SCPA ATELIER 77

Activités d'architecture à Melun (77)

SIREN 353938913SIRET 353 938 913 00012NAF 7111Z

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7111Z — Activités d'architecture10 à 19 salariés
Établissements1
Dirigeants3inscrits au registre
Capital social838 k€
Immatriculation19906 mars 1990
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit SCPA ATELIER 77 depuis le 6 mars 1990. Son siège est établi à Melun (77000). Le capital social s'élève à 838 012 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 10 à 19 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]

L'activité déclarée est activités d'architecture (code 7111Z), dans le département de Seine-et-Marne. Elle relève de la convention collective IDCC 2332.[1]

Le registre enregistre 3 dirigeants.[1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de Seine-et-Marne, relevées par l'administration fiscale.[2]

[1]Registre national des entreprises[2]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
SCPA ATELIER 77
SIRET du siège
353 938 913 00012
SIREN
353938913
N° TVA intracommunautaire
FR43353938913
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Melun, le 6 mars 1990
Forme juridique
code SCP d'architectes
Capital social
838 012 €
Effectif
10 à 19 salariés
Catégorie
PME
Code NAF / APE
7111Z — Activités d'architecture
Domaine d'activité
Activités d'architecture et d'ingénierie ; contrôle et analyses techniques
Conventions collectives
(IDCC 2332)
Adresse du siège
10 RUE DELAUNOY, 77000 MELUN

Objet social

déposé au registre

Architecture

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
01/06/2011Historique des observations depuis le 06/03/1990 : PUBLICITE STATUTS:LE MONITEUR DE S&M
01/06/2011: Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
3
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
70 ans
Début d'activité
1er janvier 1990
Fin d'existence prévue
5 mars 2060
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

3 au registre

Où sont les établissements

1 implantation · 1 ouverte

Les 1 établissement sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

1 implantation
Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.