ART SMA
Fabrication de portes et fenêtres en métal à Saint-Vallier (71) · Certifié RGE
SIREN 535347553SIRET 535 347 553 00013NAF 2512Z
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit ART SMA depuis le 18 octobre 2011. Son siège est établi à Saint-Vallier (71230). L'effectif déclaré relève de la tranche 6 à 9 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]
L'activité déclarée est fabrication de portes et fenêtres en métal (code 2512Z), dans le département de Saône-et-Loire.[1]
Le registre enregistre 2 dirigeants.[1]
Ce SIREN porte 2 attributions de marché public. 2 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]
L'entreprise porte 1 qualification RGE active, délivrée par un organisme accrédité.[1]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de Saône-et-Loire, relevées par l'administration fiscale.[3]
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- ART SMA
- SIRET du siège
- 535 347 553 00013
- SIREN
- 535347553
- N° TVA intracommunautaire
- FR91535347553
- Numéro RCS
- 535 347 553 R.C.S. Mâcon
- Inscription au RCS
- Inscrit
- au greffe de Mâcon, le 18 octobre 2011
- Forme juridique
- code SARL (autre)
- Effectif
- 6 à 9 salariés
- Catégorie
- PME
- Code NAF / APE
- 2512Z — Fabrication de portes et fenêtres en métal
- Adresse du siège
- IMPASSE PIERRE DE COUBERTIN, 71230 SAINT-VALLIER
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Commerciale
- Type
- Personne morale
- Structure
- AVEC_ETABLISSEMENT
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 2
- Clôture d'exercice
- 31 août
- Durée de vie (statuts)
- 99 ans
- Début d'activité
- 1er septembre 2011
- Fin d'existence prévue
- 17 octobre 2110
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCSRNM
Direction
2 au registre2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.
Où sont les établissements
1 implantation · 1 ouverteLes 1 établissement sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
La liste
1 implantationActualités
Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- Dépôts des comptes — ART SMA
{"dateCloture": "2025-08-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}
- Dépôts des comptes — ART SMA
{"dateCloture": "2024-08-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}
Écosystème opérateur immobilier
Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées
Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public
Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds
Qualifications RGE
1 qualification activeLa mention RGE (« reconnu garant de l'environnement ») est délivrée par un organisme accrédité et conditionne l'accès des clients aux aides publiques à la rénovation. Chaque qualification a son domaine et sa date de fin de validité.
Marchés publics remportés
2 attributionsMontant cumulé des attributions listées : 190 k€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.
Chantiers gagnés
Chantiers
2
Montant cumulé
190 k€
En préparation139 k€Travaux d'adaptabilité des Etablissements Recevant du Public (ERP) sur le patrimoine de l'OPAC Saône et Loire
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Maître d'ouvrage : Mairie de Saint-germain-du-bois
Patrimoine cadastral
millésime 2025Aucun bien au fichier foncier 2025
Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.
Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.