ENTREPRISE MICHEL LEPETIT

Travaux de menuiserie bois et PVC à Lessay (50)

SIREN 391583143SIRET 391 583 143 00014NAF 4332A

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4332A — Travaux de menuiserie bois et PVC10 à 19 salariés
Marchés gagnés36sur la période couverte
Permis déposés34depuis 2020
Établissements1
Dirigeants3inscrits au registre
Capital social7 k€
Immatriculation199312 juillet 1993
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit ENTREPRISE MICHEL LEPETIT depuis le 12 juillet 1993. Son siège est établi à Lessay (50430). Le capital social s'élève à 7 622 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 10 à 19 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]

L'activité déclarée est travaux de menuiserie bois et pvc (code 4332A), dans le département de la Manche. Elle relève de 2 conventions collectives.[1]

Le registre enregistre 3 dirigeants.[1]

Ce SIREN porte 36 attributions de marché public. 34 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de la Manche, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
ENTREPRISE MICHEL LEPETIT
SIRET du siège
391 583 143 00014
SIREN
391583143
N° TVA intracommunautaire
FR95391583143
Numéro RCS
391 583 143 R.C.S. Saint-Lô
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Saint-Lô, le 12 juillet 1993
Forme juridique
code SARL (autre)
Capital social
7 622 €
Effectif
10 à 19 salariés
Catégorie
PME
Code NAF / APE
4332A — Travaux de menuiserie bois et PVC
Domaine d'activité
Travaux de construction spécialisés
Conventions collectives
(IDCC 1597) · (IDCC 2609)
Adresse du siège
RTE DE PERIERS, 50430 LESSAY

Observations du greffe

RCS
31/10/2016La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 50 000.00 FRF nouveau montant : 7 622.45 Eur

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
3
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
12 juin 1993
Fin d'existence prévue
11 juillet 2092
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCSRNM

Direction

3 au registre

Où sont les établissements

1 implantation · 1 ouverte

Les 1 établissement sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

1 implantation

La forme du réseau

3 entreprises
EEE

Chaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Les entreprises liées

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2024
Chiffre d'affaires0 €exercice 2024
Résultat net108 k€exercice 2024

Comptes déposés

1 exercice déposé
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
20240 €108 k€

D'où viennent ces chiffres

  • Données financières du registre. Elles couvrent les exercices connus, sans le détail du bilan.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

  • Dépôts des comptesbodacc
    Dépôts des comptes — "ENTREPRISE MICHEL LEPETIT"

