ROY-VETTER
Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires à Val-d'Usiers (25)
SIREN 808533004SIRET 808 533 004 00020NAF 4312A
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit ROY-VETTER sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 23 décembre 2014. Son siège est établi à Val-d'Usiers (25520). L'effectif déclaré relève de la tranche 3 à 5 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]
L'activité déclarée est travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code 4312A), dans le département du Doubs.[1]
Le réseau compte 2 établissements et 2 dirigeants inscrits au registre.[1]
Ce SIREN porte 3 attributions de marché public. 3 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Doubs, relevées par l'administration fiscale.[3]
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- ROY-VETTER
- SIRET du siège
- 808 533 004 00020
- SIREN
- 808533004
- N° TVA intracommunautaire
- FR49808533004
- Numéro RCS
- 808 533 004 R.C.S. Besançon
- Inscription au RCS
- Inscrit
- au greffe de Besançon, le 23 décembre 2014
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée · code SAS
- Effectif
- 3 à 5 salariés
- Catégorie
- PME
- Code NAF / APE
- 4312A — Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- Domaine d'activité
- Travaux de construction spécialisés
- Adresse du siège
- 3332 ROUTE DU VAL, 25520 VAL-D'USIERS
Objet social
déposé au registreLes travaux publics, le terrassement, les travaux de Vrd, d'assainissement, de démolition, d'aménagement de propriétés, la pose d'enrobés, la réalisation de filtres à sable et la pose de fosses septiques
Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.
Observations du greffe
RCSAucune observation au registre
Les observations signalent les incidents de vie sociale relevés par le tribunal de commerce. Leur absence n'est pas une garantie de solvabilité.
Historique des modifications
1 inscription modificativeDate d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Artisanale
- Type
- Personne morale
- Structure
- AVEC_ETABLISSEMENT
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 2
- Clôture d'exercice
- 31 décembre
- Durée de vie (statuts)
- 50 ans
- Fin d'existence prévue
- 23 décembre 2074
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Non diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCSRNM
Direction
2 au registre2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.
Où sont les établissements
2 implantations · 1 ouverteLes 2 établissements sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
La liste
2 implantationsLa forme du réseau
1 entrepriseChaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Les entreprises liées
Déplier la toile complète
La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.
Ouvrir le réseau d'affairesActualités
Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- Dépôts des comptes — ROY-VETTER
{"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}
Écosystème opérateur immobilier
Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées
Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public
Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds
Marchés publics remportés
3 attributionsMontant cumulé des attributions listées : 588 k€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.
Chantiers gagnés
Chantiers
3
Montant cumulé
588 k€
TERRASSEMENT VRDEn préparation393 k€LOT 1 - TERRASSEMENT VRD
LOT 1 - TERRASSEMENT VRD
Maître d'ouvrage : Mairie de Villers-le-lac
Route d'OupansEn préparation94 k€ETALANS - Renouvellement REU - Grande Rue - Route d'Oupans
ETALANS - Renouvellement REU - Grande Rue - Route d'Oupans
Maître d'ouvrage : Communauté de communes des Portes du Haut Doubs
En préparation100 k€AEP 2025 ETALANS OUPANS GRANDE RUE
AEP 2025 ETALANS OUPANS GRANDE RUE
Maître d'ouvrage : Syndicat mIxte des Eaux de la Haute-Loue
Patrimoine cadastral
millésime 2025Aucun bien au fichier foncier 2025
Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.
Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.