GIE KAUFMAN ET BROAD

Promotion immobilière de logements à Courbevoie (92)

SIREN 381997378SIRET 381 997 378 00652NAF 7830Z

Suivre cette entreprise
7830Z — Promotion immobilière de logementsGroupement d'intérêt économique1 000 à 1 999 salariés
Établissements71dont 20 ouverts
Dirigeants30+inscrits au registre
Accords33déposés au registre
Immatriculation200511 avril 2005
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit GIE KAUFMAN ET BROAD sous la forme Groupement d'intérêt économique depuis le 11 avril 2005. Son siège est établi à Courbevoie (92400). L'effectif déclaré relève de la tranche 1 000 à 1 999 salariés, et l'INSEE la range parmi les grandes entreprises.[1]

L'activité déclarée est promotion immobilière de logements (code 7830Z), dans le département des Hauts-de-Seine. Elle relève de la convention collective IDCC 1512.[1]

Le réseau compte 71 établissements, dont 20 ouverts et 30 dirigeants inscrits au registre.[1]

33 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières des Hauts-de-Seine, relevées par l'administration fiscale.[2]

[1]Registre national des entreprises[2]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
GIE KAUFMAN ET BROAD
SIRET du siège
381 997 378 00652
SIREN
381997378
N° TVA intracommunautaire
FR02381997378
Numéro RCS
381 997 378 R.C.S. Nanterre
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Nanterre, le 11 avril 2005
Forme juridique
Groupement d'intérêt économique · code GIE
Effectif
1 000 à 1 999 salariés
Catégorie
GE
Code NAF / APE
7830Z — Promotion immobilière de logements
Conventions collectives
(IDCC 1512)
Adresse du siège
17 QUAI DU PRESIDENT PAUL DOUMER, 92400 COURBEVOIE

Objet social

déposé au registre

Activité commerciale : prestation de services aux membres du GIE

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
05/11/2024Radiation du RCS de Rennes le 31/10/2024
12/01/2022La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
30/07/2020Radiation du RCS de Bayonne le 30/07/2020 avec effet au 31/01/2020
22/07/2019GIE immatriculé au tribunal de commerce de Nanterre sous le numéro 2005C15
28/10/2016Date de début d'activité dans le ressort : 01/06/2013.
22/02/2016Fermeture d'un établissement secondaire sis 59 Allée Jean Jaurès 31000 TOULOUSE à compter du 22/12/2014 suppression du fonds
22/02/2016Fermeture d'un établissement secondaire sis 6 Boulevard de Strasbourg 31073 TOULOUSE CEDEX 7 à compter du 31/03/2008. Suppression du fonds
22/02/2016RCS NANTERRE : 05 C 15 D.D.E : 30/04/91
06/11/2013Fermeture d'un établissement secondaire sis 4 BIS Avenue De Thones 74000 ANNECY à compter du 31/10/2013
12/12/2007TRANSFERT DE SIEGE ANCIEN : 33 AVENUE DU MAINE 75015 PARIS NOUVEAU : 127 AVENUE CHARLES DE GAULLE 92207 NEUILLY SUR SEINE Date d'effet : 14/03/2005
12/12/2007RCS NANTERRE 05 C 15

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

12 inscriptions modificatives
01/03/2026Ouverture d’un nouvel établissement
01/12/2025Modification relative aux membres d’un groupement
30/11/2025Modification relative aux membres d’un groupement
30/11/2025Modification relative aux membres d’un groupement
30/11/2025Modification relative aux membres d’un groupement
30/11/2025Modification relative aux membres d’un groupement
30/11/2025Modification relative aux membres d’un groupement
02/07/2025Modification relative aux membres d’un groupement
02/07/2025Modification relative aux membres d’un groupement
02/07/2025Modification relative aux membres d’un groupement
31/01/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
31/01/2025Fermeture d’un établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Artisanale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Effectif exact
716 salariés
Représentants actifs
39
Clôture d'exercice
30 novembre
Durée de vie (statuts)
85 ans
Début d'activité
30 avril 1991
Fin d'existence prévue
28 mai 2090
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

30 au plus — plafond de la requête

Personnes morales dirigeantes

2 personnes physiques, 28 personnes morales inscrites au registre national des entreprises.

