COMMUNE DE BELFORT
Administration publique générale à Belfort (90)
SIREN 219000106SIRET 219 000 106 00019NAF 8411Z
8411Z — Administration publique générale2 000 à 4 999 salariés
Établissements61dont 54 ouverts
Immatriculation19781er janvier 1978
Effectif2 000 à 4 999 salariéstranche INSEE
CatégorieETIclassement INSEE
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit COMMUNE DE BELFORT depuis le 1er janvier 1978. Son siège est établi à Belfort (90000). L'effectif déclaré relève de la tranche 2 000 à 4 999 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]
L'activité déclarée est administration publique générale (code 8411Z), dans le département du Territoire de Belfort. Elle relève de la convention collective IDCC 9999.[1]
Le réseau compte 61 établissements, dont 54 ouverts.[1]
Cette entité a publié 145 marchés en tant qu'acheteur public, dont 7 sur les douze derniers mois.[2]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Territoire de Belfort, relevées par l'administration fiscale.[3]
[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- COMMUNE DE BELFORT
- SIRET du siège
- 219 000 106 00019
- SIREN
- 219000106
- N° TVA intracommunautaire
- FR27219000106
- Forme juridique
- code Établissement public administratif
- Effectif
- 2 000 à 4 999 salariés
- Catégorie
- ETI
- Code NAF / APE
- 8411Z — Administration publique générale
- Conventions collectives
- (IDCC 9999)
- Adresse du siège
- PLACE D'ARMES 90000 BELFORT
Où sont les établissements
61 implantations · 54 ouvertesLes 61 établissements sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé
La liste
61 implantationsCommuneSIRETAdresseRôleÉtat
90000 BELFORT219 000 106 00019PLACE D'ARMESSiègeOuvert90000 BELFORT219 000 106 00035AVENUE DU GENERAL LECLERC55.30ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 000431 FAUBOURG DE MONTBELIARD90.04ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 000501 RUE HENRI DUNANT84.11ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 0007666 RUE DE LA 1ERE ARMEE FRANCAISE85.10ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 0008419 RUE DE LA 1ERE ARMEE FRANCAISE85.10ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 001009 VIA D'AUXELLES85.10ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 0011831 RUE CLAUDE BERNARD85.10ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 001264 PLACE DES BOURGEOIS85.20ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 00167RUE DE BRUXELLES85.20ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 001752 RUE RENE CASSIN85.59AOuvert90000 BELFORT219 000 106 00183RUE DE CHATEAUDUN85.10ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 001917 RUE DE CHATEAUDUN85.20ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 0021714 PLACE DE L'ETUVE85.10ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 002413 RUE FRANCOIS GEANT85.20ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 00266112 AVENUE JEAN JAURES85.20ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 002743 RUE DE ZAPOROJIE85.20ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 00282RUE DE MONACO85.20ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 0029017 AVENUE DES FRERES LUMIERE85.10ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 0030813 AVENUE DES FRERES LUMIERE85.20ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 00324RUE DE MONACO85.10ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 00332RUE DE LA PAIX85.10ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 00373RUE ANDRE PARANT85.10ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 00407RUE SALVADOR ALLENDE85.10ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 004151 ALLEE MARGUERITE GENTZBITTEL85.10ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 004234 RUE HENRI SAUSSOT85.10ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 004312 QUAI CHARLES SCHNEIDER85.10ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 0044910 RUE JULES SIEGFRIED85.20ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 0045610 RUE JULES SIEGFRIED85.20ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 0046443 RUE CHARLES STEINER85.20ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 0047237 RUE CHARLES STEINER85.10ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 004801 RUE DE ZAPOROJIE85.10ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 00506CENTRE COMMERCIAL DES 4 AS91.01ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 005143 RUE LOUIS ARAGON85.10ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 005221 RUE LOUIS ARAGON85.20ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 0053037 RUE DE LA