LES TILLEULS
Activités des sièges sociaux à Chatillon-le-Duc (25)
SIREN 418349882SIRET 418 349 882 00013NAF 7010Z
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit LES TILLEULS sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 10 avril 1998. Son siège est établi à Chatillon-le-Duc (25870). Le capital social s'élève à 26 000 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 3 à 5 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]
L'activité déclarée est activités des sièges sociaux (code 7010Z), dans le département du Doubs.[1]
Le registre enregistre 3 dirigeants.[1]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Doubs, relevées par l'administration fiscale.[2]
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- LES TILLEULS
- SIRET du siège
- 418 349 882 00013
- SIREN
- 418349882
- N° TVA intracommunautaire
- FR26418349882
- Numéro RCS
- 418 349 882 R.C.S. Besançon
- Inscription au RCS
- Inscrit
- au greffe de Besançon, le 10 avril 1998
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée · code SAS
- Capital social
- 26 000 €
- Effectif
- 3 à 5 salariés
- Catégorie
- ETI
- Code NAF / APE
- 7010Z — Activités des sièges sociaux
- Adresse du siège
- 29 CHEMIN DES VIGNES BLANCHES, 25870 CHATILLON-LE-DUC
Objet social
déposé au registreLa participation active à la conception et la conduite de la politique générale des sociétés qu'elle contrôle directement ou indirectement, exclusivement ou conjointement ou sur lesquelles elle exerce une influence notable incluant toute mission de direction générale, opérationnelle, technique ou/et économique.
Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.
Observations du greffe
RCSAucune observation au registre
Les observations signalent les incidents de vie sociale relevés par le tribunal de commerce. Leur absence n'est pas une garantie de solvabilité.
Historique des modifications
6 inscriptions modificativesDate d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Commerciale
- Type
- Personne morale
- Structure
- AVEC_ETABLISSEMENT
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 3
- Clôture d'exercice
- 30 septembre
- Durée de vie (statuts)
- 99 ans
- Début d'activité
- 1er avril 1998
- Fin d'existence prévue
- 9 avril 2097
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCS
Direction
3 au registrePersonnes morales dirigeantes
1 personne physique, 2 personnes morales inscrites au registre national des entreprises.
La forme du réseau
24 entreprisesChaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Dirigeants communs
24 entreprisesDéplier la toile complète
La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.
Ouvrir le réseau d'affairesActualités
Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- Dépôts des comptes — LES TILLEULS
{"dateCloture": "2025-09-30", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}
- Dépôts des comptes — LES TILLEULS
{"dateCloture": "2025-09-30", "typeDepot": "Comptes consolidés et rapports"}
Écosystème opérateur immobilier
Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées
Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public
Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds
Patrimoine détenu en propre
droit de propriétéOù sont ces terrains
1 départementsRépartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.