N.I.L.
Nettoyage courant des bâtiments à Les Sables d'Olonne (85)
SIREN 325114056SIRET 325 114 056 00055NAF 8121Z
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit N.I.L. sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 24 septembre 1982. Son siège est établi à Les Sables d'Olonne (85100). Le capital social s'élève à 100 000 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 250 à 499 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]
L'activité déclarée est nettoyage courant des bâtiments (code 8121Z), dans le département de la Vendée.[1]
Le réseau compte 6 établissements, dont 1 ouverts et 3 dirigeants inscrits au registre.[1]
Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 40 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]
5 accords d'entreprise ont été déposés. [1]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de la Vendée, relevées par l'administration fiscale.[3]
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- N.I.L.
- SIRET du siège
- 325 114 056 00055
- SIREN
- 325114056
- N° TVA intracommunautaire
- FR02325114056
- Numéro RCS
- 325 114 056 R.C.S. La Roche-sur-Yon
- Inscription au RCS
- Inscrit
- au greffe de La Roche-sur-Yon, le 24 septembre 1982
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée · code SAS
- Capital social
- 100 000 €
- Effectif
- 250 à 499 salariés
- Catégorie
- ETI
- Code NAF / APE
- 8121Z — Nettoyage courant des bâtiments
- Adresse du siège
- ALL DE LA MEILLERAIE, 85100 LES SABLES D'OLONNE
Objet social
déposé au registreactivité de nettoyage désinfection vidange entre tien de locaux et objets divers détermitage désin fection deratisation destruction papiers documents et tous objets négoce achat vente de matériels de nettoyage
Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.
Observations du greffe
RCSTexte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.
Historique des modifications
1 inscription modificativeDate d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Commerciale
- Type
- Personne morale
- Structure
- AVEC_ETABLISSEMENT
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 3
- Clôture d'exercice
- 31 mars
- Durée de vie (statuts)
- 99 ans
- Début d'activité
- 1er juillet 1982
- Fin d'existence prévue
- 23 septembre 2081
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion commerciale
- Diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCS
Direction
3 au registrePersonnes morales dirigeantes
1 personne physique, 2 personnes morales inscrites au registre national des entreprises.
Où sont les établissements
6 implantations · 1 ouverteLes 6 établissements sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
La liste
6 implantationsLa forme du réseau
16 entreprisesChaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Les entreprises liées
Déplier la toile complète
La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.
Ouvrir le réseau d'affairesSanté financière
dernier exercice connu · 2019Évolution
2017 → 2019Comptes déposés
2 exercices déposésRatios
exercice 2019D'où viennent ces chiffres
- Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
- Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
- Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.
Marchés publics remportés
les 40 premiers · le total n'est pas calculéMontant cumulé des attributions listées : 2,1 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.