Où sont les établissements

71 implantations · 20 ouvertes

Les 71 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

71 implantations
CommuneSIRETAdresseRôleÉtat
92400 COURBEVOIE381 997 378 0065217 Quai DU PRESIDENT PAUL DOUMERSiègeOuvert06000 NICE381 997 378 00256400 PROMENADE DES ANGLAIS41.10AOuvert31000 TOULOUSE381 997 378 0026430 Allées JEAN JAURES41.10AOuvert44000 NANTES381 997 378 0042125 Rue PAUL BELLAMY41.10AOuvert83600 FREJUS381 997 378 00496AVENUE JEAN LACHENAUD41.10AOuvert31000 TOULOUSE381 997 378 0051227 Allée JEAN JAURES41.10AOuvert17000 LA ROCHELLE381 997 378 0052056 Rue SAINT YON82.99ZOuvert59700 MARCQ-EN-BARŒUL381 997 378 00538238 Boulevard CLEMENCEAU41.10DOuvert76600 LE HAVRE381 997 378 00546100 Rue DICQUEMARE41.10AOuvert76000 ROUEN381 997 378 005613 Rue ROLLON41.10AOuvert
21000 DIJON381 997 378 005794 Avenue DE LA 1ERE ARMEE FRANCAISE41.10AOuvert67000 STRASBOURG381 997 378 0058715 Rue DES FRANCS BOURGEOIS41.10DOuvert33000 BORDEAUX381 997 378 0059514 ALLEE DE TOURNY41.10AOuvert69007 LYON381 997 378 0060319 Rue DOMER41.10AOuvert74000 ANNECY381 997 378 0063715 Rue DU PRE PAILLARD41.10AOuvert14000 CAEN381 997 378 0066093 RUE DE BERNIERES41.10AOuvert64100 BAYONNE381 997 378 006782 Boulevard DU BAB41.10AOuvert34000 MONTPELLIER381 997 378 0068655 AVENUE MARIE DE MONTPELLIER41.10AOuvert35000 RENNES381 997 378 006945 Rue DE CHATILLON41.10AOuvert13002 MARSEILLE381 997 378 007025 Boulevard DE DUNKERQUE78.30ZOuvert44000 NANTES381 997 378 007102 ALLEE DE LA BOUSCARLE DE CETTI78.30ZOuvert92800 PUTEAUX381 997 378 000176 Cours MICHELET70.1AFermé75008 PARIS381 997 378 0002544 RUE WASHINGTON70.1AFermé69007 LYON381 997 378 0003344 Cours GAMBETTA70.1AFermé25000 BESANCON381 997 378 0004125 RUE PROUDHON70.1AFermé76000 ROUEN381 997 378 0005834 Rue JEAN LECANUET70.1AFermé13090 AIX-EN-PROVENCE381 997 378 000664 Avenue MARCEL PAGNOL70.1AFermé67100 STRASBOURG381 997 378 00074204 AVENUE DE COLMAR41.10AFermé13090 AIX-EN-PROVENCE381 997 378 000824 RUE MAHATMA GANDHI70.1AFermé75015 PARIS381 997 378 0009033 AVENUE DU MAINE70.1AFermé93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE381 997 378 00108155 Rue DU DOCTEUR BAUER70.1AFermé75007 PARIS381 997 378 0011640 Rue FABERT41.10AFermé13002 MARSEILLE381 997 378 0012410 Place DE LA JOLIETTE70.1AFermé59650 VILLENEUVE-D'ASCQ381 997 378 0013299 Rue PARMENTIER70.1AFermé69003 LYON381 997 378 0014033 Cours GAMBETTA41.10AFermé59800 LILLE381 997 