AQUA'VALENT

Activités des sièges sociaux à Maiche (25)

SIREN 813581295SIRET 813 581 295 00017NAF 9311Z

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9311Z — Activités des sièges sociauxSociété par actions simplifiée6 à 9 salariés
Dirigeants1inscrits au registre
Immatriculation201521 septembre 2015
Effectif6 à 9 salariéstranche INSEE
CatégoriePMEclassement INSEE
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit AQUA'VALENT sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 21 septembre 2015. Son siège est établi à Maiche (25120). L'effectif déclaré relève de la tranche 6 à 9 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]

L'activité déclarée est activités des sièges sociaux (code 9311Z), dans le département du Doubs.[1]

Le registre enregistre 1 dirigeant.[1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Doubs, relevées par l'administration fiscale.[2]

[1]Registre national des entreprises[2]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
AQUA'VALENT
SIRET du siège
813 581 295 00017
SIREN
813581295
N° TVA intracommunautaire
FR21813581295
Numéro RCS
813 581 295 R.C.S. Besançon
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Besançon, le 21 septembre 2015
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Effectif
6 à 9 salariés
Catégorie
PME
Code NAF / APE
9311Z — Activités des sièges sociaux
Adresse du siège
7 RUE DE GOULE, 25120 MAICHE

Objet social

déposé au registre

Exploitation et animation d'un complexe aquatique, sports et loisirs, exploitation d'un centre d'esthétique, de soins du corps, de remise en forme et de balnéothérapie, toutes animations et activités commerciales diverses, la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevet concernant ces activités

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
09/02/2017Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 05/12/2016

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

2 inscriptions modificatives
01/08/2023Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/08/2023Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Capital
Fixe
Représentants actifs
1
Clôture d'exercice
31 juillet
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
10 septembre 2015
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Non diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCSRNM

Direction

1 au registre

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

  • Procédures collectivesbodacc
    Procédures collectives — AQUA'VALENT

    {"type": "initial", "famille": "Avis de dépôt", "nature": "Dépôt de l'état des créances", "date": "2026-04-21", "complementJugement": "L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication."}

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus2parcelles cadastrales
Surface au sol3 120 m²cumulée
Locaux1bâtis recensés
Implantation1communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
25Doubs2

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

1 département masqué sur cette page

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Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.