 2814Z), dans le département du Rhône.[1]

Le réseau compte 11 établissements, dont 1 ouverts et 6 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 39 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

19 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Rhône, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
BAYARD
SIRET du siège
316 222 595 00035
SIREN
316222595
N° TVA intracommunautaire
FR37316222595
Numéro RCS
316 222 595 R.C.S. Lyon
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Lyon, le 25 juin 1979
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
5 204 240 €
Effectif
200 à 249 salariés
Catégorie
ETI
Code NAF / APE
2814Z — Fabrication d'autres articles de robinetterie
Adresse du siège
4 AVENUE LIONEL TERRAY, 69330 MEYZIEU

Objet social

déposé au registre

Fabrication négoce et distribution en France et en tous pays des produits de fourniture générale de distribution d'eau de fontainerie

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
19/02/2024DECLARATION MODIFICATIVE du 28 Septembre 2000 : Fermeture de l'établissement secondaire sis 22/24 avenue Viviani 69200 VENISSIEUX à compter du 21 Août 2000 - disparition du fonds DECLARATION MODIFICATIVE du 24 Octobre 2000 : Fermeture de l'établissement secondaire sis 91 avenue de Préssensé 69200 VENISSIEUX à compter du 29 Septembre 2000 - disparition du fonds
05/04/2022Radiation du RCS Bordeaux le 05/04/2022 avec effet au 01/03/2015
11/04/2016Historique : Mention du 23/08/2004 : - TRANSFORMAT ION EN SAS A COMPTER DU 19.08.04

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

1 inscription modificative
03/07/2025Modification des bénéficiaires effectifs

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
INDEPENDANTE
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
6
Clôture d'exercice
30 septembre
Durée de vie (statuts)
98 ans
Fin d'existence prévue
24 juin 2077
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

6 au registre

Personnes morales dirigeantes

AVK HOLDING SPAIN SLMembre du conseil de surveillancefiche non disponible
DELOITTE & ASSOCIESAutreSIREN 572028041

4 personnes physiques, 2 personnes morales inscrites au registre national des entreprises.

La forme du réseau

29 entreprises
CECCSMESACCHSMHLFSSDLESBCAVRT
  • Ses acheteurs publics
  • Mêmes chantiers
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises

Mêmes chantiers

9 entreprises

Dirigeants communs

10 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2025
Chiffre d'affaires93,5 M€+35,4 % sur un an
Résultat net10,3 M€exercice 2025
Autonomie financière68,82 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2016 → 2025
Chiffre d'affairesRésultat net
2016201920202025

Comptes déposés

4 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
202593,5 M€+35,4 %51,2 M€13,8 M€10,3 M€
202069 M€−15,9 %36,2 M€9,8 M€2,2 M€
201982,1 M€+14,2 %42,3 M€6,3 M€2 M€
201671,8 M€36,6 M€22,5 M€3,9 M€

Ratios

exercice 2025
Marge d'EBE14,75 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière68,82 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 24 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Fourniture de pièces pour les réseaux incendie et puisage500 k€
2026FOURNITURE DE VANNES DE REGULATION DU DN 65MM AU DN 600MM ET FILTRES DU DN 65MM AU DN 200MM CLAPETS EA A BRIDES DN 65MM AU DN 200MM ET STABILISATEUR D ECOULEMEN…280 k€
2026FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DE POTEAUX INCENDIE, DE BORNES INCENDIE ET d¿EQUIPEMENTS DE PRISE D¿EAU DE MARQUE BAYARD OU EQUIVALENT@2026-CU_8O-9065200 k€
2026BORNES ET POTEAUX INCENDIE220 k€
2026POTEAU INCENDIE_BAYARD SAS40 k€
2025Fourniture de matériel pour les services exploitation du SYDEC - Prise en charge sur réseau eau potable - Lot n° 0112 k€
2025LOT 1 PRISE EN CHARGE SUR RESEAU EAU POTABLE PERIODE 1250 k€
2025ACQUISITION SERVOMOTEURS MULTI TOUR ETANCHE BERNARD ST 30 OU EQUIVALENT13 k€
2025ACQUISITION ROBINETS, VANNES GUILLOTINES AVEC COMMANDE A LEVIER2 k€
2025Fourniture de 3 vannes murales DN 600 et accessoires pour des réservoirs de stockage d’eau potable de Nantes Métropole18 k€
2025Fourniture de bouches, poteaux d'incendie, et accessoires de fontainerie57 k€
2025Fourniture de bouches, poteaux d'incendie, et accessoires de fontainerie62 k€
2025Fourniture de bouches, poteaux d'incendie, bouches à clé et accessoires62 k€
2025Fourniture de trois clapets anti retour DN800 - PN10 pour la station de pompage de mauves sur Loire pour la production d'eau potable de Nantes Métropole81 k€
2025ACBC LOT 1 OUVRAGES AEP FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIELS D ENTRETIEN TELS QUE CLAPETS VENTOUSES135 k€
2025ACBC LOT 2 OUVRAGES EU FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIELS D ENTRETIEN TELS QUE CLAPETS VENTOUSES E161 k€
202524F66AL7 - FOURNITURES DE MATERIELS ET PIECES POUR L'EAU ET L'ASSAINISSEMENT ; Eléments de régulation (référence de consultation : 24F66A)2 M€
2025LOT 7 ELEMENTS DE REGULATION6 M€
2025Contrôles et maintenance des appareils de régulation de pression90 k€
20252024-32CA_LOT13 - 2024-32CA AIDE A L’EXPLOITATION DES EQUIPEMENTS ET RESEAUX EAU ET ASSAINISSEMENT ; Contrôles et maintenance des appareils de régulation de pre…90 k€
2024FOURNITURES DE MAGASIN Lot no1 : Robinets et colliers de prise en charge77 k€
2024FOURNITURES MAGASIN -Lot no7 : Fontainerie47 k€
2024Ventouses - FOURNITURE ET LIVRAISON DE ROBINETTERIE, FONTAINERIE, PIECES DE RACCORDEMENT ET DE REPARATION, REGARDS ET FONTE DE VOIRIE POUR RESEAUX D'EAU POTABLE…75 k€
2024Robinets vanne à raccordement normal et réduit - FOURNITURE ET LIVRAISON DE ROBINETTERIE, FONTAINERIE, PIECES DE RACCORDEMENT ET DE REPARATION, REGARDS ET FONTE…6 M€
2024Clapets à boule et à battant - FOURNITURE ET LIVRAISON DE ROBINETTERIE, FONTAINERIE, PIECES DE RACCORDEMENT ET DE REPARATION, REGARDS ET FONTE DE VOIRIE POUR RE…16 €
2024Poteaux d'incendie et bouches d'incendie - FOURNITURE ET LIVRAISON DE ROBINETTERIE, FONTAINERIE, PIECES DE RACCORDEMENT ET DE REPARATION, REGARDS ET FONTE DE VO…400 k€
2024FOURNITURE FONTAINERIE130 k€
2024FOURNITURE DE BORNES D'IRRIGATION ET PIECES DETACHEES TYPE BAYARD300 k€
2024FOURNITURE D'APPAREILLAGES, ROBINETTERIE, FONTAINERIE DN 60 A 800 mm60 k€
2024FOURNITURE DE PIECES INDUSTRIELLES POUR LES RESEAUX D'EAUX GERES PAR GRAND CHAMBERY LOT 1 - HYDRANTS (POTEAUX INCENDIE)250 k€
2024MS Acquisition de robinets flotteurs pour la bâche de reprise de la saboterie2 k€
2024FOURNITURE DE ROBINETS-VANNES RESEAUX D'EAU POTABLE ET D'IRRIGATION DE L'OEHC400 k€
2024MS Acquisition de servomoteurs multitours étanches13 k€
2023FOURNITURE DE PIECES DE RESEAU ET D EQUIPEMENTS CONNEXES POUR LES TRX D AEP ET EU LOT N°192,5 M€
2022FOURNITURE D'APPAREILS DE ROBINETTERIE FONTAINERIE DE REGULATION DE FONTE DE VOIRIE ET PIECES DIVERSES DE RACCORDEMENT POUR L'EAU POTABLE ET L'ASSAINISSEMENT LO…1,2 M€
2022FOURNITURE D'APPAREILS DE ROBINETTERIE FONTAINERIE DE REGULATION DE FONTE DE VOIRIE ET PIECES DIVERSES DE RACCORDEMENT POUR L'EAU POTABLE ET L'ASSAINISSEMENT LO…2 M€
2021FOURNITURE DE PIECES INDUSTRIELLES POUR LES RESEAUX D'EAUX GERES PAR GRAND CHAMBERY LOT 1 HYDRANTS118 k€
2021FOURNITURE APPAREILS ROBINETTERIE FONTAINERIE REGULATION FONTE VOIRIE PIECES DIVERSES RACCORDEMENT EAU ET ASSAINISSEMENT LOT2 ROBINETTERIE SYSTEME DE MOTORISATI…25 k€
2021FOURNITURES DE MAGASIN ANNEES 2021-2022-2023-2024 LOT 165 k€
2021FOURNITURES DE MAGASIN ANNEES 2021-2022-2023-2024 LOT 822 k€
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Chantiers gagnés

