D.E. MOUSSE

Travaux d'isolation à Courbepine (27)

SIREN 789129897SIRET 789 129 897 00029NAF 4329A

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4329A — Travaux d'isolation
Établissements2
Dirigeants2inscrits au registre
Immatriculation20126 novembre 2012
CatégoriePMEclassement INSEE
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit D.E. MOUSSE depuis le 6 novembre 2012. Son siège est établi à Courbepine (27300).[1]

L'activité déclarée est travaux d'isolation (code 4329A), dans le département de l'Eure.[1]

Le réseau compte 2 établissements et 2 dirigeants inscrits au registre.[1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de l'Eure, relevées par l'administration fiscale.[2]

[1]Registre national des entreprises[2]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
D.E. MOUSSE
SIRET du siège
789 129 897 00029
SIREN
789129897
N° TVA intracommunautaire
FR40789129897
Numéro RCS
789 129 897 R.C.S. Évreux
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe d'Évreux, le 6 novembre 2012
Forme juridique
code SARL (autre)
Catégorie
PME
Code NAF / APE
4329A — Travaux d'isolation
Domaine d'activité
Travaux de construction spécialisés
Adresse du siège
LES LOGES, 27300 COURBEPINE

Observations du greffe

RCS
26/05/2015Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 23/03/2015 : Partant : ERNOUX Stéphane, Robert, Gérant Nouveau : DEFONTAINE Jonathan, Alain, Sébastien, Gérant Transfert du siège social et de l'établissement principal à compter du 23/03/2015 : Ancienne adresse : Zone Artisanale les Granges 27300 Bernay Nouvelle adresse : Les Loges 27300 Courbépine

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
2
Clôture d'exercice
31 juillet
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
22 octobre 2012
Fin d'existence prévue
5 novembre 2111
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCSRNM

Direction

2 au registre

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

Où sont les établissements

2 implantations · 1 ouverte

Les 2 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

2 implantations
Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.