FOSSEPREZ D (EARL)
Arnicourt (08)
SIREN 405133687SIRET 405 133 687 00021NAF 0111Z
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit FOSSEPREZ D (EARL) depuis le 30 avril 1996. Son siège est établi à Arnicourt (08300). Le capital social s'élève à 480 735 €.[1]
Le réseau compte 2 établissements et 2 dirigeants inscrits au registre.[1]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières des Ardennes, relevées par l'administration fiscale.[2]
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- FOSSEPREZ D (EARL)
- SIRET du siège
- 405 133 687 00021
- SIREN
- 405133687
- N° TVA intracommunautaire
- FR94405133687
- Inscription au RCS
- Inscrit
- au greffe de Charleville-Mézières, le 30 avril 1996
- Forme juridique
- code Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 480 735 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Adresse du siège
- 12 GRANDE RUE 08300 ARNICOURT
Objet social
déposé au registreActivités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du CRPM
Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.
Observations du greffe
RCSTexte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.
Historique des modifications
4 inscriptions modificativesDate d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- ACTIF_AGRICOLE
- Type
- Personne morale
- Structure
- AVEC_ETABLISSEMENT
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 2
- Clôture d'exercice
- 30 avril
- Durée de vie (statuts)
- 99 ans
- Fin d'existence prévue
- 29 avril 2095
- Caractéristiques
- Activité agricoleÉtablie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Non diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCSRAA
Direction
2 au registrePersonnes morales dirigeantes
1 personne physique, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.
La forme du réseau
2 entreprisesChaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Les entreprises liées
Déplier la toile complète
La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.
Ouvrir le réseau d'affairesPatrimoine détenu en propre
droit de propriétéOù sont ces terrains
1 départementsRépartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.