    {"dateCloture": "2024-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

36 attributions

Montant cumulé des attributions listées : 12,5 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Collège de SAINT CLAIR SUR ELLE Remplacement de menuiseries extérieures DPD-117-25-AC - 2026-26022 - Lot menuiseries extérieures50 k€
2026Collège de CARENTAN LES MARAIS Aménagement de chambres dans l'internat, mise en conformité électrique, mise en place d'une hotte sur le lave-batterie DPD-117-25…26 k€
2026Gîte de SAINT SAUVEUR VILLAGES Création d'un escalier extérieur DPD-1175-25-AC - 2026-26022 - Lot menuiseries extérieures33 k€
2026Gendarmeries de ST JAMES, ISIGNY LE BUAT et BRECEY Remplacement de menuiseries extérieures et clôtures DPD-117-25-AC - 2026-26022 - Lot menuiseries extérieures45 k€
2026Collège de SARTILLY BAIE BOCAGE<br />Remplacement de menuiseries extérieures<br />DPD-136-22-AC - 2022-22330 - Lot menuiseries extérieures45 k€
2025AC - Travaux programmables de menuiserie - "2025-0006-14" - (Tranche 2) Fourniture et Dépose/Pose d'ensemble de menuiseries au Lycée SAUXMARAIS à Cherbourg (50)…47 k€
2025Lot 6 : Menuiseries extérieures104 k€
2025Centre d'Entretien Routier de TORIGNY LES VILLES Création d'un local carburant DPD-136-22-AC - 2022-22330 - Lot menuiseries extérieures27 k€
2025Lot 6 : Serrurerie60 k€
2025Travaux de menuiseries intérieures et extérieures dans les bâtiments départementaux, collèges départementauxDépartement de la Manche140 k€
2025Lot 3 : Serrurerie21 k€
2025Travaux VRD et de sécurisation au lycée Alexis de Tocqueville à Cherbourg en Cotentin (50) - Lot 4 Menuiseries extérieures60 k€
2025Travaux VRD et de sécurisation au lycée Alexis de Tocqueville à Cherbourg en Cotentin (50) - Lot 5 Serrurerie148 k€
2025Construction d'un centre de secours et d'un centre d'entretien routier à Sartilly-Baie-Bocage69 k€
2025Travaux de réfection des emplacements de l'aire d'accueil des gens du voyage39 k€
2025AAGV - Lot 2- Ossature métallique - serrurerie- bardage39 k€
2025AC Menuiserie - 2025-0006-02 - Lot n°3 : Département de la Manche : Remplacement de Portes à l'ENIL à Saint-Lô (50)61 k€
2025Lot 4 - menuiseries bois vitrées, fermetures et métallerie169 k€
2025Collège de SARTILLY BAIE BOCAGE<br />Remplacement de menuiseries extérieures<br />DPD-136-22-AC - 2022-22330 - Lot menuiseries extérieures149 k€
2025Centre d'Entretien Routier de GRANDPARIGNY, BARENTON, ST LO, Parc Routier Départemental d'AGNEAUX, Maison "J. Prévert" à LA HAGUE<br />Remplacement de menuiseri…35 k€
2025Construction d'un immeuble collectif de 12 logements à Granville: Lot 13 : Lot 12 Peinture, revêtement muraux145 k€
2025Construction d'un immeuble collectif de 12 logements à Granville: Lot 6 : Lot 5 Menuiseries extérieures60 k€
2025Travaux de menuiserie sur le patrimoine géré par la Région Normandie - Lot n°03 : département de la Manche8 M€
2024Collège de SAINT CLAIR SUR ELLE<br />Remplacement des menuiseries extérieures des logements de fonction<br />DPD-136-22-AC - 2022-22330 - Lot menuiseries extéri…27 k€
2024AC menuiserie - 2022-0539-19 - Fourniture et Dépose/Pose d'ensemble de menuiseries au Lycée TOCQUEVILLE à Cherbourg.230 k€
2024LOT 5 - MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM101 k€
2024LOT 7 - MENUISERIES EXTERIEURES / METALLERIE200 k€
2024Lot 06 Menuiseries extérieures PVC - Fermetures109 k€
2024Lot 06 Menuiseries extérieures PVC - Fermetures151 k€
2024Travaux dans les bâtiments départementaux, collèges départementaux et dans les bâtiments de la Direction Départementale des Services d'Incendie et de Secours de…1,5 M€
2023Travaux de remplacement des menuiseries extérieures du village de gîtes Les Dunes situé à Créances111 k€
2023REAMENAGEMENT DES ACCES DE MANCHE NUMERIQUE : PARKING ET BATIMENT - Relance lot 318 k€
2023Maison du Département à SAINT LO<br />Travaux d'aménagements dans les bâtiments A et F<br />DPD-019-19-AC - 2020-20080 - Lot menuiseries intérieures84 k€
2023LOT 6 - Menuiseries exétrieures alu et métallerie50 k€
2022Construction du centre de secours de Cherbourg-ouest - Equeurdreville - lots 3-4-6-8-14-17-18<br />CONSULTATION SDIS196 k€
2021GIP LABEO MANCHE à Saint-Lô - Extension et restructuration des locaux177 k€
33 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

34

Montant cumulé

12,5 M€

Lot menuiseries extérieuresEn préparation50 k€
17 juin 2026Dép. 50

Collège de SAINT CLAIR SUR ELLE Remplacement de menuiseries extérieures DPD-117-25-AC - 2026-26022 - Lot menuiseries extérieures

Maître d'ouvrage : Département de la Manche

Lot menuiseries extérieuresEn préparation26 k€
19 mai 2026Dép. 504 autres entreprises

Collège de CARENTAN LES MARAIS Aménagement de chambres dans l'internat, mise en conformité électrique, mise en place sur le lave-batterie DPD-117-25-AC - 2026-2

Maître d'ouvrage : Département de la Manche

Sur le même chantier

LEMONNIER BATIMENT

FAUTRAT B.T.P.