Chantiers gagnés
Chantiers
40
Montant cumulé
2,2 M€
NETTOYAGEEn préparation6 k€SOULLANS 1 - le Clos de la Scierie, construction de 13 logements, - NETTOYAGE
SOULLANS 1 - le Clos de la Scierie, construction de 13 logements, - NETTOYAGE
Maître d'ouvrage : VENDEE LOGEMENT ESH
NETTOYAGEEn préparation1 k€MARTINET 11 - La Juelle - Construction de 5 logements individuels - NETTOYAGE
MARTINET 11 - La Juelle - Construction de 5 logements individuels - NETTOYAGE
Maître d'ouvrage : VENDEE LOGEMENT ESH
LOT 15 : NETTOYAGEEn préparation9 k€Marché de travaux concernant la démolition de 13 logements et Construction de 28 logements -Rue de la Gâte Bourse-LE POIRE SUR VIE-RELANCE DU LOT 15 - LOT 15 :
Marché de travaux concernant la démolition de 13 logements et Construction de 28 logements -Rue de la Gâte Bourse-LE POIRE SUR VIE-RELANCE DU LOT 15 - LOT 15 :
Maître d'ouvrage : OPH Vendée Habitat
12-DEMENAGEMENT, NETTOYAGE DE PARACHEVEMENTEn préparation4 k€Réhabilitation de 8 logements, Résidence l'Océan à LONGEVILLE SUR MER - 12-DEMENAGEMENT, NETTOYAGE DE PARACHEVEMENT
Réhabilitation de 8 logements, Résidence l'Océan à LONGEVILLE SUR MER - 12-DEMENAGEMENT, NETTOYAGE DE PARACHEVEMENT
Maître d'ouvrage : OPH Vendée Habitat
Marchés de travaux pour l'extension et la rénovation des locaux administratifs du SCOM de l'Est Vendéen à Saint-ProuantEn préparation2 k€13 Nettoyages - Marchés de travaux pour l'extension et la rénovation des locaux administratifs du SCOM de l'Est Vendéen à Saint-Prouant (85)
13 Nettoyages - Marchés de travaux pour l'extension et la rénovation des locaux administratifs du SCOM de l'Est Vendéen à Saint-Prouant (85)
Maître d'ouvrage : Sycléa (85)
NETTOYAGEEn préparation1 k€NIEUL LE DOLENT 2 & LA ROCHE SUR YON 142, 143, 144 - Construction de 7 logements individuels et intermédiaires - GROS OEUVRE
NIEUL LE DOLENT 2 & LA ROCHE SUR YON 142, 143, 144 - Construction de 7 logements individuels et intermédiaires - GROS OEUVRE
Maître d'ouvrage : VENDEE LOGEMENT ESH
Sur le même chantier
BALINEAU BATIMENT
SARL BERNARD TRAINEAU
PLOMBEO
GUIGNE
SARL FAUCHEREAU
MACONNERIE PAJOT
KIRIE ELECTRICITE
COTE BATIMENT
LAIDIN
NETTOYAGEEn préparation1 k€LES SABLES D'OLONNE 29 et 30 - construction de 2 + 2 logements intermédiaires - NETTOYAGE
LES SABLES D'OLONNE 29 et 30 - construction de 2 + 2 logements intermédiaires - NETTOYAGE
Maître d'ouvrage : VENDEE LOGEMENT ESH
NETTOYAGEEn préparation18 k€CHALLANS 35 - Place du Champ de Foire - Construction de 52 logements et d'un local commercial - GROS OEUVRE
CHALLANS 35 - Place du Champ de Foire - Construction de 52 logements et d'un local commercial - GROS OEUVRE
Maître d'ouvrage : VENDEE LOGEMENT ESH
Sur le même chantier
SAS KERN ENTREPRISE GENERALE PAYS DE LA LOIRE
CORBE CLIMATIQUE
CALANDREAU CCV
GRIMAUD FONDATIONS
ISOLYA
ELECTRICITE CHAUFFAGE CLIMATISATION SANITAIRE
LAIDIN
AC METALLERIE
SARL SCOP LE RABOT VENDEEN
ALAIN GUILBEAU