378 0015746 Avenue DU PEUPLE BELGE70.1AFermé44000 NANTES381 997 378 0016515 Avenue CAMUS41.10AFermé83000 TOULON381 997 378 0017317 PLACE DE LA LIBERTE41.10AFermé06200 NICE381 997 378 00181400 Boulevard DU MERCANTOUR70.1AFermé67000 STRASBOURG381 997 378 001993 Rue DES MINEURS70.1AFermé34000 MONTPELLIER381 997 378 00207101 ALLEE DE DELOS74.1GFermé92200 NEUILLY-SUR-SEINE381 997 378 00215127 Avenue CHARLES DE GAULLE41.10AFermé31000 TOULOUSE381 997 378 0022359 Allées JEAN JAURES41.10AFermé31000 TOULOUSE381 997 378 002316 Boulevard DE STRASBOURG41.10AFermé33000 BORDEAUX381 997 378 0024930 ALLEE DE TOURNY41.10AFermé31120 PORTET-SUR-GARONNE381 997 378 002728 CHEMIN DES GENETS41.10AFermé64100 BAYONNE381 997 378 002803 Rue BERNEDE41.10AFermé76000 ROUEN381 997 378 0029873 Rue MARTAINVILLE41.10AFermé13002 MARSEILLE381 997 378 0030610 Place DE LA JOLIETTE41.10AFermé67000 STRASBOURG381 997 378 0031411 PLACE DU TEMPLE-NEUF41.10AFermé59800 LILLE381 997 378 0032222 Avenue DU PEUPLE BELGE41.10AFermé34000 MONTPELLIER381 997 378 00330266 Place ERNEST GRANIER41.10AFermé38100 GRENOBLE381 997 378 0034826 Avenue MARCELIN BERTHELOT41.10AFermé13006 MARSEILLE381 997 378 00355146 Rue PARADIS41.10DFermé13002 MARSEILLE381 997 378 00363Boulevard SAADE - QUAI ARENC41.10DFermé59800 LILLE381 997 378 0037112 Place SAINT-HUBERT41.10AFermé67380 LINGOLSHEIM381 997 378 0038993 Rue DU MARECHAL FOCH41.10AFermé74000 ANNECY381 997 378 003974 Avenue DE THONES41.10AFermé35400 SAINT-MALO381 997 378 0040522 Boulevard DE ROCHEBONNE41.10AFermé64100 BAYONNE381 997 378 004133 Rue DU 49EME RGT D INFANTERIE41.10AFermé35200 RENNES381 997 378 00439107 AVENUE HENRI FREVILLE41.10AFermé35000 RENNES381 997 378 004478 Boulevard DE LA TOUR D'AUVERGNE41.10AFermé59510 FOREST-SUR-MARQUE381 997 378 00454178 Rue PRINCIPALE41.10AFermé74650 CHAVANOD381 997 378 0046268 Rue CASSIOPEE41.10AFermé59290 WASQUEHAL381 997 378 00470AVENUE DE LA MARNE41.10DFermé38100 GRENOBLE381 997 378 0048834 Rue GUSTAVE EIFFEL41.10AFermé14000 CAEN381 997 378 0050414 Rue SAINT-PIERRE41.10AFermé35136 SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE381 997 378 00553121 RUE DU TEMPLE DE BLOSNE41.10AFermé64600 ANGLET381 997 378 0061169 AVENUE DE BAYONNE41.10AFermé31000 TOULOUSE381 997 378 006291 RUE DALAYRAC41.10AFermé38170 SEYSSINET-PARISET381 997 378 006454 Rue PAUL VALERIEN PERRIN41.10AFermé
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La forme du réseau

