COMMUNE DE FOS SUR MER
Administration publique générale à Fos-sur-Mer (13)
SIREN 211300397SIRET 211 300 397 00018NAF 8411Z
8411Z — Administration publique générale1 000 à 1 999 salariés
Établissements22dont 18 ouverts
Immatriculation19831er mars 1983
Effectif1 000 à 1 999 salariéstranche INSEE
CatégorieETIclassement INSEE
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit COMMUNE DE FOS SUR MER depuis le 1er mars 1983. Son siège est établi à Fos-sur-Mer (13270). L'effectif déclaré relève de la tranche 1 000 à 1 999 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]
L'activité déclarée est administration publique générale (code 8411Z), dans le département des Bouches-du-Rhône. Elle relève de la convention collective IDCC 5021.[1]
Le réseau compte 22 établissements, dont 18 ouverts.[1]
Cette entité a publié 161 marchés en tant qu'acheteur public, dont 3 sur les douze derniers mois.[2]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières des Bouches-du-Rhône, relevées par l'administration fiscale.[3]
[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- COMMUNE DE FOS SUR MER
- SIRET du siège
- 211 300 397 00018
- SIREN
- 211300397
- N° TVA intracommunautaire
- FR92211300397
- Forme juridique
- code Établissement public administratif
- Effectif
- 1 000 à 1 999 salariés
- Catégorie
- ETI
- Code NAF / APE
- 8411Z — Administration publique générale
- Conventions collectives
- (IDCC 5021)
- Adresse du siège
- AVENUE RENE CASSIN 13270 FOS-SUR-MER
Où sont les établissements
22 implantations · 18 ouvertesLes 22 établissements sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé
La liste
les 21 premiers sur 22CommuneSIRETAdresseRôleÉtat
13270 FOS-SUR-MER211 300 397 00018Avenue RENE CASSINSiègeOuvert13270 FOS-SUR-MER211 300 397 00034Boulevard DE MEGLE85.10ZOuvert13270 FOS-SUR-MER211 300 397 00042LES CARABINS85.10ZOuvert13270 FOS-SUR-MER211 300 397 00059Impasse DES PATURAGES85.20ZOuvert13270 FOS-SUR-MER211 300 397 00067Avenue DE CANTEGRILLET85.20ZOuvert13270 FOS-SUR-MER211 300 397 000753 Chemin DE LA CROIX85.20ZOuvert13270 FOS-SUR-MER211 300 397 00083Chemin DE LA CROIX85.10ZOuvert13270 FOS-SUR-MER211 300 397 00109Rue DES NENUPHARS85.20ZOuvert13270 FOS-SUR-MER211 300 397 00117Chemin DU GARI85.10ZOuvert13270 FOS-SUR-MER211 300 397 00125Route DU MANGE BOUE85.10ZOuvert13270 FOS-SUR-MER211 300 397 00133Route DU MANGE BOUE85.20ZOuvert13270 FOS-SUR-MER211 300 397 00166Place DE L’HOTEL DE VILLE37.00ZOuvert13270 FOS-SUR-MER211 300 397 00182SAINT GERVAIS85.51ZOuvert13270 FOS-SUR-MER211 300 397 00190LE MAZET52.21ZOuvert13270 FOS-SUR-MER211 300 397 00208SAINT GERVAIS55.30ZOuvert13270 FOS-SUR-MER211 300 397 00216Avenue RENE CASSIN36.00ZOuvert13270 FOS-SUR-MER211 300 397 00224Avenue RENE CASSIN96.03ZOuvert13270 FOS-SUR-MER211 300 397 00026Route LA JONCQUIERE80.1ZFermé13270 FOS-SUR-MER211 300 397 00141LA FEUILLANE80.1ZFermé13270 FOS-SUR-MER211 300 397 00158LA FEUILLANE80.1ZFermé13270 FOS-SUR-MER211 300 397 00174LE MAZET42.99ZFermé
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Créer un compte gratuitLe registre en compte 22 au total ; cette liste s'arrête aux 21 premiers, siège et établissements ouverts d'abord.