COTE BATIMENT
LE LOREC GARANDEAU
et 3 autres
Lot 20 “NETTOYAGE DE RECEPTION”En préparation13 k€LA ROCHE SUR YON 137 - Coeur Foch - Construction de 35 logements + 2 commerces + parking - Lot 3 “GROS-OEUVRE”
LA ROCHE SUR YON 137 - Coeur Foch - Construction de 35 logements + 2 commerces + parking - Lot 3 “GROS-OEUVRE”
Maître d'ouvrage : VENDEE LOGEMENT ESH
Sur le même chantier
SAS MORISSET
RICHARD ET ASSOCIES
GUYONNET CONSTRUCTIONS METALLIQUES
BONNET GUY
BOTTE FONDATIONS
ISOLYA
LE LOREC GARANDEAU
BERGERET
ELECTRICITE CHAUFFAGE CLIMATISATION SANITAIRE
PEINTURE PAPIERS RAVALEMENT VITRERIE
SARL BARBEAU
CHARIER TP SUD
et 7 autres
Lot 10 “NETTOYAGE DE RECEPTION”En préparation6 k€NESMY - Rue du Soleil Levant - Réhabilitation - Extension de 18 logements individuels existants - Lot 11 “PLOMBERIE - SANITAIRE - CHAUFFAGE - VENTILATION”
NESMY - Rue du Soleil Levant - Réhabilitation - Extension de 18 logements individuels existants - Lot 11 “PLOMBERIE - SANITAIRE - CHAUFFAGE - VENTILATION”
Maître d'ouvrage : VENDEE LOGEMENT ESH
Sur le même chantier
PHOTO'ELEC
ISOLYA
ALLTECH DECONSTRUCTION
VAUGEOIS ELECTRONIQUE
SARL BARBEAU
JEAN-PAUL GAUTIER
SARL AUCHER
SARL BERNARD TRAINEAU
RECYCL'AD
J.B. SERVICES
NETTOYAGEEn préparation16 k€BELLEVIGNY 3 - Rue de la Poste - Construction de 35 logements et 2 commerces - LOT N°20 - NETTOYAGE
BELLEVIGNY 3 - Rue de la Poste - Construction de 35 logements et 2 commerces - LOT N°20 - NETTOYAGE
Maître d'ouvrage : VENDEE LOGEMENT ESH
NettoyageEn préparation2 k€Travaux de réhabilitation et restructuration de 7 logements 5 rue du Grand Four à Noirmoutier-en-l'IlenLot 3 - Gros œuvre
Travaux de réhabilitation et restructuration de 7 logements 5 rue du Grand Four à Noirmoutier-en-l'IlenLot 3 - Gros œuvre
Maître d'ouvrage : Communauté de Communes de l'Île de Noirmoutier (85)
Sur le même chantier
MAURICE LEROY ET FILS
MATHE CONSTRUCTION
G. DIBOIS
ISOLYA
CTCV TP
RICHARD ET GOURAUD
Entreprise 538175449
STECO INDUSTRIES
MENUISERIE BETHUYS
NETTOYAGEEn préparation1 k€LA TARDIERE 3 - Lotissement Les Roches - Construction de 6 logements individuels - NETTOYAGE
LA TARDIERE 3 - Lotissement Les Roches - Construction de 6 logements individuels - NETTOYAGE
Maître d'ouvrage : VENDEE LOGEMENT ESH
Construction de 3 logements pour les renforts de gendarmerieEn préparation1 k€Nettoyage - Construction de 3 logements pour les renforts de gendarmerie
Nettoyage - Construction de 3 logements pour les renforts de gendarmerie
Maître d'ouvrage : Mairie de Beauvoir-sur-mer
NETTOYAGEEn préparation1 k€SOULLANS 2 - Les Olivettes - Construction de 4 logements intermédiaires et 4 logements individuels - TERRASSEMENT - GROS OEUVRE
SOULLANS 2 - Les Olivettes - Construction de 4 logements intermédiaires et 4 logements individuels - TERRASSEMENT - GROS OEUVRE
Maître d'ouvrage : VENDEE LOGEMENT ESH
Sur le même chantier
AGESIBAT
MENUISERIE BETHUYS
GUIGNE
SUD LOIRE PAYSAGE
PERRAUDEAU P.E.C.
