IMMOBILIER-CONCEPT
Activités des marchands de biens immobiliers à Frasne (25)
SIREN 535004733SIRET 535 004 733 00015NAF 6810Z
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit IMMOBILIER-CONCEPT sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 4 octobre 2011. Son siège est établi à Frasne (25560).[1]
L'activité déclarée est activités des marchands de biens immobiliers (code 6810Z), dans le département du Doubs.[1]
Le registre enregistre 1 dirigeant.[1]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Doubs, relevées par l'administration fiscale.[2]
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- IMMOBILIER-CONCEPT
- SIRET du siège
- 535 004 733 00015
- SIREN
- 535004733
- N° TVA intracommunautaire
- FR25535004733
- Numéro RCS
- 535 004 733 R.C.S. Besançon
- Inscription au RCS
- Inscrit
- au greffe de Besançon, le 4 octobre 2011
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée · code SAS
- Catégorie
- PME
- Code NAF / APE
- 6810Z — Activités des marchands de biens immobiliers
- Adresse du siège
- 33 RUE DU LOTHAUD, 25560 FRASNE
Observations du greffe
RCSTexte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.
Historique des modifications
1 inscription modificativeDate d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Commerciale
- Type
- Personne morale
- Structure
- AVEC_ETABLISSEMENT
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 1
- Clôture d'exercice
- 30 juin
- Durée de vie (statuts)
- 50 ans
- Début d'activité
- 8 septembre 2011
- Fin d'existence prévue
- 3 octobre 2061
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Non diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCS
Direction
1 au registre1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.
Patrimoine détenu en propre
droit de propriétéOù sont ces terrains
1 départementsRépartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.