ACHILLE BERTRAND

Les Herbiers (85)

SIREN 424935500SIRET 424 935 500 00068NAF 4632A

Suivre cette entreprise
Société par actions simplifiée200 à 249 salariés
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Permis déposés50+au moins — le total n'est pas calculé
Dirigeants3inscrits au registre
Accords14déposés au registre
Capital social500 k€
Immatriculation20049 juin 2004
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit ACHILLE BERTRAND sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 9 juin 2004. Son siège est établi à Les Herbiers (85500). Le capital social s'élève à 500 000 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 200 à 249 salariés, et l'INSEE la range parmi les grandes entreprises.[1]

Le registre enregistre 3 dirigeants.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 50 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

14 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de la Vendée, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
ACHILLE BERTRAND
SIRET du siège
424 935 500 00068
SIREN
424935500
N° TVA intracommunautaire
FR17424935500
Numéro RCS
424 935 500 R.C.S. La Roche-sur-Yon
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de La Roche-sur-Yon, le 9 juin 2004
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
500 000 €
Effectif
200 à 249 salariés
Catégorie
GE
Code NAF / APE
4632A
Adresse du siège
LA VERGNAIE RUE FLORIANE 85500 LES HERBIERS

Objet social

déposé au registre

- Le conditionnement et la commercialisation des viandes, abats et produits surgelés et plus généralement, de tous produits alimentaires. - Toutes opérations liées à l'activité de transport public routier de marchandises ou loueur de véhicules industriels avec conducteur destinés au transport de marchandises. - La participation de la Société, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, de création, d'acquisition, de location, de prise en location-gérance de tous fonds de commerce ou établissements, la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités. Et généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe.

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
24/05/2018Acte sous seing privé du 28.12.2017 enregistré au SIE de la Roche sur Yon le 31.01.2018, Dossier 2018 05337 référence 2018 A 00712. Délai pour les oppositions 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc. Adresse du vendeur: 11 rue de la Croix Hindré ZA du Hindré III, 35310 BREAL SOUS MONTFORT Oppositions : A ACHILLE BERTRAND RUE ETIENNE LENOIR ZI DU BOIS JOLY 85500 LES HERBIERS , date d'effet : 01-01-2018 , publié dans : LES SABLES - VENDEE JOURNAL en date du : 01-03-2018 , Précédent propriétaire : Siren 425095007 , Statut : B , Greffe d'immatriculation : RENNES , Nom/Dénomination : SUPERHALLES BRETAGNE .
15/03/2017- Fusion par voie d'absorption de la Société Agence Européenne du Bocage rcs la Roche sur Yon 333 435 972 A CPTER DU 31/12/2012
15/03/2017- Acquisition d'un branche d'activité appartenant à la Société GASTRONOMIE SERVICE rcs ROUEN 451 331 078 à cpter du 1/10/2013
15/03/2017- Cession clientèle et achallandage d'un fonds de commercialisation de produits alimentaires sur le département 14, activité cédée à GASTRONOMIE SERVICE RCS ROUEN 451 331 078 à cpter du 1/4/2014
15/03/2017- Prise en location-gérance d'un fonds de distribution de produits alimentaires frais et surgelés appartenant à la société SUPERHALLES INVESTISSEMENTS à cpter du 1/11/2015 jusqu'au 31/12/2015 renouvellement par tacite reconduction
15/06/2011: Vente d'une branche d'activité "Conditionnement - commercialisation de viandes-abats- produits surgeles sur les départements 24 ET 87" à la STE KRILL (RCS BRIVE 377.714.449), à compter du 10.01.11
15/06/2011PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 22/04/2005.

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

1 inscription modificative
21/10/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
AGENT_COMMERCIAL
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
3
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
94 ans
Début d'activité
5 novembre 1999
Fin d'existence prévue
8 juin 2098
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

3 au registre

Personnes morales dirigeantes

SFGEMembre du conseil de surveillanceSIREN 343300034fiche non disponible
BDO ANGERSCommissaire aux comptes titulaireSIREN 333032654fiche non disponible

1 personne physique, 2 personnes morales inscrites au registre national des entreprises.

