AS-TECH SOLUTIONS (SBCG)

Lattes (34)

SIREN 322942525SIRET 322 942 525 00039NAF 6202B

Suivre cette entreprise
Société par actions simplifiée50 à 99 salariés
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Permis déposés50+au moins — le total n'est pas calculé
Dirigeants2inscrits au registre
Accords1déposés au registre
Capital social16 k€
Immatriculation198116 novembre 1981
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit AS-TECH SOLUTIONS (SBCG) sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 16 novembre 1981. Son siège est établi à Lattes (34970). Le capital social s'élève à 16 000 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 50 à 99 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]

Le registre enregistre 2 dirigeants.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 50 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

1 accord d'entreprise a été déposé. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de l'Hérault, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
AS-TECH SOLUTIONS (SBCG)
SIRET du siège
322 942 525 00039
SIREN
322942525
N° TVA intracommunautaire
FR26322942525
Numéro RCS
322 942 525 R.C.S. Montpellier
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Montpellier, le 16 novembre 1981
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
16 000 €
Effectif
50 à 99 salariés
Catégorie
PME
Code NAF / APE
6202B
Adresse du siège
BOIRARGUES 1280 AVENUE DES PLATANES 34970 LATTES

Objet social

déposé au registre

Edition de logiciels : création, vente, mise à disposition de logiciels et prestations de services y afférent ; La vente et l'installation de matériel et fournitures informatiques, prestations de services y afférent ; La participation de la Société, par tous moyens, à toutes entreprises ou sociétés créées ou à créer, pouvant se rattacher à l'objet social, notamment par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, commandite, souscription ou rachat de titres ou droits sociaux, fusion, alliance ou association en participation ou groupement d'intérêt économique ou de location gérance.

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS

Aucune observation au registre

Les observations signalent les incidents de vie sociale relevés par le tribunal de commerce. Leur absence n'est pas une garantie de solvabilité.

Historique des modifications

10 inscriptions modificatives
05/02/2026Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
05/02/2026Modification des bénéficiaires effectifs
08/01/2026Modification des principales activités de l’entreprise ou de l’objet d’un GEIE
08/01/2026Modification de la forme juridique ou du statut particulier
08/01/2026Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
08/01/2026Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
08/01/2026Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
08/01/2026Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
08/01/2026Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
07/03/2025Modification des bénéficiaires effectifs

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
2
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
31 août 1981
Fin d'existence prévue
15 novembre 2080
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

2 au registre

La forme du réseau

14 entreprises
CCTCCDLMCCEMEE
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises

Groupements

1 entreprise
Entreprise 879903318Cotraitant1 marché · dernier mars 2025 · 770 k€Groupement solidaire

