CU GRAND BESANCON METROPOLE (CUGBM)

Administration publique générale à Besancon (25)

SIREN 242500361SIRET 242 500 361 00017NAF 8411Z

Suivre cette entreprise
8411Z — Administration publique générale2 000 à 4 999 salariés
Établissements11dont 10 ouverts
Immatriculation19935 juillet 1993
Effectif2 000 à 4 999 salariéstranche INSEE
CatégorieETIclassement INSEE
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit CU GRAND BESANCON METROPOLE (CUGBM) depuis le 5 juillet 1993. Son siège est établi à Besancon (25000). L'effectif déclaré relève de la tranche 2 000 à 4 999 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]

L'activité déclarée est administration publique générale (code 8411Z), dans le département du Doubs. Elle relève de la convention collective IDCC 5021.[1]

Le réseau compte 11 établissements, dont 10 ouverts.[1]

Cette entité a publié 268 marchés en tant qu'acheteur public, dont 31 sur les douze derniers mois.[2]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Doubs, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
CU GRAND BESANCON METROPOLE (CUGBM)
SIRET du siège
242 500 361 00017
SIREN
242500361
N° TVA intracommunautaire
FR28242500361
Forme juridique
code Code 7343
Effectif
2 000 à 4 999 salariés
Catégorie
ETI
Code NAF / APE
8411Z — Administration publique générale
Conventions collectives
(IDCC 5021)
Adresse du siège
LA CITY 4 RUE GABRIEL PLANCON 25000 BESANCON