Marchés publiés
161 marchésPubliéObjetTypeDate limiteMontant
2026Travaux courants de maintenance et d'aménagement du patrimoine bâti communal en 9 lotsTravaux28/04/2026—2026Travaux courants de maintenance et d'aménagement du patrimoine bâti communal en 9 lotsTravaux16/04/2026—2026Location d'illuminations avec ou sans pose pour la Ville de Fos sur MerServices13/04/2026—2025Evolution et extension des infrastructures de vidéoprotection, des réseaux informatiques et services associésTravaux12/03/2025—2025Organisation de classes de neigeServices28/02/2025—2025Organisation de séjour d'été à dominante « summer camp »en centre de vacances pour les adolescents de 11 à 14 ans.Services03/02/2025—2023Organisation de séjours d'été en centre de vacances pour les adolescents de 11 à 14 ans favorisant la découverte et la pratique d'activitésServices——2023Prestations de transports intra-muros pour les usagers des services de la ville de Fos-sur-MerServices——2023Fourniture et livraison de mobilier urbainFournitures——2023Travaux d'entretien, réparation, amélioration et aménagement des bâtiments communaux 2 lotsTravaux18/12/2023—2023Contrôles et vérifications périodiques des équipements et installations techniques de la ville de Fos sur MerServices——2023Entretien et création d'espaces verts sur la commune de Fos sur MerServices——2023Exploitation des installations thermiques de la villeServices——2023Fourniture de mobilier urbain, de clôtures grillagées et pose de mobilier urbainFournitures——2023PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS POUR LA COMMUNE DE FOS-SUR-MERServices——2023Prestations de transports intra-muros pour les usagers des services de la ville de Fos-sur-MerServices——2023Fourniture et livraison de denrées alimentaires de restauration collectiveFournitures——2023Création d'un chéquier en faveur du soutien à la population et à la dynamisation du commerce localServices——2023Acquisition de solutions numériques interactives et prestations de mise en oeuvre pour les écoles de la ville de Fos sur MerFournitures——2023Entretien des aménagements paysagers sur la commune de Fos sur MerServices——2023Fourniture et livraison de denrées alimentaires de restauration collectiveFournitures——2023Création d'un chéquier en faveur du soutien à la population et à la dynamisation du commerce localServices——2023Fourniture et livraison de denrées alimentaires de restauration collectiveFournitures——2023Confection et livraison de colis de fin d'année pour le groupement de commandes Ville de Fos-sur-Mer et le CCASFournitures25/05/2023—2023Fourniture et livraison de denrées alimentaires de restauration collectiveFournitures——2023Fourniture et livraison de denrées alimentaires de restauration collectiveFournitures——2023Entretien des aménagements paysagers sur la commune de Fos sur MerServices——2023Acquisition et livraison de fournitures électriques.Fournitures——2023Organisation de deux séjours pour les adhérents du service jeunesse âgés de 11 à 17 ans en corse du sud, en août, à dominante " Sports nautiques et aq…Services——2023Acquisition de solutions numériques interactives et prestations de mise en oeuvre pour les écoles de la ville de Fos sur MerFournitures——2023Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif à la location et l'installation d'équipements en son, lumières, diffusion vidéo et scèn…Services——2023Organisation de trois mini-séjours par an en France et à l'étranger pour les seniorsServices——2023Acquisition de solutions numériques interactives et prestations de mise en oeuvre pour les écoles de la ville de Fos sur MerFournitures——2023Acquisition de solutions numériques interactives et prestations de mise en oeuvre pour les écoles de la ville de Fos sur MerFournitures——2022Organisation de séjours pour le secteur enfance de la Ville