GAEC DE LA VALLEEDU RUPT

Semondans (25)

SIREN 751239815SIRET 751 239 815 00010NAF 0150Z

Suivre cette entreprise
1 ou 2 salariés
Établissements1
Dirigeants2inscrits au registre
Immatriculation20129 mai 2012
Effectif1 ou 2 salariéstranche INSEE
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit GAEC DE LA VALLEEDU RUPT depuis le 9 mai 2012. Son siège est établi à Semondans (25750). L'effectif déclaré relève de la tranche 1 ou 2 salariés.[1]

Le registre enregistre 2 dirigeants.[1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Doubs, relevées par l'administration fiscale.[2]

[1]Registre national des entreprises[2]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
GAEC DE LA VALLEEDU RUPT
SIRET du siège
751 239 815 00010
SIREN
751239815
N° TVA intracommunautaire
FR20751239815
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Besançon, le 9 mai 2012
Forme juridique
code SCI de construction-vente
Effectif
1 ou 2 salariés
Code NAF / APE
0150Z
Adresse du siège
16 RUE D'ECHENANS 25750 SEMONDANS

Historique des modifications

6 inscriptions modificatives
01/10/2025Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
01/10/2025Modification des bénéficiaires effectifs
01/01/2025Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
01/01/2025Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
01/01/2025Modification des bénéficiaires effectifs
01/01/2025Modification de l’identification de l’établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Variable
Représentants actifs
2
Durée de vie (statuts)
90 ans
Début d'activité
1er avril 2012
Fin d'existence prévue
8 mai 2102
Caractéristiques
Activité agricoleÉtablie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCSRAA

Direction

2 au registre

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus3parcelles cadastrales
Surface au sol2,9 hacumulée
Implantation1communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
25Doubs3

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

1 département masqué sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

Voir les tarifs

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.