CHAPUT JEAN-MARC

Travaux d'installation électrique dans tous locaux à Buncey (21) · Certifié RGE

SIREN 411664683SIRET 411 664 683 00017NAF 4321A

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4321A — Travaux d'installation électrique dans tous locauxRGE · 2 certif.6 à 9 salariés
Marchés gagnés3sur la période couverte
Permis déposés3depuis 2020
Certifications2qualifications RGE actives
Établissements1
Immatriculation19977 avril 1997
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit CHAPUT JEAN-MARC depuis le 7 avril 1997. Son siège est établi à Buncey (21400). L'effectif déclaré relève de la tranche 6 à 9 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]

L'activité déclarée est travaux d'installation électrique dans tous locaux (code 4321A), dans le département de la Côte-d'Or.[1]

Ce SIREN porte 3 attributions de marché public. 3 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

L'entreprise porte 2 qualifications RGE actives, délivrées par un organisme accrédité.[1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de la Côte-d'Or, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
CHAPUT JEAN-MARC
SIRET du siège
411 664 683 00017
SIREN
411664683
N° TVA intracommunautaire
FR52411664683
Forme juridique
code Entrepreneur individuel
Effectif
6 à 9 salariés
Catégorie
PME
Code NAF / APE
4321A — Travaux d'installation électrique dans tous locaux
Domaine d'activité
Travaux de construction spécialisés
Adresse du siège
RUE HAUTE, 21400 BUNCEY

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Artisanale
Type
Personne physique
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNM

Où sont les établissements

1 implantation · 1 ouverte

Les 1 établissement sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

1 implantation

Qualifications RGE

2 qualifications actives
Isolation thermique par l'intérieur Mention RGEIsolation thermique7122D111 · qualibatValide jusqu'au 6 décembre 2026
Isolation thermique par l'intérieur Mention RGEIsolation thermique7122D114 · qualibatValide jusqu'au 6 décembre 2026

La mention RGE (« reconnu garant de l'environnement ») est délivrée par un organisme accrédité et conditionne l'accès des clients aux aides publiques à la rénovation. Chaque qualification a son domaine et sa date de fin de validité.

Marchés publics remportés

3 attributions

Montant cumulé des attributions listées : 240 k€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2024ELECTRICITE66 k€
2024CLOISONS DOUBLAGE PLAFONDS118 k€
2024CARRELAGE - FAIENCE55 k€

Chantiers gagnés

Chantiers

3

Montant cumulé

240 k€

En préparation118 k€
4 juin 2024Dép. 21

CLOISONS DOUBLAGE PLAFONDS

Maître d'ouvrage : COMMUNE D'AIGNAY-LE-DUC

En préparation66 k€
4 juin 2024Dép. 21

ELECTRICITE

Maître d'ouvrage : COMMUNE D'AIGNAY-LE-DUC

FAIENCEEn préparation55 k€
16 mai 2024Dép. 21

CARRELAGE - FAIENCE

Maître d'ouvrage : COMMUNE D'AIGNAY-LE-DUC

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Les biens des personnes physiques ne sont pas publiés

Le fichier foncier ne diffuse que les propriétaires personnes morales. Les biens détenus par un entrepreneur individuel le sont à titre personnel : la loi les anonymise, et aucune absence n'est mesurable ici.

Personnes morales uniquement

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.