LSEHL

Analyses, essais et inspections techniques à Venissieux (69)

SIREN 410545313SIRET 410 545 313 00042NAF 7120B

Suivre cette entreprise
7120B — Analyses, essais et inspections techniquesSociété par actions simplifiée1 000 à 1 999 salariés
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Permis déposés48depuis 2020
Consultations11dossiers rattachés
Établissements9dont 5 ouverts
Dirigeants4inscrits au registre
Accords12déposés au registre
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit LSEHL sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 16 janvier 1997. Son siège est établi à Venissieux (69200). Le capital social s'élève à 3 120 000 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 1 000 à 1 999 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]

L'activité déclarée est analyses, essais et inspections techniques (code 7120B), dans le département du Rhône.[1]

Le réseau compte 9 établissements, dont 5 ouverts et 4 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 11 dossiers de consultation lui sont rattachés. 48 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

12 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Rhône, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
LSEHL
SIRET du siège
410 545 313 00042
SIREN
410545313
N° TVA intracommunautaire
FR82410545313
Numéro RCS
410 545 313 R.C.S. Lyon
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Lyon, le 16 janvier 1997
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
3 120 000 €
Effectif
1 000 à 1 999 salariés
Catégorie
ETI
Code NAF / APE
7120B — Analyses, essais et inspections techniques
Domaine d'activité
Activités d'architecture et d'ingénierie ; contrôle et analyses techniques
Adresse du siège
4 AVENUE JEAN MOULIN, 69200 VENISSIEUX

Objet social

déposé au registre

Réalisation et commercialisation de tous travaux de mesure, d'expertise, conseils et analyse en matière d'hygiène et d'environnement appliquée à l'homme et son environnement. Analyses et contrôle qualité dans la fabrication de médicaments au sens L5111-1 du Code de la Santé Publique (à usage humain, vétérinaire et diététique) aux produits finis et/ou matières premières dans les domaines pharmaceutique et cosmétologiques

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
27/09/2024Ajout du nom de domaine : à compter du 01/08/2022 groupecarso.com
26/08/2022Apport partiel d'actif de la société CARSO SAS - Siège social : 321 av Jean Jaurès 69007 LYON - 389 241 407 RCS LYON de sa branche d'activité de réalisation et commercialisation de tous travaux de mesures et d'analyses de substances, en particulier de substances organiques organo-halogènées en vue de la protection de l'environnement et de la santé, incluant la recherche et le développement de méthodes de mesures et d'analyses, en particulier en coopération avec les organismes de recherches extérieurs, dans le cadre de son activité "laboratoire" à compter du 02/08/2004 avec effet rétroactif au 01/01/2004
26/08/2022Fusion absorption de la société par actions simplifiée - CARSO CARAIBES CHAMPFLEURY BOSREDON 97111 MORNE-A-L'EAU, 751 666 819 RCS Trib. Mixte de Com. Pointe à Pitre, société apporteuse avec date d'effet au 30/04/2020.
26/08/2022DECLARATION MODIFICATIVE du 17 Mars 1997 Achat du fonds de commerce correspondant à l'intégralité de la branche d'activité d'hygiène appliquée à l'homme et à l'environnement (HAHE) de l'INSTITUT PASTEUR DE LYON, association reconnue d'utilité publique par décret du 22 Juin 1903 moyennant le prix forfaitaire de un franc avec entrée en jouissance au 15 Janvier 1997. Les éléments acquis étant exploités au siège social de la société acquéreur Oppositions : au siège social de l'Institut Pasteur avenue Tony Garnier 69007 LYON Publicité : L'INFORMATION AGRICOLE DU RHONE du 30/01/1997
10/01/2019Nom de domaine Internet : groupecarso.com
21/12/2017Radiation par suite de cessation complète d'activité, dans le ressort du tribunal où la société est immatriculée à titre secondaire, à compter du 30/06/2017
20/07/2011Immatriculation principale effectuée dans le ressort du Tribunal de Commerce de Lyon sous la référence 1997 B 147.
20/07/2011Mention en date du 22/08/2011 : il convient de lire CARSO-LABORATOIRE SANTE ENVIRONNEMENT HYGIENE DE LYON et non CARSO-LABORATOIRE SANTE ENVIRON HYGIENE DE LYON.