Dirigeants communs

3 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 8,2 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Maintenance suite logicielle AWO OPUS acquisition et prestations associées250 k€
2026Maintenance et évolution progiciel LOGICIEL AS-TECH WEB OFFICE 01/01/2026_renouvelable 2027-2028-2029200 k€
2026Maintenance, aide à l’exploitation, extension des solutions logicielles de la société AS-TECH Solutions et prestations associées400 k€
2026MAINTENANCE DU PROGICIEL DE GESTION DU PATRIMOINE200 k€
2026MAINTENANCE ET ASSISTANCE ACQUISITION DE MODULES COMPLEMENTAIRES POUR LE PROGICIEL AS TECH OPUS ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LA COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQU…650 k€
2026MAINTENANCE ET ASSISTANCE ACQUISITION DE MODULES COMPLEMENTAIRES POUR LE PROGICIEL AS TECH OPUS ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LA COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQU…50 k€
202625024 - Acquisition de licences et de modules, la maintenance, les interfaces et les prestations annexes liées au logiciel Astech400 k€
2026DEPLOIEMENT ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE CORRECTIVE PREVENTIVE POUR LA SOLUTION AS-TECH119 k€
2026Contrat de logiciel on-premise AS-TECH61 k€
2026Maintenance, assistance et évolutions de la solution AS-TECH pour le SDIS de la Vendée30 k€
2026ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE POUR LA MAINTENANCE, LA MISE EN PLACE D'EVOLUTIONS ET LE SERVICE D'AIDE A L'EXPLOITATION DU PROGICIEL AS-TECH480 k€
2025Maintenance et hébergement du logiciel de gestion des services techniques ASTECH171 k€
2025MAINTENANCE ET SERVICE D'AIDE A L'EXPLOITATION DU LOGICIEL CENTRAL PARC ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LA VILLE DE SAINT ETIENNE ET SAINT ETIENNE METROPOLE20 k€
2025MAINTENANCE ET SERVICE D'AIDE A L'EXPLOITATION DU LOGICIEL CENTRAL PARC ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LA VILLE DE SAINT ETIENNE ET SAINT ETIENNE METROPOLE70 k€
2025MAINTENANCE LOGICIEL GESTION DU PATRIMOINE110 k€
2025Maintenance et évolution de la suite progicielle de gestion patrimoniale AS-TECH Symphonie250 k€
2025MAINTENANCE ASSISTANCE ET ACQUISITIONS COMPLEMENTAIRES DU LOGICIEL ASTECH117 k€
2025MAINTENANCE, ASSISTANCE, ACQUISITION DE LICENCES OU DE NOUVEAUX MODULES ET DE PRESTATIONS ASSOCIEES DE LA SOLUTION DE GESTION DE PATRIMOINE, INTERVENTION, STOCK…80 k€
2025MAINTENANCE, ASSISTANCE, ACQUISITION DE LICENCES OU DE NOUVEAUX MODULES ET DE PRESTATIONS ASSOCIEES DE LA SOLUTION DE GESTION DE PATRIMOINE, INTERVENTION, STOCK…140 k€
202524MC0427MN- MAINTENANCE, ASSISTANCE, ACQUISITION DE LICENCES OU DE NOUVEAUX MODULES ET DE PRESTATIONS ASSOCIEES DE LA SOLUTION DE GESTION DE PATRIMOINE, INTERVE…140 k€
2025LOGICIEL DE GESTION DE LA MAINTENANCE ET ACHATS DE LICENCE ET PRESTATIONS200 k€
2025MAINTENANCE DES PROGICIELS ASTECH ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES220 k€
2025Maintenance et prestations complémentaires des progiciels de gestion "AS-TECH"211 k€
2025MAINTENANCE DU PROGICIEL AS-TECH OFFICE - GESTION DU PATRIMOINE DES SERVICES TECHNIQUES200 k€
2025Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande - Acquisition et déploiement du système d'information patrimonial770 k€
2025ACQUISITION LICENCES ET INTERFACES / API80 k€
2025MAINTENANCE ET PRESTATIONS140 k€
2025Suivi, maintenance et évolution de la solution informatisée de gestion du patrimoine mobilier et immobilier400 k€
2025Maintenance As-Tech220 k€
2024Mise en place et déploiement d'une solution informatique de Gestion de Maintenance Assisté par Ordinateur (GMAO) pour la commune d'Avrillé39 k€
2024LOT 01 PROGICIEL AS-TECH STOCKS95 k€
2024Procédure adaptée sans mise en concurrence préalable-Contrat de maintenance et de service du progiciel de gestion des travaux, des stocks et des demandes.23 k€
2024MS5 AU LOT 5 AS TECH PARC AUTO52 k€
2024Maintenance et assistance du logiciel ASTECH PATRIMOINE320 k€
2024MAINTENANCE PROGICIEL AS TECH110 k€
2024Maintenance et prestations complémentaires du logiciel ASTECH489 k€
2024CONTRAT DE MAINTENANCE DES PROGICIELS AS-TECH SOLUTIONS134 k€
2024CONTRAT DE MAINTENACE ET DE SERVICE D'AIDE A L'EXPLOITATION DES PROGICIELS AS-TECH95 k€
2024Maintenance du logiciel AS-TECH, notamment des modules de gestion du parc auto, des stocks-achats, de l'habillement et des prestations associées.270 k€
2024Maintenance, assistance, formation, prestations associées, acquisition de licences et modules complémentaires des outils de gestion intégrée du patrimoine250 k€
37 attributions masquées sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