29 au plus — plafond du moteur
EKKSSESSSSSSSKSESKSESSEEESKSC

Chaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Les entreprises liées

ENTREPRISE 442719464Dirigeant communNORDINE HACHEMIKAUFMAN & BROAD SADirigeant communNORDINE HACHEMIKAUFMAN & BROAD HOMESDirigeant communMembreSNC SHOW ROOMDirigeant communKAUFMAN & BROAD HOMESSCI SERRIS VILLA DU PARCDirigeant communKAUFMAN & BROAD HOMESENTREPRISE 439620725Dirigeant communKAUFMAN & BROAD HOMESSNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 3Dirigeant communKAUFMAN & BROAD HOMESSNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 4Dirigeant communKAUFMAN & BROAD HOMESSNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5Dirigeant communKAUFMAN & BROAD HOMESSNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 1Dirigeant communKAUFMAN & BROAD HOMESSNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 6Dirigeant communKAUFMAN & BROAD HOMESSNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 7Dirigeant communKAUFMAN & BROAD HOMESSCI SAINT NOM VAL DE GALLYDirigeant communKAUFMAN & BROAD HOMESKAUFMAN & BROAD DEVELOPPEMENTDirigeant communMembreSMCI DEVELOPPEMENTDirigeant communKAUFMAN & BROAD DEVELOPPEMENTENTREPRISE 439548082Dirigeant communKAUFMAN & BROAD DEVELOPPEMENTSNC DU 4 PASSAGE DE MELUNDirigeant communKAUFMAN & BROAD DEVELOPPEMENTKAUFMAN & BROAD RENOVATIONDirigeant communMembreSNC PART DIEU SQUAREDirigeant communSMCI DEVELOPPEMENTENTREPRISE 439481490Dirigeant communSMCI DEVELOPPEMENTSCI MARSEILLE 8EME - 59 AVENUE ANDRE ZENATTIDirigeant communSMCI DEVELOPPEMENTSCCV SCHILLIKDirigeant communSMCI DEVELOPPEMENTENTREPRISE 329108591Dirigeant communKAUFMAN & BROAD SAENTREPRISE 329518658Dirigeant communKAUFMAN & BROAD SAENTREPRISE 432845998Dirigeant communKAUFMAN & BROAD SASNC CARROS LOU PLANDirigeant communKAUFMAN & BROAD SAKAUFMAN & BROAD REAL ESTATEDirigeant communMembreSOC CIVIL IMMOB 110 RUE RICHELIEUDirigeant communKAUFMAN & BROAD REAL ESTATECONCERTO DEVELOPPEMENTDirigeant communKAUFMAN & BROAD REAL ESTATE

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La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

33 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Plan de sauvegarde de l’emploiRupture conventionnelle collectiveTélétravailForfait jours

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

AVENANTForfait joursues

AVENANT A L'ACCORD RELATIF À L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU G.I.E. KAUFMAN & BROAD DU 16 JUIN 2022

signé le 19 septembre 2025IDCC 1512CFE-CGC, CGT-FO
Travail à temps partielForfaits (en heures, en jours)Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Dispositifs don de jour et jour de solidarité+1
AVENANTentreprise

AVENANT N° 4 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE

signé le 15 juillet 2025IDCC 1512CFE-CGC, CGT-FO
Couverture complémentaire santé - maladie
ACCORDentreprise

ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF AU MAINTIEN DE SALAIRE EN CAS DE MALADIE ACCIDENT PATERNITE ET MATERNITE

signé le 31 janvier 2025IDCC 1512CFE-CGC, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDÉgalité F/Hues

Accord qualité de vie, des conditions de travail et égalité professionnelle

signé le 30 septembre 2024IDCC 1512CFE-CGC, CGT-FO
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDTélétravailues

PV NAO 2024

signé le 11 septembre 2024IDCC 1512CFE-CGC, CGT-FO
PERCO et PERCOIEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Système de prime (autre qu'évolution)Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)+5
AVENANTPSEues

Avenant n°1 Accord GEPP

signé le 6 juin 2024IDCC 1512CFE-CGC, CGT-FO
GPECMesures d'âge (seniors, contrat de génération...)Travailleurs handicapésMobilité (géographique, professionnelle - promotions)Accords de méthode (PSE)+3
ACCORDTélétravailentreprise

ACCORD SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DU GIE KAUFMAN ET BROAD

signé le 29 janvier 2024IDCC 1512CFE-CGC, CGT-FO
Télétravail
AVENANTentreprise

AVENANT N3 ACCORD FRAIS DE SANTE

signé le 5 décembre 2023IDCC 1512CFE-CGC, CGT-FO
Couverture complémentaire santé - maladie
ACCORDTélétravailues

