D'ARTS

Rennes (35)

SIREN 803253418SIRET 803 253 418 00021NAF 6420Z

Suivre cette entrepriseOrganigramme

Établissements2

Dirigeants3inscrits au registre

Immatriculation20142 juillet 2014

CatégoriePMEclassement INSEE

Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit D'ARTS depuis le 2 juillet 2014. Son siège est établi à Rennes (35700).[1]

Le réseau compte 2 établissements et 3 dirigeants inscrits au registre.[1] Voir les établissements

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières d'Ille-et-Vilaine, relevées par l'administration fiscale.[2]

[1]Registre national des entreprises[2]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises

Dénomination: D'ARTS
SIRET du siège: 803 253 418 00021
SIREN: 803253418
N° TVA intracommunautaire: FR33803253418
Inscription au RCS: Inscrit; au greffe de Rennes, le 2 juillet 2014
Forme juridique: code Autre forme de société civile
Catégorie: PME
Code NAF / APE: 6420Z
Adresse du siège: 19 RUE ANATOLE LE BRAZ 35700 RENNES

Observations du greffe

RCS

30/05/2016Transfert de siège et de l'établissement principal dans le ressort du greffe. * de 83 rue de Fougères 35700 RENNES à 19 rue Anatole le Braz 35700 RENNES, à compter du 07/04/2016

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

8 inscriptions modificatives

27/09/2024Modification des bénéficiaires effectifs

27/09/2024Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes

27/09/2024Modification des bénéficiaires effectifs

18/11/2022Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI

Forme d'exercice: Commerciale
Type: Personne morale
Structure: AVEC_ETABLISSEMENT
Capital: Fixe
Représentants actifs: 3
Durée de vie (statuts): 99 ans
Début d'activité: 24 juin 2014
Fin d'existence prévue: 1er juillet 2113
Caractéristiques: Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI

Diffusion INSEE: Diffusible
Diffusion commerciale: Non diffusible
Dernière mise à jour: 4 juin 2026
Registres antérieurs: RNCS

Direction

3 au registre

Xavier Bertrand Léon ARTIGNANGérant et associé indéfiniment responsable Lucile Marie Christine ARTIGNANAssocié indéfiniment responsable Marie Claire Louise ARTIGNANAssocié indéfiniment responsable

3 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété

Terrains détenus1parcelles cadastrales

Surface au sol182 m²cumulée

Locaux7bâtis recensés

Implantation1communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements

35Ille-et-Vilaine1

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

1 département masqué sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

Voir les tarifs

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.