Marchés publiés

268 marchés
12 derniers mois · 31Dernière publication · 03/07/2026Acheteur · Acheteur public
PubliéObjetTypeDate limiteMontant
2026Commune de Noironte - Extension du cimetière situé Chemin de LambonTravaux29/07/20262026Requalification des routes de Chemaudin / Oratoire à FranoisTravaux07/08/20262026Requalification de l'avenue Villarceau et de la rue Leroy à Besançon (25)Travaux24/07/20262026MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ATELIER EAU ET ASSAINISSEMENTTravaux19/06/20262026Réfection revêtement résine de maintien du rail sur l'ouvrage BattantTravaux2026Travaux de Signalisation Horizontale sur le territoire de Grand Besançon Métropole.Travaux10/06/20262026Conception, réalisation et installation d’une œuvre au titre du 1% artistique dans le cadre de la construction de la Grande Bibliothèque de BesançonServices10/07/20262026travaux d’aménagement des espaces publics du groupe scolaire de BONNAY à BONNAYTravaux01/06/20262026Réfection revêtement résine de maintien du rail sur l'ouvrage BattantTravaux26/05/20262026Travaux de Réparation d’un Système d’Etanchéité Liquide (SEL – FMAS) et réfection de la couche de circulation sur le Pont Battant à BesançonTravaux27/04/2026
2026Maintenance et Acquisition d'outils et prestations associées à la solution décisionnelle Sap Business Objects (Sap Bo)Services15/04/20262026Information et Participation du Public par Voie électronique dans le cadre des projets et procédures d'évolution des documents d'urbanisme - Mise en …Services16/04/20262026Requalification de la rue de la République (secteur nord) et de la ruelle MayetTravaux20/04/20262025Travaux de requalification de voirie Rue de Bellevue et du Duc de Méranie, Rues des Mallerois et rue des Maurapans sur la commune de CHATILLON LE DUC.Travaux26/01/20262025Travaux de mise en lumière de la Citadelle de Besançon – Phase 1Travaux21/01/20262025Requalification de la rue du Moulin à PireyTravaux16/01/20262025Zae Chateaufarine Requalification de la rue des 4 Journaux à FranoisTravaux19/12/2025219 k€2025MARCHE DE CONCEPTION REALISATION POUR LA CONSTRUCTION D’UNE CHAUFFERIE GAZ SECTEUR DE GRETTE BRULARD POLYGONETravaux23/12/20252025Avanne-Aveney Aménagement d'un nouveau cimetière communalTravaux2025Travaux de réhabilitation du pont rue de la République Commune de Beure (25720)Travaux26/11/20252025Etude pour la réalisation d'un diagnostic et formulation de préconisations en appui au projet stratégique de l'IsbaServices12/12/20252025Requalification de la rue La Maltournée à PUGEYTravaux12/11/20252025Avanne-Aveney Aménagement d'un nouveau cimetière communalTravaux28/11/20252025Requalification de la rue de Beaupré et aménagement cyclable à Roche-Lèz-BeaupréTravaux03/11/20252025Osselle-Routelle Extension de la base de loisirsTravaux31/10/2025216 k€2025Travaux d'entretien courant, spécialisé et réparation des ouvrages d'artTravaux05/11/20252025MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’EXTENSION DU RESEAU DE CHALEUR DE GRAND BESANCON METROPOLE - TRANCHE 3Services15/10/20252025fourniture, la livraison et l’installation d’un local préfabriquéFournitures13/10/20252025Tunnel sous la citadelle à Besançon (25) Remplacement du groupe électrogèneTravaux17/09/20252025Création de deux ombrières photovoltaïques sur une aire de covoiturage de Miserey-Salines - Lot 2 Fondations spécialesTravaux08/09/20252025Requalification de la place Marulaz, rue Thiemante et rue de l’Ecole à BesançonTravaux18/09/20251,4 M€2025Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la création du stade VTT de Grand Besançon métropole sur la commune de BesançonServices29/08/20252025Réfection de revêtements de surface sur les voies de TramwayTravaux2025Requalification de la rue de la Viotte à Besançon (25)Travaux23/07/2025243 k€2025Confortement d’un mur de soutènement rue de Beaupré à ROCHE-LEZ-BEAUPRETravaux25/07/20252025Requalification de la place de la mairie à NANCRAYTravaux25/07/2025298 k€2025Création d'un quatrième terminus pour le réseau de Tramway de BesançonTravaux2025Réfection de revêtements de surface sur les voies de TramwayTravaux20/06/20252025Création d’un quatrième terminus pour le réseau tramwayTravaux04/07/20252025Réfection de revêtements de surface sur les voies de TramwayTravaux178 k€2025Requalification de la rue des Roses et de la rue de la Vierge à Marchaux ChaudefontaineTravaux20/06/2025294 k€2025Requalification de la rue Gounod et création du chemin des écoliersTravaux16/06/20252025Zae Besançon Thise