BALLAND

Services d'aménagement paysager à Chateau-Gaillard (01)

SIREN 507425023SIRET 507 425 023 00037NAF 8130Z

Suivre cette entreprise
8130Z — Services d'aménagement paysagerSociété par actions simplifiée20 à 49 salariés
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Permis déposés43depuis 2020
Établissements4dont 1 ouvert
Dirigeants2inscrits au registre
Immatriculation200830 juillet 2008
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit BALLAND sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 30 juillet 2008. Son siège est établi à Chateau-Gaillard (01500). L'effectif déclaré relève de la tranche 20 à 49 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]

L'activité déclarée est services d'aménagement paysager (code 8130Z), dans le département de l'Ain.[1]

Le réseau compte 4 établissements, dont 1 ouverts et 2 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 43 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de l'Ain, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
BALLAND
SIRET du siège
507 425 023 00037
SIREN
507425023
N° TVA intracommunautaire
FR52507425023
Numéro RCS
507 425 023 R.C.S. Bourg-en-Bresse
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Bourg-en-Bresse, le 30 juillet 2008
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Effectif
20 à 49 salariés
Catégorie
PME
Code NAF / APE
8130Z — Services d'aménagement paysager
Adresse du siège
240 RUE DE LA OUTARDE, 01500 CHATEAU-GAILLARD

Objet social

déposé au registre

Paysagiste ouvragé de maçonnerie. Maçonnerie en lien avec l'aménagement paysage entretien

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
09/06/2023En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

4 inscriptions modificatives
20/12/2024Transfert du siège de l’entreprise
20/12/2024Modification des bénéficiaires effectifs
20/12/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement
20/12/2024Fermeture d’un établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
2
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
1er septembre 2008
Fin d'existence prévue
29 juillet 2107
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCSRNM

Direction

2 au registre

Où sont les établissements

4 implantations · 1 ouverte

Les 4 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

4 implantations

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

  • Dépôts des comptesbodacc
    Dépôts des comptes — BALLAND

    {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 17,7 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Requalification de l’Av. des Belges, avec un reprofilage de la voirie et des trottoirs pour végétaliser, ralentir la vitesse, répartir le stationnement, poser d…65 k€
2026BALLAND PAYSAGES Lot no 18 Aménagements paysagers164 k€
2025Travaux de rénovation et extension de l'école de la Fraternité - relance des lots 3, 6, 13, 15544 k€
2025Travaux d'aménagement du secteur Paimboeuf Sud phase 1SPL TERRITOIRE D'INNOVATION134 k€
2025Marché de plantation d'arbres et végétaux et aménagement paysagéCommunauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)1,7 M€
2025CONSTRUCTION D'UN POLE D'EQUIPEMENTS PUBLICS A MIRIBEL - lot 9 - SERRURERIE318 k€
2025INX La présente consultation concerne l’opération de travaux relative à la construction d’un groupe scolaire à Pont d’Ain (01). L’opération consiste à construir…484 k€
2025Construction d'un groupe scolaire - Lot 18484 k€
2025AMENAGEMENT PLACE VERDUN89 k€
2025Travaux de construction d'un cinéma 5 salles - LOT 11 SOLS PAVES109 k€
2025La présente consultation a pour objet les travaux d’aménagement du square du Pont-des-Soupirs, 17 rue de Crouy 01000 Bourg-en-Bresse.86 k€
2025Reconstruction de la demi-pension, de deux logements et restructuration intérieure partielle au collège Roger Vailland à PONCIN (16 lots) - Espaces verts296 k€
2025REQUALIFICATION RTE DES ALPES : TRANCHE OPTIONELLE 1 : Lot 2 : EV, revêtement, mobilier43 k€
2025INX Requalification de la Place Robert Marcelpoil et de ses abords\nLot n°2 : Revêtements de finition, espaces verts, serrurerie, mobilier867 k€
2024VILLENEUVE "Grange blanche" Aménagement de 14 lots libres + 2 macrolots120 k€
2024MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Entretien des Espaces Verts5 k€
2024Réaménagement et débitumisation de différents espaces de la Ville de Bourg En Bresse874 k€
2024THIL "401 Rue de la Mairie" (01120) - Construction de 13 logements collectifs et 1 commerce58 k€
2024VOIE VERTE AGLANDS / CERN : lot 2 : EV-MOB-REVETEMENTS QUALITATIFS259 k€
2024AMENAGEMENT DES ABORDS DE LA MAIRIE594 k€
2024HAUTECOURT-ROMANECHE "Les Sources" (01250) - Aménagement d'un lotissement de 11 lots et de la place du village96 k€
2024INX La consultation a pour objet : travaux d’aménagement du parc de la Madeleine\n\nLes travaux porteront principalement sur : l’aménagement du parc historique …268 k€
2024ARBENT "Rue Kerkeni" - Aménagement d'un lotissement de 20 lots/ Lot n° 03 : Espaces verts52 k€
2024LOT 2 TRAVAUX REYDECA RESTAU REYSSOUZE DEBETONISATION CANAL LOEZE740 k€
2024Travaux d'aménagements d'espaces extérieurs pour les bâtiments du Département de l’Ain4 M€
2024Entretien des terrains de football - Lot 3 - Plantation d'arbres40 k€
2024Construction d'un centre départemental de solidarité à Lagnieu (16 lots) - Espaces verts26 k€
2024AMENAGEMENT RD9751,1 M€
2024Assainissement480 k€
2024Entretien des espaces verts sur divers sites communautaires de Haut-Bugey Agglomération - Assainissement480 k€
2024Aménagement d'un itinéraire cyclable entre Ambérieu en Bugey et Torcieu822 k€
2023TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET D'EXTENSION DU COLLEGE LEON COMAS A VILLARS LES DOMBES LOT N 21 ESPACES VERT PLANTATIONS AMENAGEMENT EXTERIEURS259 k€
2023BALLAND - entretien espaces verts Ambérieu - Lot 146 k€
2023REHABILITATION SKATEPARK ET INSTALLATIONS SPORTIVES VESEGNIN : Lot 1 : VRD - Espaces Verts213 k€
2023TRAVAUX D AMENAGEMENT D UNE BUTTE AU COLLEGE VAUGELAS A MEXIMIEUX63 k€
2023CREATION D'UNE VOIE VERTE ET DE DEUX PASSERELLES PIETONNES ENTRE VESEGNIN ET BRETIGNY : lot 2 : Revêtement - Mobilier284 k€
2023REQUALIFICATION RTE DES ALPES ET ABORDS CLASSE-RELAIS DE MOENS : lot 2 : EV, revêtements de finition et mobilier248 k€
2023Lot no 3 - Espaces verts58 k€
2023MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Entretien des Espaces Verts36 k€
2022PEM - P1 T1 - Lot no2 Revetements mobilers et espaces verts973 k€
37 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

43

Montant cumulé

19,2 M€

Espaces vertsEn préparation65 k€
22 mai 2026Dép. 012 autres entreprises

Requalification de l’Av. des Belges, avec un reprofilage de la voirie et des trottoirs pour végétaliser, ralentir la vitesse, répartir le stationnement, poser d

Maître d'ouvrage : Ville de Bourg en bresse

Sur le même chantier

EUROVIA ALPES

ENTREPRISE GANTELET GALABERTHIER

En préparation164 k€
4 février 2026Dép. 01

BALLAND PAYSAGES Lot no 18 Aménagements paysagers

Maître d'ouvrage : Mairie de Divonne les Bains

relance des lots 3, 6, 13, 15En préparation544 k€
18 novembre 2025Dép. 742 autres entreprises

Travaux de rénovation et extension de l'école de la Fraternité - relance des lots 3, 6, 13, 15

Maître d'ouvrage : MAIRIE AMBILLY

Sur le même chantier

OXALLI

ATES & FILS

En préparation134 k€
28 octobre 2025Dép. 01

Travaux d'aménagement du secteur Paimboeuf Sud phase 1: Lot 2: Aménagements paysagers

Maître d'ouvrage : SPL TERRITOIRE D'INNOVATION

En préparation1,7 M€
15 octobre 2025Dép. 01

travaux d'aménagements paysagers et plantation d'arbres et végétaux

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

Aménagements paysagers, jeux et mobilierEn préparation484 k€
26 août 2025Dép. 0117 autres entreprises

