ATELIER SEQUANIE
Activités d'architecture à Moirans-en-Montagne (39)
SIREN 981983745SIRET 981 983 745 00010NAF 7111Z
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit ATELIER SEQUANIE depuis le 28 novembre 2023. Son siège est établi à Moirans-en-Montagne (39260).[1]
L'activité déclarée est activités d'architecture (code 7111Z), dans le département du Jura.[1]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Jura, relevées par l'administration fiscale.[2]
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- ATELIER SEQUANIE
- SIRET du siège
- 981 983 745 00010
- SIREN
- 981983745
- N° TVA intracommunautaire
- FR40981983745
- Forme juridique
- code Entrepreneur individuel
- Catégorie
- PME
- Code NAF / APE
- 7111Z — Activités d'architecture
- Domaine d'activité
- Activités d'architecture et d'ingénierie ; contrôle et analyses techniques
- Adresse du siège
- 11 MONTEE DU CHATEAU, 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNE
Historique des modifications
1 inscription modificativeDate d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- INDEPENDANTE
- Type
- Personne physique
- Structure
- AVEC_ETABLISSEMENT
- Caractéristiques
- Micro-entrepriseÉtablie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- Aucun registre antérieur
Où sont les établissements
1 implantation · 1 ouverteLes 1 établissement sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
La liste
1 implantationPatrimoine cadastral
millésime 2025Les biens des personnes physiques ne sont pas publiés
Le fichier foncier ne diffuse que les propriétaires personnes morales. Les biens détenus par un entrepreneur individuel le sont à titre personnel : la loi les anonymise, et aucune absence n'est mesurable ici.
Personnes morales uniquement
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.