Chalezeule (Btc) Requalification des espaces publics Phase 1Travaux06/06/20251,3 M€2025Travaux 2025 de sécurisation des falaises, versants 1, 2 et 6 de la Côte de Morre à BesançonTravaux02/05/2025209 k€2025Régie et production de la manifestation 24H du Temps pour Grand Besançon MétropoleServices16/04/20252025Création de la voie verte entre Saône et Montfaucon - MorreTravaux28/04/20251,2 M€2025Besançon Cimetière Saint Claude - Extension hors les mursTravaux31/03/20252025CREATION DE DEUX OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUES SUR UNE AIRE DE COVOITURAGE DE MISEREY SALINESTravaux31/03/202564 k€2025Mise en place d'un Etat Descriptif de Division en Volume et d'un statut juridique de gestion pour le Projet de construction de la Grande Bibliothèque …Services11/04/20252025MARCHE D'ASSISTANCE MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION D'UNE CHAUFFERIE GAZ D'APPOINT / SECOURS DANS LE QUARTIER GRETTE BRÛLARD POLYGONEServices04/04/20252025Cité des Arts à Besançon Remplacement/rénovation des bancs en boisTravaux24/03/20252025Etudes locales de carrefours avec et sans feux sur le territoire de Grand Besançon MétropoleServices18/03/20252025Contrôles techniques des installations électriques extérieures permanentes ou provisoires situées sur l'espace public du Grand Besançon MétropoleServices28/03/20252025Acquisition, maintenance et gestion d'une flotte de vélos à assistance électrique destinée aux agentsFournitures05/03/20252025Location de structures (type Cts) et aménagements de stands pour le salon Livres Dans La BoucleServices21/02/20252025Entretien bétons, dalles et pavés sur le tracé du tramwayTravaux24/02/20252,4 M€2025Marché de maitrise d'oeuvre pour la mise en lumière de la Citadelle de BesançonServices03/03/20252025Réinsertion professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi du Grand Besançon pour de la mise à disposition de personnel dans le cadre de la distrib…Services07/02/20252025Réalisation de campagnes de comptages routiers sur le territoire du Grand BesançonServices04/02/20252024Requalification de la rue de la Faucine et de la rue du Château d'eau à Saint-VitTravaux29/11/20242024Fourniture de béton hydrauliqueFournitures20/11/20242024Requalification de la Combe du Four et création d'une nouvelle voirie à Saint-VitTravaux12/11/20242024Acquisition de 6 chalets d'occasion en bois pliables, empilables et transportablesFournitures29/11/20242024Prestation de contrôles techniques obligatoires des véhicules légers, utilitaires de moins de 3,5 tonnes et des motocyclettesServices13/11/20242024Prestation de contrôles techniques obligatoires des véhicules poids lourdsServices13/11/20242024Commune de Pouilley-les-Vignes Rue des Fontaines, remplacement d'une passerelle piétonne sur la LanterneTravaux06/11/20242024Retranscription Des Debats Des Reunions (Redaction De Proces-Verbaux) Pour Le Compte De 3 Collectivites : La Ville De Besançon, Grand Besancon Metropo…Services10/10/20242024Liaison cyclable Pouilley-les-Vignes / Besançon Aménagement du tronçon Pirey / Pouilley-les-VignesTravaux2024Travaux sur itinéraires cyclables Chemaudin-et-Vaux / Saint-VitTravaux2024Requalification de la Grande Rue à AUDEUXTravaux03/10/20242024Saint Vit- Zae Grands Vaubrenots rue Schuman - Création d'un trottoir et mise en oeuvre des enrobésTravaux01/10/20242024Travaux sur itinéraires cyclables Chemaudin-et-Vaux / Saint-VitTravaux13/09/20242024Liaison cyclable Pouilley-les-Vignes / Besançon Aménagement du tronçon Pirey / Pouilley-les-VignesTravaux12/09/20242024Travaux de construction de la Future Grande Bibliothèque de BesançonTravaux2024Requalification du Centre Bourg Grande Rue et rue de la Mairie à Saône (25660)Travaux30/08/20242024Travaux de construction de la Future Grande Bibliothèque de BesançonTravaux04/10/20242024Roche-lez-Beaupré - Requalification de la rue de la gare et création d'un parking relaisTravaux2024Relevé de patrimoine de l'éclairage public Commune de BesançonServices30/08/20242024Assistance à Maîtrise d'Ouvrage Open DataServices30/08/20242024Roche-lez-Beaupré - Requalification de la rue de la gare et création d'un parking relaisTravaux26/07/20242024Requalification de la rue des Longeaux à DeluzTravaux31/07/20242024Roche-lez-Beaupré - Requalification de la rue de la gare et création d'un parking relaisTravaux2024Rue de Dole à Besançon Requalification de la rue de Dole Phase 1Travaux2024Rue de Dole à Besançon Requalification de la rue de Dole Phase 1Travaux31/07/20242024Travaux