Etude du patrimoine bâti sur le territoire de Grand Besançon métropole (Gbm) dans le cadre de l'élaboration de son Plan local d'urbanisme intercommunal (Plui)
L'essentiel
Objet du marché
Les prestations sont réglées selon les stipulations de l'acte d'engagement par application :- d'un prix global et forfaitaire pour la partie " marché ordinaire " ;- de prix unitaires pour la partie " accord-cadre à bons de commande "Cet accord-cadre " composite " correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande avec maximum fixé à 15 000 euro(s) Ht.
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.