SOCIETE BABU WILLY
MACONNERIE PAJOT
COTE BATIMENT
ENTR VENDEENNE PEINTURE RAVALEMENT
CHARPENTE MENUISERIE BILLY SA
OUEST ETANCHE
RECYCL'AD
et 1 autre
En préparation369 k€LOT 1 : BATIMENTS VICTOR ET FRANKLIN
LOT 1 : BATIMENTS VICTOR ET FRANKLIN
Maître d'ouvrage : Vendée Eau (85)
Nettoyage et entretien des locaux et de la vitrerie des sites portuaires des Sables d’OlonneEn préparation4 k€Prestations de nettoyage des bâtiments et de la vitrerie des sites de la CCI Vendée - Nettoyage et entretien des locaux et de la vitrerie des sites administrati
Prestations de nettoyage des bâtiments et de la vitrerie des sites de la CCI Vendée - Nettoyage et entretien des locaux et de la vitrerie des sites administrati
Maître d'ouvrage : Chambre de Commerce et d'Industrie de la Vendée
Sur le même chantier
GLASSY GLASS
ABER-PROPRETE SAPHIR (ABER PROPRETE)
Construction d'une chaufferie bois et d'un réseau de chaleur urbain sur la commune de Talmont Saint Hilaire (85).En préparation452 €Lot n° 5 : Nettoyage de parachèvement. - Construction d'une chaufferie bois et d'un réseau de chaleur urbain sur la commune de Talmont Saint Hilaire (85).
Lot n° 5 : Nettoyage de parachèvement. - Construction d'une chaufferie bois et d'un réseau de chaleur urbain sur la commune de Talmont Saint Hilaire (85).
Maître d'ouvrage : Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement de la Vendée (85)
15 NETTOYAGEEn préparation2 k€Marché de construction concernant la construction de 9 logements individuels et intermédiaires "Ilôts A et D" - Les Hauts du Lac - SAINTE FOY - 02 GROS OEUVRE
Marché de construction concernant la construction de 9 logements individuels et intermédiaires "Ilôts A et D" - Les Hauts du Lac - SAINTE FOY - 02 GROS OEUVRE
Maître d'ouvrage : OPH Vendée Habitat
Sur le même chantier
NEAU CONSTRUCTIONS
ELECTRICITE CHAUFFAGE CLIMATISATION SANITAIRE
STRAPO SOC TRAV ROUTIER ASSAIN
JEAN-PAUL GAUTIER
GUIGNE
JM DURANTEAU
BIDEAU BRUNO COUVERTURE
METALLERIE BOCQUIER
COTE BATIMENT
ENTR VENDEENNE PEINTURE RAVALEMENT
OUEST ETANCHE
SARL DENIS ANDRE
LOT 14 NETTOYAGEEn préparation4 k€Construction de 14 logements intermédiaires, La Poitevinière, Saint Georges de Montaigu à MONTAIGU VENDEE - LOT 02 GROS ŒUVRE
Construction de 14 logements intermédiaires, La Poitevinière, Saint Georges de Montaigu à MONTAIGU VENDEE - LOT 02 GROS ŒUVRE
Maître d'ouvrage : OPH Vendée Habitat
Sur le même chantier
ENTREPRISE BOISSINOT ET COMPAGNIE
AMIAUD
ISOLYA
ATLAN ' ROUTE
ALAIN GUILBEAU
BATICERAM
ATELIER METAL CONCEPT
SARL GALLO
ENTR VENDEENNE PEINTURE RAVALEMENT
JC RAVALEMENT
JEAN-PAUL GAUTIER
SCOP AMENAGEMENT JARDINS ESPACES VERTS
et 1 autre
Lot 18 “NETTOYAGE”En préparation8 k€MOUTIERS LES MAUXFAITS 5 - Avenue Georges Clémenceau - Construction de 29 logements individuels et intermédiaires - Lot 3 “GROS OEUVRE”
MOUTIERS LES MAUXFAITS 5 - Avenue Georges Clémenceau - Construction de 29 logements individuels et intermédiaires - Lot 3 “GROS OEUVRE”
Maître d'ouvrage : VENDEE LOGEMENT ESH
Sur le même chantier
SOCIETE JACQUES LAURENT
SARL BERNARD TRAINEAU
PLOMBEO
