DOMINIQUE VAN DEN BOSSCHE
Ingénierie, études techniques à Mones (31)
SIREN 511335580SIRET 511 335 580 00011NAF 7112B
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit DOMINIQUE VAN DEN BOSSCHE depuis le 1er avril 2009. Son siège est établi à Mones (31370).[1]
L'activité déclarée est ingénierie, études techniques (code 7112B), dans le département de la Haute-Garonne.[1]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de la Haute-Garonne, relevées par l'administration fiscale.[2]
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- DOMINIQUE VAN DEN BOSSCHE
- SIRET du siège
- 511 335 580 00011
- SIREN
- 511335580
- N° TVA intracommunautaire
- FR58511335580
- Forme juridique
- code Entrepreneur individuel
- Catégorie
- PME
- Code NAF / APE
- 7112B — Ingénierie, études techniques
- Domaine d'activité
- Activités d'architecture et d'ingénierie ; contrôle et analyses techniques
- Adresse du siège
- 55 CHEMIN DE GAYRIMONT, 31370 MONES
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- LIBERALE_NON_REGLEMENTEE
- Type
- Personne physique
- Structure
- AVEC_ETABLISSEMENT
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- Aucun registre antérieur
Où sont les établissements
1 implantation · 1 ouverteLes 1 établissement sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
La liste
1 implantationPatrimoine cadastral
millésime 2025Les biens des personnes physiques ne sont pas publiés
Le fichier foncier ne diffuse que les propriétaires personnes morales. Les biens détenus par un entrepreneur individuel le sont à titre personnel : la loi les anonymise, et aucune absence n'est mesurable ici.
Personnes morales uniquement
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.