SYLVAIN GLAUSER

Travaux de peinture et vitrerie à Saint-Hilaire (25) · Certifié RGE

SIREN 479358525SIRET 479 358 525 00026NAF 4334Z

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4334Z — Travaux de peinture et vitrerieRGE · 1 certif.1 ou 2 salariés
Certifications1qualifications RGE actives
Établissements2
Dirigeants2inscrits au registre
Accords1déposés en vie sociale
Capital social7 k€
Immatriculation20049 novembre 2004
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit SYLVAIN GLAUSER depuis le 9 novembre 2004. Son siège est établi à Saint-Hilaire (25640). Le capital social s'élève à 7 500 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 1 ou 2 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]

L'activité déclarée est travaux de peinture et vitrerie (code 4334Z), dans le département du Doubs.[1]

Le réseau compte 2 établissements et 2 dirigeants inscrits au registre.[1]

1 accord d'entreprise a été déposé. L'entreprise porte 1 qualification RGE active, délivrée par un organisme accrédité.[1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Doubs, relevées par l'administration fiscale.[2]

[1]Registre national des entreprises[2]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
SYLVAIN GLAUSER
SIRET du siège
479 358 525 00026
SIREN
479358525
N° TVA intracommunautaire
FR50479358525
Numéro RCS
479 358 525 R.C.S. Besançon
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Besançon, le 9 novembre 2004
Forme juridique
code SARL (autre)
Capital social
7 500 €
Effectif
1 ou 2 salariés
Catégorie
PME
Code NAF / APE
4334Z — Travaux de peinture et vitrerie
Domaine d'activité
Travaux de construction spécialisés
Adresse du siège
8 RUE DU CLOS NERET, 25640 SAINT-HILAIRE

Observations du greffe

RCS
28/07/2022Mention portée d'office : cessation d'activité à l'adresse déclarée - article R 123-125 du code de commerce.
19/05/2016SIRET 479 358 525 00018 CODE APE 454J (CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L INSEE)

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
2
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
29 octobre 2004
Fin d'existence prévue
8 novembre 2103
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCSRNM

Direction

2 au registre

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

Où sont les établissements

2 implantations · 1 ouverte

Les 2 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

2 implantations

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

  • Dépôts des comptesbodacc
    Dépôts des comptes — SYLVAIN GLAUSER

    {"dateCloture": "2024-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}

  • Dépôts des comptesbodacc
    Dépôts des comptes — SYLVAIN GLAUSER

    {"dateCloture": "2023-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Qualifications RGE

1 qualification active
Isolation thermique par l'intérieur Mention RGEIsolation thermique7122D111 · qualibatValide jusqu'au 27 novembre 2026

La mention RGE (« reconnu garant de l'environnement ») est délivrée par un organisme accrédité et conditionne l'accès des clients aux aides publiques à la rénovation. Chaque qualification a son domaine et sa date de fin de validité.

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Vie sociale & négociation collective

Dernier accord signé le

1 accord publié sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.