PLATRE-VIE
ATPR
SARL BARBEAU
ENTREPRISE COUTAND
ELECTRICITE CHAUFFAGE CLIMATISATION SANITAIRE
RAVALEMENT DE FRANCE 85
ATELIER METAL CONCEPT
POUPARD-MENARD SARL
EQUIPE VENDEE PAYSAGISTES
et 2 autres
NETTOYAGEEn préparation3 k€BRETIGNOLLES SUR MER 4 - Les Rouettes - Construction de 15 logements collectifs - NETTOYAGE
BRETIGNOLLES SUR MER 4 - Les Rouettes - Construction de 15 logements collectifs - NETTOYAGE
Maître d'ouvrage : VENDEE LOGEMENT ESH
16 NETTOYAGEEn préparation2 k€Construction de 10 logements, ZAC du Plessis à LA FERRIERE - 16 NETTOYAGE
Construction de 10 logements, ZAC du Plessis à LA FERRIERE - 16 NETTOYAGE
Maître d'ouvrage : OPH Vendée Habitat
TRAVAUX DE REHABILITATION ET EXTENSION DE LA MAISON DE SANTE CENTRE EPIDAUREEn préparation3 k€16 - NETTOYAGE - TRAVAUX DE REHABILITATION ET EXTENSION DE LA MAISON DE SANTE CENTRE EPIDAURE
16 - NETTOYAGE - TRAVAUX DE REHABILITATION ET EXTENSION DE LA MAISON DE SANTE CENTRE EPIDAURE
Maître d'ouvrage : Communauté de Communes du Pays de Chantonnay (85)
Réhabilitation de l'ancienne mairie en MédiathèqueEn préparation348 €NETTOYAGE DE FIN DE CHANTIER - Réhabilitation de l'ancienne mairie en Médiathèque
NETTOYAGE DE FIN DE CHANTIER - Réhabilitation de l'ancienne mairie en Médiathèque
Maître d'ouvrage : Ville des Sables d’Olonne
NETTOYAGEEn préparation1 k€LES HERBIERS 28 - Ardelay - 14 F rue du Bois Joly - construction de 6 logements intermédiaires - 02 - GROS-OEUVRE
LES HERBIERS 28 - Ardelay - 14 F rue du Bois Joly - construction de 6 logements intermédiaires - 02 - GROS-OEUVRE
Maître d'ouvrage : VENDEE LOGEMENT ESH
Sur le même chantier
ENTREPRISE BOISSINOT ET COMPAGNIE
BREGEON MAUDET SARL
CARPLAC
ATLANTIQUE TRAVAUX PUBLICS ET ASSISTANCE
Entreprise 504415506
SARL DENIS ANDRE
BATICERAM
OUEST ETANCHE
METALLERIE BOCQUIER
ALVES RAVALEMENT
C.COBOIS
ENTREPRISE COUTAND
et 2 autres
Construction du nouveau groupe scolaire CadouEn préparation15 k€NETTOYAGE - Construction du nouveau groupe scolaire Cadou
NETTOYAGE - Construction du nouveau groupe scolaire Cadou
Maître d'ouvrage : Ville des Sables d’Olonne
En préparation40 k€ENTRETIEN MENAGER
ENTRETIEN MENAGER
Maître d'ouvrage : Commune de Challans
mairie des Sables d'OlonneEn préparation842 €NETTOYAGE DE CHANTIER - Réaménagement du hall et installation d'un espace presse et BD - mairie des Sables d'Olonne
NETTOYAGE DE CHANTIER - Réaménagement du hall et installation d'un espace presse et BD - mairie des Sables d'Olonne
Maître d'ouvrage : Ville des Sables d’Olonne
En préparation1,2 M€ENTRETIEN MENAGER DES BATIMENTS
ENTRETIEN MENAGER DES BATIMENTS
Maître d'ouvrage : Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération (85)
NETTOYAGEEn préparation2 k€Construction de 14 logements locatifs sociaux et d'une cellule commerciale, Place de l'Hotel de Ville à CHANTONNAY - GROS OEUVRE
Construction de 14 logements locatifs sociaux et d'une cellule commerciale, Place de l'Hotel de Ville à CHANTONNAY - GROS OEUVRE
Maître d'ouvrage : VENDEE LOGEMENT ESH
Sur le même chantier
ENTREPRISE PETE
PLOMBEO
ISOLYA
PHOTO'ELEC
LOISEAU MENUISERIE
