COSINUS

Ingénierie, études techniques à Amberieu-en-Bugey (01)

SIREN 390774974SIRET 390 774 974 00039NAF 7112B

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7112B — Ingénierie, études techniquesSociété par actions simplifiée10 à 19 salariés
Marchés gagnés13sur la période couverte
Permis déposés13depuis 2020
Établissements3
Dirigeants1inscrits au registre
Capital social81 k€
Immatriculation199319 avril 1993
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit COSINUS sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 19 avril 1993. Son siège est établi à Amberieu-en-Bugey (01500). Le capital social s'élève à 81 900 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 10 à 19 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]

L'activité déclarée est ingénierie, études techniques (code 7112B), dans le département de l'Ain.[1]

Le réseau compte 3 établissements et 1 dirigeant inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 13 attributions de marché public. 13 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de l'Ain, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
COSINUS
SIRET du siège
390 774 974 00039
SIREN
390774974
N° TVA intracommunautaire
FR06390774974
Numéro RCS
390 774 974 R.C.S. Bourg-en-Bresse
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Bourg-en-Bresse, le 19 avril 1993
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
81 900 €
Effectif
10 à 19 salariés
Catégorie
PME
Code NAF / APE
7112B — Ingénierie, études techniques
Domaine d'activité
Activités d'architecture et d'ingénierie ; contrôle et analyses techniques
Adresse du siège
EN PRAGNAT NORD, 01500 AMBERIEU-EN-BUGEY

Objet social

déposé au registre

Ingénierie du bâtiment, réalisation de toutes missions dans tous les domaines de la construction et des services s'y rattachant et fourniture de toutes prestations d'ingénierie, de construction en matière économique financière technique ou autre.

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
Augmentation et conversion en euros du capital social qui passe de 252 000 francs à 81 900 euros à compter du 30.06.2001 transfert de siège : Ancien les arcades rue Alexandre Bérard 01500 Amberieu en Bugey nouveau ZA en Pragnat nord 01500 Amberieu en Bugey à compter du 30.06.2001
Dépôt des actes au greffe de Belley le 11/03/98 N° A116 - Pv age du 31/12/97 - le courrier de l'Ain du 22/01/98
Augmentation du capital social : Ancien : 50.000 Frs - nouveau : 252.000 F - transformation de la société en société Anomyne - nomination des administrateurs : Hubert Chanet, pascal Guillot et Pierre Sassolas - nomination des commissaires aux comptes : Titulaire : Jean-Pierre Miquet suppléant : Philippe Dubost - nomination d'un président du conseil d'administration : Hubert Chanet à compter du 31 décembre 1997
Dépôt des actes au greffe de Belley le 21.03.95 n§141 - Pv age du 27.8.94 le courrier de l'Ain du 23.02.95
Transfert du siège et de l'établissement principal de : 01 Vaux-en-Bugey "vaux Fevroux" à 01 Amberieu en Bugey les arcades rue Alexandre Bérard à compter du 1.09.94
Départ de Miquet Jean pierré commissaire aux comptes titulaire à compter du 15.10.2002, Dubost Philippe suppléant accède de plein droit aux fonctions de C; Aux comptes titulaire à compter du 15.10.02
Adjonction d'activité de l'établissement principal situé ZA En Pragnat Nord 01500 Amberieu en Bugey à compter du 01/08/2016 Ancienne : Ingénierie du bâtiment , la réalisation de toutes missions dans tous les domaines de la construction et des services s'y rattachant et la fourniture de toutes prestations d'ingénierie, de construction en matière économique financière technique ou autre . Nouvelle : Ingénierie du bâtiment , la réalisation de toutes missions dans tous les domaines de la construction et des services s'y rattachant et la fourniture de toutes prestations d'ingénierie, de construction en matière économique financière technique ou autre . Ingénierie du bâtiment , la réalisation de toutes missions dans tous les domaines de la construction et des services s'y rattachant et la fourniture de toutes prestations d'ingénierie, de construction en matière économique financière technique ou autre . Recherche réalisation de plans recollement dans le domaine de l'infrastructure et du batiment ingenierie en infrastructure bureau d'études en vrd.
Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 30/06/2015 : Partant : CONVERT Jacques, Commissaire aux comptes suppléant Partant : DUBOST Philippe, Commissaire aux comptes titulaire Nouveau : UNION D'ETUDES COMPTABLES (SARL), Commissaire aux comptes titulaire Nouveau : SOCIETE D'AUDIT FINANCIER DE CONTROLE INTERNE SAFICI (SAS), Commissaire aux comptes suppléant
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Transformation de la société A compter du 30 juin 2005, la sté est transformée en Société par Actions Simplifiée. M. HUBERT CHANET est nommé Président. COURRIER ECONOMIE DU 24/11/2005. Date d'effet : 30/06/2005
dépôt 410/03 - courrier économie du 21/08/2003
* nommination en qualité de commissaire aux comptes suppléent de Mr Jacques CONVERT * nommination de Mr Hubert CHANET en qualité de Directeur Général et Président du Conseil d'Administration Date d'effet : 30/06/2003

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

7 inscriptions modificatives
29/10/2025Inscription d'office de la mention
30/12/2024Modification de la mention « associé unique » (déclaration ou suppression)
30/12/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
30/12/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
30/12/2024Modification des bénéficiaires effectifs
20/12/2024Modification de la mention « associé unique » (déclaration ou suppression)
20/12/2024Modification des bénéficiaires effectifs

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
1
Clôture d'exercice
31 décembre
Début d'activité
1er avril 1993
Fin d'existence prévue
31 mars 2092
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

1 au registre

1 personne morale inscrite au registre national des entreprises.