de restauration du Bastion du Saint-Esprit, Quai Vauban à BesançonTravaux25/07/20242024Marché de conception / réalisation - Citadelle de Besançon : mise en sécurité des accès aux luminaires de mise en valeur des rempartsTravaux25/07/20242024Roche-lez-Beaupré - Requalification de la rue de la gare et création d'un parking relaisTravaux24/07/20242024Marché de service d'assurance construction (dommage d'ouvrage et constructeur non réalisateur) pour l'opération de rénovation du bâtiment Métrologie CServices31/07/20242024Prestation d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour l'accompagnement à la mise en conformité Rgaa et la réalisation d'auditServices28/06/20242024Réaménagement du site des Andiers sur la commune de ChalezeuleTravaux24/06/20242024Requalification du Centre Bourg Grande Rue et rue de la Mairie à Saône (25660)Travaux24/06/20242024La présente consultation concerne les prestations de Requalification de la rue de Vignier.Travaux11/06/20242024Remplacement de la passerelle Jean Abisse à Besançon - Mission Géotechnique G2-PROServices24/05/20242024Travaux 2024 de sécurisation des falaises, versants 1 et 7 de la Côte de Morre à BesançonTravaux22/05/20242024OPERATION DE DECONSTRUCTION ET RECONSTRUCTION DE DEUX TRAVEES DU PONT DE LA PELOTTE A BESANCONTravaux15/05/20242024La présente consultation concerne les prestations d'aménagement d'un itinéraire cyclable route de Gray à Besançon du giratoire RN57 au giratoire de Ch…Travaux29/04/20242024AMENAGEMENT DE DEUX TERRAINS FAMILIAUX A BESANCONTravaux25/04/20242024Concession de service de mobiliers urbains publicitaires et non publicitairesServices27/05/20242024Requalification de la rue P. J. ProudhonTravaux15/04/20242024Aménagement cyclable rue René Char Chateaufarine - BesançonTravaux2024Aménagement cyclable rue René Char Chateaufarine - BesançonTravaux16/04/20242024Requalification de la traversée de Cayenne à Chatillon le Duc et création d'un itinéraire cyclable à DeveceyTravaux05/04/20242024Fourniture, Livraison, Mise En Service, Maintenance De Moyens D'Impression Et De NumerisationServices05/04/20242024Remplacement de la passerelle Jean Abisse (Besançon) Mission d'étude d'incidence hydrauliqueServices08/04/20242024APPEL A MANIFESTATION D'INTERET Pour le remisage sur le domaine public de véhicules d'Autopartage en station sur le territoire de Grand Besançon Métro…Services30/04/20242024Travaux de construction de la Future Grande Bibliothèque de BesançonTravaux15/03/20242024marché d'ordonnancement Pilotage Coordination pour la réalisation de la Grande Bibliothèque à BesançonServices12/02/20242024Prestations de conseil, d'élaboration ou de révision de plans communaux de sauvegarde et de documents d'information communaux sur les risques majeurs …Services26/02/20242024Prestation d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la définition de la politique d'archivage numérique et la mise en place d'un Système d'Archivage éle…Services14/02/20242024contrôle mécanique des mâts métalliques d'éclairage public sur le territoire du grand besançon métropoleServices07/02/20242024Campus bouloie Aréa Sports - Reprise du terrain de rugbyTravaux26/01/20242023Acquisition de droits d'usage et maintenance de licences MaximoServices2023Réaménagement espace public et espaces résidentiels Planoise, secteurs Bourgogne, Franche-Comté et Dijon à BesançonTravaux26/01/20242023Travaux de construction de la future grande bibliothèque de BesançonTravaux01/03/20242023Prestations de production, régie générale, régie technique et sécurisation des soirées concerts estivales 'Mardis des rives' dans le Grand BesançonServices17/01/20242023Mission d'étude et d'assistance relative à l'analyse financière, fiscale et budgétaireServices10/01/20242023travaux de rénovation thermique du bâtiment métrologie c sur le campus de la bouloie (5 lots suite à procédure infructueuse) (rectificatif)Travaux2023Marché de prestation de service relatif à la gestion des aires de Grand Besançon Métropole dédiées à l'accueil des gens du voyageServices2023Marché de prestation de service relatif à la gestion des aires de Grand Besançon Métropole dédiées à l'accueil des gens du voyageServices2023requalification de la traversée de cayenne à chatillon le duc et création d'un itinéraire cyclable à deveceyTravaux22/12/20232023requalification de la rue de besançon et de la place de l'amitié à thiseTravaux27/11/20232023travaux de rénovation thermique du bâtiment métrologie c sur le campus de la bouloie (5 lots