de Fos-sur-Mer en 2 lotsServices——2022Organisation de deux séjours pour les adhérents du service jeunesse âgés de 11 à 17 ans en corse du sud, en août, à dominante " Sports nautiques et aq…Services——2022Organisation de trois mini-séjours par an en France et à l'étranger pour les seniorsServices——2022Maintenance, l'assistance à l'exploitation d'un système de vidéoprotection, la fourniture et l'installation de matérielsServices12/01/2023—2022Acquisition et livraison de fournitures électriques.Fournitures——2022Organisation de trois mini-séjours par an en France et à l'étranger pour les seniorsServices——2022Acquisition de solutions numériques interactives et prestations de mise en oeuvre pour les écoles de la ville de Fos sur MerFournitures——2022Organisation de deux séjours pour les adhérents du service jeunesse âgés de 11 à 17 ans en corse du sud, en août, à dominante " Sports nautiques et aq…Services——2022Organisation de séjours pour le secteur enfance de la Ville de Fos-sur-Mer en 2 lotsServices——2022Organisation de trois mini-séjours par an en France et à l'étranger pour les seniorsServices——2022Acquisition de véhicules neufs et d'occasion avec reprises de véhicules désuèts, en 4 lotsFournitures——2022Travaux pour la mise en accessibilité de la Salle Hertsoen à Fos sur Mer - Lot 5 AscenseurTravaux——2022Travaux de réfection et aménagement des voiries et espaces publics de la commune de Fos sur MerTravaux——2022Travaux pour la mise en accessibilité de la Salle Hertsoen à Fos sur MerTravaux——2022Acquisition de véhicules neufs et d'occasion avec reprises de véhicules désuèts, en 4 lotsFournitures——2022Mise à disposition et location de contenant, collecte et traitement des déchetsServices——2022Achat et livraison de produits et matériels pour l'entretien et l'hygiène.Fournitures——2022Organisation d'un séjour pour les adhérents du service jeunesse âgés de 11 à 17 ans en corse du sud, en août, à dominante " Sports nautiques et aquati…Services——2022Fourniture de carburant en station par cartes accréditives et de prestations connexes pour les services de la Commune de Fos-sur-Mer.Fournitures——2021Réalisation de missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé et Contrôle TechniqueServices——2021Maintenance préventive et corrective des outils et engins nécessaire à l'entretien des espaces verts et des travaux publics de la Ville de Fos-sur-Mer…Services——2021Réalisation de missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé et Contrôle TechniqueServices——2021Maintenance préventive et corrective des outils et engins nécessaire à l'entretien des espaces verts et des travaux publics de la Ville de Fos-sur-Mer…Services——2021Réalisation de missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé et Contrôle TechniqueServices——2021Réalisation de missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé et Contrôle TechniqueServices——2021Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de maîtrise d'oeuvre portant sur la rénovation de l'école élémentaire Joseph d'Arbaud.Services——2020Fourniture de matériaux de construction et articles associes nécessaires aux activités du CTM de la commune de Fos-sur-Mer.Fournitures——2020Maintenance préventive et corrective des outils et engins nécessaire à l'entretien des espaces verts et des travaux publics de la Ville de Fos-sur-Mer…Services——2020Travaux d'entretien et de maintenance du bâti de la ville de Fos-sur-Mer - Lots 9 et 10Travaux——2020Maintenance préventive et corrective des outils et engins nécessaire à l'entretien des espaces verts et des travaux publics de la Ville de Fos-sur-Mer…Services——2020Réalisation de missions géotechniques pour les opérations de bâtiment et de génie civil.Services——2020Fourniture et livraison de mobilier urbain.Fournitures——2020Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de