LE PANIER DE PASSENANS
Activités des sièges sociaux à Passenans (39)
SIREN 920143450SIRET 920 143 450 00012NAF 4711B
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit LE PANIER DE PASSENANS sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 11 octobre 2022. Son siège est établi à Passenans (39230). L'effectif déclaré relève de la tranche 1 ou 2 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]
L'activité déclarée est activités des sièges sociaux (code 4711B), dans le département du Jura.[1]
Le registre enregistre 2 dirigeants.[1]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Jura, relevées par l'administration fiscale.[2]
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- LE PANIER DE PASSENANS
- SIRET du siège
- 920 143 450 00012
- SIREN
- 920143450
- N° TVA intracommunautaire
- FR94920143450
- Numéro RCS
- 920 143 450 R.C.S. Lons-le-Saunier
- Inscription au RCS
- Inscrit
- au greffe de Lons-le-Saunier, le 11 octobre 2022
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée · code SAS
- Effectif
- 1 ou 2 salariés
- Catégorie
- PME
- Code NAF / APE
- 4711B — Activités des sièges sociaux
- Adresse du siège
- 56 ROUTE DES LONGEVERNES, 39230 PASSENANS
Objet social
déposé au registreL'exploitation d'un fonds de commerce d'épicerie, notamment la vente de tous produits frais, secs, de première nécessité, boissons alcoolisées jusqu'à 18 degrés (apéritif à thème), et salon de thé, la vente de journaux, dépôts de pain et point relais, la restauration rapide sur place ou à emporter, le dépôt-vente de tous objets de décoration tels que peinture, bijoux fantaisie, vaisselle, porcelaine etc..., la fabrication et la vente de produits maison, tartes, cakes, cookies, tartines, biscuits, quiches, pâtisseries, ail des ours, huile aromatisé à l'ail des ours.
Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.
Observations du greffe
RCSAucune observation au registre
Les observations signalent les incidents de vie sociale relevés par le tribunal de commerce. Leur absence n'est pas une garantie de solvabilité.
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Commerciale
- Type
- Personne morale
- Structure
- AVEC_ETABLISSEMENT
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 2
- Clôture d'exercice
- 30 septembre
- Durée de vie (statuts)
- 99 ans
- Fin d'existence prévue
- 10 octobre 2121
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCS
Direction
2 au registre2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.
Patrimoine cadastral
millésime 2025Aucun bien au fichier foncier 2025
Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.
Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.