Chantiers

39

Montant cumulé

24 M€

En préparation500 k€
5 août 2026Dép. 06

Fourniture de pièces pour les réseaux incendie et puisage

Maître d'ouvrage : Régie Eau d'Azur (06)

En préparation280 k€
30 juillet 2026Besné

FOURNITURE DE VANNES DE REGULATION DU DN 65MM AU DN 600MM ET FILTRES DU DN 65MM AU DN 200MM CLAPETS EA A BRIDES DN 65MM AU DN 200MM ET STABILISATEUR D ECOULEMEN

Maître d'ouvrage : Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE

En préparation200 k€
3 juillet 2026

FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DE POTEAUX INCENDIE, DE BORNES INCENDIE ET d¿EQUIPEMENTS DE PRISE D¿EAU DE MARQUE BAYARD OU EQUIVALENT@2026-CU_8O-9065

Maître d'ouvrage : Communauté Urbaine du Grand Reims

En préparation220 k€
22 juin 2026

BORNES ET POTEAUX INCENDIE

Maître d'ouvrage : THONON AGGLOMERATION

En préparation40 k€
25 mars 2026Dép. 24

POTEAU INCENDIE_BAYARD SAS

Lot n° 01En préparation12 k€
8 décembre 2025Dép. 40

Fourniture de matériel pour les services exploitation du SYDEC - Prise en charge sur réseau eau potable - Lot n° 01

Maître d'ouvrage : SYDEC

En préparation250 k€
8 décembre 2025Dép. 40

LOT 1 PRISE EN CHARGE SUR RESEAU EAU POTABLE PERIODE 1

Maître d'ouvrage : SYDEC

En préparation13 k€
2 octobre 2025Dép. 51

ACQUISITION SERVOMOTEURS MULTI TOUR ETANCHE BERNARD ST 30 OU EQUIVALENT

Maître d'ouvrage : Communauté Urbaine du Grand Reims

En préparation2 k€
7 août 2025Dép. 51

ACQUISITION ROBINETS, VANNES GUILLOTINES AVEC COMMANDE A LEVIER

Maître d'ouvrage : Communauté Urbaine du Grand Reims

En préparation18 k€
4 juin 2025Dép. 44

Fourniture de 3 vannes murales DN 600 et accessoires pour des réservoirs de stockage d’eau potable de Nantes Métropole

Maître d'ouvrage : Nantes Métropole

En préparation62 k€
21 mars 2025Dép. 80

Fourniture de bouches, poteaux d'incendie, bouches à clé et accessoires

En préparation120 k€
21 mars 2025Rosières-en-Santerre

Fourniture de bouches, poteaux d'incendie, et accessoires de fontainerie

PN10 pour la station de pompage de mauves sur Loire pour la production d'eau potable de Nantes MétropoleEn préparation81 k€
5 février 2025Dép. 44

Fourniture de trois clapets anti retour DN800 - PN10 pour la station de pompage de mauves sur Loire pour la production d'eau potable de Nantes Métropole

Maître d'ouvrage : Nantes Métropole

En préparation135 k€
29 janvier 2025Dép. 67

ACBC LOT 1 OUVRAGES AEP FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIELS D ENTRETIEN TELS QUE CLAPETS VENTOUSES

Maître d'ouvrage : Sdea Alsace Moselle

En préparation161 k€
29 janvier 2025Dép. 67

ACBC LOT 2 OUVRAGES EU FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIELS D ENTRETIEN TELS QUE CLAPETS VENTOUSES E

Maître d'ouvrage : Sdea Alsace Moselle

FOURNITURES DE MATERIELS ET PIECES POUR L'EAU ET L'ASSAINISSEMENT ; Eléments de régulation (référence de consultation :En préparation2 M€
10 janvier 2025Dép. 08

24F66AL7 - FOURNITURES DE MATERIELS ET PIECES POUR L'EAU ET L'ASSAINISSEMENT ; Eléments de régulation (référence de consultation : 24F66A)

Maître d'ouvrage : Ardenne Metropole - Communauté d'Agglomération

En préparation6 M€
10 janvier 2025

LOT 7 ELEMENTS DE REGULATION

Maître d'ouvrage : Ardenne Metropole - Communauté d'Agglomération

2024-32CA AIDE A L’EXPLOITATION DES EQUIPEMENTS ET RESEAUX EAU ET ASSAINISSEMENT ; Contrôles et maintenance des appareilEn préparation90 k€
6 janvier 2025Dép. 51

2024-32CA_LOT13 - 2024-32CA AIDE A L’EXPLOITATION DES EQUIPEMENTS ET RESEAUX EAU ET ASSAINISSEMENT ; Contrôles et maintenance des appareils de régulation de pre

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération Epernay Coteaux et Plaine de Champagne

En préparation90 k€
6 janvier 2025Épernay

Contrôles et maintenance des appareils de régulation de pression

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération Epernay Coteaux et Plaine de Champagne

En préparation47 k€
30 décembre 2024Mont-de-Marsan

FOURNITURES MAGASIN -Lot no7 : Fontainerie

Maître d'ouvrage : MONT DE EAU AGGLO

En préparation77 k€
30 décembre 2024Mont-de-Marsan

FOURNITURES DE MAGASIN Lot no1 : Robinets et colliers de prise en charge

Maître d'ouvrage : MONT DE EAU AGGLO

FOURNITURE ET LIVRAISON DE ROBINETTERIE, FONTAINERIE, PIECES DE RACCORDEMENT ET DE REPARATION, REGARDS ET FONTE DE VOIRIEn préparation6 M€
10 décembre 2024Dép. 17

Robinets vanne à raccordement normal et réduit - FOURNITURE ET LIVRAISON DE ROBINETTERIE, FONTAINERIE, PIECES DE RACCORDEMENT ET DE REPARATION, REGARDS ET FONTE

Maître d'ouvrage : RESE de la Charente-Maritime

FOURNITURE ET LIVRAISON DE ROBINETTERIE, FONTAINERIE, PIECES DE RACCORDEMENT ET DE REPARATION, REGARDS ET FONTE DE VOIRIEn préparation16 €
10 décembre 2024Dép. 17

Clapets à boule et à battant - FOURNITURE ET LIVRAISON DE ROBINETTERIE, FONTAINERIE, PIECES DE RACCORDEMENT ET DE REPARATION, REGARDS ET FONTE DE VOIRIE POUR RE

Maître d'ouvrage : RESE de la Charente-Maritime

FOURNITURE ET LIVRAISON DE ROBINETTERIE, FONTAINERIE, PIECES DE RACCORDEMENT ET DE REPARATION, REGARDS ET FONTE DE VOIRIEn préparation75 k€
10 décembre 2024Dép. 17

Ventouses - FOURNITURE ET LIVRAISON DE ROBINETTERIE, FONTAINERIE, PIECES DE RACCORDEMENT ET DE REPARATION, REGARDS ET FONTE DE VOIRIE POUR RESEAUX D'EAU POTABLE

Maître d'ouvrage : RESE de la Charente-Maritime

FOURNITURE ET LIVRAISON DE ROBINETTERIE, FONTAINERIE, PIECES DE RACCORDEMENT ET DE REPARATION, REGARDS ET FONTE DE VOIRIEn préparation400 k€
10 décembre 2024Dép. 17

Poteaux d'incendie et bouches d'incendie - FOURNITURE ET LIVRAISON DE ROBINETTERIE, FONTAINERIE, PIECES DE RACCORDEMENT ET DE REPARATION, REGARDS ET FONTE DE VO

Maître d'ouvrage : RESE de la Charente-Maritime

En préparation130 k€
14 novembre 2024Annecy

FOURNITURE FONTAINERIE

Maître d'ouvrage : Ville d'ANNECY

En préparation60 k€
29 août 2024Chabeuil1 autre entreprise

FOURNITURE D'APPAREILLAGES, ROBINETTERIE, FONTAINERIE DN 60 A 800 mm

Maître d'ouvrage : Syndicat d'Irrigation Drômois

Sur le même chantier

CHRISTAUD

En préparation300 k€
29 août 2024Chabeuil

FOURNITURE DE BORNES D'IRRIGATION ET PIECES DETACHEES TYPE BAYARD

Maître d'ouvrage : Syndicat d'Irrigation Drômois

HYDRANTS (POTEAUX INCENDIE)En préparation250 k€
24 août 2024Chambéry3 autres entreprises

FOURNITURE DE PIECES INDUSTRIELLES POUR LES RESEAUX D'EAUX GERES PAR GRAND CHAMBERY LOT 6 - CANALISATIONS FONTE ET PIECES FONTE A BRIDE ET EMBOITEMENT

Maître d'ouvrage : GRAND CHAMBERY

Sur le même chantier

HEINRICH CANALISATION

CHRISTAUD

SMG

En préparation2 k€
17 mai 2024Dép. 51

MS Acquisition de robinets flotteurs pour la bâche de reprise de la saboterie

Maître d'ouvrage : Communauté Urbaine du Grand Reims

En préparation400 k€
6 mai 2024

FOURNITURE DE ROBINETS-VANNES RESEAUX D'EAU POTABLE ET D'IRRIGATION DE L'OEHC

Maître d'ouvrage : Office d'Equipement Hydraulique de Corse

En préparation13 k€
11 avril 2024Dép. 51

MS Acquisition de servomoteurs multitours étanches

Maître d'ouvrage : Communauté Urbaine du Grand Reims

En préparation2,5 M€
25 juillet 2023Angers6 autres entreprises

FOURNITURE DE PIECES DE RESEAU ET D EQUIPEMENTS CONNEXES POUR LES TRX D AEP ET EU LOT N°8

Maître d'ouvrage : Angers Loire Metropole (49)

Sur le même chantier

SAINT-GOBAIN PAM CANALISATION

LIBAUD

MARTIN HEULIN

SOVAL

FRANS BONHOMME

HYDROMECA

En préparation3,2 M€
5 janvier 2022Dép. 50

FOURNITURE D'APPAREILS DE ROBINETTERIE FONTAINERIE DE REGULATION DE FONTE DE VOIRIE ET PIECES DIVERSES DE RACCORDEMENT POUR L'EAU POTABLE ET L'ASSAINISSEMENT LO

Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomération du Cotentin

En préparation118 k€
18 août 2021Chambéry1 autre entreprise

FOURNITURE DE PIECES INDUSTRIELLES POUR LES RESEAUX D'EAUX GERES PAR GRAND CHAMBERY LOT 1 HYDRANTS

Maître d'ouvrage : GRAND CHAMBERY

Sur le même chantier

HEINRICH CANALISATION

En préparation25 k€
2 juillet 2021Dép. 50

FOURNITURE APPAREILS ROBINETTERIE FONTAINERIE REGULATION FONTE VOIRIE PIECES DIVERSES RACCORDEMENT EAU ET ASSAINISSEMENT LOT2 ROBINETTERIE SYSTEME DE MOTORISATI

Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomération du Cotentin

En préparation65 k€
1 janvier 2021

FOURNITURES DE MAGASIN ANNEES 2021-2022-2023-2024 LOT 1

En préparation38 k€
1 janvier 2021

FOURNITURES DE MAGASIN ANNEES 2021-2022-2023-2024 LOT 7

En préparation22 k€
1 janvier 2021

FOURNITURES DE MAGASIN ANNEES 2021-2022-2023-2024 LOT 8

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus4parcelles cadastrales
Surface au sol4,4 hacumulée
Locaux1bâtis recensés
Implantation1communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
69Rhône4

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

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Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

19 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Télétravail

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDentreprise

Accord collectif d'entreprise négociations obligatoires 2025 pour l'année 2026

signé le 27 novembre 2025IDCC 3248CGT, CFDT
ACCORDentreprise

ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2024 POUR L'ANNEE 2025

signé le 25 novembre 2024IDCC 3248CGT, CFDT
AVENANTentreprise

Avenant de révision à l'accord collectif de prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique de la société BAYARD

signé le 29 janvier 2024IDCC 650CFDT, Autre
ACCORDentreprise

Accord collectif de prorogation des mandats des membres du Comité social et économique de la société BAYARD

signé le 14 décembre 2023IDCC 878CFDT, CGT-FO
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDentreprise

Accord collectif d'entreprise Négociations Obligatoires 2023 pour l'année 2024

signé le 4 décembre 2023IDCC 878CFDT, Autre
Autre, précisez
ACCORDentreprise

ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2022 POUR 2023

signé le 6 décembre 2022IDCC 878CFDT, Autre
Autre, précisez
ACCORDTélétravailentreprise

accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail

signé le 13 juin 2022IDCC 878CFDT, CGT-FO
Télétravail
ACCORDentreprise

ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2021 POUR L'ANNEE 2022

signé le 9 décembre 2021IDCC 878CFDT, Autre
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord collectif d'entreprise négociations obligatoires 2020 pour l'année 2021

signé le 18 décembre 2020IDCC 878CFDT, CGT-FO
Autre, précisez
AVENANTentreprise

Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise du 20 décembre 2019 portant sur les négociations obligatoires

signé le 17 juillet 2020IDCC 878CFDT, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord collectif d'entreprise relatif aux congés payés 2020 dans le cadre de l'épidémie de COVID19

signé le 31 mars 2020IDCC 878CFDT, CGT-FO
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Autre, précisez
AVENANTNAOentreprise

Avenant à l'accord collectif d'entreprise du 20 Décembre 2019 portant sur les négociations obligatoires

signé le 17 février 2020IDCC 878CFDT, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord collectif d'entreprise relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2019 pour l'année 2020

signé le 20 décembre 2019IDCC 878CFDT
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord collectif d'entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé

signé le 16 décembre 2019IDCC 878CGT, CFDT
Couverture complémentaire santé - maladie
ACCORDentreprise

Accord collectif d'entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance "incapacité-invalidité-déçès"

signé le 16 décembre 2019IDCC 878CGT, CFDT
Prévoyance collective, autre que santé maladie
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

ACCORD SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL

signé le 26 juillet 2019IDCC 878CGT, CFDT
Egalité salariale F/HAutres dispositions Egalité professionnelle
ACCORDentreprise

ACCORD DE RÉDUCTION DES MANDATS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ BAYARD

signé le 7 juin 2019IDCC 878CGT, CFDT
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDNAOentreprise

PROTOCOLE D'ACCORD - POLITIQUE SALARIALE 2019

signé le 27 novembre 2018IDCC 878CGT, CFDT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
ACCORDentreprise

ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018

signé le 5 décembre 2017CGT, CFDT
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