maîtrise d'oeuvre portant sur la rénovation de l'école élémentaire Joseph d'Arbaud.Services——2020Fourniture de matériaux de construction et articles associes nécessaires aux activités du CTM de la commune de Fos-sur-Mer.Fournitures——2020Maintenance préventive et corrective des outils et engins nécessaire à l'entretien des espaces verts et des travaux publics de la Ville de Fos-sur-Mer…Services——2020Fourniture avec ou sans pose de pièces détachées et de matériaux pour l'entretien des espaces ludiques urbainsFournitures——2020Réalisation de prestations topographiques de géomètre pour la commune de Fos-sur-Mer.Services——2020Fourniture et livraison de mobilier urbain.Fournitures——2020Maintenance préventive et corrective des outils et engins nécessaire à l'entretien des espaces verts et des travaux publics de la Ville de Fos-sur-Mer…Services——2020Maintenance préventive et corrective des outils et engins nécessaire à l'entretien des espaces verts et des travaux publics de la Ville de Fos-sur-MerServices——2020Fourniture de matériaux de construction et articles associes nécessaires aux activités du CTM de la commune de Fos-sur-Mer.Fournitures——2020Travaux d'entretien et de maintenance du bâti de la ville de Fos-sur-Mer - Lots 9 et 10Travaux——2020Réalisation de missions géotechniques pour les opérations de bâtiment et de génie civil.Services——2020Fourniture de matériaux de construction et articles associes nécessaires aux activités du CTM de la commune de Fos-sur-Mer.Fournitures——2020Maintenance préventive et corrective des outils et engins nécessaire à l'entretien des espaces verts et des travaux publics de la Ville de Fos-sur-MerServices——2020Fourniture d'équipements matériels produits et articles associés nécessaires aux activités du centre technique municipal de la ville de Fos sur mer Lo…Fournitures——2020Maintenance préventive et corrective des outils et engins nécessaire à l'entretien des espaces verts et des travaux publics de la Ville de Fos-sur-MerServices——2020Achat et livraison de matériels de festivités pour les besoins de la ville de Fos-sur-Mer - Lot no7 : Fourniture et livraison de blocs bétonFournitures——2020Fourniture de matériaux de construction et articles associes nécessaires aux activités du CTM de la commune de Fos-sur-Mer.Fournitures——2020Réalisation de prestations topographiques de géomètre pour la commune de Fos-sur-Mer.Services——2020Prestations de géomètre expert en 2 lotsServices——2020Maintenance préventive et corrective des outils et engins nécessaire à l'entretien des espaces verts et des travaux publics de la Ville de Fos-sur-Mer…Services——2020Travaux d'entretien et de maintenance du bâti de la ville de Fos-sur-MerTravaux——2019Enfouissement des réseaux de diverses voies - Secteur 1.Travaux——2019Fourniture d'équipements matériels produits et articles associés nécessaires aux activités du centre technique municipal de la ville de Fos sur mer Lo…Fournitures——2019Enfouissement des réseaux de diverses voies - Secteur 2Travaux——2019Enfouissement des réseaux de diverses voies - Secteur 3Travaux——2019TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT PAYSAGER SUR LA COMMUNE DE FOS SUR MER.Travaux——2019Maintenance préventive et corrective des outils et engins nécessaire à l'entretien des espaces verts et des travaux publics de la Ville de Fos-sur-Mer…Services——2019Travaux d'entretien et de maintenance du bâti de la ville de Fos-sur-MerTravaux——2019Achat et livraison de matériels de festivités pour les besoins de la ville de Fos-sur-Mer - Lot no7 : Fourniture et livraison de blocs bétonFournitures——2019Fourniture avec ou sans pose de pièces détachées et de matériaux pour l'entretien des espaces ludiques urbainsFournitures——2019Travaux d'entretien et de maintenance du bâti de la