SCI CLEMENT

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Epeugney (25)

SIREN 493849038SIRET 493 849 038 00010NAF 6820B

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6820B — Location de terrains et d'autres biens immobiliersSociété civile immobilière
Dirigeants2inscrits au registre
Capital social110 k€
Immatriculation200718 janvier 2007
Effectifnon renseigné
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit SCI CLEMENT sous la forme Société civile immobilière depuis le 18 janvier 2007. Son siège est établi à Epeugney (25290). Le capital social s'élève à 110 200 €.[1]

L'activité déclarée est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code 6820B), dans le département du Doubs.[1]

Le registre enregistre 2 dirigeants.[1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Doubs, relevées par l'administration fiscale.[2]

[1]Registre national des entreprises[2]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
SCI CLEMENT
SIRET du siège
493 849 038 00010
SIREN
493849038
N° TVA intracommunautaire
FR69493849038
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Besançon, le 18 janvier 2007
Forme juridique
Société civile immobilière · code SCI
Capital social
110 200 €
Code NAF / APE
6820B — Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Adresse du siège
7 RUE DE L'ANCIENNE GARE, 25290 EPEUGNEY

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
2
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
9 janvier 2007
Fin d'existence prévue
17 janvier 2106
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

2 au registre
Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus6parcelles cadastrales
Surface au sol4 090 m²cumulée
Locaux1bâtis recensés
Implantation1communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
25Doubs6

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

1 département masqué sur cette page

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Ce que la société détient, et ce qu'elle gère

trois natures distinctes
Détenu en propre6terrains

1 locaux · 4 090 m² au sol

Nu-propriétaire2terrains

5 locaux · 3 167 m² au sol

Ces blocs ne s'additionnent pas. Le patrimoine de cette société est de 6 terrains, pas de 8 : gérer ou administrer un bien pour le compte d'un tiers n'est pas le posséder.

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.