Négociation annuelle obligatoire 2023

signé le 14 septembre 2023IDCC 1512CFE-CGC, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de prime (autre qu'évolution)Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Dispositifs don de jour et jour de solidaritéPrévoyance collective, autre que santé maladie+2
ACCORDues

ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS

signé le 19 juin 2023IDCC 1512CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDTélétravailues

NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022

signé le 9 septembre 2022IDCC 1512CFE-CGC, CGT-FO
PERCO et PERCOIEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de prime (autre qu'évolution)Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Non discrimination - Diversité+4
ACCORDetablissement

ACCORD RELETIF A L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL

signé le 16 juin 2022IDCC 1512CFE-CGC, CGT-FO
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
AVENANTetablissement

Avenant n°2 à l'accord Frais de santé

signé le 1 février 2022IDCC 1512CFE-CGC, CGT-FO
Couverture complémentaire santé - maladie
AVENANTTélétravailues

Avenant N°1 à l'accord sur le Télétravail au sein du GIE KAUFMAN ET BROAD

signé le 17 septembre 2021IDCC 1512CFE-CGC, CGT-FO
Télétravail
ACCORDTélétravailues

NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 Procès-verbal de fin de négociation

signé le 10 septembre 2021IDCC 1512CFE-CGC, CGT-FO
PEE ou PEGPERCO et PERCOIEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de prime (autre qu'évolution)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail+5
ACCORDues

Accord collectif d'entreprise relatif au maintien de salaire en cas de maladie, accident et maternité

signé le 21 juin 2021IDCC 1512CFE-CGC, CGT-FO
Autre, précisez
AVENANTues

AVENANT N° 1 À L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS AU SEIN DU G.I.E KAUFMAN & BROAD DU 4 SEPTEMBRE 2019

signé le 16 février 2021IDCC 1512CFE-CGC, CGT-FO
Autre, précisez
AVENANTues

AVENANT N°1 À L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU RÉGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PRÉVOYANCE « INCAPACITÉ-INVALIDITÉ-DÉCÉS » DU 16 DÉCEMBRE 2019

signé le 18 janvier 2021CFE-CGC, CGT-FO
Prévoyance collective, autre que santé maladie
AVENANTues

AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU RÉGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTÉ

signé le 18 janvier 2021CFE-CGC, CGT-FO
Couverture complémentaire santé - maladie
ACCORDNAOues

Négociation Annuelle Obligatoire 2020

signé le 6 octobre 2020IDCC 1512CFE-CGC, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primes
ACCORDues

Accord sur le Télétravail

signé le 16 mars 2020IDCC 1512CFE-CGC, CGT-FO
ACCORDues

ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU RÉGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PRÉVOYANCE « INCAPACITÉ-INVALIDITÉ-DÉCÉS»

signé le 17 décembre 2019IDCC 1512Autre
Prévoyance collective, autre que santé maladie
ACCORDues

Accord relatif au remboursement de frais de santé

signé le 17 décembre 2019CFE-CGC, CGT-FO
Couverture complémentaire santé - maladie
AVENANTNAOues

PV NAO 2019

signé le 7 octobre 2019IDCC 1512CFE-CGC, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primes
ACCORDues

Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels

signé le 4 septembre 2019IDCC 1512CFE-CGC, CGT-FO
GPEC
ACCORDÉgalité F/Hues

Accord sur la qualité de vie au travail et l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

signé le 31 juillet 2019IDCC 1512CFE-CGC, CGT-FO
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDues

Accord vote électronique

signé le 3 décembre 2018IDCC 1512CFE-CGC, CGT-FO
Droit syndical, IRP, expression des salariésElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDues

ACCORD CSE

signé le 3 décembre 2018IDCC 1512CFE-CGC, CGT-FO
Droit syndical, IRP, expression des salariésElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDÉgalité F/Hues

NAO 2018

signé le 24 octobre 2018CFE-CGC, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Autres dispositions Egalité professionnelle
ACCORDTélétravailues

Négociation annuelle obligatoire 2018

signé le 24 octobre 2018CFE-CGC, CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de prime (autre qu'évolution)Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle+3
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