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 4,8 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2025LOT 03 - PRODUITS SURGELES42 k€
2025LOT 5 VIANDE ENTIERE OU PIECE DE VEAU ET DE BOEUF48 k€
2025BOUCHERIE - VIANDES FRAICHES45 k€
2025Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective11 k€
2025Lot 4 : Viande de boeuf, veau et agneau66 k€
2025DENREES ALIMENTAIRE VIANDE BOUCHERIE VEAU72 k€
2025LOT 6 PORC CHARCUTERIE80 k€
2025LOT 5 VIANDE FRAICHE BOEUF VEAU AGNEAU40 k€
2025Viande de boeuf, veau et agneau - FOURNITURE DE SALAISON, CHARCUTERIE, VIANDE CUITE, VIANDE DE PORC, VIANDE DE VOLAILLE, VIANDE DE BOEUF, VIANDE DE VEAU, VIANDE…66 k€
2025FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES41 k€
2025FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES43 k€
2025FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES46 k€
2025ACHAT DE DENREES ALIMENTAIRES66 k€
2025LOT 3 SURGELES -398 k€
2025Acquisition de denrées alimentaires - Durée de 4 ans - Lots 6, 12, 42, 48, 49 et 521 M€
2025Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective57 k€
20252026-2028 FOURNITURES DE PRODUITS SURGELES CONVENTIONNELS600 k€
20252026-2028 FOURNITURES DE PRODUITS SURGELES BIOLOGIQUES60 k€
2025MARCHE ALIMENTAIRE - ACHILLE187 k€
2025Charcuterie - Achat de denrées alimentaires pour l'unité centrale de production16 k€
2025Viande fraîche de porc - Achat de denrées alimentaires pour l'unité centrale de production8 k€
2025MARCHE ALIMENTAIRE - ACHILLE187 k€
2024Produits surgelés bio - Marché de fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique5 k€
2024FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES RESTAURANTS SCOLAIRES ET LES REPAS A DOMICILE DE LA COMMUNE DE GOND PONTOUVRE POUR LES ANNEES 2025 ET 202628 k€
2024Fournitures de denrées alimentaires pour la mairie de Bouguenais - Lot n°09 : Viandes fraîches de porc BIO36 k€
2024LOT 03 - PRODUITS SURGELES42 k€
2024Fournitures de denrées alimentaires pour la mairie de Bouguenais - Lot n°08 : Viandes fraîches de boeuf, veau, agneaux conventionnelles et labellisées24 k€
2024Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective4 k€
2024PRODUITS CARNES ET DE LA MER SURGELES422 k€
2024Produits surgelés issus de l'agriculture biologique - Fourniture de denrées alimentaires et consommables pour la cuisine centrale7 k€
2024Produits surgelés - Fourniture de denrées alimentaires et consommables pour la cuisine centrale60 k€
2024Surgelés180 k€
2024Fourniture de denrées alimentaires90 k€
2024LOT 04 CHARCUTERIES270 k€
2024LOT 5 VIANDE FRAICHE DE PORC28 k€
2024LOT 3 SURGELES398 k€
2024Viandes de bœuf, veau, porc (autres que surgelés et appertisés) issus de l’agriculture biologique - Marché de fournitures de denrées alimentaires – accords-cadr…5 k€
2024Produits surgelés - Marché de fournitures de denrées alimentaires – accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande42 k€
2024Viandes de bœuf, veau, agneau, porc (autres que surgelés et appertisés) issus de l’agriculture conventionnelle avec introduction de produits Egalim - Marché de …9 k€
2024Charcuterie et préparations alimentaires élaborées - Marché de fournitures de denrées alimentaires – accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de …7 k€
37 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

50

Montant cumulé

7,2 M€

PRODUITS SURGELESEn préparation42 k€
18 décembre 2025Trignac

LOT 03 - PRODUITS SURGELES

Maître d'ouvrage : Mairie de Trignac

En préparation48 k€
18 décembre 2025Dép. 53

LOT 5 VIANDE ENTIERE OU PIECE DE VEAU ET DE BOEUF

Maître d'ouvrage : Ville de Mayenne

En préparation11 k€
17 décembre 2025Saint-Yrieix-sur-Charente4 autres entreprises

Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective

Maître d'ouvrage : Mairie de Saint-yrieix-sur-charente

Sur le même chantier

G.M.DEVELOPPEMENT (GM DEVELOPPEMENT) (GMD)