PAIX85.20ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 005482 RUE LOUIS BRAILLE85.20ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 00555RUE SIMONE DE BEAUVOIR85.20ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 00563RUE GASTON DEFFERRE85.10ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 00571RUE CUVIER85.20ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 00589RUE DE STRASBOURG88.99BOuvert90000 BELFORT219 000 106 005974 RUE DE L'ANCIEN THEATRE88.91AOuvert90000 BELFORT219 000 106 0060538 RUE VOLTAIRE88.91AOuvert90000 BELFORT219 000 106 0061322 AV CAPT DE LA LAURENCIE88.91AOuvert90000 BELFORT219 000 106 00621RUE DE STOCKHOLM88.91AOuvert90000 BELFORT219 000 106 0063910 RUE DU DOCTEUR CHARLES FRERY88.91AOuvert90000 BELFORT219 000 106 00647RUE GEORGES POMPIDOU88.91AOuvert90000 BELFORT219 000 106 0065412 RUE DE VERDUN88.91AOuvert90000 BELFORT219 000 106 006622 RUE ANDRE PARANT88.91AOuvert90000 BELFORT219 000 106 00670112 AVENUE JEAN JAURES85.10ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 00704PLACE D'ARMES68.20BOuvert90000 BELFORT219 000 106 00712PLACE D'ARMES42.99ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 007201 PLACE D'ARMES56.29BOuvert90000 BELFORT219 000 106 00738PLACE D'ARMES42.99ZOuvert90000 BELFORT219 000 106 0009223 RUE DE LA 1ERE ARMEE FRANCAISE80.1ZFermé90000 BELFORT219 000 106 00159RUE DE BRUXELLES80.1ZFermé90000 BELFORT219 000 106 0022514 PLACE DE L'ETUVE80.1ZFermé90000 BELFORT219 000 106 0023325 RUE DE LA 1ERE ARMEE FRANCAISE80.1ZFermé90000 BELFORT219 000 106 0031617 FAUBOURG DE LYON80.1ZFermé90000 BELFORT219 000 106 003652 RUE ANDRE PARANT80.1ZFermé90000 BELFORT219 000 106 006969002 PL D ARMES42.99ZFermé
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145 marchésPubliéObjetTypeDate limiteMontant
2026Travaux de pose de points d'ancrage dans un milieu naturel pour la ville de BelfortTravaux08/07/2026—2026Requalification du stade CourtotTravaux——2026Requalification du stade CourtotTravaux02/02/2026—2025Travaux de végétalisation des cimetières de Brasse et BellevueTravaux04/11/2025—2025Travaux de restructuration de l'annexe mairie, 4 rue de l'Ancien Théâtre / Lot 15 - étanchéitéTravaux01/10/2025—2025Travaux de végétalisation des cimetières de Brasse et BellevueTravaux30/09/2025—2025Aménagement d'un parcours sportif dans la forêt du Salbert à BelfortFournitures19/09/2025—2025Travaux de reprises administrativesTravaux23/09/2025—2025Aménagement de la promenade du plateau des chèvresTravaux01/08/2025—2025Démolition reconstruction Base vie SaussotTravaux18/06/2025—2025Prestations de déménagement lors de la restructuration de l'annexe mairie, 4 rue de l'Ancien Théâtre à BelfortServices11/04/2025—2025Services liés à la réalisation d'opérations de construction dans le cadre de la restructuration du Cfa Municipal Jacky Drouet de BelfortServices18/03/2025—2024Démolition de la salle associative située 96 Rue de la Croix du Tilleul à BelfortTravaux22/01/2025—2024Travaux de consolidation des trois pont-levis de la Citadelle de BelfortTravaux22/01/2025—2024Fourniture et livraison de repas en liaison froide ainsi que de goûters aux établissements petite enfanceFournitures27/11/2024—2024La consultation a pour objet un contrat de concession de services, soumis aux dispositions des articles L1411-1 à L.1411-12 et R. 1411-1 et suivants d…Services07/03/2025—2024Déconstruction des garages rue de Londres à BelfortTravaux——2024Déconstruction des garages rue de Londres à BelfortTravaux01/10/2024—2024Travaux de restructuration de l'annexe mairie, 4 rue de l'Ancien ThéâtreTravaux17/09/2024—2024Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'installation de panneaux photovoltaïques sur les toitures des bâtiments communaux de la Ville de BelfortServices——2024Maîtrise d'oeuvre pour le diagnostic sanitaire et la restauration de l'étanchéité de la toiture et des parements du casernement du Fort de la JusticeServices17/07/2024—2024Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'installation de panneaux photovoltaïques sur les toitures des bâtiments communaux de la Ville de BelfortServices——2024Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'installation de panneaux photovoltaïques sur les toitures des bâtiments communaux de la Ville de BelfortServices19/06/2024—2024Fourniture de colis de Noël pour les aînés belfortainsFournitures20/06/2024—2024Extension du skatepark du stade Roger Serzian à BelfortTravaux27/05/2024—2024Travaux de requalification paysagère de la place du Char MartinTravaux21/05/2024—2024Travaux de Réhabilitation du Crd Henri Dutilleux à