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

1 inscription modificative
03/12/2025Modification du capital social

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
4
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
10 janvier 1997
Fin d'existence prévue
15 janvier 2096
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

4 au registre

La forme du réseau

29 au plus — plafond du moteur
FSAALCMBEADEASIBBASCTIPENSAI3

Chaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Les entreprises liées

FORVIS MAZARSDirigeant communCommissaire aux comptes titulaireSAMSEDirigeant communMAZARSA RAYMOND ET COMPAGNIEDirigeant communMAZARSASSISTANCE TECHNIQUE & COMMERCIALISATIONDirigeant communMAZARSLOCABRIDirigeant communMAZARSCAPELLIDirigeant communMAZARSMATERIAUX DUFRANCAISDirigeant communMAZARSBOTANICDirigeant communMAZARSEST SIGNALISATIONDirigeant communMAZARSALLIADE RESSOURCES ET ORGANISATIONDirigeant communMAZARSDELTA SERVICE LOCATIONDirigeant communMAZARSENTREPRISE 823802285Dirigeant communMembre du conseil de surveillanceALGADEDirigeant communGROUPE CARSO HOLDINGSAVOIE ANALYSESDirigeant communGROUPE CARSO HOLDINGINSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIRDirigeant communGROUPE CARSO HOLDINGB & A BACTERIES ET ALIMENTSDirigeant communGROUPE CARSO HOLDINGBIOFAQ LABORATOIRESDirigeant communGROUPE CARSO HOLDINGANALYSES QUALITE MICROBIOLOGIE CONSEILDirigeant communGROUPE CARSO HOLDINGS.A.P.H.E.Dirigeant communGROUPE CARSO HOLDINGCENTRE D'ANALYSES ET DE RECHERCHES - CARDirigeant communGROUPE CARSO HOLDINGTOXGENDirigeant communGROUPE CARSO HOLDINGIGNADirigeant communGROUPE CARSO HOLDINGPRICEWATERHOUSECOOPERS AUDITDirigeant communCommissaire aux comptes titulaireENTREPRISES OSCAR SAVREUXDirigeant communPRICEWATERHOUSECOOPERS AUDITNetexial FranceDirigeant communPRICEWATERHOUSECOOPERS AUDITSCIC HABITAT BOURGOGNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODEREDirigeant communPRICEWATERHOUSECOOPERS AUDITAPRRDirigeant communPRICEWATERHOUSECOOPERS AUDITINTERROLL HOLDINGDirigeant communPRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT32 LE PELETIERDirigeant communPRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

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La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2024
Chiffre d'affaires78,6 M€+7,3 % sur un an
Résultat net−9,5 M€2 exercices en perte sur 4
Autonomie financière13,38 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2017 → 2024
Chiffre d'affairesRésultat net
02017201820232024

Comptes déposés

4 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
202478,6 M€+7,3 %64,3 M€−3,6 M€−9,5 M€
202373,2 M€+34,5 %58,9 M€−7,4 M€−11,3 M€
201854,4 M€+5,8 %44,6 M€−2,7 M€176 k€
201751,4 M€42,5 M€−888 k€105 k€

Ratios

exercice 2024
Marge d'EBE−4,69 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière13,38 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

  • Dépôts des comptesbodacc
    Dépôts des comptes — LSEHL

    {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}

  • Ventes et cessionsbodacc
    Ventes et cessions — LSEHL

    {"descriptif": "LSEHL SAS au capital de 3.120.000 € Siège social : 4 Avenue Jean Moulin – 69200 VENISSIEUX 410 545 313 RCS LYON (Société Absorbante) S.A.P.H.E. SAS au capital de 379.410 € Siège social : 4 Avenue Jean Moulin – 69200 VENISSIEUX 444 612 535 RCS LYON (Société Absorbée) AVIS DE PROJET DE FUSION PAR VOIE D’ABSORPTION DE LA SOCIÉTÉ S.A.P.H.E. PAR LA SOCIÉTÉ LSEHL R. 236-2 du code de commerce POUR LA SOCIETE ABSORBANTE Dénomination : LSEHL. Forme : société par actions simplifiée unipers

