APPART HOTEL AIGUILLE VERTE

Activités des sièges sociaux à Cours (69)

SIREN 822535381SIRET 822 535 381 00013NAF 5510Z

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5510Z — Activités des sièges sociauxSociété par actions simplifiée0 salarié
Dirigeants1inscrits au registre
Immatriculation201615 septembre 2016
Effectif0 salariétranche INSEE
CatégoriePMEclassement INSEE
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit APPART HOTEL AIGUILLE VERTE sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 15 septembre 2016. Son siège est établi à Cours (69240). L'effectif déclaré relève de la tranche 0 salarié, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]

L'activité déclarée est activités des sièges sociaux (code 5510Z), dans le département du Rhône.[1]

Le registre enregistre 1 dirigeant.[1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Rhône, relevées par l'administration fiscale.[2]

[1]Registre national des entreprises[2]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
APPART HOTEL AIGUILLE VERTE
SIRET du siège
822 535 381 00013
SIREN
822535381
N° TVA intracommunautaire
FR69822535381
Numéro RCS
822 535 381 R.C.S. Lyon
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Lyon, le 15 septembre 2016
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Effectif
0 salarié
Catégorie
PME
Code NAF / APE
5510Z — Activités des sièges sociaux
Adresse du siège
86 IMP DU CHATEAU, 69240 COURS

Objet social

déposé au registre

La création, l'achat, la vente, la prise à bail, l'exploitation directe ou indirecte de tous hôtels ou appartement hôtels, toutes activités concernant l'hôtellerie, la gestion et plus génralement l'exploitation par bail, location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers à quelques endroit qu'ils se trouvent situés et la prise de participation dans toutes sociétés immobilières ou hôtelières, la prise de participation majoritaire ou non dans des sociétés ayant pour objet principalement l'exploitation d'hôtels, d'établissement para hôteliers ou d'appartements meublés en vue de les diriger et de contrôler leurs activités ainsi que d'assurer la direction et l'organisation de ces entreprises.

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS

Aucune observation au registre

Les observations signalent les incidents de vie sociale relevés par le tribunal de commerce. Leur absence n'est pas une garantie de solvabilité.

Historique des modifications

2 inscriptions modificatives
01/01/2026Transfert d’un établissement
01/01/2026Transfert d’un établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
1
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
30 septembre 2016
Fin d'existence prévue
14 septembre 2115
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

1 au registre

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

La forme du réseau

1 entreprise
E

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Dirigeants communs

1 entreprise

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires
Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus2parcelles cadastrales
Surface au sol643 m²cumulée
Implantation1communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
74Haute-Savoie2

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

1 département masqué sur cette page

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Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.