FORNEL FRERES

POMONA EPISAVEURS

TRANSGOURMET OPERATIONS

En préparation40 k€
16 décembre 2025Dép. 79

LOT 5 VIANDE FRAICHE BOEUF VEAU AGNEAU

En préparation72 k€
16 décembre 2025Dép. 72

DENREES ALIMENTAIRE VIANDE BOUCHERIE VEAU

Maître d'ouvrage : Ville de La Flèche

En préparation66 k€
16 décembre 2025Dép. 852 autres entreprises

Lot 4 : Viande de boeuf, veau et agneau

Maître d'ouvrage : Ville d'Aizenay

Sur le même chantier

SOCIETE DE DISTRIBUTION AVICOLE

POMONA

En préparation80 k€
16 décembre 2025Dép. 79

LOT 6 PORC CHARCUTERIE

VIANDES FRAICHESEn préparation45 k€
16 décembre 2025Saint-Avertin

BOUCHERIE - VIANDES FRAICHES

Maître d'ouvrage : Ville de Saint-Avertin

FOURNITURE DE SALAISON, CHARCUTERIE, VIANDE CUITE, VIANDE DE PORC, VIANDE DE VOLAILLE, VIANDE DE BOEUF, VIANDE DE VEAU,En préparation66 k€
16 décembre 2025Dép. 85

Viande de boeuf, veau et agneau - FOURNITURE DE SALAISON, CHARCUTERIE, VIANDE CUITE, VIANDE DE PORC, VIANDE DE VOLAILLE, VIANDE DE BOEUF, VIANDE DE VEAU, VIANDE

Maître d'ouvrage : Ville d'Aizenay

En préparation131 k€
4 novembre 2025Dép. 477 autres entreprises

FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES

Maître d'ouvrage : Mairie de Villeneuve-sur-lot

Sur le même chantier

LSVLOT

SODILAN

POMONA EPISAVEURS

ESPRI RESTAURATION (EPC)

MARASSE ET FILS

LES MAITRES DU PAIN

POMONA

En préparation66 k€
22 octobre 2025Bruges2 autres entreprises

ACHAT DE DENREES ALIMENTAIRES

Maître d'ouvrage : Ville de Bruges

Sur le même chantier

POMONA

LODIFRAIS

En préparation398 k€
16 août 2025

LOT 3 SURGELES -

Maître d'ouvrage : Mairie de Niort (Service marchés publics)

Lots 6, 12, 42, 48, 49 et 52En préparation1 M€
22 juillet 2025Le Mans

Acquisition de denrées alimentaires - Durée de 4 ans - Lots 6, 12, 42, 48, 49 et 52

Maître d'ouvrage : Ville du Mans

En préparation57 k€
11 juillet 2025Soyaux4 autres entreprises

Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective

Maître d'ouvrage : Mairie de Soyaux

Sur le même chantier

POMONA EPISAVEURS

POMONA

FORNEL FRERES

SOCIETE DE DISTRIBUTION AVICOLE

En préparation600 k€
10 juillet 2025Dép. 72

2026-2028 FOURNITURES DE PRODUITS SURGELES CONVENTIONNELS

Maître d'ouvrage : Commune de Sablé-sur-Sarthe

En préparation60 k€
10 juillet 2025Dép. 72

2026-2028 FOURNITURES DE PRODUITS SURGELES BIOLOGIQUES

Maître d'ouvrage : Commune de Sablé-sur-Sarthe

ACHILLEEn préparation187 k€
6 mai 2025Dép. 79

MARCHE ALIMENTAIRE - ACHILLE

Maître d'ouvrage : EHPAD LE GRAND CHENE

Achat de denrées alimentaires pour l'unité centrale de productionEn préparation16 k€
13 mars 2025Saint-Jean-de-Monts

Charcuterie - Achat de denrées alimentaires pour l'unité centrale de production

Maître d'ouvrage : Commune de Saint Jean de Monts (85)

Achat de denrées alimentaires pour l'unité centrale de productionEn préparation8 k€
13 mars 2025Saint-Jean-de-Monts

Viande fraîche de porc - Achat de denrées alimentaires pour l'unité centrale de production

Maître d'ouvrage : Commune de Saint Jean de Monts (85)

ACHILLEEn préparation187 k€
1 janvier 2025Dép. 79

MARCHE ALIMENTAIRE - ACHILLE

Maître d'ouvrage : EHPAD LE GRAND CHENE

Marché de fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologiqueEn préparation5 k€
31 décembre 2024

Produits surgelés bio - Marché de fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique

En préparation28 k€
23 décembre 2024Gond-Pontouvre6 autres entreprises

FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES RESTAURANTS SCOLAIRES ET LES REPAS A DOMICILE DE LA COMMUNE DE GOND PONTOUVRE POUR LES ANNEES 2025 ET 2026

Maître d'ouvrage : Mairie de Gond Pontouvre

Sur le même chantier

SOCIETE INDUSTRIELLE RAISON FRERES (SIRF)

G.M.DEVELOPPEMENT (GM DEVELOPPEMENT) (GMD)

FORNEL FRERES

PRO A PRO

SYSCO FRANCE SAS

SOCIETE BERNARD

Lot n°09 : Viandes fraîches de porc BIOEn préparation36 k€
20 décembre 2024Bouguenais