  • Modifications diversesbodacc
    Modifications diverses — LSEHL
  • Modifications diversesbodacc
    Modifications diverses — CARSO - LABORATOIRE SANTE ENVIRONNEMENT HYGIENE DE LYON
  • Dépôts des comptesbodacc
    Dépôts des comptes — CARSO - LABORATOIRE SANTE ENVIRONNEMENT HYGIENE DE LYON

    {"dateCloture": "2024-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}

  • Ventes et cessionsbodacc
    Ventes et cessions — CARGO-LABORATOIRE SANTE ENVIRONNEMENT HYGIENE DE LYON, LAEPS

    {"descriptif": "Acte sous seing privé en date du 31/12/2024 enregistré au Service de l'Enregistrement de Annecy le 20/01/2025, Dossier 2025 00003255 Réf 740401 2025 A 00097 Adresse de l'ancien propriétaire : 53 rue du Busard Roseaux ZI des Bordets Est 74130 BONNEVILLE. Adresse du nouveau propriétaire : 4 Avenue Jean Moulin 69200 VENISSIEUX. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.", "dateCommencementActivite": "202

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 21,3 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Réalisation des prélèvements et analyses environnementales et alimentairesCHNO des 15-2080 k€
2026Analyses d’eau, légionnelle et potabilité - ANALYSES D'EAU, LEGIONNELLE ET POTABILITE ET ENTRETIEN PRÉVENTIF ET CURATIF D'INSTALLATIONS D'EAU SANITAIRE (EF et E…28 k€
2026ANALYSE D_EAU LEGIONELLE ET POTABILITE7 k€
20262026-005 - Prélèvements et analyses microbiologiques pour les CH de Lens, Béthune et Hénin-Beaumont54 k€
20262026_053 ANALYSE EAUX PRODUITES ET DESTINEES A CONSO HUMAINE11 k€
2026Exposition de gammares en cours d’eau et plans d’eau, analyses sur gammares, évaluation de la bioaccumulation et tests d’écotoxicité - Marché décomposé en 12 l…78 k€
2026Exposition de gammares en cours d’eau et plans d’eau, analyses sur gammares, évaluation de la bioaccumulation et tests d’écotoxicité - Marché décomposé en 12 l…157 k€
2026Exposition de gammares en cours d’eau et plans d’eau, analyses sur gammares, évaluation de la bioaccumulation et tests d’écotoxicité - Marché décomposé en 12 l…141 k€
2026Exposition de gammares en cours d’eau et plans d’eau, analyses sur gammares, évaluation de la bioaccumulation et tests d’écotoxicité - Marché décomposé en 12 l…82 k€
2026Analyses environnementales - Lot 4 : Analyse d'eaux de surfaces et souterraines et de rejets dans le milieu aquatique240 k€
2026Analyses environnementales - Lot 6 : Analyse d'eaux de piscine43 k€
2026Analyses environnementales - Lot 5 : Analyse d'eaux de distribution640 k€
2026INX - Coordination et bancarisation des données de qualité des eaux continentales\n- Prélèvements des eaux continentales (cours d’eau, plan d’eau et eaux souter…564 k€
2026INX - Coordination et bancarisation des données de qualité des eaux continentales\n- Prélèvements des eaux continentales (cours d’eau, plan d’eau et eaux souter…939 k€
2026INX - Coordination et bancarisation des données de qualité des eaux continentales\n- Prélèvements des eaux continentales (cours d’eau, plan d’eau et eaux souter…678 k€
2026INX - Coordination et bancarisation des données de qualité des eaux continentales\n- Prélèvements des eaux continentales (cours d’eau, plan d’eau et eaux souter…723 k€