INX La présente consultation concerne l’opération de travaux relative à la construction d’un groupe scolaire à Pont d’Ain (01). L’opération consiste à construir

Maître d'ouvrage : Commune de Pont-d Ain

Sur le même chantier

GCBAT

JUILLARD CHAUFFAGE

FONTENAT TP

ANDRE VAGANAY SAS

MCD MENUISERIE ESCALIER

ENTREPRISE ARCHIREL

THALMANN PERE&FILS

RHONIBAT

AVANTAGES ECO ENERGIE

SARL CASELLA ELECTRICITE

CARRELAGES BERRY

EURL PHREATECH

et 5 autres

Lot 18En préparation484 k€
19 août 2025Dép. 0113 autres entreprises

Construction d'un groupe scolaire - Lot 3

Maître d'ouvrage : Commune de Pont-d Ain

Sur le même chantier

GCBAT

ANDRE VAGANAY SAS

MCD MENUISERIE ESCALIER

ENTREPRISE ARCHIREL

THALMANN PERE&FILS

RHONIBAT

AVANTAGES ECO ENERGIE

SARL CASELLA ELECTRICITE

CARRELAGES BERRY

EURL PHREATECH

ENTREPRISE PEROTTO SARL

MAINTENANCE SERVICE REYDELLET

et 1 autre

ESPACES VERTSEn préparation318 k€
10 août 2025Dép. 0116 autres entreprises

CONSTRUCTION D'UN POLE D'EQUIPEMENTS PUBLICS A MIRIBEL - lot 1 - TERASSEMENT

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

Sur le même chantier

PAILLASSEUR FRERES

SOC D'EXPLOITATION DES ETS MARTEL

KAPECI

ENTREPRISE ALAIN LE NY

FAUCHE CENTRE EST

ISOWATT

MAINTENANCE SERVICE REYDELLET

TETRA

ENTREPRISE G.ROLANDO & R.POISSON

ANDRE VAGANAY SAS

E.D.P

SAM - SERRURERIE ALUMINIUM DU MACONNAIS

et 4 autres

En préparation89 k€
26 mai 2025Dép. 01

AMENAGEMENT PLACE VERDUN

Maître d'ouvrage : Commune de Villars les Dombes

LOT 11 SOLS PAVESEn préparation109 k€
12 mai 2025Dép. 01

Travaux de construction d'un cinéma 5 salles - LOT 11 SOLS PAVES

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

En préparation86 k€
17 avril 2025Dép. 01

La présente consultation a pour objet les travaux d’aménagement du square du Pont-des-Soupirs, 17 rue de Crouy 01000 Bourg-en-Bresse.

Maître d'ouvrage : Ville de Bourg en bresse

Espaces vertsEn préparation296 k€
20 mars 2025Dép. 0114 autres entreprises

Reconstruction de la demi-pension, de deux logements et restructuration intérieure partielle au collège Roger Vailland à PONCIN (16 lots) - Gros œuvre

Maître d'ouvrage : Département de l'Ain

Sur le même chantier

BOURDON CONSTRUCTION

MARTINON MSE (MSE)

ETS SERVIGNAT

ANDRE VAGANAY SAS

MARGUIN SAS - EQUIPEMENTS ELECTRIQUES INDUSTRIELS

SOCIETE DE CANALISATIONS ET DE TRAVAUX PUBLICS DE L AIN SOCATRA

ISOLA RHONE-ALPES

MENUISERIE MONTBARBON

TACHIN

ENTREPRISE BONGLET

MEUNIER INTRAMUROS

GIROD MORETTI

et 2 autres

En préparation43 k€
10 mars 2025Prévessin-Moëns

REQUALIFICATION RTE DES ALPES : TRANCHE OPTIONELLE 1 : Lot 2 : EV, revêtement, mobilier

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE PREVESSIN-MOENS

En préparation867 k€
27 février 2025Dép. 01

INX Requalification de la Place Robert Marcelpoil et de ses abords\nLot n°2 : Revêtements de finition, espaces verts, serrurerie, mobilier

Maître d'ouvrage : Ville d'Ambérieu en Bugey

En préparation5 k€
30 décembre 2024Dép. 014 autres entreprises

MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Entretien des Espaces Verts

Maître d'ouvrage : SEMCODA

Sur le même chantier

AINTER SERVICES

IDVERDE

MILLET PAYSAGE-ENVIRONNEMENT

TERIDEAL TARVEL

En préparation120 k€
23 décembre 2024Dép. 01

VILLENEUVE "Grange blanche" Aménagement de 14 lots libres + 2 macrolots

Maître d'ouvrage : SEMCODA

En préparation874 k€
12 décembre 2024Dép. 011 autre entreprise

Réaménagement et débitumisation de différents espaces de la Ville de Bourg En Bresse

Maître d'ouvrage : Ville de Bourg en bresse

Sur le même chantier

IDVERDE

Construction de 13 logements collectifs et 1 commerceEn préparation58 k€
5 décembre 2024Dép. 014 autres entreprises

THIL "401 Rue de la Mairie" (01120) - Construction de 13 logements collectifs et 1 commerce

Maître d'ouvrage : SEMCODA

Sur le même chantier

GIROD MORETTI

MERIC

SCHINDLER

MEURENAND SARL

En préparation259 k€
17 octobre 2024Prévessin-Moëns2 autres entreprises

VOIE VERTE AGLANDS / CERN : lot 2 : EV-MOB-REVETEMENTS QUALITATIFS

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE PREVESSIN-MOENS

Sur le même chantier

FAMY TP

SOLS SAVOIE

En préparation594 k€
10 septembre 2024Dép. 012 autres entreprises

AMENAGEMENT DES ABORDS DE LA MAIRIE

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE MONTREAL LA CLUSE

Sur le même chantier

HYDATEC

SOCIETE NOUVELLE DE TRAVAUX PUBLICS, EN ABREGE SNTP

Aménagement d'un lotissement de 11 lots et de la place du villageEn préparation96 k€
30 août 2024Dép. 01

HAUTECOURT-ROMANECHE "Les Sources" (01250) - Aménagement d'un lotissement de 11 lots et de la place du village

Maître d'ouvrage : SEMCODA

Espaces verts, mobiliers et jeux.En préparation268 k€
22 juillet 2024Dép. 011 autre entreprise

INX La consultation a pour objet : travaux d’aménagement du parc de la Madeleine\n\nLes travaux porteront principalement sur : l’aménagement du parc historique

Maître d'ouvrage : Ville de Bourg en bresse

Sur le même chantier

COLAS FRANCE

Aménagement d'un lotissement de 20 lots/ Lot n° 03 : Espaces vertsEn préparation52 k€
8 juillet 2024Dép. 01

ARBENT "Rue Kerkeni" - Aménagement d'un lotissement de 20 lots/ Lot n° 03 : Espaces verts

Maître d'ouvrage : SEMCODA

En préparation740 k€
25 juin 2024Dép. 012 autres entreprises

LOT 2 TRAVAUX REYDECA RESTAU REYSSOUZE DEBETONISATION CANAL LOEZE

Sur le même chantier

TCHASSAGNE

Y.M. ENTREPRISE

En préparation4 M€
4 juin 2024Dép. 013 autres entreprises

Travaux d'aménagements d'espaces extérieurs pour les bâtiments du Département de l’Ain

Maître d'ouvrage : Département de l'Ain

Sur le même chantier

IDVERDE

RICHARD TP

TERIDEAL TARVEL

Plantation d'arbresEn préparation40 k€
3 juin 2024Dép. 012 autres entreprises

Entretien des terrains de football - lot 1 - En herbe

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes de Miribel et du Plateau (01)

Sur le même chantier

GREEN STYLE

Entreprise 343255535

Espaces vertsEn préparation26 k€
21 mars 2024Dép. 01

Construction d'un centre départemental de solidarité à Lagnieu (16 lots) - Espaces verts