Voir les tarifs

Chantiers gagnés

Chantiers

50

Montant cumulé

8,9 M€

En préparation250 k€
27 mars 2026Dép. 72

Maintenance suite logicielle AWO OPUS acquisition et prestations associées

Maître d'ouvrage : Département de la Sarthe

En préparation200 k€
17 mars 2026Le Mans

Maintenance et évolution progiciel LOGICIEL AS-TECH WEB OFFICE 01/01/2026_renouvelable 2027-2028-2029

Maître d'ouvrage : Le Mans Métropole

En préparation400 k€
13 mars 2026Dép. 44

Maintenance, aide à l’exploitation, extension des solutions logicielles de la société AS-TECH Solutions et prestations associées

Maître d'ouvrage : Nantes Métropole

En préparation200 k€
10 mars 2026Annecy

MAINTENANCE DU PROGICIEL DE GESTION DU PATRIMOINE

Maître d'ouvrage : Ville d'ANNECY

En préparation50 k€
9 mars 2026

MAINTENANCE ET ASSISTANCE ACQUISITION DE MODULES COMPLEMENTAIRES POUR LE PROGICIEL AS TECH OPUS ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LA COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE

Maître d'ouvrage : Ville de Dunkerque (59)

En préparation650 k€
9 mars 2026Dunkerque

MAINTENANCE ET ASSISTANCE ACQUISITION DE MODULES COMPLEMENTAIRES POUR LE PROGICIEL AS TECH OPUS ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LA COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE

Maître d'ouvrage : Communauté Urbaine de Dunkerque

Acquisition de licences et de modules, la maintenance, les interfaces et les prestations annexes liées au logiciel AstecEn préparation400 k€
2 mars 2026Dép. 77

25024 - Acquisition de licences et de modules, la maintenance, les interfaces et les prestations annexes liées au logiciel Astech

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne

En préparation119 k€
2 mars 2026

DEPLOIEMENT ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE CORRECTIVE PREVENTIVE POUR LA SOLUTION AS-TECH

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération Territoire de la Côte Ouest (974)

En préparation61 k€
22 janvier 2026Rochefort

Contrat de logiciel on-premise AS-TECH

Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomération Rochefort Océan

En préparation30 k€
9 janvier 2026La Roche-sur-Yon

Maintenance, assistance et évolutions de la solution AS-TECH pour le SDIS de la Vendée

Maître d'ouvrage : SDIS de la Vendée

En préparation480 k€
5 janvier 2026Dép. 28

ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE POUR LA MAINTENANCE, LA MISE EN PLACE D'EVOLUTIONS ET LE SERVICE D'AIDE A L'EXPLOITATION DU PROGICIEL AS-TECH

Maître d'ouvrage : Conseil départemental d'Eure-et-Loir

En préparation171 k€
12 décembre 2025Carcassonne

Maintenance et hébergement du logiciel de gestion des services techniques ASTECH

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE CARCASSONNE

En préparation20 k€
8 décembre 2025Saint-Étienne

MAINTENANCE ET SERVICE D'AIDE A L'EXPLOITATION DU LOGICIEL CENTRAL PARC ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LA VILLE DE SAINT ETIENNE ET SAINT ETIENNE METROPOLE

Maître d'ouvrage : Saint-Etienne Métropole

En préparation70 k€
8 décembre 2025Saint-Étienne

MAINTENANCE ET SERVICE D'AIDE A L'EXPLOITATION DU LOGICIEL CENTRAL PARC ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LA VILLE DE SAINT ETIENNE ET SAINT ETIENNE METROPOLE

Maître d'ouvrage : Ville de Saint Etienne

En préparation110 k€
28 octobre 2025Roanne

MAINTENANCE LOGICIEL GESTION DU PATRIMOINE

Maître d'ouvrage : ROANNAIS AGGLOMERATION

En préparation250 k€
23 juillet 2025Dép. 78

Maintenance et évolution de la suite progicielle de gestion patrimoniale AS-TECH Symphonie