2026PRESTATION D'ANALYSES POUR LE SUIVI DE LA QUALITÉ DE L'EAU SUR LE TERRITOIRE DE ROANNAISE DE L'EAU180 k€
2026SUIVI PHYSICO-CHIMIQUE HYDROBIO ECOTOXICO COURS EAU SOURCES REJETS USINE180 k€
2025Le présent accord-cadre a pour objet la collecte de prélèvements et les analyses pour l’eau destinée à la consommation humaine et l’auto surveillance du système…120 k€
2025Z250347F00 LOT 2 : ANALYSES PHYSICO CHIMIQUES DES ECHANTILLONS EAU BRUTE ¿EAUTR AITEE DESTINEE A LA CONSOMMATION HUMAINE400 k€
2025ACCORD CADRE POUR LES PRESTATIONS D'ANALYSES PHYSICO-CHIMIQUES, BACTERIOLOGIQUES, VIROLOGIQUES ET D'ECOTOXICITE SUR L'EAU, LES SEDIMENTS ET LA MATIERE VIVANTE.1,4 M€
2025Accord-cadre gestion des risques sanitaires (amiante, qualité de l'air, légionnelle): Lot 3: Contrôles légionnelles périodiques28 k€
2025INX Le présent marché a pour objet la réalisation de l’ensemble des opérations nécessaires à l’évaluation de la qualité physicochimique des cours d’eau et des e…3,3 M€
2025INX Le présent marché a pour objet la réalisation de l’ensemble des opérations nécessaires à l’évaluation de la qualité physicochimique des cours d’eau et des e…1 M€
2025Prestation de prélèvement et d'analyse des eaux sanitaires dans les bâtiments du SDIS89 k€
2025Prestation de prélèvement et d'analyse des eaux sanitaires dans les bâtiments du SDIS 0689 k€
2025Prélèvements, analyses et études environnementales dans le domaine maritime pour la Région Occitanie3 M€
2025Suivi du potentiel écotoxique des cours d’eau du bassin Seine-Normandie980 k€
2025M25092 - LOT 1 : ANALYSES D'EAU SUR LE RESEAU EAU POTABLE191 k€
2025M25093 - LOT 2 - ANALYSES D'EAU SUR LE RESEAU EAUX POTABLES D'ASSAINISSEMENT160 k€
2025Réalisation d'analyses physio-chimiques et microbiologiques sur les matrices eaux et matrices solides3,6 M€
2025EVALUATION DE L'INCIDENCE DES REJETS DU SYSTEME D'ASSAINISSEMENT DE L'AGGLOMERATION DE GIVORS SUR LES MILIEUX RECEPTEURS CAMPAGNE 2025 - 202951 k€
2025Analyses physico-chimiques (C.O.D, M.E.S.T, M.O.S) et des pesticides sur des eaux naturelles100 k€
2025Life ReWa - Bilan écologique du milieu récepteur59 k€
2025ACCORD CADRE DE CONTROLES TECHNIQUES CONCERNANT TOUS LES SITES DE L’UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE - Analyses pour la recherche et le dénombrement des légionelles600 k€
2025Suivi qualité eau superficielle et souterraine sur le territoire de RéSeau1175 k€
2025SUIVI QUALITE PHYSICO-CHIMIQUE ET HYDROBIOLOGIQUE DES COURS D EAU231 k€
2025Prestations d'analyses chimiques et biologiques sous accréditation COFRAC110 k€
2025INX Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine (eaux fournies par un réseau de distribution public ou privé offrant de l’eau au public, eau…238 k€
2025INX Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine (eaux fournies par un réseau de distribution public ou privé offrant de l’eau au public, eau…601 k€
37 attributions masquées sur cette page

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Dossiers de consultation

11 dossiers

Consultations dont les pièces citent cette entreprise : le dossier peut la désigner comme candidate, comme titulaire d'un lot ou comme fournisseur prescrit au cahier des charges.