CALANDREAU CCV
VENDEE ETANCHEITE
ENTREPRISE COUTAND
SARL VEQUAUD BERNARD
SOCOM - SOCIETE OLONNAISE DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES
COTE BATIMENT
COUDRONNIERE
et 2 autres
NETTOYAGE DES VITRERIES ET BARDAGESEn préparation96 k€NIL - NETTOYAGE DES VITRERIES ET BARDAGES
NIL - NETTOYAGE DES VITRERIES ET BARDAGES
Maître d'ouvrage : Communauté de Communes du Pays des Achards (85)
LOT 20- 524 – NETTOYAGE FIN DE CHANTIEREn préparation1 k€Construction de 6 logements individuels, Les Rouettes à BRETIGNOLLES SUR MER - LOT 20- 524 – NETTOYAGE FIN DE CHANTIER
Construction de 6 logements individuels, Les Rouettes à BRETIGNOLLES SUR MER - LOT 20- 524 – NETTOYAGE FIN DE CHANTIER
Maître d'ouvrage : COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT
Ecole des PêchesEn préparation1 k€NETTOYAGE - Travaux de mise aux normes et de rénovation de la toiture - Ecole des Pêches
NETTOYAGE - Travaux de mise aux normes et de rénovation de la toiture - Ecole des Pêches
Maître d'ouvrage : Les Sables d'Olonne Agglomération
524 – NETTOYAGE FIN DE CHANTIEREn préparation1 k€LANDERONDE - La Canopée - construction de 5 logements en location accession - 524 – NETTOYAGE FIN DE CHANTIER
LANDERONDE - La Canopée - construction de 5 logements en location accession - 524 – NETTOYAGE FIN DE CHANTIER
Maître d'ouvrage : COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT
NETTOYAGEEn préparation77 k€Lot 3 GROS OEUVRE
Lot 3 GROS OEUVRE
Maître d'ouvrage : PODELIHA
Sur le même chantier
LIMOUZIN
PHOTO'ELEC
MENUISERIE GODARD
SMAC
EP2C
ISOLYA
SARL BARBEAU
THERY PLAQUISTE
J.B. SERVICES
SARL ABT PEINTURES
ATELIER METAL CONCEPT
FOUCHER EMMANUEL
et 11 autres
En préparation1 €11 NETTOYAGE Construction d'une Maison d'Assistants Maternels Lieudit La Fignousière
11 NETTOYAGE Construction d'une Maison d'Assistants Maternels Lieudit La Fignousière
Maître d'ouvrage : COMMUNE DE POIROUX
En préparation150 k€Entretien des locaux du SYDEV
Entretien des locaux du SYDEV
Maître d'ouvrage : Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement de la Vendée (85)
En préparation40 k€CONTRAT ENTRETIEN BATIMENT SRU
CONTRAT ENTRETIEN BATIMENT SRU
Maître d'ouvrage : Vendée Eau (85)
En préparation64 k€NETTOYAGE ECOLE DU PAYRE
NETTOYAGE ECOLE DU PAYRE
Maître d'ouvrage : Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Patrimoine cadastral
millésime 2025Aucun bien au fichier foncier 2025
Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.
Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
Accords d’entreprise & négociation collective
Dernier accord signé le5 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.
Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.
Accords récents
UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA PREVENTION DES RIQUES PROFESSIONNELS
UN AVENANT N°2 PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU PREAVIS DE RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL
UN AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 08/12/2017
UN ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL