CLAUDE FERNET

Agences immobilières à Velars-sur-Ouche (21)

SIREN 333196434SIRET 333 196 434 00125NAF 6831Z

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6831Z — Agences immobilières
Établissements5
Dirigeants1inscrits au registre
Immatriculation198518 juillet 1985
Capital socialnon renseigné au registre
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit CLAUDE FERNET depuis le 18 juillet 1985. Son siège est établi à Velars-sur-Ouche (21370).[1]

L'activité déclarée est agences immobilières (code 6831Z), dans le département de la Côte-d'Or.[1]

Le réseau compte 5 établissements et 1 dirigeant inscrits au registre.[1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de la Côte-d'Or, relevées par l'administration fiscale.[2]

[1]Registre national des entreprises[2]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
CLAUDE FERNET
SIRET du siège
333 196 434 00125
SIREN
333196434
N° TVA intracommunautaire
FR46333196434
Forme juridique
code Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z — Agences immobilières
Adresse du siège
20 ROUTE NOTRE DAME D'ETANG 21370 VELARS-SUR-OUCHE

Historique des modifications

5 inscriptions modificatives
30/01/2026Transfert de l’entreprise
30/01/2026Transfert de l’entreprise
30/01/2026Entrée de champ RCS, RM ou RSAC
30/01/2026Ouverture d’un nouvel établissement
30/01/2026Fermeture d’un établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
AGENT_COMMERCIAL
Type
Personne physique
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNM

Direction

1 au registre

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

La forme du réseau

3 entreprises
EEE

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Dirigeants communs

3 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Les biens des personnes physiques ne sont pas publiés

Le fichier foncier ne diffuse que les propriétaires personnes morales. Les biens détenus par un entrepreneur individuel le sont à titre personnel : la loi les anonymise, et aucune absence n'est mesurable ici.

Personnes morales uniquement

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.