ville de Fos-sur-MerTravaux——2019Réhabilitation complète des voies et aires publiques diverses du secteur rue des Marais et François SanchezTravaux——2019Prestations de géomètre expert en 2 lotsServices——2019Enfouissement des réseaux de diverses voies - Secteur 1.Travaux——2019Achat de peinture de traçage pour le stade de l'allée des pins de la ville de Fos-sur-MerFournitures——2019Enfouissement des réseaux de diverses voies - Secteur 2Travaux——2019Enfouissement des réseaux de diverses voies - Secteur 3Travaux——2019TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT PAYSAGER SUR LA COMMUNE DE FOS SUR MER.Travaux——2019Travaux d'aménagement paysager sur la Commune de Fos-sur-MerTravaux——2019REPERAGE AVANT TRAVAUX - Lot 1 : Repérages et diagnostics techniques dans les opérations de BâtimentsServices——2019Travaux de réfection et aménagement des voiries et espaces publics de la commune de Fos-sur-MerTravaux——2019Achat de fournitures scolaires et de fournitures pour travaux manuels pour le groupement de commandes ville/ccasFournitures——2019Aménagement et enfouissement des réseaux au niveau du quartier du pont du royTravaux——2019Achat de peinture de traçage pour le stade de l'allée des pins de la ville de Fos-sur-MerFournitures——2019Fourniture avec ou sans pose de clôtures, barrières et diverses structures en bois.Fournitures——2019Travaux d'amélioration d'extension et d'entretien de l'éclairage publics et sportifs, des systèmes électriques urbains et des transformateursTravaux——2019Fourniture et fourniture avec pose de mobilier urbain - Lot 2 : Fourniture de mobilier urbainFournitures——2019Repérage avant travaux - Lot 2 - Repérage avant travaux dans les opérations d'infrastructureServices——2019Travaux de d'entretien et de maintenance du bâti de la ville de Fos-sur-Mer - Lot 2 : Travaux d'entretien et réparation des couvertures de bâtiments d…Travaux——2019Travaux d'aménagement paysager sur la Commune de Fos-sur-MerTravaux——2019Travaux de réfection et aménagement des voiries et espaces publics de la commune de Fos-sur-MerTravaux——2019Achat de fournitures scolaires et de fournitures pour travaux manuels pour le groupement de commandes ville/ccasFournitures——2019Réhabilitation complète des voies et aires publiques diverses du secteur rue des Marais et François SanchezTravaux——2019ACCORD CADRE VISANT A ASSURER DES MISSIONS DE MAÎTRISE D'OeUVRE PORTANT SUR DES OPÉRATIONS DE RÉHABILITATION ET DE CONSTRUCTIONS NEUVES, SITUÉES SUR L…Services——2019REPERAGE AVANT TRAVAUX - Lot 1 : Repérages et diagnostics techniques dans les opérations de BâtimentsServices——2019Fourniture avec ou sans pose de pièces détachées et de matériaux pour l'entretien des espaces ludiques urbainsFournitures——2019Fourniture et fourniture avec pose de mobilier urbain - Lot 2 : Fourniture de mobilier urbainFournitures——2019FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIER D'INFORMATION URBAINFournitures——2019Fourniture avec ou sans pose de clôtures, barrières et diverses structures en bois.Fournitures——2019Travaux de d'entretien et de maintenance du bâti de la ville de Fos-sur-Mer - Lot 2 : Travaux d'entretien et réparation des couvertures de bâtiments d…Travaux——2019Aménagement et enfouissement des réseaux au niveau du quartier du pont du royTravaux——2018Travaux d'amélioration d'extension et d'entretien de l'éclairage publics et sportifs, des systèmes électriques urbains et des transformateursTravaux——2018Repérage avant travaux - Lot 2 - Repérage avant travaux dans les opérations d'infrastructureServices——2018ACCORD CADRE VISANT A ASSURER DES MISSIONS DE MAÎTRISE D'OeUVRE PORTANT SUR DES OPÉRATIONS DE RÉHABILITATION ET DE CONSTRUCTIONS NEUVES, SITUÉES SUR L…Services——2018FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIER D'INFORMATION URBAINFournitures——2018A