Maître d'ouvrage : Département de l'Ain

En préparation1,1 M€
20 mars 2024Dép. 012 autres entreprises

AMENAGEMENT RD975

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE JAYAT

Sur le même chantier

EUROVIA ALPES

PIQUAND TP

AssainissementEn préparation480 k€
15 mars 2024Dép. 013 autres entreprises

Entretien des espaces verts sur divers sites communautaires de Haut-Bugey Agglomération - Assainissement

Maître d'ouvrage : Haut-Bugey Agglomération

Sur le même chantier

AINTER SERVICES

LES DEFRICHEURS

IDVERDE

En préparation480 k€
7 mars 2024

Assainissement

En préparation822 k€
3 janvier 2024Dép. 012 autres entreprises

Aménagement d'un itinéraire cyclable entre Ambérieu en Bugey et Torcieu

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain

Sur le même chantier

EUROVIA ALPES

SOCIETE DE CANALISATIONS ET DE TRAVAUX PUBLICS DE L AIN SOCATRA

En préparation259 k€
4 septembre 2023Dép. DEP4 autres entreprises

TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET D'EXTENSION DU COLLEGE LEON COMAS A VILLARS LES DOMBES LOT N 2 TERRASSEMENT VRD AMENAGEMENTS EXTERIEURS

Maître d'ouvrage : Département de l'Ain

Sur le même chantier

SOCIETE DE CANALISATIONS ET DE TRAVAUX PUBLICS DE L AIN SOCATRA

ENTREPRISE PEROTTO SARL

MENUISERIE CHARPENTE PLAFONDS

Entreprise 503473746

Lot 1En préparation46 k€
17 juillet 2023Dép. 01

BALLAND - entretien espaces verts Ambérieu - Lot 1

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain

Espaces VertsEn préparation213 k€
12 mai 2023Prévessin-Moëns

REHABILITATION SKATEPARK ET INSTALLATIONS SPORTIVES VESEGNIN : Lot 1 : VRD - Espaces Verts

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE PREVESSIN-MOENS

MobilierEn préparation284 k€
12 mai 2023Prévessin-Moëns1 autre entreprise

CREATION D'UNE VOIE VERTE ET DE DEUX PASSERELLES PIETONNES ENTRE VESEGNIN ET BRETIGNY : lot 2 : Revêtement - Mobilier

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE PREVESSIN-MOENS

Sur le même chantier

RAYMOND TRAVAUX PUBLICS

En préparation63 k€
12 mai 2023Dép. DEP

TRAVAUX D AMENAGEMENT D UNE BUTTE AU COLLEGE VAUGELAS A MEXIMIEUX

Maître d'ouvrage : Département de l'Ain

En préparation248 k€
11 mai 2023Prévessin-Moëns2 autres entreprises

REQUALIFICATION RTE DES ALPES ET ABORDS CLASSE-RELAIS DE MOENS : lot 1 : VRD

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE PREVESSIN-MOENS

Sur le même chantier

EIFFAGE ROUTE CENTRE EST

SALENDRE RESEAUX

Espaces vertsEn préparation58 k€
28 mars 2023

Lot no 3 - Espaces verts

Maître d'ouvrage : Haut-Bugey Agglomération

En préparation36 k€
19 mars 2023Dép. 01

MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Entretien des Espaces Verts

Maître d'ouvrage : SEMCODA

Lot no2 Revetements mobilers et espaces vertsEn préparation973 k€
22 décembre 2022Dép. 01

PEM - P1 T1 - Lot no2 Revetements mobilers et espaces verts

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain

lot 14 espaces vertsEn préparation130 k€
19 octobre 2022Dép. 012 autres entreprises

Gendarmerie - lot 1 terrassement

Sur le même chantier

PERRIOL TP

BUGEY PEINTURE

En préparation905 k€
13 septembre 2022Dép. DEP

RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU COLLEGE LES COTES A PERONNAS LOT N 23 AMENAGEMENTS PAYSAGERS

Maître d'ouvrage : Département de l'Ain

En préparation397 k€
10 juin 2022Dép. DEP

EXTENSION ET REHABILITATION DU COLLEGE LE PARUTHIOL A PERON 01360 LOT17 AMENAGEMENTS EXTERIEURS ESPACES VERTS

Maître d'ouvrage : Département de l'Ain

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.