GAEC DES ROCHES DU DARD
Sancey (25)
SIREN 378010391SIRET 378 010 391 00019NAF 0141Z
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit GAEC DES ROCHES DU DARD depuis le 23 mai 1990. Son siège est établi à Sancey (25430). Le capital social s'élève à 201 435 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 1 ou 2 salariés.[1]
Le registre enregistre 4 dirigeants.[1]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Doubs, relevées par l'administration fiscale.[2]
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- GAEC DES ROCHES DU DARD
- SIRET du siège
- 378 010 391 00019
- SIREN
- 378010391
- N° TVA intracommunautaire
- FR14378010391
- Inscription au RCS
- Inscrit
- au greffe de Besançon, le 23 mai 1990
- Forme juridique
- code SCI de construction-vente
- Capital social
- 201 435 €
- Effectif
- 1 ou 2 salariés
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Adresse du siège
- MR CHAMBON JEAN CLAUDE 5 LD LA TEIGNE 25430 SANCEY
Objet social
déposé au registreExploitation et gestion de biens agricoles.
Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.
Observations du greffe
RCSTexte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.
Historique des modifications
1 inscription modificativeDate d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- ACTIF_AGRICOLE
- Type
- Personne morale
- Capital
- Variable
- Représentants actifs
- 4
- Durée de vie (statuts)
- 99 ans
- Caractéristiques
- Activité agricoleÉtablie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCSRAA
Direction
4 au registre4 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.
Patrimoine détenu en propre
droit de propriétéOù sont ces terrains
1 départementsRépartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.