[ND]

Activités d'architecture à Saint-Maurice-de-Gourdans (01)

SIREN 851329995SIRET 851 329 995 00027NAF 7111Z

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7111Z — Activités d'architecture
Marchés gagnés1sur la période couverte
Permis déposés1depuis 2020
Établissements2
Immatriculation20193 juin 2019
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit [ND] depuis le 3 juin 2019. Son siège est établi à Saint-Maurice-de-Gourdans ([ND]).[1]

L'activité déclarée est activités d'architecture (code 7111Z), dans le département de l'Ain.[1]

Le réseau compte 2 établissements.[1]

Ce SIREN porte 1 attribution de marché public. 1 permis de construire a été déposé à son nom depuis 2020.[2]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de l'Ain, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
[ND]
SIRET du siège
851 329 995 00027
SIREN
851329995
N° TVA intracommunautaire
FR76851329995
Forme juridique
code Entrepreneur individuel
Catégorie
PME
Code NAF / APE
7111Z — Activités d'architecture
Domaine d'activité
Activités d'architecture et d'ingénierie ; contrôle et analyses techniques
Adresse du siège
[ND] [ND] [ND], [ND] SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
LIBERALE_NON_REGLEMENTEE
Type
Personne physique
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Non diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
Aucun registre antérieur

Marchés publics remportés

1 attribution

Montant cumulé des attributions listées : 55 k€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026INX La consultation porte sur une mission de maitrise d'œuvre complète pour une opération d'agrandissement et la mise aux normes de l'école Pauline KERGOMARD à …55 k€

Chantiers gagnés

Chantiers

1

Montant cumulé

55 k€

Dossier d’autorisation et suivi de chantier\n\nEn préparation55 k€
13 février 2026Dép. 01

INX La consultation porte sur une mission de maitrise d'œuvre complète pour une opération d'agrandissement et la mise aux normes de l'école Pauline KERGOMARD à

Maître d'ouvrage : Mairie de Meximieux

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Les biens des personnes physiques ne sont pas publiés

Le fichier foncier ne diffuse que les propriétaires personnes morales. Les biens détenus par un entrepreneur individuel le sont à titre personnel : la loi les anonymise, et aucune absence n'est mesurable ici.

Personnes morales uniquement

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.