suite à procédure infructueuse)Travaux28/11/20232023Marché de prestation de service relatif à la gestion des aires de Grand Besançon Métropole dédiées à l'accueil des gens du voyageServices2023création de voies de remisage supplémentaires pour le ntre de maintenance du tramwayTravaux10/11/20232023aménagement d'un pôle d'echanges multimodal (pem) à saoneTravaux06/11/20232023Npru Planoise- Secteur Ile de France- Aménagement ilot MandelaTravaux31/10/20232023Acquisition de droits d'usage et maintenance de licences MaximoServices2023Acquisition de pièces et prestations pour véhicules, engins et matériels des collectivités bisontinesFournitures2023opération de déconstruction et reconstruction du tablier du pont de la peloteServices13/10/20232023conception et réalisation de la végétalisation de 3 stations busTravaux12/10/20232023requalification de la route de la gare à larnodTravaux29/09/20232023prestations de déneigement et salage sur certaines zae et communes du grand besançon métropoleServices22/09/20232023fourniture de produits préfabriqués en bétonFournitures21/09/20232023insertion d'un aménagement cyclable rues ampère - trepillotTravaux01/09/20232023Exploitation et gestion de la base de loisirs et du camping d'OsselleServices2023liaison cyclable pouilley-les-vignes / besançon aménagement du tronçon pirey - besançonTravaux01/09/20232023liaison cyclable vorges-les-pins / busyTravaux11/08/20232023création d'une liaison cyclable à osselle-routelleTravaux26/07/20232023requalification de voirie tranche 1 : rue de bellevue et avenue andré cart rd 300 chatillon le ducTravaux27/07/20232023fourniture de mobilier urbainFournitures27/08/20232023travaux de rénovation thermique du bâtiment métrologie c sur le campus de la bouloie à besançonTravaux27/07/20232023marché de service d'assurance dommage d'ouvrage et constructeur non réalisateur (bâtiment métrologie)Services13/07/20232023mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation du plan lumière de la citadelle de besançonServices12/07/20232023etude de circulation autour du projet de requalification de la rue de dole et de l'avenue louise michel a besanconServices10/07/20232023Transformation de la bibliothèque claude oytana en learning center - lot 12 revêtements de sols souples (rectificatif)Travaux2023Transformation de la bibliothèque claude oytana en learning center - lot 12 revêtements de sols souplesTravaux20/06/20232023Itinéraires pédestres, VTT, cyclo et sites à vocation touristique de Grand Besançon MétropoleServices22/06/20232023travaux de génie electrique sur le territoire de grand besançon métropoleTravaux19/06/20232023requalification du centre bourg, place de l'eglise pouilley-françaisTravaux12/06/20232023Accompagnement mise en oeuvre Décret TertiaireServices12/06/20232023Aménagement de la base de loisirs d'Osselle-RoutelleTravaux12/06/20232023Requalification de la rue du Bougney, de l'avenue Clémenceau et de la rue Querret à Besançon (25)Travaux08/06/20232023Aménagement d'ensemble et voiries secteur Epoisses, îlots Bourgogne et DijonTravaux25/05/20232023Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'équipements d'automatisation Rfid pour les bibliothèques de Besançon, les bibliothèques de l'Université de…Services2023Acquisition d'un progiciel de gestion électronique des correspondancesServices17/05/20232023requalification de l'entrée de chaucenneTravaux03/05/20232023Exploitation et gestion du camping d'intérêt communautaire Besançon-ChalezeuleServices2023Acquisition de pièces et prestations pour véhicules, engins et matériels des collectivités bisontinesFournitures2023besançon - chateaufarine aménagement cyclable entre les rues aragon et charTravaux25/04/20232023requalification rue de la grette création d'une bande cyclable montante et mises aux normes du trottoirTravaux11/04/20232023requalification de la rue jean-baptiste weibel à novillarsTravaux07/04/20232023travaux de rénovation thermique du bâtiment métrologie a sur le campus de la bouloie à besançonTravaux28/03/20232023Besançon Rue Russell - Aménagement des abords du lycée Victor HugoTravaux23/03/20232023élaboration du règlement local de publicité intercommunal (Rlpi)Services2023concession du service public du réseau de chauffage de besançon ouest (rectificatif)Services2023Besançon - Ilot Fontaine Ecu Chaillot - Construction d'un mur de soutènementTravaux03/03/20232023concession du service public du réseau de chauffage de besançon ouestServices2023Acquisition de pièces et prestations