Fournitures de denrées alimentaires pour la mairie de Bouguenais - Lot n°09 : Viandes fraîches de porc BIO

Maître d'ouvrage : VILLE DE BOUGUENAIS

PRODUITS SURGELESEn préparation42 k€
19 décembre 2024Trignac

LOT 03 - PRODUITS SURGELES

Maître d'ouvrage : Mairie de Trignac

Lot n°08 : Viandes fraîches de boeuf, veau, agneaux conventionnelles et labelliséesEn préparation24 k€
19 décembre 2024Bouguenais

Fournitures de denrées alimentaires pour la mairie de Bouguenais - Lot n°08 : Viandes fraîches de boeuf, veau, agneaux conventionnelles et labellisées

Maître d'ouvrage : VILLE DE BOUGUENAIS

En préparation4 k€
13 décembre 2024Saint-Yrieix-sur-Charente1 autre entreprise

Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective

Maître d'ouvrage : Mairie de Saint-yrieix-sur-charente

Sur le même chantier

SOCIETE DE DISTRIBUTION AVICOLE

En préparation422 k€
10 décembre 2024Dép. 37

PRODUITS CARNES ET DE LA MER SURGELES

Maître d'ouvrage : SYNDICAT MIXTE DE GESTION DE LA CUISINE CENTRALE DE FONDETTES

En préparation180 k€
3 décembre 2024Dép. 85

Surgelés

Maître d'ouvrage : Ville du Poiré sur Vie (85)

Fourniture de denrées alimentaires et consommables pour la cuisine centraleEn préparation7 k€
3 décembre 2024Dép. 85

Produits surgelés issus de l'agriculture biologique - Fourniture de denrées alimentaires et consommables pour la cuisine centrale

Maître d'ouvrage : Ville du Poiré sur Vie (85)

Fourniture de denrées alimentaires et consommables pour la cuisine centraleEn préparation60 k€
3 décembre 2024Dép. 85

Produits surgelés - Fourniture de denrées alimentaires et consommables pour la cuisine centrale

Maître d'ouvrage : Ville du Poiré sur Vie (85)

En préparation90 k€
18 octobre 2024Dép. 724 autres entreprises

Fourniture de denrées alimentaires

Maître d'ouvrage : Ville de La Flèche

Sur le même chantier

ETABLISSEMENTS BLIN (PRO A PRO)

GUILMOT-GAUDAIS

SOCIETE INDUSTRIELLE RAISON FRERES (SIRF)

POMONA

En préparation270 k€
18 octobre 2024Dép. 72

LOT 04 CHARCUTERIES

Maître d'ouvrage : Ville de La Flèche

En préparation28 k€
22 septembre 2024

LOT 5 VIANDE FRAICHE DE PORC

Maître d'ouvrage : Mairie de Niort (Service marchés publics)

En préparation398 k€
16 août 2024

LOT 3 SURGELES

Maître d'ouvrage : Mairie de Niort (Service marchés publics)

Marché de fournitures de denrées alimentaires – accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commandeEn préparation5 k€
6 août 2024Mouchamps

Viandes de bœuf, veau, porc (autres que surgelés et appertisés) issus de l’agriculture biologique - Marché de fournitures de denrées alimentaires – accords-cadr

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE MOUCHAMPS

Marché de fournitures de denrées alimentaires – accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commandeEn préparation42 k€
30 juillet 2024Mouchamps

Produits surgelés - Marché de fournitures de denrées alimentaires – accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE MOUCHAMPS

Marché de fournitures de denrées alimentaires – accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons deEn préparation9 k€
30 juillet 2024Mouchamps

Viandes de bœuf, veau, agneau, porc (autres que surgelés et appertisés) issus de l’agriculture conventionnelle avec introduction de produits Egalim - Marché de

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE MOUCHAMPS

Marché de fournitures de denrées alimentaires – accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commandeEn préparation7 k€
30 juillet 2024Mouchamps

Charcuterie et préparations alimentaires élaborées - Marché de fournitures de denrées alimentaires – accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE MOUCHAMPS

BOEUF / VEAU / AEn préparation95 k€
1 juillet 2024Dép. 37

FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES LOT 1 - BOEUF / VEAU / A

Maître d'ouvrage : Commune de Saint Pierre des Corps

Fourniture de viandes et charcuteries issues de l'agriculture biologique, conventionnelle et labelEn préparation253 k€
17 juin 2024Angers

Viande bovine fraiche issue de l'agriculture conventionnelle et biologique - Fourniture de viandes et charcuteries issues de l'agriculture biologique, conventio

