LA PETITE MAISON DE BRASSE

Administration d'immeubles et autres biens immobiliers à Belfort (90)

SIREN 453088544SIRET 453 088 544 00011NAF 6832A

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6832A — Administration d'immeubles et autres biens immobiliersSociété civile professionnelle
Dirigeants2inscrits au registre
Immatriculation20049 avril 2004
CatégoriePMEclassement INSEE
Capital socialnon renseigné au registre
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit LA PETITE MAISON DE BRASSE sous la forme Société civile professionnelle depuis le 9 avril 2004. Son siège est établi à Belfort (90000).[1]

L'activité déclarée est administration d'immeubles et autres biens immobiliers (code 6832A), dans le département du Territoire de Belfort.[1]

Le registre enregistre 2 dirigeants.[1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Territoire de Belfort, relevées par l'administration fiscale.[2]

[1]Registre national des entreprises[2]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
LA PETITE MAISON DE BRASSE
SIRET du siège
453 088 544 00011
SIREN
453088544
N° TVA intracommunautaire
FR85453088544
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Belfort, le 9 avril 2004
Forme juridique
Société civile professionnelle · code SCP
Catégorie
PME
Code NAF / APE
6832A — Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Adresse du siège
18 RUE DE BRASSE, 90000 BELFORT

Observations du greffe

RCS
26/07/2017Société civile coopérative à capital variable

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Variable
Représentants actifs
2
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
19 février 2004
Fin d'existence prévue
8 avril 2103
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

2 au registre

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus1parcelles cadastrales
Surface au sol384 m²cumulée
Locaux3bâtis recensés
Implantation1communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
90Territoire de Belfort1

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

1 département masqué sur cette page

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Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.