completerTravaux——2018A completerTravaux——2018A completerTravaux——2018TRAVAUX DE RAVALEMENT DE FAÇADES DES BATIMENTSTravaux——2018Travaux de réhabilitation de la Ferme du Mazet à Fos sur MerTravaux——2018TRAVAUX DE RAVALEMENT DE FAÇADES DES BATIMENTSTravaux——2018Missions de coordination Sécurité et Protection de la Santé (SPS) et de Contrôle Technique (CT) pour le génie civil et le bâtiment.Services——2018Extension et mise en oeuvre d'un système de vidéo-protection sur le territoire de la commune de Fos Sur Mer.Travaux——2018Extension et mise en oeuvre d'un système de vidéo-protection sur le territoire de la commune de Fos Sur Mer.Travaux——2018Fourniture de bois, panneaux et articles associés nécessaires aux activités du Centre Technique Municipal de la ville de Fos-sur-Mer.Fournitures——2018TRAVAUX DE RAVALEMENT DE FAÇADES DES BATIMENTSTravaux——2018Fourniture de matériaux de construction et articles associés nécessaires aux activités du Centre Technique Municipal de la ville de Fos-sur-Mer.Fournitures——2018A completerTravaux——2018A completerTravaux——2018Fourniture et fourniture avec pose de mobilier urbain - lot 2 fourniture de mobilier urbain.Fournitures———2920257 LOT 3 : TRANSFORMATEURS ELECTRIQUESTravaux—300 k€—55202510 LOT 2 CONSOLIDATION - RESTAURATION DE MACONNERIE EN PIERRE -TRAVAUX DE CONFORTEMENT DE L'EGLISE SAINT SAUVEURTravaux—126 k€—520253 LOT No2 ETANCHEITE - REHABILITATION ET AMELIORATION ENERGETIQUE DU BATIMENT DU CCASTravaux—54 k€—67202512 - Lot 2 : Installation de décorations visuelles sur les façades - TRAVAUX DE REFECTION DES FAÇADES DE LA HALLE DES SPORTS HENRI GIUITTATravaux—44 k€—520251 LOT 6 PLATRERIE MENUISERIE - AGENCEMENT INTERIEURTravaux—255 k€—2820257 LOT 2 : BORNES IRVE A USAGE MAIRIETravaux—150 k€—620253 LOT No3 PLOMBERIE CHAUFFAGETravaux—57 k€—2720257 LOT 1 : ECLAIRAGE PUBLIC URBAIN EXTERIEURTravaux—900 k€—2320257 - TRAVAUX DE DESAMIANTAGE SUR LE PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA VILLE DE FOS-SUR-MERTravaux—823 k€—220262 Lot 2 Rénovation des sanitaires et travaux associés - Stade des MaraisTravaux—49 k€—3020257 LOT 4 : ECLAIRAGE DES STADES ET SITES SPORTIFSTravaux—150 k€—420251 LOT 2 CHARPENTE COUVERTURE ZINGUERIE CHARPENTE METALLIQUETravaux—360 k€—320251 LOT 1 GROS OEUVRE - MACONNERIE - CARRELAGE ET REVETMENT DE SOLTravaux—900 k€—2020256LOT 1 TERRASSEMENTS REVETEMENTS TERRAIN DE SPORT VRDTravaux—1 M€—63202511 TRAVAUX DE RAVALEMENT ET DE MISE EN PEINTURE DES FACADES DES BATIMENTS DE LA MERIQUETTETravaux—1 M€
151 marchés masqués sur cette page
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Créer un compte gratuitMarchés dont cette entité est l'ACHETEUR, c'est-à-dire ceux qu'elle met en consultation. À ne pas confondre avec l'onglet « Attributions », qui recense les marchés remportés en tant que titulaire.
Patrimoine détenu en propre
droit de propriétéTerrains détenus989parcelles cadastrales
Surface au sol825 hacumulée
Locaux198bâtis recensés
Implantation5communes · 2 départements
Où sont ces terrains
2 départementsRépartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.
Ce que la société détient, et ce qu'elle gère
trois natures distinctesDétenu en propre989terrains
198 locaux · 825 ha au sol
Bailleur à construction8terrains
30 locaux · 6 761 m² au sol
Gestion d’un bien de l’État0terrains
1 locaux · — au sol
Ces blocs ne s'additionnent pas. Le patrimoine de cette société est de 989 terrains, pas de 997 : gérer ou administrer un bien pour le compte d'un tiers n'est pas le posséder.
Cette société est bailleur à construction sur 8 terrains. C'est le montage classique du bâtiment français : une société civile détient le foncier et le loue à l'exploitante, qui y construit. C'est un signal de structure, pas une anomalie.
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.