VELEC SERVICES

DA CRUZ

Lot menuiseries extérieuresEn préparation33 k€
13 mai 2026Dép. 50

Gîte de SAINT SAUVEUR VILLAGES Création d'un escalier extérieur DPD-1175-25-AC - 2026-26022 - Lot menuiseries extérieures

Maître d'ouvrage : Département de la Manche

Lot menuiseries extérieuresEn préparation45 k€
9 mars 2026Dép. 50

Gendarmeries de ST JAMES, ISIGNY LE BUAT et BRECEY Remplacement de menuiseries extérieures et clôtures DPD-117-25-AC - 2026-26022 - Lot menuiseries extérieures

Maître d'ouvrage : Département de la Manche

Lot menuiseries extérieuresEn préparation45 k€
6 mars 2026Dép. 50

Collège de SARTILLY BAIE BOCAGE Remplacement de menuiseries extérieures DPD-117-25-AC - 2026-26022 - Lot menuiseries extérieures

Maître d'ouvrage : Département de la Manche

(Tranche 2) Fourniture et Dépose/Pose d'ensemble de menuiseries au Lycée SAUXMARAIS à Cherbourg (50).En préparation47 k€
24 décembre 2025Dép. 50

AC - Travaux programmables de menuiserie - "2025-0006-14" - (Tranche 2) Fourniture et Dépose/Pose d'ensemble de menuiseries au Lycée SAUXMARAIS à Cherbourg (50)

Maître d'ouvrage : REGION NORMANDIE - DIRECTION DES BATIMENTS REGIONAUX

En préparation104 k€
12 décembre 2025Dép. 5011 autres entreprises

Lot 2 : Gros-œuvre

Maître d'ouvrage : MANCHE HABITAT

Sur le même chantier

SAS DALIGAULT

LEPETIT DANIEL SAS

S.GAUTIER

LEVILLAIN TP

SAS DOUBLET

E.D.B (ENVELOPPE DU BATIMENT)

MARSOLIER ELECTRICITE

LENOBLE CARRELAGES

BREVAULT-PEINTURE-DECORATION

CMC

FRANCE BATIMENTS

Lot menuiseries extérieuresEn préparation27 k€
1 décembre 2025Dép. 50

Centre d'Entretien Routier de TORIGNY LES VILLES Création d'un local carburant DPD-136-22-AC - 2022-22330 - Lot menuiseries extérieures

Maître d'ouvrage : Département de la Manche

En préparation60 k€
30 octobre 2025Dép. 5011 autres entreprises

Lot 1 : Gros-œuvre

Maître d'ouvrage : MANCHE HABITAT

Sur le même chantier

GROUPE LB

S.GAUTIER

ENTREPRISE FOUCHARD

ENTREPRISE MARIE ET COMPAGNIE

PIGEON TP NORMANDIE

MASSELIN

LEBLOIS SAINT-JAMES

IZABELLE BATIMENT SECOND OEUVRE

BRUNO LEBOUVIER

FRANCE BATIMENTS

ENTREPRISE FOUILLEUL

En préparation140 k€
2 octobre 20251 autre entreprise

Travaux de menuiseries intérieures et extérieures dans les bâtiments départementaux, collèges départementaux.

Maître d'ouvrage : Département de la Manche

Sur le même chantier

ATELIER LETAN & BLESTEL

En préparation21 k€
29 août 2025Dép. 50

Lot 3 : Serrurerie

Maître d'ouvrage : MANCHE HABITAT

Lot 4 Menuiseries extérieures · Lot 5 SerrurerieEn préparation208 k€
27 juin 2025Cherbourg-en-Cotentin9 autres entreprises

Travaux VRD et de sécurisation au lycée Alexis de Tocqueville à Cherbourg en Cotentin (50) - Lot 11 Voirie assainissement - Mobilier urbain - Espaces verts

Maître d'ouvrage : REGION NORMANDIE - DIRECTION DES BATIMENTS REGIONAUX

Sur le même chantier

EUROVIA BASSE NORMANDIE

MASSELIN ENERGIE

CLOTURES DU COTENTIN

LELUAN M.A.P.

ELAIRGIE

FAUTRAT B.T.P.

