PARC ARTEMIS

Activités des marchands de biens immobiliers à Besancon (25)

SIREN 499371276SIRET 499 371 276 00019NAF 6810Z

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Organigramme
6810Z — Activités des marchands de biens immobiliers
Permis déposés1depuis 2020
Dirigeants2inscrits au registre
Capital social1 k€
Immatriculation20071er août 2007
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit PARC ARTEMIS depuis le 1er août 2007. Son siège est établi à Besancon (25000). Le capital social s'élève à 1 000 €.[1]

L'activité déclarée est activités des marchands de biens immobiliers (code 6810Z), dans le département du Doubs.[1]

Le registre enregistre 2 dirigeants.[1]

1 permis de construire a été déposé à son nom depuis 2020.[2]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Doubs, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
PARC ARTEMIS
SIRET du siège
499 371 276 00019
SIREN
499371276
N° TVA intracommunautaire
FR56499371276
Numéro RCS
499 371 276 R.C.S. Besançon
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Besançon, le 1er août 2007
Forme juridique
code Société en nom collectif
Capital social
1 000 €
Catégorie
PME
Code NAF / APE
6810Z — Activités des marchands de biens immobiliers
Adresse du siège
27 RUE CLEMENT MAROT, 25000 BESANCON

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
2
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
13 juillet 2007
Fin d'existence prévue
31 juillet 2106
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

2 au registre

La forme du réseau

18 entreprises
EGEEEEEEEEEJEEEEEE

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Dirigeants communs

18 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

  • Dépôts des comptesbodacc
    Dépôts des comptes — PARC ARTEMIS

    {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

RelationDénominationNAFPermisLieu
Cette entreprisePARC ARTEMIS68.10Z125000 BESANCON

Source : base des opérateurs immobiliers publics Prescriptio. Le nombre de permis agrège les permis de construire déposés par chaque entité via leur SIREN.

Permis déposés par cette entreprise

1 permis géolocalisé sur la carte

Permis

1

Surface cumulée

-

Permis de construire (1)

DPDéclaration Préalable2
8 juillet 2025Besançon02505625B0545

3 logements

Adresse2 RUE CHARLES NODIER 25000 BESANCON
Date de dépôt
1 juillet 2025
Destination
1
Réalisation
2
Logements
3 collectifs
Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus0parcelles cadastrales
Surface au solcumulée
Locaux8bâtis recensés
Implantation1communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
25Doubs0

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

1 département masqué sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

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Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.