pour véhicules, engins et matériels des ateliers municipauxFournitures2023Etude du patrimoine bâti sur le territoire de Grand Besançon métropole (Gbm) dans le cadre de l'élaboration de son Plan local d'urbanisme intercommuna…Services2023travaux de rénovation thermique du bâtiment métrologie aTravaux13/02/20232023fourniture de granulatsFournitures20/02/20232023exploitation de la pépinière d'entreprises de palente, de la pépinière d'entreprises et de l'hôtel d'entreprises de temis innovationServices2023travaux de désamiantage et démolition du bâtiment métrologie a sur le campus universitaire de la bouloie (lot 01)Travaux02/02/20232023appui au conseil en mobilité : plans de mobilité des employeurs et sensibilisations aux mobilités durablesServices09/02/20232023Prestations d'assistance juridique pour l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunalServices2022Requalification de la rue GambettaTravaux01/02/20232022elaboration de la cartographie stratégique du bruit (csb) et rédaction du plan de prévention du bruit dans l'environnement (ppbe) pour le territoire d…Services19/12/20222022élaboration du règlement local de publicité intercommunal (Rlpi)Services2022Restauration du ruisseau de la Mouillère et de ses zones humides associéesServices12/12/20222022mission opc pour la réhabilitation thermique des bâtiments métrologie a & c sur le campus de la bouloie à besançonServices14/11/20222022aménagement des locaux administratifs et amélioration du confort thermique du site de port douvotTravaux10/11/20222022Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'équipements d'automatisation Rfid pour les bibliothèques de Besançon, les bibliothèques de l'Université de…Services2022Acquisition de pièces et prestations pour véhicules, engins et matériels des ateliers municipauxFournitures2022Analyses système karstique et géologique dans le cadre de l'élaboration du PluiServices2022Construction de deux bâtiments sur la base de loisirs d'osselleTravaux04/11/20222022mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation du plan lumière de la citadelle de besançonServices27/10/20222022fourniture et pose de dispositifs de retenue routier, de barrières et potelets, réalisation de béton extrudé sur le territoire du grand besançon métro…Travaux23/10/20222022Acquisition chalets pliables d'occasionFournitures2022réalisation d'un aménagement cyclable rues weiss - trepillotTravaux2022Analyses système karstique et géologique dans le cadre de l'élaboration du PluiServices2022rue des hauts de saint-claude - travaux de génie civil relatifs au traitement de deux cavitésTravaux2022requalification de la route de la belle etoileTravaux2022réalisation d'un aménagement cyclable entre franois et chemaudin et vaux - rd 11Travaux2022la réalisation d'un audit et d'un diagnostic du réseau de transport public du grand besançon permettant le choix d'une procédure de renouvellement des…Services2022marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de terrains familiaux dans le cadre du schéma départemental pour l'accueil et l'habitat des gens du voy…Services2022marché de service d'assurances constructionServices2022travaux de signalisation horizontaleTravaux2022Campus Bouloie Temis - Etude de jalonnement piétons, cyclesServices2022la réalisation d'un audit et d'un diagnostic du réseau de transport public du grand besançon permettant le choix d'une procédure de renouvellement des…Services2022rue des hauts de saint-claude - 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Marchés dont cette entité est l'ACHETEUR, c'est-à-dire ceux qu'elle met en consultation. À ne pas confondre avec l'onglet « Attributions », qui recense les marchés remportés en tant que titulaire.

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus824parcelles cadastrales
Surface au sol229 hacumulée
Locaux102bâtis recensés
Implantation34communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
25Doubs824

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

Ce que la société détient, et ce qu'elle gère

trois natures distinctes
Détenu en propre824terrains

102 locaux · 229 ha au sol

Gérant, mandataire, gestionnaire26terrains

1 locaux · 1,4 ha au sol

N'appartient pas à la société

Emphytéote10terrains

0 locaux · 3,1 ha au sol

Ces blocs ne s'additionnent pas. Le patrimoine de cette société est de 824 terrains, pas de 860 : gérer ou administrer un bien pour le compte d'un tiers n'est pas le posséder.

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.