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental des Yvelines

En préparation117 k€
22 juillet 2025Dép. 06

MAINTENANCE ASSISTANCE ET ACQUISITIONS COMPLEMENTAIRES DU LOGICIEL ASTECH

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins (06)

CCEn préparation140 k€
17 juillet 2025Toulouse

MAINTENANCE, ASSISTANCE, ACQUISITION DE LICENCES OU DE NOUVEAUX MODULES ET DE PRESTATIONS ASSOCIEES DE LA SOLUTION DE GESTION DE PATRIMOINE, INTERVENTION, STOCK

Maître d'ouvrage : Toulouse Métropole

CCEn préparation80 k€
17 juillet 2025Toulouse

MAINTENANCE, ASSISTANCE, ACQUISITION DE LICENCES OU DE NOUVEAUX MODULES ET DE PRESTATIONS ASSOCIEES DE LA SOLUTION DE GESTION DE PATRIMOINE, INTERVENTION, STOCK

Maître d'ouvrage : Ville de Toulouse

CC/SGEn préparation140 k€
16 juillet 2025Toulouse

24MC0427MN- MAINTENANCE, ASSISTANCE, ACQUISITION DE LICENCES OU DE NOUVEAUX MODULES ET DE PRESTATIONS ASSOCIEES DE LA SOLUTION DE GESTION DE PATRIMOINE, INTERVE

Maître d'ouvrage : Toulouse Métropole

En préparation200 k€
18 juin 2025Dép. 63

LOGICIEL DE GESTION DE LA MAINTENANCE ET ACHATS DE LICENCE ET PRESTATIONS

Maître d'ouvrage : Département du Puy-de-Dôme

En préparation220 k€
6 juin 2025Angers

MAINTENANCE DES PROGICIELS ASTECH ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES

Maître d'ouvrage : Angers Loire Metropole (49)

En préparation211 k€
2 juin 2025Dép. 94

Maintenance et prestations complémentaires des progiciels de gestion "AS-TECH"

Maître d'ouvrage : DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE

GESTION DU PATRIMOINE DES SERVICES TECHNIQUESEn préparation200 k€
11 avril 2025Arles

MAINTENANCE DU PROGICIEL AS-TECH OFFICE - GESTION DU PATRIMOINE DES SERVICES TECHNIQUES

Maître d'ouvrage : Ville d'Arles

Acquisition et déploiement du système d'information patrimonialEn préparation770 k€
28 mars 2025

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande - Acquisition et déploiement du système d'information patrimonial

Maître d'ouvrage : CONSEIL RÉGIONAL DE LA RÉUNION

En préparation140 k€
21 mars 2025Orange

MAINTENANCE ET PRESTATIONS

Maître d'ouvrage : Ville d'Orange (84)

En préparation80 k€
21 mars 2025Orange

ACQUISITION LICENCES ET INTERFACES / API

Maître d'ouvrage : Ville d'Orange (84)

En préparation400 k€
3 février 2025Blois

Suivi, maintenance et évolution de la solution informatisée de gestion du patrimoine mobilier et immobilier

Maître d'ouvrage : Département du Loir-et-Cher

En préparation220 k€
2 janvier 2025

Maintenance As-Tech

Maître d'ouvrage : Département du Var

En préparation39 k€
23 décembre 2024Avrillé

Mise en place et déploiement d'une solution informatique de Gestion de Maintenance Assisté par Ordinateur (GMAO) pour la commune d'Avrillé

Maître d'ouvrage : Ville d'Avrillé (49)

En préparation23 k€
20 décembre 2024Perpignan

Procédure adaptée sans mise en concurrence préalable-Contrat de maintenance et de service du progiciel de gestion des travaux, des stocks et des demandes.