SAS GUY LEFEVRE

AMC FOLLIOT

C2L GROUPE LEDUC

En préparation69 k€
24 juin 2025Dép. 5012 autres entreprises

Construction d'un centre de secours et d'un centre d'entretien routier à Sartilly-Baie-Bocage

Maître d'ouvrage : Département de la Manche

Sur le même chantier

CONSTRUCTION RIVIERE

EUROVIA BASSE NORMANDIE

LEMONNIER BATIMENT

NORMANDIE COUVERTURE BARDAGE

B.V.L. SERRULAC

SARL BREL LOUIS

STE GOUELLE

SAS RETE

YGLOO ISOLATION

AF MAINTENANCE

GUERIN PEINTURES

INTERNATIONAL TELECOMM AND SERVICES

En préparation39 k€
17 juin 2025Dép. 503 autres entreprises

Travaux de réfection des emplacements de l'aire d'accueil des gens du voyage

Maître d'ouvrage : Communauté communes Coutances mer et bocage

Sur le même chantier

SPIE BATIGNOLLES NORMANDIE

TOMEO

MANCHE CLOTURES

serrurerie- bardageEn préparation39 k€
17 juin 2025Dép. 50

AAGV - Lot 2- Ossature métallique - serrurerie- bardage

Maître d'ouvrage : Communauté communes Coutances mer et bocage

menuiseries bois vitrées, fermetures et métallerieEn préparation169 k€
4 juin 2025Dép. 505 autres entreprises

lot 1 - désamiantage, déconstruction et gros-oeuvre

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Côte Ouest Centre Manche

Sur le même chantier

RENOVATION BAT'ECO

MENUISERIE CORNIC

LEMONNIER BATIMENT

LEDUC SAS

TOMEO

Lot n°3 : Département de la Manche : Remplacement de Portes à l'ENIL à Saint-Lô (50)En préparation61 k€
2 juin 2025Dép. 50

AC Menuiserie - 2025-0006-02 - Lot n°3 : Département de la Manche : Remplacement de Portes à l'ENIL à Saint-Lô (50)

Maître d'ouvrage : REGION NORMANDIE - DIRECTION DES BATIMENTS REGIONAUX

Lot menuiseries extérieuresEn préparation149 k€
14 mai 2025Dép. 50

Collège de SARTILLY BAIE BOCAGE<br />Remplacement de menuiseries extérieures<br />DPD-136-22-AC - 2022-22330 - Lot menuiseries extérieures

Maître d'ouvrage : Département de la Manche

Lot menuiseries extérieuresEn préparation35 k€
11 avril 2025Dép. 50

Centre d'Entretien Routier de GRANDPARIGNY, BARENTON, ST LO, Parc Routier Départemental d'AGNEAUX, Maison "J. Prévert" à LA HAGUE<br />Remplacement de menuiseri

Maître d'ouvrage : Département de la Manche

En préparation205 k€
1 avril 2025Dép. 5015 autres entreprises

Construction d'un immeuble collectif de 12 logements à Granville: Lot 2 : Lot 2 Fondations et#8211, Gros ?uvre

Maître d'ouvrage : HLM Coutances-Granville

Sur le même chantier

HEUDE BATIMENT

CELFY

SAS LECOEUR LAURENT ELECTRICITE

S.GAUTIER

ENTREPRISE MARIE ET COMPAGNIE

LEHODEY T.P.

TOMEO

ENTREPRISE FOUILLEUL

LENOBLE CARRELAGES

MENUISERIE CORNIC

SOPREMA ENTREPRISES

N.H.K.

et 3 autres

Lot n°03 : département de la MancheEn préparation8 M€
13 mars 2025

Travaux de menuiserie sur le patrimoine géré par la Région Normandie - Lot n°03 : département de la Manche

Maître d'ouvrage : REGION NORMANDIE - DIRECTION DES BATIMENTS REGIONAUX

Lot menuiseries extérieuresEn préparation27 k€
29 novembre 2024Dép. 50

Collège de SAINT CLAIR SUR ELLE<br />Remplacement des menuiseries extérieures des logements de fonction<br />DPD-136-22-AC - 2022-22330 - Lot menuiseries extéri

Maître d'ouvrage : Département de la Manche

Fourniture et Dépose/Pose d'ensemble de menuiseries au Lycée TOCQUEVILLE à Cherbourg.En préparation230 k€
28 octobre 2024

AC menuiserie - 2022-0539-19 - Fourniture et Dépose/Pose d'ensemble de menuiseries au Lycée TOCQUEVILLE à Cherbourg.