Châtenois-les-ForgesTravaux28/05/2024—2024Restauration des ornementations de la façade principale du marché FréryTravaux14/05/2024—2024Réalisation de travaux de marquage au solTravaux02/04/2024—2024Fourniture et livraison de sacs à déchets pour la Ville de BelfortFournitures26/03/2024—2024Travaux de réaménagement de la place de Franche-Comté à Belfort - Relance Lot n°3 : PlomberieTravaux14/03/2024—2024Maîtrise d'oeuvre pour l'entretien et la restauration des remparts du Front Ouest de la Citadelle de BelfortServices21/02/2024—2024Travaux de remplacement de chauffage et de régulations de chauffage Pour la Ville de BelfortTravaux——2024Mission de conseil et d'assistance en urbanisme et architectureServices——2024Marchés d'assurances pour la ville de BelfortServices——2024Travaux de réaménagement de la place de Franche-Comté à BelfortTravaux09/02/2024—2023Gestion, fourniture et livraison d'abonnements à des revues périodiques sur support papier et/ou numériqueServices——2023Construction d'une extension au musée d'art moderne de Belfort - Donation Maurice Jardot - relance lot no07 Plâtrerie - PeintureTravaux——2023Travaux d'aménagement, entretien et maintenance de l'espace publicTravaux——2023Construction d'une extension au musée d'art moderne de Belfort - Donation Maurice Jardot - relance lot no07 Plâtrerie - PeintureTravaux——2023Maîtrise d'oeuvre portant sur la construction d'un bâtiment dédié aux activités culturelles et sportives dans les quartier des Glacis du Château à Bel…Services——2023Maîtrise d'oeuvre portant sur la construction d'un bâtiment dédié aux activités culturelles et sportives dans les quartier des Glacis du Château à Bel…———2023Travaux de remplacement de chauffage et de régulations de chauffage Pour la Ville de BelfortTravaux17/01/2024—2023Mission de conseil et d'assistance en urbanisme et architectureServices10/01/2024—2023Travaux de requalification paysagère de la place du Char MartinTravaux21/12/2023—2023Marchés d'assurances pour la Ville de Belfort/Lot 2 - Flotte automobileServices——2023Travaux d'aménagement, entretien et maintenance de l'espace publicTravaux26/12/2023—2023Transports collectifsServices——2023Restauration des ornementations de la façade principale du marché FréryTravaux——2023Mandat de maîtrise d'ouvrage publique pour la démolition et la construction d'un ensemble immobilier mixte situé au 130 avenue Jean JaurèsServices——2023Fourniture/livraison de bulbes et végétaux et plantation mécanisée de bulbes pour la Ville de BelfortFournitures——2023Construction d'une extension au musée d'art moderne de Belfort - Donation Maurice JardotTravaux——2023Travaux de remplacement de la couverture et de la façade vitrée du pignon ouest du marché des VosgesTravaux——2023Conception, réalisation, installation, animation, exploitation et démontage d'un Atelier Gourmand du Père Noël pour les fêtes de fin d'année " mois gi…Services02/10/2023—2023Mise à disposition, installation, exploitation et démontage d'une structure de glace pour les fêtes de fin d'année " mois givré de la ville de Belfort…Services02/10/2023—2023Travaux de réhabilitation et d'extension du Gymnase Coubertin de la Ville de BelfortTravaux29/09/2023—2023Restauration des ornementations de la façade principale du marché FréryTravaux11/10/2023—2023Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la mise en place d'un contrat de concession pour l'exploitation d'un camping municipalServices——2023Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la mise en place d'un contrat de concession pour l'exploitation d'un camping municipalServices22/09/2023—2023Travaux de remplacement de la couverture et de la façade vitrée du pignon ouest du marché des VosgesTravaux15/09/2023—2023Fourniture et livraison de matériel et d'outillage d'espaces verts, de propreté urbaine et d'élagageFournitures18/09/2023—2023Fourniture de colis de Noël pour les aînés belfortainsFournitures08/09/2023—2023Marchés d'assurances pour la ville de BelfortServices——2023Construction d'une extension au musée d'art moderne de Belfort - Donation Maurice Jardot -relance des lots no07 Platrerie-Peinture et no15a - Mobilier…Travaux——2023Maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de l'annexe de l'Hôtel de Ville, 4 rue de l'Ancien Théâtre à BelfortServices——2023Transports collectifsServices——2023Maintenance des caniveaux et grilles avaloirs de la Ville de BelfortServices05/07/2023—2023Travaux d'aménagement de gradins sur le site de la terrasse du lion de BelfortTravaux——2023Mandat de maîtrise d'ouvrage publique pour la démolition et la construction d'un ensemble immobilier mixte situé au 130 avenue Jean JaurèsServices——2023Fourniture/livraison de bulbes et végétaux et plantation mécanisée de bulbes pour la Ville de BelfortFournitures——2023Plantation d'arbres, d?arbustes et de massifs de vivacesTravaux26/06/2023—2023Etude urbaine pour les abords de la Savoureuse dans le centre-ville de BelfortServices23/06/2023—2023Travaux d'aménagement de gradins sur le site de la terrasse du lion de BelfortTravaux13/06/2023—2023Travaux de pose de points d'ancrage dans un milieu naturel pour la ville de BelfortTravaux——2023Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'extension d'un cimetière communal et la conception, réalisation, construction et l'exploitation d'un crématoriu…Services06/06/2023—2023Maitrise d'oeuvre pour la modernisation de l'éclairage public de la Ville de BelfortServices——2023Démolition de la Protection Civile de BelfortTravaux01/06/2023—2023Restructuration de l'école Maternelle Rucklin de Belfort- lots 1 à 12Travaux——2023Restructuration de l'école Maternelle Rucklin de Belfort- lots 1 à 12Travaux02/06/2023—2023Travaux de pose de points d'ancrage dans un milieu naturel pour la ville de BelfortTravaux——2023Travaux de pose de points d'ancrage dans un milieu naturel pour la ville de BelfortTravaux05/06/2023—2023Maitrise d'oeuvre pour la modernisation de l'éclairage public de la Ville de BelfortServices12/05/2023—2023Maîtrise d'oeuvre portant sur la construction d'un bâtiment dédié aux activités culturelles et sportives dans les quartier des Glacis du Château à Bel…———2023Restructuration de l'école Maternelle Rucklin de Belfort- lot 13 : Ecole provisoire-Location de bungalowsTravaux19/04/2023—2023Construction d'une extension au musée d'art moderne de Belfort - Donation Maurice JardotTravaux——2023Mise en page, impression, et distribution du Belfort Mag, magazine d'informations municipalesServices03/04/2023—2023Maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de l'annexe de l'Hôtel de Ville, 4 rue de l'Ancien Théâtre à BelfortServices——2023Mise à disposition de matériel et prestations techniques dans le cadre du Festival International de Musique Universitaire (Fimu) de BelfortServices20/03/2023—2023Location de chapiteaux, tentes et structures itinérantesFournitures20/03/2023—2023Sécurisation des sites et des manifestations de la Ville de BelfortServices——2023Construction d'une extension au musée d'art moderne de Belfort - Donation Maurice JardotTravaux——2023Fourniture et mise en place d'une plateforme logicielle de gestion de la relation usagersFournitures——2023Réparation des serres municipalesTravaux22/02/2023—2023Maîtrise d'oeuvre pour le remplacement de la couverture et de la façade vitrée du pignon ouest du marché des VosgesServices17/02/2023—2023Travaux d'entretien courant, d'amélioration et de réparation du patrimoine bâti de la Ville de BelfortTravaux——2023Nettoyage et entretien des locaux de la Ville de BelfortServices——2023Fourniture de livres imprimés non scolaires destinés aux bibliothèques de la Ville de BelfortFournitures——2023Fourniture de peintures en bâtiment et accessoires pour la Ville de BelfortFournitures17/02/2023—2022Construction d'une extension au musée d'art moderne de Belfort - Donation Maurice Jardot - Lot 16 : Réalisation d'un test de réponse thermique de terr…Travaux28/12/2022—2022Transports collectifsServices08/12/2022—202222v057 - Collecte comptage conditionnement et transport des pièces issues des horodateurs et des pièces et billets des caisses automatiques de la Vill…Services10/11/2022—2022Fourniture d'enveloppes et de papier à en-tête pour la Ville de BelfortFournitures09/11/2022—2022Travaux d'entretien courant, d'amélioration et de réparation du patrimoine bâti de la Ville de BelfortTravaux——2022Réaménagement de la Place de la République lots 2-3-4-5-6Travaux08/11/2022—2022Maîtrise d'oeuvre pour le remplacement de la couverture et de la façade vitrée du pignon ouest du marché des VosgesServices20/10/2022—2022Sécurisation des sites et des manifestations de la Ville de BelfortServices——2022Nettoyage et entretien des locaux de la Ville de BelfortServices——2022Marché de maintenance et de modernisation de l'éclairage public de la Ville de Belfort-RelanceServices——2022Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation énergétique de bâtiments de la Ville de Belfort dans le cadre du Décret TertiaireServices——2022Le mois Givré : Les structures de GlisseServices27/09/2022—2022Maintenance des systèmes de sécurité incendieServices——2022Réparation des serres municipalesTravaux——2022Maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement de la Place de Franche-ComtéServices——2022Fourniture et livraison de repas en liaison froide ainsi que de goûtersFournitures——2022Transports collectifsServices——2022Réaménagement de la Place de la RépubliqueTravaux——2022Réparation des serres municipalesTravaux——2022Fourniture de colis de Noël pour les aînés belfortainsFournitures——2022Illuminations de Noël 2022- Mise en lumière de bâtiments et location de motifs lumineux temporairesFournitures——2022Prestations d'entretien des locauxServices——2022Fourniture de matériels de signalisation verticale et de signalisation directionnelleFournitures——2022Aménagement d'une salle de boxe dans le sous-sol de la Maison du PeupleFournitures——2022Acquisition de fournitures scolaires pour écoles et autres établissementsFournitures——2022Maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement de la Place de Franche-ComtéServices——2022Travaux de remplacement de la couverture ardoise du bâtiment Multi accueil Victor Bardy ? les petits aventuriers (Ex Crèche Voltaire) à Belfort -Relan…Travaux——2022Prestations d'entretien des locauxServices——2022Démolition du centre aéré du RudolpheTravaux——202222v015 - Travaux de restauration et d'entretien des remparts de la Citadelle de Belfort - Mur de soutènement parking Géhant, Porte Tour des Bourgeois …Travaux——2022Mission de Sps de niveau Iii pour travaux d'aménagement de l'espace public et travaux de maintenance des BâtimentsServices——2022Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation énergétique de bâtiments de la Ville de Belfort dans le cadre du Décret TertiaireServices——2022Marché réservé aux structures de l'insertion par l'activité économique (Iae) : Entretien des cimetière de Brasse et Bellevue de la Ville de BelfortServices——2022Fourniture de viande fraiche Label Rouge aux établissements Petite enfance de la Ville de BelfortFournitures——2022Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation énergétique de bâtiments de la Ville de Belfort dans le cadre du Décret TertiaireServices——2022Construction d'une extension au musée d'art moderne de Belfort - Donation Maurice Jardot - Lot 16 : Réalisation d'un test de réponse thermique de terr…Travaux——2022Festival International de Musique Universitaire de Belfort :Mise à disposition de matériels et prestations techniquesServices——2022Acquisition de fournitures scolaires pour écoles et autres établissementsFournitures——2022Travaux de remplacement de la couverture tuiles et d'isolation de l'école d'Arts Gérard Jacot à BelfortTravaux——2022Maîtrise d'oeuvre restructuration de l'école maternelle René Rucklin 2 rue de Rome à BelfortServices——2022Fourniture et livraison de repas en liaison froide ainsi que de goûtersFournitures——2022Maîtrise d'oeuvre concernant les aménagements Adap (accessibilité Pmr) dans plusieurs équipements municipauxServices——2022Aménagement d'une salle de boxe dans le sous-sol de la Maison du PeupleFournitures——2022Démolition de la maison de quartier J.Brel et reconstruction du local gardienTravaux——2022Fourniture d'enveloppes et de papier à en-tête pour la Ville de BelfortFournitures——2022Travaux de remplacement de la couverture ardoise du bâtiment Multi accueil Victor Bardy :les petits aventuriers (Ex Crèche Voltaire) à BelfortTravaux——2022Maîtrise d'oeuvre concernant les aménagements Adap (accessibilité Pmr) dans plusieurs équipements municipauxServices——
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Créer un compte gratuitMarchés dont cette entité est l'ACHETEUR, c'est-à-dire ceux qu'elle met en consultation. À ne pas confondre avec l'onglet « Attributions », qui recense les marchés remportés en tant que titulaire.
Patrimoine détenu en propre
droit de propriétéTerrains détenus1 140parcelles cadastrales
Surface au sol917 hacumulée
Locaux856bâtis recensés
Implantation10communes · 1 départements
Où sont ces terrains
1 départementsRépartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.
Ce que la société détient, et ce qu'elle gère
trois natures distinctesDétenu en propre1 140terrains
856 locaux · 917 ha au sol
Bailleur à construction2terrains
195 locaux · 2 085 m² au sol
Preneur à construction137terrains
2 locaux · 18,2 ha au sol
Ces blocs ne s'additionnent pas. Le patrimoine de cette société est de 1 140 terrains, pas de 1 279 : gérer ou administrer un bien pour le compte d'un tiers n'est pas le posséder.
Cette société est bailleur à construction sur 2 terrains. C'est le montage classique du bâtiment français : une société civile détient le foncier et le loue à l'exploitante, qui y construit. C'est un signal de structure, pas une anomalie.
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.