AnnéeConsultation
20262651I0020 : Travaux de modernisation des écluses et barrages sur la Saône dans le cadre du projet MODEX 6
2025Rénovation des installations thermiques : Optimisation énergétique du système VMC sur le site de l’ENS Rennes au Campus de Ker Lann
2025Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage - demande d’autorisation environnementale dans le cadre du Plan de Gestion Pluriannuel des Opérations de Dragage (PGPOD) du Canal du Rhône…
2024Maitrise d’oeuvre dans le cadre de travaux sur barrages
2024Assistance technique à maîtrise d'ouvrage (ATMO) pour le projet d'EHPAD Les Blés d'Or de l'EPSM 71
2024Mise à jour du Dossier Technique Amiante (DTA) et la réalisation du Diagnostic Amiante Parties Privatives (DAPP) des bâtiments de l’INSA Rennes
2023Réhabilitation du siège de la CAF de Saône & Loire (TR3)
2023Opération de réaménagement de l'accueil - lot 6
2023Rénovation du système de chauffage et ventilation - bâtiment B de la CPAM
2023Opération de réaménagement de l'accueil
2023Mission de MOE relative à l'opération de rénovation de l'Ecluse 51 à Tarragnoz
1 consultation masquée sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

48

Montant cumulé

47,2 M€

Prélèvement et analyses de l’eau, de l’air et des surfacesEn préparation80 k€
1 juillet 2026Dép. 751 autre entreprise

Réalisation des prélèvements et analyses de l'eau, l'air et des surfaces, ainsi que la réalisation des prélèvements alimentaires pour le compte du CHNO des 15-2

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27 février 2026Antibes

Analyses d’eau, légionnelle et potabilité - ANALYSES D'EAU, LEGIONNELLE ET POTABILITE ET ENTRETIEN PRÉVENTIF ET CURATIF D'INSTALLATIONS D'EAU SANITAIRE (EF et E

Maître d'ouvrage : CCAS d'Antibes (06)

En préparation7 k€
27 février 2026Antibes

ANALYSE D_EAU LEGIONELLE ET POTABILITE

Maître d'ouvrage : CCAS d'Antibes (06)

Prélèvements et analyses microbiologiques pour les CH de Lens, Béthune et Hénin-BeaumontEn préparation54 k€
23 février 2026Dép. 621 autre entreprise

2026-005 - Prélèvements et analyses microbiologiques pour les CH de Lens, Béthune et Hénin-Beaumont

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier de Lens

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OTECH ENVIRONNEMENT

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29 janvier 2026Valbonne

2026_053 ANALYSE EAUX PRODUITES ET DESTINEES A CONSO HUMAINE

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Analyses bioaccumulation bassin hydrographique Adour Garonne · Analyses bioaccumulation bassin hydrographique Loire Bretagne · Analyses bioaccumulation bassin hydrographique Rhin Meuse · Analyses bioaccumulation bassin hydrographique Rhône MéditerranéeEn préparation459 k€
27 janvier 2026Dép. 692 autres entreprises

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Lot 4 : Analyse d'eaux de surfaces et souterraines et de rejets dans le milieu aquatique · Lot 5 : Analyse d'eaux de distribution · Lot 6 : Analyse d'eaux de piscineEn préparation923 k€
20 janvier 2026Lyon2 autres entreprises

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14 janvier 2026Dép. FR2 autres entreprises

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7 mai 2025Dép. FRB

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LOT 1 : ANALYSES D'EAU SUR LE RESEAU EAU POTABLEEn préparation191 k€
7 mai 2025Dép. FRB

M25092 - LOT 1 : ANALYSES D'EAU SUR LE RESEAU EAU POTABLE

Maître d'ouvrage : Orléans Métropole

En préparation3,6 M€
22 avril 20251 autre entreprise

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3 février 2025Dép. 34

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus1parcelles cadastrales
Surface au sol1,0 hacumulée
Locaux1bâtis recensés
Implantation1communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
60Oise1

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

1 département masqué sur cette page

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Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

12 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

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signé le 4 novembre 2025IDCC 1486CGT, UNSA
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signé le 27 février 2025IDCC 1486CGT, UNSA
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AVENANTentreprise

Avenant n°2 à l'accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires "Incapacité-Invalidité-Décès"

signé le 27 février 2025IDCC 1486CGT, UNSA
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Accord d'entreprise relatif au dialogue social et aux moyens syndicaux

signé le 29 avril 2024IDCC 1486CGT, CFE-CGC, UNSA
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Accord d'entreprise négociation annuelle obligatoire 2024

signé le 18 mars 2024IDCC 1486CGT, CFE-CGC, UNSA