BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

Dijon (21)

SIREN 542820352SIRET 542 820 352 01283NAF 6419Z

Suivre cette entreprise
2 000 à 4 999 salariés
Consultations1dossiers rattachés
Établissements273dont 183 ouverts
Dirigeants15inscrits au registre
Accords44déposés au registre
Immatriculation200330 janvier 2003
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE depuis le 30 janvier 2003. Son siège est établi à Dijon (21000). L'effectif déclaré relève de la tranche 2 000 à 4 999 salariés, et l'INSEE la range parmi les grandes entreprises.[1]

Le réseau compte 273 établissements, dont 183 ouverts et 15 dirigeants inscrits au registre.[1]

1 dossier de consultation lui est rattaché. [2]

44 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de la Côte-d'Or, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
SIRET du siège
542 820 352 01283
SIREN
542820352
N° TVA intracommunautaire
FR42542820352
Numéro RCS
542 820 352 R.C.S. Dijon
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Dijon, le 30 janvier 2003
Forme juridique
code SA coopérative de production (SCOP)
Effectif
2 000 à 4 999 salariés
Catégorie
GE
Code NAF / APE
6419Z
Adresse du siège
14 BOULEVARD DE LA TREMOUILLE 21000 DIJON

Objet social

déposé au registre

Banque Populaire, courtage en assurance, opérations de transactions immobilières et mobilières, conseil en gestion de patrimoine et conseil en investissement.

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
06/08/2021Transfert d'un établissement complémentaire à compter du 23/11/2011 : Ancienne adresse : 2 passage Pierre Mendes France 90500 BEAUCOURT Nouvelle adresse : 1 passage Pierre Mendes France 90500 BEAUCOURT
06/08/2021Les établissements secondaires situés 36 Avenue de Lattre de Tassigny 25210 Le Russey et 24 Place Aristide Briand 25250 L'Isle-sur-le-Doubs, précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort à compter du 1er mai 2021 en application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard.
06/08/2021Les établissements secondaires situés 36 Avenue de Lattre de Tassigny 25210 Le Russey et 24 Place Aristide Briand 25250 L'Isle-sur-le-Doubs, précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort à compter du 1er mai 2021 en application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard.
06/08/2021L'établissement secondaire situé 36 Avenue du Mal de Lattre de Tassigny 25210 Le Russey, précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon à compter du 1er mai 2021 en application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard.
06/08/2021L'établissement secondaire situé 36 Avenue du Mal de Lattre de Tassigny 25210 Le Russey, précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon à compter du 1er mai 2021 en application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard.
06/08/2021FUSION : BANQUE POPULAIRE DU TERRITOIRE ET DE LURE AVEC BANQUE POPULAIRE DU DOUBS, DE LA HAUTE-SAONE ET DU TERRITOIRE DE BELFORT.
06/08/2021SA COOPERATIVE DE BANQUE POPULAIRE A CAPITAL VARIABLE
05/04/2017Historique des observations depuis le 17/02/2003 : Forme juridique : SOCIETE ANONYME COOPERATIVE DE BANQUE POPULAIRE A CAPITAL VARIABLE Fonds de la Banque Populaire de Bourgogne acquis par Fusion-Absorption à compter du 1.01.2002 Publicité : LE JOURNAL DU PALAIS DE BOURGOGNE du 28.12.2002
30/03/2017En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
30/03/2017Le capital ne peut être réduit au dessous des trois quart du capital le plus élevé atteint depuis la constitution de la société
30/03/2017MENTION EFFECTUE EN VERTU DE L'ARTICLE R 512-2 DU CODE DES ASSURANCES : INSCRIT A L'ORIAS (ORGANISME POUR LE REGISTRE DES INTERMEDIAIRES EN ASSURANCE), 1 Rue Jules Lefebvre 75311 PARIS CEDEX 09 , sous le numéro 07 023 116
11/02/2015En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce du Creusot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chalon-sur-Saône décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

40 inscriptions modificatives
08/12/2025Modification de l’identification de l’établissement
03/11/2025Modification de l’identification de l’établissement
15/10/2025Transfert d’un établissement
15/10/2025Transfert d’un établissement
15/10/2025Fermeture d’un établissement
29/08/2025Modification de l’identification de l’établissement
31/05/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
31/05/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
27/05/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
27/05/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
27/05/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
27/05/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
12/05/2025Transfert d’un établissement
12/05/2025Transfert d’un établissement
24/04/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
11/12/2024Transfert d’un établissement
11/12/2024Transfert d’un établissement
06/11/2024Transfert d’un établissement
06/11/2024Transfert d’un établissement
06/12/2023Transfert d’un établissement
06/12/2023Transfert d’un établissement
06/12/2023Fermeture d’un établissement
15/11/2023Transfert d’un établissement
15/11/2023Transfert d’un établissement
10/07/2023Transfert d’un établissement
10/07/2023Transfert d’un établissement
19/10/2022Fermeture d’un établissement
01/06/2022Transfert d’un établissement
01/06/2022Transfert d’un établissement
10/11/2021Fermeture d’un établissement
07/07/2021Transfert d’un établissement
07/07/2021Transfert d’un établissement
09/12/2020Transfert d’un établissement
09/12/2020Transfert d’un établissement
09/09/2020Fermeture d’un établissement
22/07/2020Transfert d’un établissement
22/07/2020Transfert d’un établissement
27/05/2020Fermeture d’un établissement
01/01/2019Fermeture d’un établissement
15/07/2017Fermeture d’un établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Variable
Représentants actifs
15
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
111 ans
Fin d'existence prévue
29 janvier 2114
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

15 au registre

Où sont les établissements

273 implantations · 183 ouvertes

Les 273 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

les 50 premiers sur 273
CommuneSIRETAdresseRôleÉtat
25000 BESANCON542 820 352 000121 Place DE LA 1ERE ARMEE FRANCAISE64.19ZOuvert39300 CHAMPAGNOLE542 820 352 0045923 Avenue DE LA REPUBLIQUE64.19ZOuvert25300 PONTARLIER542 820 352 0060826 Rue DES REMPARTS64.19ZOuvert25000 BESANCON542 820 352 0061648 Rue DE BELFORT64.19ZOuvert25190 SAINT-HIPPOLYTE542 820 352 0089717 GRANDE RUE64.19ZOuvert25110 BAUME-LES-DAMES542 820 352 0098815 Rue DES TERREAUX64.19ZOuvert01150 LAGNIEU542 820 352 0107720 Rue PASTEUR64.19ZOuvert90000 BELFORT542 820 352 0108559 Avenue JEAN JAURES64.19ZOuvert70300 LUXEUIL-LES-BAINS542 820 352 011433 Rue JULES JEANNENEY64.19ZOuvert01570 FEILLENS542 820 352 01242865 GRANDE RUE64.19ZOuvert
58200 COSNE COURS SUR LOIRE542 820 352 0133320 Rue GEN DE GAULLE64.19ZOuvert58120 CHATEAU-CHINON (VILLE)542 820 352 013669 Place NOTRE DAME64.19ZOuvert58300 DECIZE542 820 352 0142449 Rue DE LA REPUBLIQUE64.19ZOuvert89390 RAVIERES542 820 352 0149916 Rue SAINT ROCH64.19ZOuvert89500 VILLENEUVE-SUR-YONNE542 820 352 016062 Place BRIARD64.19ZOuvert21230 ARNAY-LE-DUC542 820 352 016893 Rue JEAN MAIRE64.19ZOuvert21800 QUETIGNY542 820 352 0174714 Rue DES CHALANDS64.19ZOuvert21800 CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR542 820 352 0183838 Avenue DE LA REPUBLIQUE64.19ZOuvert89000 SAINT-GEORGES-SUR-BAULCHE542 820 352 0196025 Avenue D'AUXERRE64.19ZOuvert70170 PORT-SUR-SAONE542 820 352 0211753 Rue FRANCOIS MITTERRAND64.19ZOuvert71100 SAINT-REMY542 820 352 0216682 Rue AUGUSTE MARTIN64.19ZOuvert25660 SAONE542 820 352 0223212 GRANDE RUE64.19ZOuvert71530 CRISSEY542 820 352 0233185 Rue PRINCIPALE64.19ZOuvert71680 CRECHES-SUR-SAONE542 820 352 02430LA BRANCIONE64.19ZOuvert70800 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE542 820 352 0247137 Rue HENRY GUY64.19ZOuvert21210 SAULIEU542 820 352 025132 Rue DU MARCHE64.19ZOuvert71100 CHALON-SUR-SAONE542 820 352 0265330 Quai SAINT-COSME64.19ZOuvert01160 PONT-D AIN542 820 352 026874 Rue SAINT EXUPERY64.19ZOuvert21000 DIJON542 820 352 027038 Allée ALICE GUY64.19ZOuvert25200 MONTBELIARD542 820 352 027294 Rue VIVALDI64.19ZOuvert90300 VALDOIE542 820 352 027527 Rue DE TURENNE64.19ZOuvert25000 BESANCON542 820 352 0276020 Rue PROFESSEUR PAUL MILLERET64.19ZOuvert39500 TAVAUX542 820 352 0280225 Avenue KENNEDY64.19ZOuvert71400 AUTUN542 820 352 028103 Rue JEANNIN64.19ZOuvert39240 ARINTHOD542 820 352 00178Place DE LA FONTAINE64.19ZFermé25290 ORNANS542 820 352 0021018 Place COURBET64.19ZFermé25110 BAUME-LES-DAMES542 820 352 0024410 Rue DU CHAPITRE65.1DFermé70110 VILLERSEXEL542 820 352 00517Rue DE SCHONAU65.1DFermé39260 MOIRANS-EN-MONTAGNE542 820 352 005336 Rue PASTEUR64.19ZFermé25800 VALDAHON542 820 352 0058228 GRANDE RUE65.1DFermé25680 ROUGEMONT542 820 352 006578 Rue DU VIEUX MOULIN65.1DFermé39120 CHAUSSIN542 820 352 0074923 GRANDE RUE65.1DFermé39140 BLETTERANS542 820 352 0078053 Rue LOUIS XIV LE GRAND65.1DFermé25150 PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS542 820 352 010107 Rue DE BESANCON F MITTERRAND65.1DFermé01100 OYONNAX542 820 352 0122685 Cours DE VERDUN65.1DFermé89000 AUXERRE542 820 352 014571 Avenue DELACROIX64.19ZFermé89100 SENS542 820 352 01622106 Rue DE LA REPUBLIQUE64.19ZFermé21120 IS-SUR-TILLE542 820 352 0172130 Rue DOMINIQUE ANCEMOT65.1DFermé25000 BESANCON542 820 352 02240Rue RENE CHAR64.19ZFermé25210 LE RUSSEY542 820 352 0239823 Place DOMINIQUE PARRENIN64.19ZFermé
40 lignes masquées sur cette page

L'inscription gratuite ouvre la liste complète. 223 établissements supplémentaires existent au-delà de cette page.

Créer un compte gratuit

Le registre en compte 273 au total ; cette liste s'arrête aux 50 premiers, siège et établissements ouverts d'abord.

La forme du réseau

28 entreprises
EEEEEEEPEEEELEPENSAI3PSCBDLE

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Dirigeants communs

28 entreprises
ENTREPRISE 316403179Dirigeant communMARTINE MARIE RENEE GUILLAUMEENTREPRISE 334270337Dirigeant communMARTINE MARIE RENEE GUILLAUMEENTREPRISE 431398148Dirigeant communMARTINE MARIE RENEE GUILLAUMEENTREPRISE 807790696Dirigeant communMARTINE MARIE RENEE GUILLAUMEENTREPRISE 883047847Dirigeant communMARTINE MARIE RENEE GUILLAUMEENTREPRISE 909462780Dirigeant communDELPHINE LAURE EDITH MAURYENTREPRISE 377925136Dirigeant communFRANCK RAYMOND MICHEL PERRAUDPERRAUD ET ASSOCIESDirigeant communFRANCK RAYMOND MICHEL PERRAUDENTREPRISE 794722066Dirigeant communDOMINIQUE MADELEINE HUETENTREPRISE 495200800Dirigeant communMARIE BEATRICE ISABELLE SAVINENTREPRISE 824371215Dirigeant communMARIE BEATRICE ISABELLE SAVINENTREPRISE 488137209Dirigeant communMARC MAURICE GEORGES BILLOTTELES ATELIERS DU BOIS PENNECOTDirigeant communREGIS JUST PENNECOTENTREPRISE 440441293Dirigeant communREGIS JUST PENNECOTPRICEWATERHOUSECOOPERS AUDITDirigeant communCommissaire aux comptes titulaireENTREPRISES OSCAR SAVREUXDirigeant communPRICEWATERhOUSECOOPERS AUDITNetexial FranceDirigeant communPRICEWATERhOUSECOOPERS AUDITSCIC HABITAT BOURGOGNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODEREDirigeant communPRICEWATERhOUSECOOPERS AUDITAPRRDirigeant communPRICEWATERhOUSECOOPERS AUDITINTERROLL HOLDINGDirigeant communPRICEWATERhOUSECOOPERS AUDIT32 LE PELETIERDirigeant communPRICEWATERhOUSECOOPERS AUDITPOMADirigeant communPRICEWATERhOUSECOOPERS AUDITSOCIETE DES FOURS A CHAUX D'ANGERSDirigeant communPRICEWATERhOUSECOOPERS AUDITCEPAC INVESTISSEMENT ET DEVELOPPEMENTDirigeant communPRICEWATERhOUSECOOPERS AUDITBANQUE POPULAIRE MEDITERRANEEDirigeant communPRICEWATERhOUSECOOPERS AUDITDELOITTE & ASSOCIESDirigeant communCommissaire aux comptes titulaireLANG CONSTRUCTIONDirigeant communDeloitte & AssociésEIFFAGE CONSTRUCTION BOURGOGNE FRANCHE COMTEDirigeant communDeloitte & Associés

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Dossiers de consultation

1 dossier

Consultations dont les pièces portent l'identifiant de cette entreprise : le dossier peut la désigner comme candidate, comme titulaire d'un lot, comme maître d'œuvre ou comme fournisseur prescrit au cahier des charges.

AnnéeConsultation
2024Exploitation des installations thermiques du Campus de Dijon Montmuzard et de ses annexes.
Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus88parcelles cadastrales
Surface au sol7,3 hacumulée
Locaux218bâtis recensés
Implantation87communes · 9 départements

Où sont ces terrains

9 départements
25Doubs1889Yonne1458Nièvre1421Côte-d'Or1371Saône-et-Loire1370Haute-Saône690Territoire de Belfort439Jura301Ain3

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

9 départements masqués sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

Voir les tarifs

Ce que la société détient, et ce qu'elle gère

trois natures distinctes
Détenu en propre88terrains

218 locaux · 7,3 ha au sol

Gérant, mandataire, gestionnaire1terrains

1 locaux · 414 m² au sol

N'appartient pas à la société

Ces blocs ne s'additionnent pas. Le patrimoine de cette société est de 88 terrains, pas de 89 : gérer ou administrer un bien pour le compte d'un tiers n'est pas le posséder.

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

44 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

AVENANTTélétravailentreprise

Avenant à l'accord relatif au télétravail au sein de la Banque Populaire Bourgogne Franche Comté

signé le 24 mars 2026IDCC 3210CFDT, CFE-CGC, UNSA
Télétravail
ACCORDentreprise

Accord relatif au don de jours de RTT ET/OU DE CONGES AUX SALARIES DE LA BPBFC

signé le 24 mars 2026IDCC 3210CFDT, CFE-CGC, UNSA
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
AVENANTentreprise

Avenant n°5 à l'accord ALODIS du 28 novembre 2013

signé le 24 février 2026IDCC 3210CFDT, CFE-CGC, UNSA
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
AVENANTentreprise

AVENANT 23 à l'accord relatif à l'instauration d'un régime de frais médicaux obligatoire du 12 décembre 2003

signé le 26 décembre 2025IDCC 3210CFDT, CFE-CGC, UNSA
Prévoyance collective, autre que santé maladie
ACCORDentreprise

NEGOCIATIONS ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026

signé le 23 décembre 2025IDCC 3210CFDT, CFE-CGC, UNSA
Autre, précisez
AVENANTentreprise

Avenant à l’Accord de prorogation du délai de survie de l’Accord sur les modalités de la prime de bilan à la BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE

signé le 8 décembre 2025IDCC 3210CFDT, CFE-CGC, UNSA
Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE A LA BPBFC

signé le 10 décembre 2024IDCC 3210CFDT, CFE-CGC, UNSA
Egalité salariale F/HAutres dispositions Egalité professionnelle
AVENANTentreprise

Avenant à l'accord de prorogation du délai de survie de l'accord sur les modalités de la prime de bilan à la ABNQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE

signé le 3 décembre 2024IDCC 3210CFDT, CFE-CGC, UNSA
Système de prime (autre qu'évolution)
AVENANTentreprise

Avenant 4 à l'accord sur le compte épargne temps de la Banque Populaire Bourgogne Franche-Comté

signé le 14 juin 2024IDCC 3210CFDT, CFE-CGC, UNSA
Compte épargne temps
ACCORDTélétravailentreprise

Accord relatif au télétravail au sein de la banque populaire Bourgogne Franche-Comté

signé le 14 juin 2024IDCC 3210CFDT, CFE-CGC, UNSA
Télétravail
AVENANTForfait joursentreprise

AVENANT 12 A L ACCORD SUR L AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL A LA BPBFC

signé le 14 juin 2024IDCC 3210CFE-CGC, UNSA
Forfaits (en heures, en jours)Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
ACCORDentreprise

NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 PROCES VERBAL

signé le 7 décembre 2023IDCC 3210CFDT, CFE-CGC, UNSA
Autre, précisez
AVENANTentreprise

AVENANT N22 A L'ACCORD RELATIF A L'INSTAURATION D'UN REGIME DE FRAIS MEDICAUX OBLIGATOIRE DU 12 DECEMBRE 2003

signé le 7 décembre 2023IDCC 3210CFDT, CFE-CGC, UNSA
Couverture complémentaire santé - maladie
ACCORDentreprise

Accord portant sur le CSE et le droit syndical à la BPBFC

signé le 10 octobre 2023IDCC 3210CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDentreprise

Accord instituant le vote électronique pour l'élection du comité social économique de la BPBFC

signé le 12 septembre 2023IDCC 3210CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDentreprise

Accord sur la mobilité géographique

signé le 17 juillet 2023IDCC 3210CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA
Mobilité (géographique, professionnelle - promotions)
ACCORDentreprise

Accord de prorogation du délai de survie de l'accord sur les modalités de la prime de bilan à la BPBFC

signé le 25 mai 2023IDCC 3210CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA
Système de prime (autre qu'évolution)
AVENANTTélétravailentreprise

AVENANT A L ACCORD RELATIF A L INSTAURAITON DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA BPBFC

signé le 25 mai 2023IDCC 3210CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA
Télétravail
ACCORDentreprise

ACCORD PORTANT SUR LA QUALITE DE VIE ET CONDITIONS DE TRAVAIL à la BPBFC

signé le 16 mai 2023IDCC 3210CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA
Stress, risques psycho-sociauxAutres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
AVENANTentreprise

AVENANT n°21 A L'ACCORD RELATIF A L'INSTAURATION D'UN REGIME FRAIS MEDICAUX OBLIGATOIRE DU 12 DECEMBRE 2003

signé le 19 décembre 2022IDCC 3210CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA
Autre, précisez
ACCORDentreprise

ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES AU SEIN E LA BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

signé le 11 octobre 2022IDCC 3210CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
AVENANTentreprise

AVENANT 3 A L ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS DE LA BPBFC

signé le 14 juin 2022IDCC 5560CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA
Compte épargne temps
ACCORDTélétravailentreprise

Accord relatif à l'instauration du télétravail au sein de la Banque Populaire Bourgogne Franche-Comté

signé le 24 mars 2022IDCC 5560CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA
Télétravail
AVENANTentreprise

Avenant N°1 à l'accord portant sur le CSE et le droit syndical à la BPBFC

signé le 31 décembre 2021IDCC 5560CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE

signé le 10 décembre 2021IDCC 3210CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDentreprise

Accord portant sur les modalités d'organisation des réunions avec les représentants du personnel

signé le 8 novembre 2021IDCC 3210CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord de méthode portant sur les négociations relatives au temps de travail, a la mise en place du télétravail et à la refonte de l'accord CET

signé le 17 septembre 2021IDCC 3210CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA
Accords de méthode (pénibilité)
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 PROCES VERBAL

signé le 8 juillet 2021CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA
Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailAutres dispositions Egalité professionnelle
AVENANTentreprise

Avenant N°4 à l'accord ALODIS du 28 novembre 2013

signé le 27 avril 2021IDCC 3210CFDT, CFE-CGC, CGT-FO
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
AVENANTentreprise

AVENANT 20 A L ACCORD A L INSTAURATION D UN REGIME DE FRAIS MEDICAUX OBLIGAOIRE DU 12 DECEMBRE 2003

signé le 25 novembre 2020IDCC 5560CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA
Autre, précisez
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