Maître d'ouvrage : Mairie de Perpignan

En préparation95 k€
20 décembre 2024

LOT 01 PROGICIEL AS-TECH STOCKS

Maître d'ouvrage : Mairie de Perpignan

En préparation52 k€
12 décembre 2024Saint-Denis

MS5 AU LOT 5 AS TECH PARC AUTO

Maître d'ouvrage : Commune de Saint-Denis

En préparation320 k€
12 décembre 2024Mende

Maintenance et assistance du logiciel ASTECH PATRIMOINE

Maître d'ouvrage : Département de la Lozère

En préparation110 k€
25 novembre 2024Dép. 501

MAINTENANCE PROGICIEL AS TECH

Maître d'ouvrage : Commune de Cherbourg-en-Cotentin

En préparation489 k€
7 novembre 2024Grenoble

Maintenance et prestations complémentaires du logiciel ASTECH

Maître d'ouvrage : GRENOBLE ALPES METROPOLE

En préparation134 k€
2 octobre 2024

CONTRAT DE MAINTENANCE DES PROGICIELS AS-TECH SOLUTIONS

Maître d'ouvrage : Mairie d'Argenteuil

En préparation95 k€
18 septembre 2024Drancy

CONTRAT DE MAINTENACE ET DE SERVICE D'AIDE A L'EXPLOITATION DES PROGICIELS AS-TECH

Maître d'ouvrage : Ville de Drancy

En préparation270 k€
4 septembre 2024

Maintenance du logiciel AS-TECH, notamment des modules de gestion du parc auto, des stocks-achats, de l'habillement et des prestations associées.

Maître d'ouvrage : GRANDLYON Métropole

En préparation250 k€
21 juin 2024Rouen

Maintenance, assistance, formation, prestations associées, acquisition de licences et modules complémentaires des outils de gestion intégrée du patrimoine

Maître d'ouvrage : Département de la Seine-Maritime

En préparation18 k€
23 mai 2024Dép. 37

MAINTENANCE ET SERVICE D'AIDE A L'EXPLOITATION DES PROGICIELS AS-TECH

Maître d'ouvrage : Tours métropole Val de Loire

En préparation41 k€
11 avril 2024Loire-Authion

Mise en œuvre et maintenance d'un outil numérique de Gestion de demandes des interventions techniques et du patrimoine et prestations associées pour la commune

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE LOIRE-AUTHION

En préparation68 k€
12 février 2024Saint-Nazaire

MAINTENANCE, ASSISTANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES AS-TECH WEB OFFICE, AS-TECH OPUS WEB

Maître d'ouvrage : VILLE DE SAINT NAZAIRE

En préparation70 k€
1 février 2024Vitrolles

MAINTENANCE ET ASSISTANCE PROGICIEL AS TECH GESTION INFORMATISEE DU PATRIMOINE

Maître d'ouvrage : VILLE DE VITROLLES

En préparation33 k€
24 janvier 2024

Solution gestion interventions, logistique, manifestations

Maître d'ouvrage : Ville de VERTOU

En préparation56 k€
1 janvier 2024Épinay-sur-Seine

Maintenance et réparation de matériel informatique

Maître d'ouvrage : COMMUNE D EPINAY SUR SEINE

En préparation46 k€
16 octobre 2023

MAINTENANCE PROGICIEL AS-TECH

Maître d'ouvrage : Mairie de Perpignan

En préparation300 k€
2 octobre 2023Saint-Étienne

Acquisition et mise en oeuvre d'une solution de gestion des bâtiments

Maître d'ouvrage : Département de la Loire

En préparation37 k€
28 juillet 2023

LOGICIEL GESTION PATRIMOINE ET INTERVENTIONS DU SERVICE TECHNIQUE

Maître d'ouvrage : Mairie de Ecully

En préparation38 k€
17 juillet 2023

CONTRAT DE MAINTENANCE ENVIRONNEMENT HEBERGE ET SERVICE D'AIDE A L'EXPLOITATION PROGICIELS AS TECH SOLUTIONS

Maître d'ouvrage : Mairie de Salon de Provence

45 chantiers masqués sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

Voir les tarifs
Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

1 accord publié sur Legifrance depuis 2017.

Forfait jours

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.