Maître d'ouvrage : Angers Loire Restauration

En préparation80 k€
13 mars 20242 autres entreprises

LOT 6 : PRODUITS SURGELES

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE LIFFRE

Sur le même chantier

POMONA

SOCIETE INDUSTRIELLE RAISON FRERES (SIRF)

CharcuterieEn préparation10 k€
5 mars 2024Dép. 40

Fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de Moré - Charcuterie

En préparation80 k€
2 janvier 2024

Charcuterie

Maître d'ouvrage : Conseil Départemental de la Gironde

En préparation48 k€
1 janvier 2024

LOT 3 : CHARCUTERIES

Maître d'ouvrage : CCAS de Châtellerault (86)

En préparation100 k€
1 janvier 2024

LOT 3 : CHARCUTERIES

Maître d'ouvrage : Ville de Châtellerault (86)

En préparation35 k€
21 décembre 2023Saint-Yrieix-sur-Charente6 autres entreprises

FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE

Maître d'ouvrage : Mairie de Saint-yrieix-sur-charente

Sur le même chantier

TRANSGOURMET OPERATIONS

POMONA EPISAVEURS

G.M.DEVELOPPEMENT (GM DEVELOPPEMENT) (GMD)

SOCIETE BERNARD

SOCOPA VIANDES

SYSCO FRANCE SAS

En préparation500 k€
15 décembre 2023Dép. 64

Charcuterie

Maître d'ouvrage : Mairie de Mouguerre

LOT 7En préparation42 k€
11 décembre 2023Dép. 64

MARCHE ACENA - VIANDE DE PORC - LOT 7

Maître d'ouvrage : Commune de Mourenx

Lot 2 Viandes et volaillesEn préparation1,1 M€
7 décembre 2023Dép. 643 autres entreprises

Marche de Fourniture de produits surgeles pour le groupement de commande de denrees alimentaires des EPLE et structures publiques de la zone Pyrenees Atlantique

Maître d'ouvrage : Commune de Mourenx

Sur le même chantier

SYSCO FRANCE SAS

POMONA

PRO A PRO

En préparation28 k€
22 septembre 2023

LOT 5 VIANDE DE PORC

Maître d'ouvrage : Mairie de Niort (Service marchés publics)

45 chantiers masqués sur cette page

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus2parcelles cadastrales
Surface au sol4,7 hacumulée
Locaux1bâtis recensés
Implantation1communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
85Vendée2

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

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Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

14 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDNAOentreprise

UN ACCORD SUR LES SALAIRES DANS LE CADRE DES NAO

signé le 6 mars 2025IDCC 573CFDT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primes
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

signé le 30 décembre 2024IDCC 573CFDT
Autres dispositions Egalité professionnelle
ACCORDentreprise

UN ACCORD DE MOBILITE GEOGRAPHIQUE DES CHAUFFEURS LIVREURS

signé le 7 novembre 2024IDCC 573CFDT
Autre, précisez
ACCORDNAOentreprise

UN ACCORD SUR LES SALAIRES 2024

signé le 12 mars 2024IDCC 573CFDT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primes
ACCORDentreprise

Un accord relatif à la prorogation des mandats des élus du Comité Social et Economique

signé le 21 novembre 2023IDCC 573CFDT
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDNAOentreprise

UN ACCORD SUR LES SALAIRES DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE

signé le 28 février 2023IDCC 573CFDT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de prime (autre qu'évolution)Heures supplémentaires (contingent, majoration)
ACCORDNAOentreprise

UN ACCORD SUR LES SALAIRES DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE

signé le 23 février 2022IDCC 573CFDT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDNAOentreprise

UN ACCORD SUR LES SALAIRES DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021

signé le 23 mars 2021IDCC 573CFDT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Un accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

signé le 22 décembre 2020CFDT
Autres dispositions Egalité professionnelle
ACCORDNAOentreprise

UN ACCORD SUR LES SALAIRES DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE

signé le 2 septembre 2020CFDT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Autre, précisez
ACCORDentreprise

UN ACCORD SUR L ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE

signé le 18 octobre 2019IDCC 573CFDT
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDNAOentreprise

UN ACCORD SUR LES SALAIRES DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE

signé le 12 mars 2019IDCC 573CFDT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primes
ACCORDentreprise

UN ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT

signé le 28 février 2019IDCC 573CFDT
Système de prime (autre qu'évolution)
ACCORDNAOentreprise

UN ACCORD SUR LES SALAIRES DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE

signé le 26 mars 2018IDCC 573CFDT, UNSA
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primes
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