Où sont les établissements

3 implantations · 1 ouverte

Les 3 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

3 implantations

La forme du réseau

18 entreprises
DCCCCEECBAAECOBEEE
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Groupements

10 entreprises

Dirigeants communs

3 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2023
Résultat net389 k€1 exercice en perte sur 3
Autonomie financière69,71 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2016 → 2023
Chiffre d'affairesRésultat net
0201620192023

Comptes déposés

3 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
2023389 k€
20191,6 M€−2,2 %1,6 M€−10 k€−38 k€
20161,6 M€1,6 M€368 k€405 k€

Ratios

exercice 2023
Autonomie financière69,71 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

  • Dépôts des comptesbodacc
    Dépôts des comptes — COSINUS

    {"dateCloture": "2023-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}

  • Dépôts des comptesbodacc
    Dépôts des comptes — COSINUS

    {"dateCloture": "2024-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}

  • Modifications diversesbodacc
    Modifications diverses — COSINUS

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

13 attributions

Montant cumulé des attributions listées : 1 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2025MS4 ETUDES TECHNIQUES POUR L'AMENAGEMENT DE L'ESPACE POLYVALENT « CHANT DES GRENOUILLES » AU DOMAINE DES SAVEURS – LES PLANONS41 k€
2025MS3 ETUDES TECHNIQUES POUR L'AMENAGEMENT D'UN CENTRE DEPARTEMENTAL DE LA SOLIDARITE (CDS), D'UNE MAISON DES TERRITOIRES (MDT) ET D'UN CENTRE DESANTE SEXUELLE (C…92 k€
2025MS5 ETUDES TECHNIQUES POUR L AMELIORATION DE LA QUALITE DE L AIR INTERIEUR ET DU CONFORT HYGROTHERMIQUE DU COLLEGE HENRY DUNANT A CULOZ93 k€
2024MS4 ETUDES TECHNIQUES POUR LES TRAVAUX D AMELIORATION DU SYSTEME DE VENTILATION POUR LE BATIMENT ANCIEN ET LES SANITAIRES ELEVES DU BATIMENT RECENT AU COLLEGE D…57 k€
2024AMO82 k€
2024MS1 MAITRISE OEUVRE POUR AMENAGEMENT DE 4 LOGEMENTS SUR 2 SITES POUR LE COLLEGE SAINT EXUPERY A AMBERIEU EN BUGEY ET AMENAGEMENT D UN CENTRE DE SANTE SEXUELLE A…71 k€
2024Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de l'ancien restaurant scolaire et la restructuration d'une partie de l'école maternelle72 k€
2024Maitrise oeuvre création DOJO62 k€
2024MS2 ETUDES TECHNIQUES POUR LA MISE EN SECURITE DU SIEGE DU DEPARTEMENT ET DE LA PREFECTURE83 k€
2023MO REHABILITATION ANCIENNE ECOLE EN LOGEMENTS57 k€
2023MS1 ETUDES TECHNIQUES POUR L AMELIORATION DE LA VENTILATION AU COLLEGE DE BROU A BOURG EN BRESSE53 k€
2023MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DU COLLEGE GEORGES SAND A PONT DE VEYLE162 k€
2022MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UN CENTRE DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE A LAGNIEU99 k€
10 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

13

Montant cumulé

1 M€

En préparation41 k€
10 novembre 2025Dép. DEP

MS4 ETUDES TECHNIQUES POUR L'AMENAGEMENT DE L'ESPACE POLYVALENT « CHANT DES GRENOUILLES » AU DOMAINE DES SAVEURS – LES PLANONS

Maître d'ouvrage : Département de l'Ain

En préparation92 k€
18 mars 2025Dép. DEP

MS3 ETUDES TECHNIQUES POUR L'AMENAGEMENT D'UN CENTRE DEPARTEMENTAL DE LA SOLIDARITE (CDS), D'UNE MAISON DES TERRITOIRES (MDT) ET D'UN CENTRE DESANTE SEXUELLE (C

Maître d'ouvrage : Département de l'Ain

En préparation93 k€
2 janvier 2025Dép. DEP

MS5 ETUDES TECHNIQUES POUR L AMELIORATION DE LA QUALITE DE L AIR INTERIEUR ET DU CONFORT HYGROTHERMIQUE DU COLLEGE HENRY DUNANT A CULOZ

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En préparation57 k€
4 octobre 2024Dép. DEP

MS4 ETUDES TECHNIQUES POUR LES TRAVAUX D AMELIORATION DU SYSTEME DE VENTILATION POUR LE BATIMENT ANCIEN ET LES SANITAIRES ELEVES DU BATIMENT RECENT AU COLLEGE D

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7 mars 2024Dép. DEP

MS2 ETUDES TECHNIQUES POUR LA MISE EN SECURITE DU SIEGE DU DEPARTEMENT ET DE LA PREFECTURE

Maître d'ouvrage : Département de l'Ain

En préparation57 k€
15 décembre 2023Montréal-la-Cluse

MO REHABILITATION ANCIENNE ECOLE EN LOGEMENTS

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En préparation53 k€
19 octobre 2023Dép. DEP

MS1 ETUDES TECHNIQUES POUR L AMELIORATION DE LA VENTILATION AU COLLEGE DE BROU A BOURG EN BRESSE

Maître d'ouvrage : Département de l'Ain

En préparation162 k€
3 février 2023Dép. DEP

MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DU COLLEGE GEORGES SAND A PONT DE VEYLE

Maître d'ouvrage : Département de l'Ain

En préparation99 k€
5 juillet 2022Dép. DEP

MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UN CENTRE DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE A LAGNIEU

Maître d'ouvrage : Département de l'Ain

8 chantiers masqués sur cette page

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.