Maître d'ouvrage : REGION NORMANDIE - DIRECTION DES BATIMENTS REGIONAUX

MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUMEn préparation101 k€
30 septembre 2024Dép. 50

LOT 5 - MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM

Maître d'ouvrage : Mairie de Brehal

MENUISERIES EXTERIEURES / METALLERIEEn préparation200 k€
23 juillet 2024Dép. 50

LOT 7 - MENUISERIES EXTERIEURES / METALLERIE

Maître d'ouvrage : Ville de Saint-Lô

FermeturesEn préparation109 k€
15 mars 2024Dép. 509 autres entreprises

Lot 02 : Gros-Oeuvre

Maître d'ouvrage : SOC HLM DU COTENTIN

Sur le même chantier

SAS DALIGAULT

SANECT COTENTIN

LEHODEY T.P.

CHANU HD

S.GAUTIER

SOCIETE LEFEVRE

ARP

BRUNO LEBOUVIER

LENOBLE CARRELAGES

FermeturesEn préparation151 k€
23 février 2024Dép. 5012 autres entreprises

Lot 02 Gros-Oeuvre

Maître d'ouvrage : SOC HLM DU COTENTIN

Sur le même chantier

SOCIETE DE CONSTRUCTION LECLERCQ

COTENTIN ENERGIE INDUSTRIE

S.GAUTIER

ENTREPRISE MARIE ET COMPAGNIE

BOUCE JEAN-MICHEL

MENUISERIE DALMONT

SOCIETE LEFEVRE

SAS LEFER

SAS GUY LEFEVRE

ARP

COTENTIN RESINE CARRELAGE

CHARLES MARTIN CARRELAGE

En préparation1,5 M€
20 février 202427 autres entreprises

Travaux dans les bâtiments départementaux, collèges départementaux et dans les bâtiments de la Direction Départementale des Services d'Incendie et de Secours de

Maître d'ouvrage : Département de la Manche

Sur le même chantier

M MANGEAS

DROULLON

GUINDE

LEDUC SAS

SMAC

ENTREPRISE MARC SA

FAUTRAT B.T.P.

L.T.P. LOISEL

SARL SLC

SOTRAFRAN

SPIE BATIGNOLLES NORMANDIE

ZENONE CONSTRUCTION

et 15 autres

En préparation111 k€
5 décembre 2023Dép. 50

Travaux de remplacement des menuiseries extérieures du village de gîtes Les Dunes situé à Créances

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Côte Ouest Centre Manche

Relance lot 3En préparation18 k€
9 août 2023Dép. 50

REAMENAGEMENT DES ACCES DE MANCHE NUMERIQUE : PARKING ET BATIMENT - Relance lot 3

Maître d'ouvrage : SM Manche Numérique

Lot menuiseries intérieuresEn préparation84 k€
5 juillet 2023Dép. 50

Maison du Département à SAINT LO<br />Travaux d'aménagements dans les bâtiments A et F<br />DPD-019-19-AC - 2020-20080 - Lot menuiseries intérieures

Maître d'ouvrage : Département de la Manche

Menuiseries exétrieures alu et métallerieEn préparation50 k€
21 janvier 2023Dép. 50

LOT 6 - Menuiseries exétrieures alu et métallerie

Maître d'ouvrage : Mairie de Percy-en-normandie

lots 3-4-6-8-14-17-18<br />CONSULTATION SDISEn préparation196 k€
11 février 2022Cherbourg-en-Cotentin6 autres entreprises

Construction du centre de secours de Cherbourg-ouest - Equeurdreville - lots 3-4-6-8-14-17-18<br />CONSULTATION SDIS

Maître d'ouvrage : Département de la Manche

Sur le même chantier

CONSTRUCTIONS BOIS EMG

SEBFOUCAULT

DEMY

GPLAF

PAYSAGES RATEL

CM PACK

Extension et restructuration des locauxEn préparation177 k€
26 octobre 2021Dép. 509 autres entreprises

GIP LABEO MANCHE à Saint-Lô - Extension et restructuration des locaux

Maître d'ouvrage : Département de la Manche

Sur le même chantier

FAUTRAT B.T.P.

LELUAN M.A.P.

SOC ELECT CONTROLE AUTOMATISME

BRUNO LEBOUVIER

COUVERTURE JL LEPROVOST ET FILS

CTI BAT

AMIANTE TRAITEMENT DECHETS DANGEREUX SARL

E.D.B (ENVELOPPE DU BATIMENT)

SIETRAM & CO NORMANDIE

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.